813 TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
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Rochefoucauld, de Robespierre, comte de Clermont-Tonnerre, Dupont (de Nemours), Duport, Prieur, de Montlosier, Prieur, de Foucault, de Montlosier, Prieur, de Foucault, Prieur, abbé de Bonneval, Pétion de Villeneuve, comte de Mirabeau, duc d'Aiguillon, marquis de Lafayette, de Cazalês, Le Chapelier, Bln (22 février, p. 665 et suiv.) ; — incident : Blin, de Menou, de Cazalês, Blin, de Cazalês, de Menou, de Fumel, de Montlosier, abbé Maury, de La Galis-sonière, de Foucault, comte de Mirabeau {ibid. p. 672 et suiv.); — rappel à l'ordre de Blin (ibid. p. 673);
— l'Assemblée, à sa demande, ordonne l'insertion de son explication au procès-verbal (ibid) ; — décret portant qu'il sera statué sur le fond du débat dans la séance du lendemain et que l'on discutera ensuite le rapport du comité féodal (ibid.). — Version du dernier discours de Robespierre, donnée par le Point du jour (p. 673 et suiv.) ; — opinion, non prononcée, de l'abbé de Bonneval (p. 674 et suiv.). — Reprise de la la discussion : de Custine, Démeunier, abbé Gouttes, Boussion, de Cazalês, de Montlosier, Démeunier, de Montlosier, comte de Toustain de Viray, comte de Mirabeau, Barnave (23 février, p. 676 et suiv.) ; — adoption de l'article 1er (ibid. p. 680) ; — article 2 ; comte de Virieu, comte de Clermont-Tonnerre, Lanjuinais, Duval d'Eprémesnil (ibid.); — adoption (ibid.);
— article 3 : Garat l'aîné, marquis de Foucault, de Robespierre, Boutteville-Dumetz, duc Du Châtelet, comte de Mirabeau, Barnave, Pison du Galand, Charles de Lameth (ibid. et p. suiv.) ; — adoption (ibid. p. 681); — article 4 : Alexandre de Lameth, La Poule, Démeunier, Delley-d'Agier, Prieur, Duport, Lanjuinais, Charles de Lameth (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 682) ; — article 5 : repoussé par la question préalable (ibid.). — ajournement des articles 6 et 1 (ibid.) ; — article additionnel : Dupont (de Nemours), Fréteau (ibid.); — adoption de cet article amendé et devenant l'article 5 (ibid). — Opinion, non prononcée, du comte de Montlosier (p. 682 et suiv.).
U
Ulry, député des tiers état du bailliage de Bar-le-Duc. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 406).
IIsson (Marquis d'), député de la noblesse de la sénéchaussée de Pamiers. Propose la création d'une caisse patriotique et militaire (t. XI, p. 619 et suiv.).
V
Vanden-Bavière, député du clergé du bailliage de Bail-leul. Donne sa démission et est remplacé par Pal-maert (t. XI, p. 182).
Vassy (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les haras (t. XI, p. 394).
Vaudreuil (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Castelnaudary. Parle sur la marine (t. XI, p. 184).
Verchère de Reffye, député du tiers état du bailliage d'Autun. Propose un amendement concernant la division du royaume (t. XI, p. 258).
Verdolin, député du tiers état de 1 a sénéchaussée de Draguignan. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 374).
Verguet (Dom), député du clergé du diocèse de Saint-Pol-de-Léon. Réclame l'exécution du décret relatif au * règlement de police de l'Assemblée nationale (t. XI, p. 326). — Parle sur les troubles des provinces (p. 644).
Vernier, député du tiers état du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Parie sur la division du royaume (t. XI, p. 437). — Fait une proposition concernant les salines de Montmorot (p. 497). — Parle sur les droits féodaux (p. 691).
Vigoier, député du tiers état de la sénéchaussée de Toulouse. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 210).
Villaret, député du clergé de la sénéchaussée de Villè-franche-de-Rouergue. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 316).
Villebannois, député du clergé du bailliage de Berry. Son opinion, non prononcée, sur la suppression des ordres religieux (t. XI, p. 592 et suiv.).
Viochot (Abbé), député du clergé de la sénéchaussée de Troyes. Prête le serment civique (t. XI, p. 659).
Virieo (Comte de), député de la noblesse du Dauphiné. Demande que l'on prenne un parti au sujet d'un don de 900,000 francs offert par des Génevois (t. XI, p. 1).
— Parle sur la contribution patriotique (p. 23), — sur le serment des gardes nationales (p. 113), sur une instruction relative aux corps administratifs (p. 118), — sur la suppression des ordres religieux (p. 590), (p. 601),
— sur les troubles des provinces (p. 680), — sur la constitution de l'armée (p. 739), (p. 740).
Voidel, député du tiers état du bailliage de Sarregue-nines. Sa proposition concernant un jeune homme qui a proféré des menaces de mort (t. XI, p. 488). — Propose un projet de décret sur un fait d'exportation de blé (p. 646). — Parle sur les droits féodaux (p. 763).
Volney (Chassebœuf de), député des communes de la sénéchaussée d'Anjou. Parle sur un don patriotique of-fertpar des Génevois (t. XI, p. 1), (p. 2), (p. 38 et suiv.).
— Demande un sursis à l'exécution de quatre individus condamnés à mort, d'après une instruction secrète (p. 256), (p. 257). — Parle sur les incompatibilités parlementaires (p. 329) ; — se désiste de la double mission qu'il avait reçue de concourir à l'organisation du département de la Corse et d'y diriger le commerce et l'agriculture (p. 375). — Parle sur la proposition de Cazalês relative au renouvellement de l'Assemblée nationale (p. 623).
Vote. Motion de Madièr de Montjau tendant à faire interpréter les décrets relatifs aux municipalités, à l'occasion des habitants des campagnes qui, ne sachant pas signer, semblent incapables de voter (26 janvier 1790, t. XI, p.328) ; — renvoi au comité de constitution (ibid.).
Vrigny (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Alençon. Parle sur l'incident relatif à Dubois de Crancé et au régiment d'Armagnac (t. XI, p. 60).
W
Wartel, député du tiers état du bailliage de Lille. Parle sur un emprunt de la ville de Lille (t. XI, p. 180), — sur la division du royaume (p. 487).
Wimpfen (Baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les pensions (t. XI. p. 54 et suiv.), (p. 72 et suiv.), (p. 107). — Son opinion, non prononcée, sur l'armée (p. 624 et suiv.).
Y
Yvernault (Abbé), député du clergé du bailliage de Berry. Parle sur l'organisation des municipalités (t. XI, p. 417).
fin de la table alphabétique et analytique du tome xi.
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