ARCHIVES PARLEMENTAIRES
PREMIÈRE! SÉRIE
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE
DU
TOME QUATRE-VINGTIÈME DU 4 PRIMAIRE AN II (24 NOVEMBRE 1793) AU 15 PRIMAIRE AN II (5 DECEMBRE 1793)
jl
Abbaye (Prison de 1'). Nombre de détenus dans cette prison (4 frimaire an II - 24 novembre 1793, t LXXX, p. 58), (5 frimaire an II - 25 novembre 1793, p 1®), S frimaire an II - 26 novembre 1793, S 148 (7 frimaire an II - 27 novembre gg, S 253) 8 frimaire an II - 28 novembre 1793, p. 282 , te frimaire an tt - 29 novembre 1793 p. f 11 frimaire an II - 1" décembre 1793, p. 4Mft, <12 frimaire an II - | décembre l793 p. 5t9) (13 fn:
maire an II - 3 dëcembre l^3, p. 538) (U tr
maire an II - 4 décembre «93, tî5 m
maire an II — 5 décembre 1793, p. 664).
Abreville (Commune A'), département de > Somme. La Société populaire félicite la Convenlioa sur travaux et rfnvite à rester a son pQste (6 frimaire an II-26 novembre 1793, t. LXXX, p. 177), (p-214).
Abbeville (District d'). Les officiers du 1» bataillon, dénommé Marat, se soumettent à l'incorporation et font un don patriotique (13 frimaire au II -3 décembre 1793, t. LXXX, p. 557); - mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Accaparements. Déeret qui autorise l'administration de TSÏÏ à faire lever les sellés apposes par les commissaires aux accaparements sur Les mar chandises propre, à l'habillement des ^pes (8 fr -maire an II — 28 novembre 1793, t. LXXX» p. z»*). — Décret annulant les procédures et les jugements relatifs aux insurrections ayant eu pour cause 1 accaparement (ibid. p. 297).
Actes de naissance. Voir Etat civil.
Adam, l'aîné. Est imposé d'une somme de |0 1ivres (10 frimaire an II—30uovembre 1793, t. LXXX, p. 379).
Administration des domaines. Décret relatif aux Sutions qu'elle aura à faire au Trésor d'un^par-. îfe des cautious des baux de Mager, Kallendrm et
Poinsignon (12 frimaire an H — 2 décembre 1793, t. LXXX, p. 521).
Adresses. Maximilien Robespierre propose une adresse en réponse aux manifestes des rois ligués contre la République (15 frimaire an II — 5 décembre 1793, t LXXX, p. 690). — La Convention en ordonne l'impression, la traduction en toutes langues et 1 envoi aux départements, autorités constituées, Sociétés populaires et aux armées de la République (tbut.). — Texte de l'adresse (ibid. et p. suiv.).
Agasse. Décret annulant le jugement rendu contre lui (8 frimaire an II — 28 novembre 1793, t. la..YA., p. 3Q6L
Agde (Commune d'), département de l'Hérault. Le comité de surveillance félicite la Convention sur la vigueur de ses mesures révolutionnaires et 1 invite a rester à son poste (13 frimaire an II — 3 décembre 1793, t. LXXX, p. 546); — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
Agriculture. Le citoyen Charles-François Lecour, cul-tSuMait hommage à la patrie d'un traité sur les moyens de régénérer et d'améliorer 1 agriculture (5 frimaire an II - 25 novembre 1793, t. LXXX, 1 ge) — La Société populaire de Charolles lait différentes observations sur l'agriculture (10 frimaire aa n _ 30 novembre 1793, p. 386).
Aigle (Commune). Voir Laigle (Commune*.
Aignan (Commune d'). La Société montagnarde fait uu don patriotique (10 frimaire an II -30 novembre 1793, t. LXXX, p. 411).
Ain (Département de 1'). La Convention décrète que le représentant du peuple Gouly est chargé de prononcer sur l'affaire qui a donné Ueu au decret du 16 brumaire rendu sur la pétition. du citoyen^Siriat (14 frimaire an II — 4 décembre 1793, t. LXXX, p. 626).
Aisne (Département de 1'). Les représentants du peuple en mission dans le département de l'Aisne écrivant que les prêtres s'empressent de renoncer a leur char-
