table alphabétique et analytique des archives parlementaires. -
tome lxxix. 758 ;
_ Couty, citoyen. Fait un don patriotique (2 frimaire an 11 — 22 novembre 1793, t. LXXIX, p. 636); ~ . mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.),
crassous [de Medeuii], député de la Martinique. — An Il (1793). — Fait un rapport sur l'indemnité à payer
- au citoyen Bourneuf (t. LXXIX, p. 885).
C«eii.-sto-Oise (Commune de). La Société populaire fait passer à la Convention l'acte d'abjuration du sacerdoce du citoyen Robin qui n'ayant qu'un revenu de | 300 livres en a abandonné le tiers pour le soulagement de 3 défenseurs de la patrie f21 brumaire an II 11 nov«mbre 1793, t. LXXIX, p. 7); — mention
■ honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
Crestin^ commissaire de l'Assemblée primaire du canton de Cuiseaux. Invite, au nom de ce canton, la Conven-lion à rester à son poste et annonce que Ton vient de découvrir à Dammartin des effets de prix appartenant au ci-devant curé, qui est émigré <27 brumaire an II | — 17 novembre 1793, l LXXIX, p. 3S0) ; — mention ; Honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
Créiejl (Commune de). Fait un don patriotique (23 brumaire an U — 13 novembre 1793, t. LXXIX,
■ Pi 147).
Crin, quartier-maitre du 6° bataillon de l'Oise. Mention honorable et insertion au Bulletin de sa lettre qui ■ rend compte du civisme des citoyens et citoyennes de la commune de Vervins <21 brumaire an H — 11 novembre 1793, t. LXXIX, p. 3).
Crosne (Commune de). Une députation apporte les
- objets qui servaient au culte et déclare ne plus suivre que le culte de la raison (l«r frimaire an II — 21 novembre 1793, t. LXXIX, p. 608).
Crosnier. Son discours, prononcé à la Société populaire d'Etampes, dans lequel il exprime des sentiments "philosophiques et révolutionnaires (3 frimaire an II
— 23 novembre 1793, t. LXXIX, .p. 710) ; — insertion au Bulletin (ibid.).
Crousse, curé de Fribourg. Fait un don patriotique , (26 brumaire an II — 16 novembre 1793, t. LXXIX p. 305). ?
Crotjy-sur-0crcq (Commune de), département de Seine- |
- et-Marne. Annonce qu'elle a envoyé l'argenterie de 1 ; son église et différents effets d'habillement pour les !
défenseurs de la patrie (2 frimaire an II — 22 no- i vembre 1793, t. LXXIX, p. 618) ; — mention hono- I rable, insertion au Bulletin (ibid.)»
Cmiseaux (Canton de). Le citoyen Crestin, commissaire | de l'assemblée primaire, invite, au nom du canton, la i
. Convention à rester à son poste (27 brumaire an II !
— 17 novembre 1793, t. LXXIX, p. 350); — mention ! honorable, insertion au bulletin (ibid.)*
Culte. Voir Pièces d'or et chargent.
culte de la Raison. Hymne chanté le jour de la fête , de la Raison sur l'autel de la ci-devant. Notre-Dame ! par une citoyenne représentant la liaison (28 bru- | maire an II — 18 novembre 1793, t. LXXIX, p. 463 j et suiv.).
Curion. Voir Carton*
Curnier, commissaire pour l'organisation du ci-devant ; ; Comtat. Décret autorisant le ministre de l'intérieur à \ tei faire verser provisoirement un acompte sur les sommes qu'il prétend lui être dues (27 brumaire an II :i
— 17 novembre 1793, t. LXXIX, p. 370).
Ccsack, citoyen des Etats-Unis 4Amérique. A quitté sa patrie pour combattre sous les drapeaux de la liberté, fait prisonnier, "il a. brisé ses chaînes et celles de cinq i
citoyens français; iLdèmande a être reçu citoyen français (26 brumaire an II — 16 novembre 1793, t. LXXIX, p. 321); — renvoi au comité d'instruction public (ibid.). - ' '
Ccsset, député de Rhône-et-Loire. — An H <1793). — Les corps constitués de Thionvàlie demandent qu'il reste auprès d'eux aussi longtemps .que les dangers de la patrie subsisteront (t. LXXIX, p. 461).
Ccssy, député du Calvados. — An fi (1793).— Le président du tribunal révolutionnaire annonce son arrivée à Paris et signale une difficulté relative a sa mise en jugementr (t. LXXIX, pi 40). — Compte rendu par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu la lettre du président du tribunal révolutionnaire (p. 44 et suiv.) |§| Ordre du jour motivé sur la demande de l'accusateur public relative à la marche à suivre pour son jugement (p. 210).
O
Danton, député de Paris. — An II (1793). — Membre de la Commission chargée de reviser les décrets rendus sur l'instruction publique (t. LXXIX, p. 279), (p, 280). — Parle sur le traitement des ecclésiastiques qui abdiquent leur état (p.- 646), — sur l'organisation d'un gouvernement révolutionnaire (p. 711).
-Dammartin (Commune de). Le citoyen Crestin, commissaire de l'assemblée primaire du canton de Cuiseaux, annonce que l'on vient de découvrir dans cette commune des effets de prix appartenant au ci-devant curé, qui est émigré (27 brumaire an !ï — 17 novembre 1793, t. LXXIX, p. 350); — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
Daoust (Joseph), soldat du 12e bataillon de Paris. Abandonne la pension dont il jouissait comme ci-devant chanoine de la métropole de Cambrai (22 brumaire an II — 12 novembre 1793, t. LXXIX, p. 81); — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).
Darcy (Claudine), femme Nicolas. Proteste contre un jugement annulant la procédure de son instance en divorce et demande à la Convention d'intervenir pour que le divorce soit prononcé (26 brumaire an U — 16 novembre 1793, t. LXXIX, p. 338).
Dartigoeïte, dég,uté des Landes. — An H (1793).— Annonce que 7 prêtres du département du Gers ont abjuré leur erreur et que la ci-devant abbesse de Proullian a déposé sa croix sur l'autel de la Patrie (t: LXXIX, p. 232). — Annonce qu'il a fait arrêter le fanatique Sauadon, évêque du département des Basses-l'yrénéès (p. 411).—Décret lui continuant sa misskna dans les départements du Gers, des Landes, des Hautes et Basses-Pyrénées (p. 653 et suiv.).
Dauche, ci-devant vicaire de Salnt-Arnoult, département de Seine-et-Oise. Une députation de la commune de Saint-Arnoult dépose ses lettres de prêtrise et annonce son mariage (1er frimaire an II — 21 novembre 1793, t. LXXIX, p. 358) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.),
Oaumon. Voir Grouassaud-Dorimon.
David, député de Paris. — An II (1793). — Fait décréter que les honneurs du Panthéon seront décernés à Marat (t. LXXIX, p. 211). — Son discours en offrant à la Convention le tableau représentant Ma-
- rat assassiné (ibid. et p. suiv..). — Présente la liste des membres qui doivent composer la Commission chargée de reviser les décrets rendus sur l'instruction publique (p. 279), (p. 280). -— Fait sa rapport sur la nomination des 50 membres dn jory qui doit
