800 TABLE ALPHABETIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
Roussel. Projet pour ramener l'assignat au pair de l'argent (22 avril 1792, t. XLII, p. 277),
Rousserie, député extraordinaire du district de Château-du-Loir. Demande audience (18 avril 1792, t. XLII, p. 125). — Jour fixé (ibid.). — Admis, il présente une adresse de dévouement (19 avril, p. 182).
Roux, commis au comité de division. Fait un don patriotique (27 avril 1792, t. XLII, p. 439).
Rouyer, député de l'Hérault. — 1792. — Parle sur une pétition des médecins relative au droit de patente (t. XLII, p. 41 et suiv.), — sur les charges locales qui incombent aux municipalités (p. 42), — sur le remplacement des officiers généraux (p. 64), (p. 65),
— sur le brûlement des anciens drapeaux de l'armée (p. 66), — sur l'éducation du prince royal (p. 69), — sur les affaires de Saint-Domingue (p. 159), — sur la déclaration de guerre à l'Autriche (p. 201), — sur les troubles du midi (p. 318),— sur les dons patriotiques (p. 320),— sur la formation des légions (p. 338),
— sur l'ordre du jour (p. 414), — sur une demande de fonds pour des dépenses secrètes (p. 431), — sur une pétition du sieur Corbeau (p. 473), — sur la nomination des aides de camp des officiers généraux (p. 496). — Fait un rapport sur le remplacement des officiers de la marine (p. 589 et suiv.), (p. 592). — Parle sur l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de la marine (p. 624 et suiv.), — sur le traitement des prisonniers de guerre (p. 737).
Royou (Abbè), auteur du journal : VAmi du roi. Est décrété d'accusation (3 mai 1792, t. XLII, p. 714).
— Voir Ami du peuple.
Ruffec (Commune de). Adresse des citoyens relative aux troubles occasionnés par les prêtres insermentés (27 avril 1792, t. XLII, p. 470 et suiv.),— renvoi au comité des Douze (ibid. p. 471).
S
Sables d'Olonne (Commune des). Pétition relative à des troubles religieux (17 avril 1792, t. XLII, p. 2 et suiv.); — renvoi àla commission des Douze (ibid. p. 3).
Saint-Antoine (Faubourg de Paris). Les citoyens du faubourg demande audience (20 avril 1792, t. XLII, p. 216). — Jour fixé (ibid.). — Admis, ils protestent de leur attachement à la Constitution (22 avril, p. 281 et suiv.). — Discours des gardes nationaux (29 avril, p. 506 et suiv.).
Saint-Domingue. Etat des dépenses occasionnées par lés troubles (18 avril 1772, t. XLH, p. 124) ; — renvoi aux comités colonial et des finances réunis (ibid.).
— Compte des commissaires civils (25 avril, p. 403);
— renvoi au comité colonial (ibid.). — Arrêté de l'Assemblée coloniale (30 avril, p. 544). — Dépêches de Blanchelande relatives aux besoins des colonies (30 avril,p. 545).— Lettres du gouverneur et des commissaires civils (3 mai, p. 702).
Saint-Etienne (Commune de). La municipalité est autorisée à emprunter la somme de 50,000 livres (l" mai 1792, t. XLII, p. 594).
Saint-Germain-en-Laye (District de). Don patriotique par les administrateurs du directoire (27 avril 1792, t. XLII, p. 440).
Saint-Germain-Lavolps. — Voir Saint-Setiers.
Saint-Jacques-le-Majeur (Les enfants de chœur de la paroisse de). Font un don patriotique (1er mai 1792, t. XLII, p. 576). ;
Saint-Jean-du-Gard (Commune de). Mesures prises par la municipalité relativement aux troubles (29 avril 1792, t. XLII, p. 504).
Saint-Léger, commissaire civil à Saint-Domingue. Sa lettre relative à cette île (3 mai 1792, t. XLII, p. 702).
Saint-Louis-de-Versailles (Elèves des deux sexes des écoles nationales gratuites de la paroisse). Font un don patriotique (29 avril 1792, t. XLII, p. 510).
Saint-Merry (Elèves des écoles de la charité de la pa * roisse de). Font un don patriotique (27 avril 1792, t. XLII, p. 440).
Saint-Omer (Communede). Don patriotique d'un citoyen (4 mai 1792, t. XLII, p. 731).
Saint-Pierre (Ile). Dépêches relatives à des troubles (19 avril 1792, t. XLII, p. 181); — renvoi au comité colonial (ibid.). — Pièces relatives au procès de plusieurs particuliers de l'île (2 mai, p. 670); — renvoi au comité colonial (ibid.).
Saint-Prix. Don patriotique (3 mai 1792, t. XLII, p. 703).
Saint-Setiers (Commune de). On demandé le transfert dans cette commune de la résidence du notaire de Saint-Germain-Lavolps (30 avril 1792, t. XLII, p. 544);
— renvoi au comité de division (ibid.).
Saladin, député de la Somme. — 1792. — Secrétaire (t. XLII, p. 167). Parle sur la prorogation du délai accordé aux créanciers de l'Etat pour la production de leurs titres (p. 476), — sur une pétition (p. 543).
Salm-Salm (Prince de). Copie d'une convention arrêtée entre le roi et lui (2 mai 1792, t. XLII, p. 649) ; —
— renvoi au comité diplomatique (ibid.).
Salmon (Jean-Baptiste). Fait un don patriotique (25 avril 1792, t. XLII, p. 368).
Salpêtre. — Voir Weyland-Stahl.
Samaria. Adresse une demande relative aux répétitions de la succession de Bouillon contre la nation (27 avril 1792, t. XLII, p. 468).
Sambucy, ci-devant receveur particulier des finances de l'élection de Milhau. Ecrit relativement à une perte d'assignats (18 avril: 1792, t. XLII* p. 63); — renvoi au comité de l'ordinaire des finances (ibid.). ,
Sambucy, de Saint-George, et Sambucy, de Milhau. Il n'y a pas lieu â accusation contre eux (21 avril 1792, t. XLII, p. 222).
Sanlaville (Sieur). Fait un don patriotique au nom des écoliers du collège de la Marche (24 avril 1792, t. XLII, p. 332).
Sans, docteur en théologie. Fait hommage de plusieurs ouvrages sur l'électricité (24 avril 1792, t. XLII, p. 331).
Sardaigme (Roi de). — Voir Semonville.
Sarthe (Département de la).
Administrateurs. Demandent une interprétation de la loi sur les gardes nationales (3 mai 1792, p. 716).
Saubry. Don patriotique (4 mai 1792, t. XLII, p. 745).
