764 TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES
Osselin, député de Paris. — 1792. — Parle sur les crimes de Louis XVI (t. LV, p. 3), — sur le procès de Louis XVI (p. 39). — Secrétaire (p. 44). — Demande une récompense pour le citoyen Viez (p. 124).
— Fait une motion concernant les émigrés (p. 184).
— Présente un modèle de certificat de résidence (p.351).
P
Pache, ministre de la guerre. Voir Ministre de la guerre.
Paganel, député de Lot-et-Garonne. — 1792. — Fait un rapport sur diverses adresses envoyées à, la Convention (t. LV, p. 119 et suiv.). — Demande une gratification pour le citoyen Ducroisi (p. 121).
Palloy (Pierre-François). Présente une pétition relative au meurtre des quatre déserteurs de Rethel (17 décembre 1792, t. LV, p. 125).
Paon (Nicolas). Décret relatif à sa mise en état d'arrestation (23 décembre 1792, t. LV, p. 361).
Papiers découverts aux Tuileries. Suite des pièces imprimées d'après le décret de la Convention nationale du 5 décembre 1792, déposées à la commission extraordinaire des Douze établie pour le dépouillement des papiers trouvés dans l'armoire de fer aux Tuileries (1).
298. Extrait du procès-verbal de la Convention relatif au dépôt des clefs de l'armoire de fer (t. LV, p. 643).
299. Procès-verbal qui constate que r une des clefs remises par le ci-devant roi à Thierry ouvre l'armoire de fer (p. 643 et suiv.).
300. Lettre de M. Burke fils (p. 645 et suiv.).
30 t. Lettre au roi sans signature.
302. Lettre sans signature et sans adresse.
303, 304, 305, 306 et 307. Lettres et billets de la main de Laporte (p. 648 et suiv.).
308. Interrogatoire du citoyen Jacques-Brice-Fran-çois Comps (p. 650).
309, 310, 311, 312, 313 et 314. Lettres de Laporte au roi (p. 651 et suiv.).
315. Interrogation dn citoyen Drucourt.
316. Plan d'éducation du prince royal (p. 654 et suiv.).
317. Note relative à un achat de terrains (p. 656).
318. Lettre de Lambert, ancien contrôleur général des finances (p. 656;.
319. Lettre de Bertrand au roi (p. 656 et suir.).
320. Lettre de Vergennes (p. 657).
321. Mémoire sans signature (p. 657 et suiv.).
322. Etat des dépenses occasionnées dans le département de la Marne par le passage du roi et de la famille royale, les 21, 22, 23 et 24 juin 1791 et dont le département sollicite le remboursement (p. 658 et suiv.).
323 et 324. Lettres de Dangivilier au roi (p. 661 et suiv.).
325. Pièce trouvée dans l'appartement de la reine, le 25 juin 1791.
(1) Voir la note 1 de la lr0 colonne de la page 643.
ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LV.
326. Interrogatoire de Jean François Chignard (p. 665 et suiv.).
327. Interrogatoire de Guillaume-Jacques Mollet (p. 666 et suiv.).
328. Interrogatoire d'Antoine Lemaire (p. 667 et suiv.).
329. Inventaire et description sommaire des papiers remis à la Convention nationale par le ministre de l'intérieur Roland, trouvés au château des Tuileries dans une armoire à porte de fer (p. 668 et suiv.).
Paris.
§ 1er. — Commune de Paris.
§ S. — Département de Paris.
§ 3. — Tribunaux.
§ 1er. — Commune de Paris.
1° Sections de Paris.
2° Maire de Paris.
3° Conseil général.
4° Créanciers de la commune.
5° Hôpitaux.
6° Citoyens. — Adresses. — Pétitions. — Dons patriotiques.
7° Etat de tranquillité ou de trouble dans la ville.
Sections en général. — Adresse relative à l'annulation de la nomination du procureur général syndic du département de Paris (18 décembre 1792, t. LV, p. 128).
Sections individuelles par ordre alphabétique.
Section des Gardes-Françaises. — Dénonce un arrêté de la section du Luxembourg relatif au jugement de Louis XVI (27 décembre 1792, t. LV,p. 728 et suiv.).
Section des Lombards. — Dénonciation contre Westermann (23 décembre 1792, t. LV, p. 368).
Section du Luxembourg. — On dénonce un arrêté de la section relatif au jugement do Louis XVI (27 décembre 1792, t. LV, p. 728 et suiv.).
Section de Mauconseil. — Pétition des volontaires détenus pour l'affaire de Rethel (16 décembre 1792, t. LV, p. 78).
Section de Mirabeau, voir Section du Mont-Blanc.
Section du Mont-Blanc, ci-devant de Mirabeau. — Les citoyens annoncent que la section ci-devant Mirabeau s'appellera désormais section du Mont-Blanc (11 décembre 1792, t. LV, p. 1).
Section Popincourt. — Pétition en faveur des indigents (23 décembre 1792, t. LV, p. 367).—La section demande un secours de 10,000 livres pour la maison des orphelins (24 décembre, p. 374). — Les volontaires de la section demandent audience. — Jour fixé (27 décembre, p. 705).
2. — Maire de Paris. Chambon, maire. —Compte rendu de l'arrestation du maire au château des Tuileries dans la nuit du 9 au 10 août (11 décembre 1792, t. LV, p. 5). — Annonce des adjudications de biens nationaux (15 décembre, p. 61). — Demande à présenter une pétition tendant à faire rapporter le décret sur l'expulsion de la famille des Bourbons (19 décembre, p. 162) ; — la Convention passe à l'ordre du jour sur sa demande (ibid.). — Il est entendu au sujet de cette pétition (ibid., p. 169).
S. — Conseil général. — Arrêté concernant tes
