TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES
ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LVII, 7gj[
vtiers et autres employés (ibid. èt p. suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 656 et suiv.)", — adoption (ibid. p. 665). — Texte définitif du décret (ibid. et p. suiv.).
Artillerie. — Régiments divers.
6* régiment. Pétition relative à la solde des canonniers (23 janvier 1793, t. LVII, p. 636).
Artillerie de la marine. Décret sur l'augmentation du nombre d'hommes des compagnies (25 janvier 1793, t. LVII, p. 655).
Assignajs. Décret mettant à la disposition du ministre des contributions publiques la somme'd'un million pour acquitter les dépenses de la fabrication des assignats (12 janvier 1793, t. LVII, p. 6).
Auberi. Demande des secours (20 janvier 1793, t. LVII, p. 507).
Aubry, député du Gard. — 1793. — Son opinion, non prononcée, sur le jugement définitif de Louis Capet (t. LVII, p. 116 et suiv.). — Fait un rapport sur la formation d'une division complète de cavalerie réu-nie à l'Ecole militaire (p. 737).
Audrein, député du Morbihan. — 1793. — Son opinion sur la ratification par je peuple du jugement de Louis XVI (t. LVII, p. 79), — sur la peine encourue par. Louis XVI (p. 360).
Auguis, député des Deux-Sèvres. — 1793. — Son opinion sur la ratification du jugement de Louis XVI par le peuple (t. LVII, p. 87). — Membre du comité de liquidation (p. 655).
AtJTUN (Commune d').
Manufacture tfarmes. Décret relatif à son établissement (27 janvier 1792, t. LVII, p. 708 et suiv.).
Auxerre (Commune de). Demande relative à l'établissement d'un commissaire, de police (20 janvier 1793, t. LVII, p. 505).
Azur. Ecrit que les barrières de Pâris ne sont pas fermées (16 janvier 1793, t. LVII, p. 538).
B
Baillé, député des Bouches-du-Rhôiié. — 4793.—Membre du comité des finances (t. LVII, p. 735).
Bailleul, député de la Seine-Inférieure. — 1793. — Son opinion sur la ratification du jugement de Louis XVI par le peuple (t. LVII, p. 86).
Bailly, député de Seine-et-Marne. — 1793. — Son opinion sur la ratification du jugement de Louis XVI par le peuple (t. LVII, p. 87).
Balland, député des Vosges. — 1793. — Son opinion, non prononcée, sur le procès de Louis XVI (t. LVIÎ, p. 477 et suiv.). — Membre dd comité des finances (p. 735).
Bancal, député du Puy-de-Dôme. — 1793. — Parlé sur le jugement de Louis XVI (t. LVII, p. 55). — Son opinion sur la ratification du jugpîiient de Louis XVI par le peuple (p. 83). — Parle sur uri arrêté du conseil exécutif concernant les spectacles (p. 331).
Bandol (Commune de). Demande relative à l'établissement d'un commissaire de police (20 janvier 1793, t. LVII, p. 803).
BaHailon, député dë la Creuse. — 1793. — Se récusé pour le jugement de Lôuis LVI (t. LVII, p. 73); — . Ses explications au sujet de son attitude dafiS le procès de Louis XVI (p. 478 et suiv.). — Suppléant à la commission d'examen dès fournitures des armées (p. 655.)
Barbaroux, député dès Bôuches-du-Rhôné. "— 1793. Parle sur une dénonciation faite par le procureur général syndic du département de la Dordogne (t. LVIÎ, p. 5), — sur lé jugement de Louis XVÎ (p. 57). — Son opinion s\tr l.t ratification du jugement de Louis XVI par le peuple (p. 92]. — Parle sur la question de savoir s'il sera sursis à l'exécution du décret de mort contre Louis XVI (p. 444 ei suiv.),
— sur la démission de Kersaint (p. 509), — Sur les mesures à prendre pour la défense des Français qui habitent le Lévant (p. 683), — sur le service de santé de la marine (p. 699).
Barère, député dés Hantes-Pyrénées. — 1793. — Parle sur le jugement de Louis XVI (t. LVII, p. 36), (p. 57), — sur l'acte par lequel Louis XVI interjette appel à la nation du jugement dë ses représentants (p 414 et suiv.), — sur la question de savoir s'il sera sursis à l'exécution du décret de mon contre Louis XVI (p. 457 et suiv.), — sur une demande de poursuites contre les auteurs de massacres de septembre (p. 511).
— Demande qu'on accorde les honneurs du Panthéon à Lepeletier-Saint-Fargeau (p. 521 et suiv.). — Présente un projet de décret relatif aux poursuites à exercer contre l'assâssin de Lepeletier-Saint-Fargeau (p. 527 et suiv.). Il est Chargé de rédiger l'adresse relative à l'assassinat de Lepeletier-Saint-Fargpau (p. 529). — Parle sur les visites domiciliaires (p. 529), (p. 530). — Projet d'adresse sur les circonstances que traverse la République (p. bÔ4 et suiv.). — Demande que la patrie adopte la fille de Michel Lepeletier (p. 654).
Barety, député des Hautes-Alpes. — 1793, — Membré du comité dé l'efcamen des comptés (t. LVII, p. 655).
— Suppléant à la commission d'examen dës fournitures des armées (p. 655). — Membre du comité des ponts et chaussées (p. 735);
Barrés. Fait un don patriotique (25 janviér 1793, t. LVII, p. 719).
Barthélémy" (Jean-Andfé), député de la Haute-Loire.
— 1793. — Son opinion sur la ratification par le peuple du jugement de Louis XVI (t. LVII, p. 77).
Basgiston. Fait un don patriotique (25 janvier 1793 t. LVII, p. 718).
Basire, député de la Côte-d'Or. — 1793. — Est rappelé à, l'ordre (t. LVII, p. 446). — Patle sur lë i-efidU-vellement du comité de surveillance (p. 530). — Membre dû comité de sûreté générale (p. 547).
Baudin, député des Ardennes. — 1793. — Son opinion, non prononcée, sur les questions relatives au sort du ci-devant roi (t. LVII, p. 119 et suiv.).
Baudot, député de Saône-et-Loire. — 1793. — Son opinion, non prononcée, sur l'appel au peuple dans le jugement dfé Louis XVI (t. LVII, p. 188 ët striv.).
Baudran, député t de lïsèré. *— 1793. — Son opinion sur la culpabilité dë Louis XVI (t. LVII, p. 64). — Sa déclaration relative à l'appel âu peuplé (p. 76). Son opinion sur la peine encourue par Louis XVI (p 348). — Suppléant au Comité de l'exatdëb des comptes (p. 655).
Bayle (Moïse), député des Bouches-du-Rhône. — 1793.
— Parle sut les menées royalistès qtti oht en liêtt à Marseille (p. LVII, p. 36. — DiSccStirs cdfitré l'appel au peuple et la proposition de faire confirmer la itigemènt qui Sel*a décrété par la Gtffivêhtiob contré Louis Câpét (p. 122 et sùiv.J.
