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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQ|J£ DE? ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
(p. 898 et suiv.), —sur les droits de la maison d'Espagne à l'hérédité de la couronne de France (p. 643).
Simon, député des communes du bailliage de Caux. Répond à Tappel général (t. VIII, p. 91). — Signe, le serment du Jeu de Paume (p. 138).i/
SimoNj puré de Woël, député du clergé de Bar-le-Duc. Signe le serment du Jeu de Paume (t. Vlïl, p. 139).
Simon de Maibelle,* député des communes du bailliage de Douai et Orchies. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92).
Solliers, député des communes de la sénéchaussée de Forcalquier, . Sisteron, Digne et Barcelonnette. Répond à l'appel général (t. VIII, p. '92). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139).
Souppes (Curé de). Voir Thibault..
Soustelle, député des communes de la sénéchaussée de Nîmes et Beaucaire. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139)..
Spectacle. Motion de Moreau tendant à la suppression du spectacle donné pendant l'été par ordre du Roi, en faveur des Etats (C. 25 mai 1789, t. Vlll, p. 47) ; — rejetée (iffi&jx
Subsistances. Voir Comité des subsistances.
. y..
Suffrages. Voir Règlement de police intérieure (majorité simple ou pluralité graduée).
Table de marbre de Paris (juridiction). Discours de son lieutenant général à l'Assemblée nationale, contenant une dénonciation contre le pouvoir ministériel comme complice des déprédations commises dans* les forêts, et des hommages pour l'Assemblée nationale (4 août 1789, t. VIII, p. 342).
Taillardat de Maison-Neuve, député des communes de la sénéchaussée de Riom. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 97);— Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139).
Talaru de Chalmazel, évêque de Coutances, député du clergé du bailliage de Coutances. Précède les cent cinquante et un ecclésiastiques venant se joindre au tiers-état (t. VIII, p. 149). — Fait le sacrifice du droit de déport (p. 349).
Talleyrand-Périgord (db), évêque d'Autun, député du clergé du bailliage d'Autun. Se réunit au tiers-état (t. VIII, p. 157).^ — Fait une motion concernant les mandats impératifs (p. 200 et suiv.). — Demande que les servitudes féodales et personnelles soient supprimées, ainsi que les droits qui ont lieu sans qu'il y ait prestation et tradition, et que tous ceux qui ont lieu par prestation et par tradition seront rachetables (p. 355). — Appuie l'amendement de Chasset, relatif aux dîmes (p. 395). — Secrétaire, de l'Assemblée nationale (p. 450). — Parle sur la déclaration des droits (p. 465), (p. 476). — Présente un projet d'arrêté tendant à autoriser l'emprunt de quatre-vingts millions demandé par Necker (p. 498 et suiv.). — Parle sur le projet relatif au gouvernement monarchique (p. 505).
Target, député des communes de la prévôté et vicomté de Paris. Nommé commissaire pour les conférences (t. VIII, p. 44)^ — Propose de former un comité de rédaction chargé de l'impression d'un compte rendu des débats (p. 44), — Parle pour la vérification des pouvoirs (p. 46). • Rend compte des. conférences (p. 49). .f-v Adjure le qlergé, au nom de la députation envoyée par les communes., de se réunir à eljg pour cheicher ensemble les moyens d'établir la concorde
(ibid.). — Parle sur l'article du règlement des communes relatif à la formation des bureaux (p. 78). — Demande que le mot d'invitation soit substitué à celui de sommation dans la motion' dë Sieyès (p. 85 et suiv.)..— Répond à l'appel général (p. 96). — Fait le rapport sur les élections vérifiées dans le douzième bureau (p. 103 et suiv.). — Propose de renvoyer au bureau 1 examen des motions relatives à la constitution des communes (p. 114). — Sa motion concernant les impôts (p. 128 et suiv.). — Ses motions tendant: 1° à cè qu'il soit établi un comité de vingt membres, chargé de rédiger ce qui s'est passé dans l'Assemblée depuis sa réunion; 2° à .ce qu'il soit procédé à la formation de trois comités de vingt membres, auxquels sera soumis l'examen des objets relatifs à la recette des revenus publics, à la dépense et à la dette; 3° à ce qu'il soit formé, en exécution de" rarrete au 17 juin 1789, un comité chargé de rechercher causes de la cherté des grains; 4*> à ce qu'il soit établi un comité supérieur à tous les autres (p. 134 et suiv.) ; — les réduit à la formation de trois comités : comité de subsistances, comité de vérification et comité de rédaction (p. 135). —Propose un arrêté prescrivant aux députés de se lier par un serment solennel (p. 138). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139).
— Demande que l'Assemblée se prononce sur le mandat impératif (p. 158). — Parle sur la question relative à la dépuiàtion de Saint-Domingue \p. 165),: — en faveur des noirs (ibid.),— contre la protestation des députés du clergé et de la noblesse lors de la remise de leurs pouvoirs (p. 173), — sur les troubles survenus dans Paris à la suite de l'arrestation de quelques gardes-françaises (p. 176). — Exprime l'opinion du vingt-quatrième bureau sur la question des subsistances (p. 198).— Appuie la motion relative au renvoi des troupes (p. 210). — Exprime l'opinion de son bureau sur la formation d'un comité des finances (p. 220). #— Appuie la motion de Mounier tendant au rappel de Necker et des autres ministres renvoyés (p. '224). — Présente au comité de constitution un projet cle déclaration des droils de l'homme èn société (p. 288 et suiv.). —Parle contre le système de la majorité graduée des suffrages (p. 297),(299).—Sainotion au sujet de l'arrestation de Bézenval (p. 310). — De-
, mande qu'il y ait une déclaration des droits de l'homme (p. 320 et suiv ). — Demande qu'au lieu de limiter la durée des discours on fixe à dix le nombre des. orateurs à entepdre,(p. 332). —Présente, au nom du comité de rédaction, un projet d'arrêté relatif à la sûreté du royaume (p. 343). —Parle pour le projet d'arrêté du 4 août (p. r 355) ; — propose un arrêté concernant les servitudes et droits féodajix (ibid. ) ; — adhère au projet d'arrêté dé Duport (tind.). — Demande la destruction des pigeons (p. 357), — une délibération spéciale pour le port d'armes (p. 359). — Lit un projet de décret pour le rétablissement de la tranquillité publique et la formule du serment pour les troupes (p. 376)., — Pose une question au sujet du remboursement dés dîmes (p. 382). — Parle contre la vénalité de la justice (p. 395 et suiv.). ■— Lit un projet d'adresse au Roi (p. 399). — Parle sur le projet de déclaration des droits (p. 461 et suiv.), (p. 463), (p. 466), (p. 470 et suivantes), (p. 482), (p. 483), (p. 488), — sur l'article premier du projet relatif au gouvernement monarchique (p. 506), — sur la motion de Clermont-Tonnerre relative aux troublés du Palais-Royal (p. 514). — Demande qu'on puisse traiter à la fois les questions de permanence des deux Chambres et de veto (p. 535). — Parle contre les assemblées annuelles défendues, par le comte de Mirabeau (p. 547); —sur la sanction royale^ (p. 551), (p. 565)', (p. 603). — S'oppose à la lecture du mémoire de Necker sur la sanction royale (p. 609),, — la limitation du mandat de l'Assemblée nationale (p. 618).
— Demande que l'on fasse publier les, arrêtés du 4 août (p. 619) ; -4- soutient qu'ils peuvent se passer de la sanction (p. 640). — Demande que l'Assemblée ne délibère pas sur les droits de la maison d'Espagne à l'hérédité de la'; couronne de France (p. 642)*; — amende une motion y relative (p. 644),
Tellier, député des communes du bailliage de. Melun. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 95) SignoJe serment du Jeu de Paume (p. 141).
