TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTJQ1
relatives à ses lettres sur la situation des armées (15 septembre 1792, t. L, p. 12).
Billets au porteur. Lettre de Zollikofer sur l'émission de ces billets (t. L, p. 442 et suivi)?
Billets de parchemiy. Somme destinée à leur échange <18 septembre 1792., t. L, p. 114).
Billion. Sa pétition à l'Assemblée (t. L, p. 373 et suiv.).
Blaitrie (Thomas). Renvoi de sa plainte au ministre de la justice (18 septembre 1792, t. L, p. 117).
Blancgilly, député des Bouches-du-Rhône.— 1792.— On sollicite la levée du scellé apposé sur ses papiers (t. L, p. 67) ; — renvoi au comité do surveillance (p. 68).
Blutel. Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 108).
Bo, député de FAveyron. — 1792. — Présente un projet de décret tendant à autoriser le sieur Weyland-Stahl à construire un moulin à poudre (t. L, p. 61),
— un état des armes existant en magasin (p. 62). — Nommé à la Convention nationale (p. 117).
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odin. Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 119).
Boisrot-de-Lacour, député de l'Allier. — 1792. — Son opinion sur les troubles religieux (t. L, p. 501 et suiv.).
Boncerf. Présente une pétition sur les désséchements (t. L, p. 327 et suiv.).
Bonnemère, député de Maine-et-Loire.— 1792.— Supplément à sou rapport sur la répress on des tentatives de crimes (t. L, p. 637). — Sou rapport sur la suppression des offices d'arpenteurs, architectes, experts-jurés et greffier des bâtiments (p. 703 et suiv.).
— Ses articles adJit'.onnels à la loi concernant l'organisation clu notariat (p. 707 et suiv.).
Bonnesoeur. Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 108).
Bonneuil (Commune de). Don patriotique (16 septembre 1792, t. L, p. 33).
Bonnet, veuve Guériguon. Sa pétition à l'Assemblée (t. L, p. 325).
Borelly (Pierre). Délibération de l'administration du district de Vaucluse, relative à la mise des scellés sur ses papiers (15 septembre 1792, t. L, p. 11).
Borie, député de la Corrèze. — 1792. — Secrétaire (t. L, p. 112). — Son rapport sur la vérification de la comptabilité arriérée des villes (p. 627 et suiv.).
Bouches-du-Rhone (Département des).
Administrqteurs. Transmettent une délibération du district de Vauuluse (15 septembre 1792, t. L, p. 11).
— Ecrivent au sujet des difficultés qu'on éprouve à faire l'approvisionnement des blés pour le district de Marseille (ibid. p. 13). — Adresse aux citoyens qui se sont rendus en armes dans la ville d'Aix (p. 339 et suiv.).
Boudin. Nommé à la Convention nationale (16 septembre 1792, t. L, p. 58).
Bouestard, député du Finistère. — 1792. — Parle sur les mesures à prendre pour lu sûreté de l'Assemblée (t. L, p. 70). — Sou projet d'adresse aux citoyens français pour les engager au respect de la Constitution (p. 348 et suiv.). — Sou adresse au peuple français à l'occasion des troubles religieux (p. 503 et suiv.)
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Boulogne-sur-Mer (Commune de). La municipalité offre les armes qu'elle possède (20 septembre 1792, t. L, p. 171).
Boulot. Présente une plainte au nom des hussards de la Liberté (17 septembre 1792, t. L, p. 103).
Bourbon (Ile de). Rapport par Levavasseur sur les contestations qui divisent l'Assemblée coloniale et les autres autorités de l'île (t. L, p. 592 et suiv.).
Bourg-Saint-Andéol (Commune de). Don patriotique (18 septembre 1792, t. L, p. 106).
Bourgogne (Etats de). Décret sur la comptabilité et la vérification de la caisse du trésorier général et des receveurs particuliers (20 septembre 1792, t. L, p 153 et suiv.).
Bourgois. Nommé à la Convention nationale (18 septembre 1792, t. L, p. 108).
Bourtin. Présente une pétition des facteurs des postes (17 septembre 1792, t. L, p. 92).
Boussion. Nommé â la Convention nationale (16 septembre 1792, t. L, p. 33).
Braulet. Fait un don patriotique (16 septembre 1792, t. L, p. 58).
Brest (Commune de). Demi-poste accordé en remplacement du privilège du poste double supprimé (17 septembre 1792, t. L, p. 103.)
Bretagne (ci-de\ant p/ovince do). Rapport par Digaul-tray sur la comptabilité arriérée (t. L, p. 556 et suiv.).
Brevets d'invention. Décret supprimant les brevets d'invention en matière do finances (20 septembre 1792, t. L, p. 185).
Brun (Jean). Nomme à la Convention nationale (17 septembre 1792, t. L, p. 104).
Bugnet. Demande qu'il soit fait un rapport sur la question de la succession de Jean Théiry (16 septembre 1792, t. L, p. 30).
Buirette-Verrières. Sa pétition en faveur des gardes françaises (t. L, p. 609 et suiv.).
Bulletin de l'Assemblée nationale. Lettre du ministre de l'intérieur relative à son envoi aux départements (18 septembre 1792, t. L, p. 107).
Bureau central de commerce. Le ministre de l'intérieur annonce sa suppression et réclame une indemnité en faveur du secrétaire de ce bureau, le sieur Abeille (29 septembre 1792, t. L, p. 130).
Burnet, prêtre marié. Demande la liquidation d'une somme de 300 livres (t. L, p. 317, et suiv.).
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Caen (Commune de). Renvoi à la commission des armes d'une proposition de Fauehet tendant à faire mettre six pièces de canon à la disposition de cette ville (19 septembre 1792, t. L, p. 129).
Caisse de la chancellerie militaire. Décret relatif à sa liquidation (19 septembre 1792, t. L, p. 131).
Caisse de commerce df. Paris. Décret relatif à. la levée
