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...our le bureau du cadastre (1er novembre 1792, t. LUI, p. 100) ; — renvoi au comité d...
...employés du bureau du cadastre général (10 juin 1793, t. LXVI, p. 237).
Demande de fonds pour le bureau du cadastre (1er novembre 1792, t. LUI, p. 100) ; — renvoi au comité des finances (ibid.). — Décret relatif au paiement du traitement des employés du bureau du cadastre général (10 juin 1793, t. LXVI, p. 237).
Fait un don patriotique (30 décembre 1792, t. LVI, p. 74). Fait un don patriotique (30 décembre 1792, t. LVI, p. 74).

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député des Landes. — 1792. — Remet un don patriotique (t. LUI, p.... député des Landes. — 1792. — Remet un don patriotique (t. LUI, p. 89). — Commissaire chargé de surveiller la traduction des décrets de la Convent...
...ur l'activité du recrutement (7 octobre 1792, t. LII. p. 386). -— Adresse d'adhésion...
...on de la Cour de cassation (29 décembre 1792, t. LVI, p. 37). — Adresse des carabots...
(Commune de). Adresse sur l'activité du recrutement (7 octobre 1792, t. LII. p. 386). -— Adresse d'adhésion du conseil général (8 octobre, p. 392), adresse d'adhésion du conseil général de la commune (23 octobre, p. 628). — Les corps administratifs demandent la suppression de la Cour de cassation (29 décembre 1792, t. LVI, p. 37). — Adresse des carabots sans-culottes relative au jugement de Louis Capet et de dévouement (5 mars 1793...
...t des contributions directes de 1791 et 1792 (S mai 1793, t. LXV, p. 183)'. — La soc... ...autorisant la municipalité à percevoir une somme de 200,000 livres sur le prodûit des contributions directes de 1791 et 1792 (S mai 1793, t. LXV, p. 183)'. — La société républicaine envoie une adresse civique et de confiance à la Convention (1e...
...pension portée contre lui (29 septembre 1792, t. LII, p. 231). — Présente une justif... capitaine du génie. Décret portant qu'il n'y a pas lieu de lever la suspension portée contre lui (29 septembre 1792, t. LII, p. 231). — Présente une justification (14 octobre, p> 496

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...sion prononcée! contre lui (12 décembre 1792, t. LV, p. 24) ; — projet de décret (ib... .... 498). — Rapport par Fabre d'Eglantine tendant à ordonner la levée de la suspension prononcée! contre lui (12 décembre 1792, t. LV, p. 24) ; — projet de décret (ibid.) ; — discussion : Maribon-Montaut, Fabre d'Eglantine, rapporteur, Julien, Le...
...ise). Présente une pétition (13 octobre 1792, t. LII, p. 477). (Ambroise). Présente une pétition (13 octobre 1792, t. LII, p. 477).
...ouvée dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 489). ancien ministre de l'intérieur. Sa lettre au roi trouvée dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 489).
...es ouvriers du camp de Paris (7 octobre 1792, t. LII, p. 389). , membre de la commune de Paris. Présente une pétition des ouvriers du camp de Paris (7 octobre 1792, t. LII, p. 389).
...ifier l'état de la caisse (21 septembre 1792, t. LII, p. 78). — Rapport suf l'état d... Commissaires chargés de vérifier l'état de la caisse (21 septembre 1792, t. LII, p. 78). — Rapport suf l'état de la caisse (23 septembre, p. 104 et suiv.), (15 octobre, p. 515), (25 octobre, ...
...t à la Trésorerie nationale (12 octobre 1792, t. LU, p. 468). Versement à la Trésorerie nationale (12 octobre 1792, t. LU, p. 468).
... à la Trésorerie nationale (31 décembre 1792, t. LVI, p. 80 et suiv.) ;— projet de d... Rapport par Cambon sur sa suppression et sa réunion à la Trésorerie nationale (31 décembre 1792, t. LVI, p. 80 et suiv.) ;— projet de décret (ibid. p. 82 et suiv.). — Discussion. — Titre Ier. Adoption des articles 1...

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...it par la loi du 8 novembre (9 décembre 1792, t. LIV, p. 700) ; — renvoi au comité d...
...ibid. p. 725) ; — rapport par Defermon (10 décembre, p. 784) ; — projet de décret ...
...ative à leur remboursement (12 décembre 1792, t. LV, p. 18), (19 décembre, p. 150). ...
... le délai fixé par la loi du 8 novembre 1792 pour retirer les billets de confiance d...
...e des billets de confiance (28 décembre 1792, t. LVI, P- i) ; — renvoi au comité des...
...Les administrateurs de la Haute-Marne demandent une prolongation du délai prescrit par la loi du 8 novembre (9 décembre 1792, t. LIV, p. 700) ; — renvoi au comité des finances (ibid.). — Décret portant que le département de Paris pourra laisser...
...toyen Fanon présente une pétition relative aux billets de la maison de secours (ibid. p. 725) ; — rapport par Defermon (10 décembre, p. 784) ; — projet de décret (ibid.); — adoption (ibid.). — Demande du ministre de l'intérieur relative à leur remboursement (12 décembre 1792, t. LV, p. 18), (19 décembre, p. 150). — Décret prorogeant le délai fixé par la loi du 8 novembre 1792 pour retirer les billets de confiance de la circulation (19 décembre,, p. 160). — Nouvelle demande du ministre de l'int...
...tement de Paris a besoin d'une nouvelle avance de 1,500,000 livres pour l'échange des billets de confiance (28 décembre 1792, t. LVI, P- i) ; — renvoi au comité des finances (ibid.) ; — rapport par Mallarmé (29 décembre, p. 38 et suiv.) ; — ado...
...nes nationaux (31 mars 1793, t. LXI, p. 10). — Décret autorisant le trésorier de l... mande du département de l'Hérault concernant quelques domaines nationaux (31 mars 1793, t. LXI, p. 10). — Décret autorisant le trésorier de la caisse de l'extraordinaire à achever dans le lieu de son domicile, à Paris, le...
...été faites à celles de Paris (7 octobre 1792, t. LII, p, 378). — Demande de nouveaux...
...ets de la maison de secours (31 octobre 1792, t. LUI, p. 97). — Rapport par Cambon s...
...s au porteur ou deconfiance (2 novembre 1792, p. 121) ; _projet de décret (ibid. p. ...
...nt les billets de confiance (6 novembre 1792, p. 200). — Les factriœs à la marée dem...
Compte des avances qui ont été faites à celles de Paris (7 octobre 1792, t. LII, p, 378). — Demande de nouveaux fonds pour terminer le remboursement des billets de confiance (9 oc-• tobre, p....
...ces caisses (ibid. p. 690). — Pétition du département de Paris au sujet des billets de la maison de secours (31 octobre 1792, t. LUI, p. 97). — Rapport par Cambon sur les moyens d'arrêter la circulation, dans toute la République, des billets au porteur ou deconfiance (2 novembre 1792, p. 121) ; _projet de décret (ibid. p. 122). — Adresse des officiers municipaux de Meaux concernant les billets de confiance (6 novembre 1792, p. 200). — Les factriœs à la marée demandent que les pauvres ne soient pas victimes des maisons de secours (ibid. p. 2...

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... à la franchise du port de ses lettres (10 décembre 1792, t. LIV, p. 749). Décret relatif à la franchise du port de ses lettres (10 décembre 1792, t. LIV, p. 749).
... titre de prêt une somme, de 636,47? 1. 10 s. pour acquitter les propriétaires des... ... des finances (ibid:). — Décret avançant au directoire du département de Paris à titre de prêt une somme, de 636,47? 1. 10 s. pour acquitter les propriétaires des billets dits de parchemin et de ceux de la maison de secours (23 mai 1793, t. L...

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... la barre de la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p., 352). (Adiiien-Nicolas). Sera traduit à la barre de la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p., 352).
...e d'un calendrier national (31 décembre 1792, t. LVI, p. 77). — Le citoyen Maréchal ... Le citoyen J.-F. Lefèvrefait hommage d'un calendrier national (31 décembre 1792, t. LVI, p. 77). — Le citoyen Maréchal fait hommage d'un almanach des républicains (4 janvier 1793, p. 180),
, député de la Haute-Garonne. — 1792. — Son opinion sur le jugement de Louis... , député de la Haute-Garonne. — 1792. — Son opinion sur le jugement de Louis XVI (t. LIV, p. 131 et suiv.). — 1793. — Vote oui dans le scrutin par appel nom...
, député de l'Oise. — 1792. — Est rappelé à l'ordre (t. LII, p. 36...
...e proces-verbal de la séance du 23 août 1792 a été égaré (p. 432). — Parle sur la
, député de l'Oise. — 1792. — Est rappelé à l'ordre (t. LII, p. 363). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (p. 480). — Parle sur la dist...
...al (t. LUI, p. 103). — Remet un don patriotique (p. 432). - Fait connaître que le proces-verbal de la séance du 23 août 1792 a été égaré (p. 432). — Parle sur la

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... dans lequel on les laisse (27 décembre 1792, t. LV, p. 728). — Lettre du ministre d...
...olontaires du 8e bataillon (29 décembre 1792, t. LVI, p. 36) ; -r- décret (ibid.). —...
... On demande des armes et des munitions (10 avril, p. 520) ; — renvoi au comité de ...
(ibid.). — Les volontaires du 8e bataillon du Calvados se plaignent du dénuement dans lequel on les laisse (27 décembre 1792, t. LV, p. 728). — Lettre du ministre de la guerre concernant l'habillement des volontaires du 8e bataillon (29 décembre 1792, t. LVI, p. 36) ; -r- décret (ibid.). — Adresse de dévouement des administrateurs (6 janvier, p. 252). — On demande si ...
...Mention honorable du patriotisme des habitants (9 avril 1793, t. LXI, p. 470). — On demande des armes et des munitions (10 avril, p. 520) ; — renvoi au comité de Salut public (ibid.). — Les commissaires aux armées du Rhin, de® Vosges et de la...
...u procès-verbal de la séance du 23 août 1792 (p. 712). — Vote oui dans le scrutin pa... ... conduite à Mantes (t. LVI, (p. 590). — Donne lecture de la nouvelle rédaction du procès-verbal de la séance du 23 août 1792 (p. 712). — Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Louis Capet est-il coupable de oon-pirati...
...rouvé dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, (t. LIV, p. 449 et suiv.). — Sa note r... (DE). Son rapport au roi trouvé dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, (t. LIV, p. 449 et suiv.). — Sa note remise à Pitt (ibid. p. 525).
...d'une compagnie de cavalerie (7 octobre 1792, t. LII, p. 379) ; — décret (9 octobre,...
... femmes et à leurs enfants (19 novembre 1792, t. LUI, p. 474). — Le 1er bataillon de...
(département du). Pétition des volontaires nationaux, pour l'armement d'une compagnie de cavalerie (7 octobre 1792, t. LII, p. 379) ; — décret (9 octobre, p. 428). — Adresse des administrateurs à la Convention (20 octobre, p. 588 et s...
.... 628). — Adresse du conseil général relative aux volontaires nationaux, à leurs femmes et à leurs enfants (19 novembre 1792, t. LUI, p. 474). — Le 1er bataillon de volontaires nationaux demande des canons (20 novembre, p. 488). — Réclamation d...

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Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t. LIII, p. 284). Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t. LIII, p. 284).
député de l'Hérault. —1792.— Membre du comité de législation, (t. ... député de l'Hérault. —1792.— Membre du comité de législation, (t. LII, p. 492). — Fait un rapport sur lé remplacement des commissaires nationaux p...

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... la barre d© la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p. 352).— Interrogatoirë du cit... ...ns le régiment du Cap et sa femme, déportés de Saint-Domingue. Seront traduits à la barre d© la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p. 352).— Interrogatoirë du citoyen Cambefort (24 décembre, p. 388 et suiv.). — Décret ordonnant la mise en lib...

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, député de l'Hérault. — 1792. — Parle sur une proposition de Danton ...
...ort sur la fabrication des assignats de 10 livres (p. 456), — un rapport sur le pa...
, député de l'Hérault. — 1792. — Parle sur une proposition de Danton (t. Llï, p. 71), — sur la conservation des autorités existantes (p. 73). — Commi...
...Parle sur les comptes à rendre pour la commune de Paris (p. 440). — Fait un rapport sur la fabrication des assignats de 10 livres (p. 456), — un rapport sur le payement des ci-devant gardes françaises (ibid.), — un rapport sur le remboursemen...

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...ours à accorder aux soldats blessés (p. 10), — sur les conditions à remplir pour ê... ...issaires chargés de se rendre en Belgique (t. LVII, p. 7), (p. 8), — sur les secours à accorder aux soldats blessés (p. 10), — sur les conditions à remplir pour être admis dans la gendarmerie nationale (p. 11). — Vote oui dans le scrutin par ...

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...ur l'exécution du décret du 15 décembre 1792 (p. 297). — Demande qu'il soit pris des...
...t suiv.); — sur les événements des 9 et 10 mars 1793, {p. 173). — Demande que Dela...
...— Parle sur les indemnités dues aux départements frontières (p. 295 et 296), — sur l'exécution du décret du 15 décembre 1792 (p. 297). — Demande qu'il soit pris des mesures pour protéger les propriétés (p. 329 et suiv.). — Demande le rapport de...
...— sur une pétition des canonniers de la section du faubourg Montmartre (p. 120 et suiv.); — sur les événements des 9 et 10 mars 1793, {p. 173). — Demande que Delacroix et Danton retournent à leur poste, en Belgique (p. 194). — Propose des mes...

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...les 9 octobre et 11 octobre (14 octobre 1792, t. LII, p. 492 et suiv.);— renvoi au p...
...te sur les mêmes événements (2 novembre 1792, t. LIII, p. 108).— Adresse des élèves du cours de droit au collège (2 décembre 1792, t. LIV, p. 51). — Le directoire du dis...
...ton et district de). Récit des événements qui se sont passés dans cette commune les 9 octobre et 11 octobre (14 octobre 1792, t. LII, p. 492 et suiv.);— renvoi au pouvoir exécutif (ibid. p. 500).— Procès-verbal de ces événements (15 octobre, p. 514). — Note sur les mêmes événements (2 novembre 1792, t. LIII, p. 108).— Adresse des élèves du cours de droit au collège (2 décembre 1792, t. LIV, p. 51). — Le directoire du district demande un décret sur la liquidation des offices patrimoniaux des villes (...
...es horreurs que commettent les émigrés (10 juillet, p: 500) ; — mention honorable,... ...letin (ibid.). — La Société populaire appelle l'attention de la Convention sur les horreurs que commettent les émigrés (10 juillet, p: 500) ; — mention honorable, insertion au Bulletin, renvoi au comité de Salut public (ibid.). — Les citoyens...

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...utilité de la continuation des travaux (10 octobre, p. 433). — Adresse' de la sect...
...aque ouvrier une gratification de trois journées de travail (ibid. p. 561). — Rapport et...
...jet de la part des ouvriers (27 octobre 1792, t. LIII, p. 5). — Pétition en faveur d...
...rouvé dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 604 et suiv.). — Lettre du ...
...s pour les travaux du camp (18 décembre 1792, t. LV, p. 126). — Rapport par Châteaun...
... octobre, p. 389). — La commission du camp fera un rapport sur l'utilité ou l'inutilité de la continuation des travaux (10 octobre, p. 433). — Adresse' de la section de l'Observatoire en faveur des ouvriers (11 octobre p. 451). — Des ouvriers...
...et portant que les travaux cesseront sous trois jours et qu'il sera accordé à chaque ouvrier une gratification de trois journées de travail (ibid. p. 561). — Rapport et projet de décret sur les réclamations des ouvriers (ibid.) ; — adoption (ibid. ...
...). — Le directeur en chef des travaux fait part des violences dont il a été l'objet de la part des ouvriers (27 octobre 1792, t. LIII, p. 5). — Pétition en faveur des ouvriers (28 octobre, p. 22)— Il sera payé trois sous par lieue aux ouvriers ...
...on du décret qui ordonne la formai tion d'un camp de 20,000 hommes sous Paris, trouvé dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 604 et suiv.). — Lettre du ministre de la guerre relative à des indemnités sollicitées pour les travaux du camp (18 décembre 1792, t. LV, p. 126). — Rapport par Châteauneuf-Randon tendant à faire mettre à la disposition du ministre de la guerre une ...
...état tous les trois jours (21 septembre 1792, t. LII, p. 75). — Adresse^ des citoyen...
...port du décret qui fixe le prix de leur journée (ibid. p. 279) ; —— discussion (ibid et...
...n de commissaires chargés de surveiller les travaux et de rendre compte de leur état tous les trois jours (21 septembre 1792, t. LII, p. 75). — Adresse^ des citoyens employés aux travaux du camp (22 septembre, p. 96 et suiv.). — Pétition de la ...
... justification des ouvriers (2 octobre, p. 274). — Les ouvriers demandent le rapport du décret qui fixe le prix de leur journée (ibid. p. 279) ; —— discussion (ibid et p. suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 280). — Compte rendu des mesures prises et...
...cipline. — Leurs pouvoirs (24 septembre 1792, t. LII, p. 119). — On annonce le dépar... Commissaires envoyés par la Convention pour y rétablir l'ordre et la discipline. — Leurs pouvoirs (24 septembre 1792, t. LII, p. 119). — On annonce le départ de 10,000 hommes pour aller rejoindre Dumouriez (26 septembre, p. 155). — Rens...
...es officiers d'artillerie (27 septembre 1792, t. LII, p. 178). Don patriotique des officiers d'artillerie (27 septembre 1792, t. LII, p. 178).
...artement d'I Ile-et-Vilaine. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la... (1) (Commune de), département d'I Ile-et-Vilaine. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202) ; réinsertion au Bulletin et au proc...

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— Voir Armées, § 10, Habillement, équipement et campement. ... — Voir Armées, § 10, Habillement, équipement et campement. — Marchés de la guerre.
...is-sons, Ohâlons et Paris (30 septembre 1792, t. LII, p. 235). — On annonce que 1© c... ... qui demande de nouveaux fonds pour subvenir aux dépenses des camps de Meaux, Sois-sons, Ohâlons et Paris (30 septembre 1792, t. LII, p. 235). — On annonce que 1© camp de Bi'dard est entièrement formé (18 mai 1793, t. LXV, p. 49). — Décret ordo...

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...Servan. Sa conduite héroïque (8 octobre 1792, t. LU, p. 395). maire de Servan. Sa conduite héroïque (8 octobre 1792, t. LU, p. 395).
... 8) ; — insertion au Bulletin (ibid. p. 10). ...nt de l'Eure. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p, 8) ; — insertion au Bulletin (ibid. p. 10).
...vant province de Bretagne (28 septembre 1792, t. LU, p. 193 et suiv.) ;— lecture par...
...de les mettre à exécution (1er décembre 1792, t. LIV, p. 12 et suiv.). — Troisième l...
...ères de L'Ille et du Linon (18 décembre 1792, t. LV, p. 128 et suiv.) ; — adoption (...
...e avance de 100,000 livres (28 décembre 1792, t. LVI, p. 5 et suiv.) ;— décret porta...
...upe du projet des canaux de navigation arrêtés par les anciens Etats de la ci-devant province de Bretagne (28 septembre 1792, t. LU, p. 193 et suiv.) ;— lecture par Defermon d'un rapport de Sébire à l'Assemblée législative concernant u!n canal ...
...s (ibid.). — Ouvrage de Lequinio sur les avantages des canaux et la possibilité de les mettre à exécution (1er décembre 1792, t. LIV, p. 12 et suiv.). — Troisième lecture du projet de décret relatif au canal de navigation pour joindre la Vilaine à la Ranoe par les rivières de L'Ille et du Linon (18 décembre 1792, t. LV, p. 128 et suiv.) ; — adoption (ibid. p. 131). — Le citoyen Grignet, entrepreneur du canal de Corbeil à Orléans. Demande une avance de 100,000 livres (28 décembre 1792, t. LVI, p. 5 et suiv.) ;— décret portant qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur cette demande (ibid. p. 6). — Présentait...

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...l). Fait un don patriotique (22 octobre 1792, t. LII, p. 628). — Fait un don patriotique (17 novembre 1792, t. LUI, p. 469). — Mention honorable d... (Général). Fait un don patriotique (22 octobre 1792, t. LII, p. 628). — Fait un don patriotique (17 novembre 1792, t. LUI, p. 469). — Mention honorable de sa conduite (Il avril 1793', t. LXI, p, 591), — Son attestation sur là bonne c...