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Table par ordre de matières des cahiers des sénéchaussées et bailliages contenus dans les six premiers volumes des archives tome premier

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Table par ordre de matières des cahiers des sénéchaussées et bailliages contenus dans les six premiers volumes des archives tome premier

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...u dans le courant de janvier de l'année 1789, et que les of- 1 ficiers des cours rep... ...i, du 23 septembre 1788, qui ordonne que l'Assemblée des Etats généraux aura lieu dans le courant de janvier de l'année 1789, et que les of- 1 ficiers des cours reprendront l'exercice de leurs fonctions, p. 388.

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...es qui ont eu lieu à Rennes, en janvier 1789, au sujet des réclamations du tiers-éta... Récit des troubles qui ont eu lieu à Rennes, en janvier 1789, au sujet des réclamations du tiers-état, p. 522.
...rnant les troubles de Rennes en janvier 1789, p. 531. Arrêtés des citoyens d'Angers, des mères, sœurs, etc., concernant les troubles de Rennes en janvier 1789, p. 531.
...rlement de Franche-Comté, du 27 janvier 1789, concernant le mode de nomination des d... Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 janvier 1789, concernant le mode de nomination des députés de la province aux États généraux du royaume, . p. 531.

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... du conseil d'État du roi, du 3 janvier 1789, pour suspendre jusqu'au 8 février les ... Arrêt du conseil d'État du roi, du 3 janvier 1789, pour suspendre jusqu'au 8 février les séances des États de Bretagne, p. 542.
... qui s'est-passé à Bennes le 26 janvieï 1789, p. 543, ...roi, du 44 février 4789, qui supprime un imprimé ayant pour titre ; Détail de ce qui s'est-passé à Bennes le 26 janvieï 1789, p. 543,
...t du conseil d'État du roi, du 20 avril 1789, sur l'importation des blés, p. 562. Arrêt du conseil d'État du roi, du 20 avril 1789, sur l'importation des blés, p. 562.
...tats généraux à Versailles, le 27 avril 1789, p. 611. Lettre du roi pour la convocation des Etats généraux à Versailles, le 27 avril 1789, p. 611.
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... Tordre du clergé aux Etats généraux de 1789, p. 698. Cahier de Tordre du clergé aux Etats généraux de 1789, p. 698.