Results in Volume 23
Less
1 - 10 of 73 results
Results sorted by date, ascending
Séance du dimanche 6 février 1791
Séance du dimanche 6 février 1791
page 1 - 26
ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. RIQUETTI DE MIRABEAU L'AÎNÉ. Séance du dimanche 6 février 1791 (I). La séance est ouverte à onze heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires fait lecture du procès-verbal de la séance d'bier au malin, qui est adopté. Un membre dépose sur le bureau les procès-verbaux de la prestation du serment de Jean-Pierre Musson, Jacques Bergonnioux, Henri Héron, Lou
...
exceptés de la présente disposition, ceux qui seraient retenus pour cause de maladie. » (Adopté.) Art. 18 (ancien 19). « Dans tous les cas, s'il manquait un des jurés au jour indiqué, le directeur du juré le fera remplacer par un des citoyens de la ville, pris au sort dans la liste des 200, et subsidiairement parmi les éligibles. » (Adopté.) M. le Président lève la séance à deux heu-res et demie. ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. RIQUETTI DE MIRABEAU L'AÎNÉ. Séance du dimanche 6 février 1791 (I). La séance est ouverte à onze heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires fait lecture d
...
juré le fera remplacer par un des citoyens de la ville, pris au sort dans la liste des 200, et subsidiairement parmi les éligibles. » (Adopté.) M. le Président lève la séance à deux heu-res et demie.
...
exceptés de la présente disposition, ceux qui seraient retenus pour cause de maladie. » (Adopté.) Art. 18 (ancien 19). « Dans tous les cas, s'il manquait un des jurés au jour indiqué, le directeur du juré le fera remplacer par un des citoyens de la ville, pris au sort dans la liste des 200, et subsidiairement parmi les éligibles. » (Adopté.) M. le Président lève la séance à deux heu-res et demie. ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. RIQUETTI DE MIRABEAU L'AÎNÉ. Séance du dimanche 6 février 1791 (I). La séance est ouverte à onze heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires fait lecture d
...
juré le fera remplacer par un des citoyens de la ville, pris au sort dans la liste des 200, et subsidiairement parmi les éligibles. » (Adopté.) M. le Président lève la séance à deux heu-res et demie.
Séance du dimanche 13 février 1791
Séance du dimanche 13 février 1791
page 155 - 168
ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. riquetti de mirabeau l'ainé. Séance du dimanche 13 février 1791 (1). La séance est ouverte à onze heures et demie du matin. M. le Président . M. Monneron, que vous avez admis hier comme député de l'Ile de France et des Indes orientales, en remplacement deM. Colin, décédé, demande à prêter le serment. M. Monneron monte à la tribune, prête le serment et dit : Mes
...
jour. » M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de demain et invite les membres de l'Assemblée à se retirer dans leurs bureaux respectifs pour y procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires. Un membre demande, à raison de l'heure tardive, que cette nomination soit renvoyée à demain. (Le renvoi à demain est décrété.) M. le Président lève la séance à quatre heures. - ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. riquetti de mirabeau l'ainé. Séance du dimanche 13 février 1791 (1). La séance est ouverte à onze heures et demie du matin. M. le Président . M. Monneron, que vous
...
t de trois secrétaires. Un membre demande, à raison de l'heure tardive, que cette nomination soit renvoyée à demain. (Le renvoi à demain est décrété.) M. le Président lève la séance à quatre heures. -
...
jour. » M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de demain et invite les membres de l'Assemblée à se retirer dans leurs bureaux respectifs pour y procéder à la nomination d'un président et de trois secrétaires. Un membre demande, à raison de l'heure tardive, que cette nomination soit renvoyée à demain. (Le renvoi à demain est décrété.) M. le Président lève la séance à quatre heures. - ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. riquetti de mirabeau l'ainé. Séance du dimanche 13 février 1791 (1). La séance est ouverte à onze heures et demie du matin. M. le Président . M. Monneron, que vous
...
t de trois secrétaires. Un membre demande, à raison de l'heure tardive, que cette nomination soit renvoyée à demain. (Le renvoi à demain est décrété.) M. le Président lève la séance à quatre heures. -
Séance du lundi 14 février 1791, au matin
Séance du lundi 14 février 1791, au matin
page 169 - 179
ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence dem. riquetti de mirabeau l'aîné. Séance du lundi 14 février 1791 , au matin (4). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires fait lecture du procès-verbal de la séance d'hier, qui est adopté. Un membre du comité d'aliénation propose de décréter la vente de domaines nationaux à la municipalité de Roye,pour la somme de 1,544,7081.
...
à demander la question préalable sur cette partie du décret; j'adopte tout le reste. (L'Assemblée décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur l'amendement.) (Le projet de décret du comité est adopté.) M. le Président invite les membres de l'Assemblée k se rendre dans leurs bureaux respectifs pour y procéder à la nomination du président et de trois secrétaires. La séance est levée à trois heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence dem. riquetti de mirabeau l'aîné. Séance du lundi 14 février 1791 , au matin (4). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires fait l
...
.) M. le Président invite les membres de l'Assemblée k se rendre dans leurs bureaux respectifs pour y procéder à la nomination du président et de trois secrétaires. La séance est levée à trois heures.
...
à demander la question préalable sur cette partie du décret; j'adopte tout le reste. (L'Assemblée décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur l'amendement.) (Le projet de décret du comité est adopté.) M. le Président invite les membres de l'Assemblée k se rendre dans leurs bureaux respectifs pour y procéder à la nomination du président et de trois secrétaires. La séance est levée à trois heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence dem. riquetti de mirabeau l'aîné. Séance du lundi 14 février 1791 , au matin (4). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires fait l
...
.) M. le Président invite les membres de l'Assemblée k se rendre dans leurs bureaux respectifs pour y procéder à la nomination du président et de trois secrétaires. La séance est levée à trois heures.
Séance du lundi 14 février 1791, au soir
Séance du lundi 14 février 1791, au soir
page 179 - 191
ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. riquetti de mirabeau l'aîné. Séance du lundi 14 février 1791 , au soir (1). La séance est ouverte à six heures et demie du soir. Un de MM. les secrétaires fait lecture du procès-verbal de la séance de ce matin, qui est adopté. M. Prieur. Je demande à l'Assemblée la permission de lui lire uhe adresse du district d'Epernav, relative aux prestations de serment des
...
nos serments ; et un ordre durable assurera tout à la fois son bonheur et sa puissance. « L'Assemblée vous invite à assister à sa séance ». (.Applaudissements.) (L'Assemblée ordonne le renvoi de la pétition au comité de Constitution pour en rendre compte incessament ; elle en décrète également l'impression, ainsi que de la réponse de M. le Président.) (La séance est levée à neuf heures et demie.) ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. riquetti de mirabeau l'aîné. Séance du lundi 14 février 1791 , au soir (1). La séance est ouverte à six heures et demie du soir. Un de MM. les secrétaires fait lec
...
étition au comité de Constitution pour en rendre compte incessament ; elle en décrète également l'impression, ainsi que de la réponse de M. le Président.) (La séance est levée à neuf heures et demie.)
...
nos serments ; et un ordre durable assurera tout à la fois son bonheur et sa puissance. « L'Assemblée vous invite à assister à sa séance ». (.Applaudissements.) (L'Assemblée ordonne le renvoi de la pétition au comité de Constitution pour en rendre compte incessament ; elle en décrète également l'impression, ainsi que de la réponse de M. le Président.) (La séance est levée à neuf heures et demie.) ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. riquetti de mirabeau l'aîné. Séance du lundi 14 février 1791 , au soir (1). La séance est ouverte à six heures et demie du soir. Un de MM. les secrétaires fait lec
...
étition au comité de Constitution pour en rendre compte incessament ; elle en décrète également l'impression, ainsi que de la réponse de M. le Président.) (La séance est levée à neuf heures et demie.)
Séance du mardi 15 février 1791, au matin
Séance du mardi 15 février 1791, au matin
page 191 - 204
ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du mardi 15 février 1791 , au matin (1). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier au soir, qui est adopté. . (1) Cette séance est incomplète au Moniteur. M. Riquetti de Mirabeau l'aîné cède le fauteuil à M. Dupert. M. Vernier , au nom du comité des finances
...
e département ........... 115,045 » » A celle de Gbevregay, même département... 38,115 * >. A celle de Boissy-le-Sec, département d'Eure-et-Loir........ 10,929 2 . A celle de Janville, même département... 400,502 12 » A celle de Laon, département de l'Aisne. 554,733 12 * M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de ce soir et de celle de demain, et lève la séance à deux heures et demie. ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du mardi 15 février 1791 , au matin (1). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires donne lecture du procès-ve
...
t... 400,502 12 » A celle de Laon, département de l'Aisne. 554,733 12 * M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de ce soir et de celle de demain, et lève la séance à deux heures et demie.
...
e département ........... 115,045 » » A celle de Gbevregay, même département... 38,115 * >. A celle de Boissy-le-Sec, département d'Eure-et-Loir........ 10,929 2 . A celle de Janville, même département... 400,502 12 » A celle de Laon, département de l'Aisne. 554,733 12 * M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de ce soir et de celle de demain, et lève la séance à deux heures et demie. ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du mardi 15 février 1791 , au matin (1). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. Un de MM. les secrétaires donne lecture du procès-ve
...
t... 400,502 12 » A celle de Laon, département de l'Aisne. 554,733 12 * M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de ce soir et de celle de demain, et lève la séance à deux heures et demie.
Séance du mardi 15 février 1791, au soir
Séance du mardi 15 février 1791, au soir
page 204 - 212
ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du mardi 15 février 1791 , au soir (1). La séance est ouverte à six heures, et demie du soir. Un de MM. les secrétaires faitlecture des adresses suivantes : Adresse de la société des amis de la Constitution établie à Anduze, qui exprime avec énergie les sentiments d'admiration, de reconnaissance et de dévouement, dont elle est pénétrée, pour l'As
...
t à lever une armée d impartiaux. Je conjure les amis de la Constitution monarchique de n'avancer qu'avec précaution sur un terrain qu'ils ne connaissent pas, de s'expliquer avec leurs fondateurs, de ne penser que par eux-mêmes, et de ne pas chercher le salut de l'Etat ailleurs que dans les vieux principes et les vrais appuis de la monarchie. Signé : Duvàl d'ëprémesnil. Paris, le 15 février 1791 . ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du mardi 15 février 1791 , au soir (1). La séance est ouverte à six heures, et demie du soir. Un de MM. les secrétaires faitlecture des adresses sui
...
ne penser que par eux-mêmes, et de ne pas chercher le salut de l'Etat ailleurs que dans les vieux principes et les vrais appuis de la monarchie. Signé : Duvàl d'ëprémesnil. Paris, le 15 février 1791 .
...
t à lever une armée d impartiaux. Je conjure les amis de la Constitution monarchique de n'avancer qu'avec précaution sur un terrain qu'ils ne connaissent pas, de s'expliquer avec leurs fondateurs, de ne penser que par eux-mêmes, et de ne pas chercher le salut de l'Etat ailleurs que dans les vieux principes et les vrais appuis de la monarchie. Signé : Duvàl d'ëprémesnil. Paris, le 15 février 1791 . ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du mardi 15 février 1791 , au soir (1). La séance est ouverte à six heures, et demie du soir. Un de MM. les secrétaires faitlecture des adresses sui
...
ne penser que par eux-mêmes, et de ne pas chercher le salut de l'Etat ailleurs que dans les vieux principes et les vrais appuis de la monarchie. Signé : Duvàl d'ëprémesnil. Paris, le 15 février 1791 .
Séance du mercredi 16 février 1791
Séance du mercredi 16 février 1791
page 212 - 220
ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du mercredi 16 février 1791 (1). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. M. Pétion de Villeneuve secrétaire, donne lecture du procès-verbal de la séance d'hier, au matin, qui est adopté. Un de MM. les secrétaires annonce à l'Assemblée que M. Rodât d'Olemps, qui avait obtenu, le 2 octobre dernier, un congé, est de retour. Plusieurs
...
eliers occupés par ceux qui les demanderont, et dans les proportions suivantes : « 2 sous pour livre du prix du loyer jusqu'à 400 1.; 2 8. 6 d.pour livre depuis 400 livres jusqu'à 800 livres, et 3 sols pour livre au-dessus de 800 livres. » (La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.) M. le Président indique l'ordre du jour de la séance de demain et lève la séance à trois heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du mercredi 16 février 1791 (1). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. M. Pétion de Villeneuve secrétaire, donne lecture du procès-
...
s pour livre au-dessus de 800 livres. » (La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.) M. le Président indique l'ordre du jour de la séance de demain et lève la séance à trois heures.
...
eliers occupés par ceux qui les demanderont, et dans les proportions suivantes : « 2 sous pour livre du prix du loyer jusqu'à 400 1.; 2 8. 6 d.pour livre depuis 400 livres jusqu'à 800 livres, et 3 sols pour livre au-dessus de 800 livres. » (La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.) M. le Président indique l'ordre du jour de la séance de demain et lève la séance à trois heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. PRÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du mercredi 16 février 1791 (1). La séance est ouverte à neuf heures et demie du matin. M. Pétion de Villeneuve secrétaire, donne lecture du procès-
...
s pour livre au-dessus de 800 livres. » (La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.) M. le Président indique l'ordre du jour de la séance de demain et lève la séance à trois heures.
Séance du jeudi 17 février 1791, au matin
Séance du jeudi 17 février 1791, au matin
page 220 - 230
ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du jeudi 17 février 1791 , au matin (1). M. Voulland secrétaire, donne lecture du pro-cès-verbal de la séance d'hier, qui est adopté. Un membre fait lecture d'une adresse du sieur Dodun, ingénieur des ponts et chaussées du département du Tarn, qui annonce à l'Assemblée la découverte d'une nouvelle pozzolane factice. (L'Assemblée renvoie l'adresse
...
pour leur interdire à cet effet de délibérer. , « Nous avons l'honneur de vous confirmer que nous avons renoncé à siéger dans le comité de marine, pour ne participer à aucune des opinions qu'il a manifestées, et pour né pas servir de prétexte à rejeter deux voix précieuses qui nous Ont remplacés. i Signé : De Vaudreuil ; « De Loynes de la Coudraye. » M. le Président lève la séance à trois heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du jeudi 17 février 1791 , au matin (1). M. Voulland secrétaire, donne lecture du pro-cès-verbal de la séance d'hier, qui est adopté. Un membre fait
...
ifestées, et pour né pas servir de prétexte à rejeter deux voix précieuses qui nous Ont remplacés. i Signé : De Vaudreuil ; « De Loynes de la Coudraye. » M. le Président lève la séance à trois heures.
...
pour leur interdire à cet effet de délibérer. , « Nous avons l'honneur de vous confirmer que nous avons renoncé à siéger dans le comité de marine, pour ne participer à aucune des opinions qu'il a manifestées, et pour né pas servir de prétexte à rejeter deux voix précieuses qui nous Ont remplacés. i Signé : De Vaudreuil ; « De Loynes de la Coudraye. » M. le Président lève la séance à trois heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du jeudi 17 février 1791 , au matin (1). M. Voulland secrétaire, donne lecture du pro-cès-verbal de la séance d'hier, qui est adopté. Un membre fait
...
ifestées, et pour né pas servir de prétexte à rejeter deux voix précieuses qui nous Ont remplacés. i Signé : De Vaudreuil ; « De Loynes de la Coudraye. » M. le Président lève la séance à trois heures.
Séance du jeudi 17 février 1791, au soir
Séance du jeudi 17 février 1791, au soir
page 231 - 270
ASSEMBLÉE NATIONALE. RÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du jeudi 17 février 1791 , au soir (1) . La séance est ouverte à six heures et demie du soir. Un de MM. les secrétaires fait lecture du procès-verbal de la séance du mardi, 15 février, au soir, qui est adopté. - M. le secrétaire tait ensuite la lecture des adresses suivantes : Adresse de félicitatioo, adhésion et dévoue-men de la garde nationale d
...
l'Hôtel de Ville. Eynaud, commissaire de la section. Gnevallerie, commissaire de la section des Champs-Elysées. Bayard, commissaire de la section de Sainte-Geneviève. Bourgeois, commissaire de la section de Montmorency. D'Àuxon, président. Meunier Descloseaux, commissaire de la section de l'Arsenal et secrétaire. N. J. Hugou ( de Bassville), commissaire rapporteur de la section de la Bibliothèque. ASSEMBLÉE NATIONALE. RÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du jeudi 17 février 1791 , au soir (1) . La séance est ouverte à six heures et demie du soir. Un de MM. les secrétaires fait lecture du procès-verbal
...
ion de Montmorency. D'Àuxon, président. Meunier Descloseaux, commissaire de la section de l'Arsenal et secrétaire. N. J. Hugou ( de Bassville), commissaire rapporteur de la section de la Bibliothèque.
...
l'Hôtel de Ville. Eynaud, commissaire de la section. Gnevallerie, commissaire de la section des Champs-Elysées. Bayard, commissaire de la section de Sainte-Geneviève. Bourgeois, commissaire de la section de Montmorency. D'Àuxon, président. Meunier Descloseaux, commissaire de la section de l'Arsenal et secrétaire. N. J. Hugou ( de Bassville), commissaire rapporteur de la section de la Bibliothèque. ASSEMBLÉE NATIONALE. RÉSIDENCE DE M. DUPORT. Séance du jeudi 17 février 1791 , au soir (1) . La séance est ouverte à six heures et demie du soir. Un de MM. les secrétaires fait lecture du procès-verbal
...
ion de Montmorency. D'Àuxon, président. Meunier Descloseaux, commissaire de la section de l'Arsenal et secrétaire. N. J. Hugou ( de Bassville), commissaire rapporteur de la section de la Bibliothèque.
Séance du vendredi 18 février 1791
Séance du vendredi 18 février 1791
page 270 - 279
ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du vendredi 18 février 1791 . La séance est ouverte à dix heures du matin. Un de MM. les secrétaires donné lecture des procès-verbaux des deux séances d'hier au matin et au soir, qui sont adoptés. M. Bouche Dans l'article 16 du décret que vous avez rendu hier concernant le droit de patente, le mot comestibles me paraît trop vague et susceptible d
...
yens pour assurer le service des postes et en même temps pour examiner si la somme de 1,200,000 livres que vous donnez tous les ans sera encore donnée après l'anéantissement total du service des postes. (Murmures.) Plusieurs membres : L'ordre du jeur ! (L'ordre du.jour est décrété sur cette motion.) M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de demain. La séance est levée à trois heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du vendredi 18 février 1791 . La séance est ouverte à dix heures du matin. Un de MM. les secrétaires donné lecture des procès-verbaux des deux séanc
...
s. (Murmures.) Plusieurs membres : L'ordre du jeur ! (L'ordre du.jour est décrété sur cette motion.) M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de demain. La séance est levée à trois heures.
...
yens pour assurer le service des postes et en même temps pour examiner si la somme de 1,200,000 livres que vous donnez tous les ans sera encore donnée après l'anéantissement total du service des postes. (Murmures.) Plusieurs membres : L'ordre du jeur ! (L'ordre du.jour est décrété sur cette motion.) M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de demain. La séance est levée à trois heures. ASSEMBLÉE NATIONALE. présidence de m. duport. Séance du vendredi 18 février 1791 . La séance est ouverte à dix heures du matin. Un de MM. les secrétaires donné lecture des procès-verbaux des deux séanc
...
s. (Murmures.) Plusieurs membres : L'ordre du jeur ! (L'ordre du.jour est décrété sur cette motion.) M. le Président annonce l'ordre du jour de la séance de demain. La séance est levée à trois heures.
