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Bailliage de chateauneuf em thimerais

Bailliage de chateauneuf em thimerais

page 637 - 657
BAILLIAGE DE CHATEAUNEUF EM THIMERAIS. CAHIER Des remontrances, plaintes, doléances et demandes qu'ont l'honneur de présenter au Roi MM. les curés et autres ecclésiastiques formant l'ordre du clergé du bailliage de Châteauneuf en Thi-merais (1). Pénétré d'amour et de respect pour le Roi, le clergé charge spécialement son député de porter aux pieds du trône l'assurance de sa fidélité inviolable, les
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présent cahier a été arrêté par procès-verbal du 3 avril 1789, en suite d'autres, dont le premier est du 9 mars 1789, Lesdits procès-verbaux contenant nomination des commissaires, des députés, leur prestation de serment et la confirmation des pouvoirs à eux donnés par ledit cahier, Et enhn établissement d'une commission intermédiaire, à Châteauneuf, sous la présidence de M. le lieutenant général.
BAILLIAGE DE CHATEAUNEUF EM THIMERAIS. CAHIER Des remontrances, plaintes, doléances et demandes qu'ont l'honneur de présenter au Roi MM. les curés et autres ecclésiastiques formant l'ordre du clergé du
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restation de serment et la confirmation des pouvoirs à eux donnés par ledit cahier, Et enhn établissement d'une commission intermédiaire, à Châteauneuf, sous la présidence de M. le lieutenant général.

Bailliage de chateau-thierry

Bailliage de chateau-thierry

page 657 - 685
BAILLIAGE DE CHATEAU-THIERRY. CAHIER De l'ordre du clergé du bailliage du Château-Thierry. Nota. Ce cahier manque aux Archives de l'Empire. Nous l'avons fait demander sans succès à Château-Thierry et à Laon. Nos recherches continuent et nous l'insérerons dans le Supplément qui terminera le recueil des cahiers, si nous parvenons à le découvrir. CAHIER De plaintes, doléances et remontrances que l'ord
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es gens qui s'en acquittent fidèlement, et n'aient aucun office de notaire ou huissier qui les engage à plier de crainte de perdre leur clientèle. 12° et dernier. Seront, au surplus, les plaintes, doléances et remontrances ci-dessus et des autres parts, jointes à celles du bailliage de Château-Thierry, auxquelles on acquiesce également. Fait et arrêté audit Fère, le 24 mars 1789 . Signé Bouresche.
BAILLIAGE DE CHATEAU-THIERRY. CAHIER De l'ordre du clergé du bailliage du Château-Thierry. Nota. Ce cahier manque aux Archives de l'Empire. Nous l'avons fait demander sans succès à Château-Thierry et à
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éances et remontrances ci-dessus et des autres parts, jointes à celles du bailliage de Château-Thierry, auxquelles on acquiesce également. Fait et arrêté audit Fère, le 24 mars 1789 . Signé Bouresche.

Sénéchaussée de chatelleraïïlt

Sénéchaussée de chatelleraïïlt

page 685 - 699
SÉNÉCHAUSSÉE DE CHATELLERAÏÏLT. PROCÈS-VERBAL Des commissaires de Vordre du clergé de la sénéchaussée de Chatellerault, du 18 mars 1789 (1). Aujourd'hui 18 mars 1789, en vertu de l'ordonnance de M. le sénéchal, rendue en l'assemblée des trois ordres, le clergé de cette sénéchaussée, assemblé dans l'église des Frères Mineurs de cette ville, a procédé à la nomination des commissaires nécessaires à la
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on ; Marchau; Creuzé; Martinet;' Geninel fils; Le ; Moine ; Morin ; Secouet ; Cardinault ; Hérault l'aîné ; Hérault le Lessard ;'Mounier ; Day;Pla-janet; de La Porte; Champigny; Rideau; Blanchard ; Jahau ; Boisramier ; Venault-Jingrand ; Jouannault ; Marin Bossu ; Recouguée; Arnault ; Coué ; Besnard ; Gourault ; Gaiilier ; Martineau ; Duhoux, Guillemot, greffier, Collationné : Guillemot, greffier.
SÉNÉCHAUSSÉE DE CHATELLERAÏÏLT. PROCÈS-VERBAL Des commissaires de Vordre du clergé de la sénéchaussée de Chatellerault, du 18 mars 1789 (1). Aujourd'hui 18 mars 1789, en vertu de l'ordonnance de M. le
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hau ; Boisramier ; Venault-Jingrand ; Jouannault ; Marin Bossu ; Recouguée; Arnault ; Coué ; Besnard ; Gourault ; Gaiilier ; Martineau ; Duhoux, Guillemot, greffier, Collationné : Guillemot, greffier.

Bailliage de chatillon-stjr-seine

Bailliage de chatillon-stjr-seine

page 699 - 719
BAILLIAGE DE CHATILLON-STJR-SEINE. CAHIER Des plaintes, doléances et remontrances de l'ordre du clergé de Châtillon-sur-Seine (1). articles préliminaires. La réforme des abus est le premier pas vers le bien ; l'établissement des lois qui protègent et conservent les droits imprescriptibles de chaque citoyen, nous rapprochent de ce bien ; c'est de leur exécution que l'on doit attendre le bonheur d'en
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nés avec le procureur du roi, tous MM. ies autres commissaires ci-devant dénommés, avec ledit maître Joly, greffier commis, Signé à l'original : de Bruère ; d'Aroulière ; G; Moine ; J. Briois ; Bizor ; Le fiéuil ; Roile ; Pe-net; Goujet ; Perrot; Baudot; J.-B. Ghauveau ; Borrommée ■ de La Motte ; Rochet ; Buzenet ; Durand ; Couturier; Benoît; Gaillard; Pérrans^ Pé-chiné ; Ciery ; Béguin ; Nicolas.
BAILLIAGE DE CHATILLON-STJR-SEINE. CAHIER Des plaintes, doléances et remontrances de l'ordre du clergé de Châtillon-sur-Seine (1). articles préliminaires. La réforme des abus est le premier pas vers le
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; Le fiéuil ; Roile ; Pe-net; Goujet ; Perrot; Baudot; J.-B. Ghauveau ; Borrommée ■ de La Motte ; Rochet ; Buzenet ; Durand ; Couturier; Benoît; Gaillard; Pérrans^ Pé-chiné ; Ciery ; Béguin ; Nicolas.

Sénéchaussée d'armagnac

Sénéchaussée d'armagnac

page 63 - 77
SÉNÉCHAUSSÉE D'ARMAGNAC, LECTOURE ET ISLE-JOURDAIN CAHIER DES DOLÉANCES avis et remontrances du clergé, De la sénéchaussée de Lectoure (1). religion. 1° Nous entendons conserver dans son intégrité le précieux dépôt de la religion, qui nous est spécialement confiée en qualité de ses ministres, et rejeter tout ce qui pourrait y porter atteinte, ainsi qu'à la solennité et à la décence du culte public,
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y, Déplacé, Barrieux, Doat, avocat, Lagrange, Mailhot, Entraigues, Es-parbès, Laffitteau, commissaire, delà Terrade,juge-mage président, Cezerac, greffier en chef. Signé l'original qui est coté et paraphé et signé au bas de chaque page, ce que nous certifions véritable ainsi que la présente expédition. A Lectoure, le vingt-huit mars mil sept cent quatre-vingt-neuf. Signé Cezerac, greffier en chef.
SÉNÉCHAUSSÉE D'ARMAGNAC, LECTOURE ET ISLE-JOURDAIN CAHIER DES DOLÉANCES avis et remontrances du clergé, De la sénéchaussée de Lectoure (1). religion. 1° Nous entendons conserver dans son intégrité le p
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aphé et signé au bas de chaque page, ce que nous certifions véritable ainsi que la présente expédition. A Lectoure, le vingt-huit mars mil sept cent quatre-vingt-neuf. Signé Cezerac, greffier en chef.

Bailliage de chaumont en bassigny

Bailliage de chaumont en bassigny

page 719 - 729
BAILLIAGE DE CHAUMONT EN BASSIGNY. PLAINTES ET DOLÉANCES Du clergé du bailliage de Chaumont en Bassigny, dressées en rassemblée tenue au Lalaire ou donjon royal dudit Chaumont, le 26 mars 1789 (1). Le clergé du bailliage de Chaumont, considérant qu'il est instant de remédier au mauvais état de nos finances et d'établir un ordre constant et invariable dans toutes les parties du gouvernement qui peuv
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tte publique vérifiée et constatée. Lu et arrêté à l'assemblée du lundi 23 mars 1789. Signé Toupat de Besvaux, Babouot, Boquenet, etc. Expédié et délivré conformément à la minute restée au greffe du bailliage par le greffier en chef, secrétaire du tiers-état dudit bailliage, soussigné, à M. le lieutenant général, ce requérant pour être envoyé à M. le garde des sceaux, le 7 avril 1789. Signé Rover.
BAILLIAGE DE CHAUMONT EN BASSIGNY. PLAINTES ET DOLÉANCES Du clergé du bailliage de Chaumont en Bassigny, dressées en rassemblée tenue au Lalaire ou donjon royal dudit Chaumont, le 26 mars 1789 (1). Le
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ailliage par le greffier en chef, secrétaire du tiers-état dudit bailliage, soussigné, à M. le lieutenant général, ce requérant pour être envoyé à M. le garde des sceaux, le 7 avril 1789. Signé Rover.

Bailliage de chaumont en yexin

Bailliage de chaumont en yexin

page 729 - 743
BAILLIAGE DE CHAUMONT EN YEXIN CAHIER Des plaintes, et doléances du clergé de Chaumont en Vexin Nota. Ce cahier manque aux Archives de l'Empire. Nous l'avons recherché dans le département de l'Oise, avec le plus grand soin, mais sans succès. Si nous parvenons à le découvrir, nous l'insérerons dans le Supplément qui terminera le recueil des Cahiers. CAHIER Des pouvoirs et instructions donnés par ras
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jesté serait suppliée d'ordonner qu'à l'avenir aUcun laboureur ne pourrait posséder qu'un corps de ferme à la fois, sàhs cependant interdire à chacun desdits laboureurs la faculté dë prendre à fermé et faire valoir de pëtits marchés particuliers. Ainsi signé : Guillot, Bordeaux, Santerre, Vil-liers, Thibault, Favret, Fëugère, Fëssârt, Lesueur, Mautemps, Watebled, Jourdain, et Brasseur, secrétaire.
BAILLIAGE DE CHAUMONT EN YEXIN CAHIER Des plaintes, et doléances du clergé de Chaumont en Vexin Nota. Ce cahier manque aux Archives de l'Empire. Nous l'avons recherché dans le département de l'Oise, av
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t faire valoir de pëtits marchés particuliers. Ainsi signé : Guillot, Bordeaux, Santerre, Vil-liers, Thibault, Favret, Fëugère, Fëssârt, Lesueur, Mautemps, Watebled, Jourdain, et Brasseur, secrétaire.

Bailliage de clermont en beauvoisis

Bailliage de clermont en beauvoisis

page 743 - 758
BAILLIAGE DE CLERMONT EN BEAUVOISIS. CAHIER Des plaintes, représentations et demandes que l'ordre du clergé du bailliage de Clermont en Beau-voisis charge son député de porter aux Etat généraux (1). L'homme, quel qu'il soit, dans quelque état qu'il se trouve placé, sait qu'il est né citoyen ; qu'à ce titre, sans distinction d'état, de privilège ou d'exemption, tout ce qui intéresse son pays lui dev
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ernant la manière de voter. Il recommande à son député, de se réunir à ceux du tiers-état pour soutenir les intérêts du bailliage, de l'Etat et du Roi ; il est charmé de pouvoir donner au tiers-état cette preuve de plus d'union et de concorde. Signé Dequillebon de Warigny ; le duc de Fitz-James ; le comte de Bernetz ; de Braé du Saint-Rimault ; le marquis de Labillardrie ; le baron de Pont-l'Abbô.
BAILLIAGE DE CLERMONT EN BEAUVOISIS. CAHIER Des plaintes, représentations et demandes que l'ordre du clergé du bailliage de Clermont en Beau-voisis charge son député de porter aux Etat généraux (1). L'
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ette preuve de plus d'union et de concorde. Signé Dequillebon de Warigny ; le duc de Fitz-James ; le comte de Bernetz ; de Braé du Saint-Rimault ; le marquis de Labillardrie ; le baron de Pont-l'Abbô.

Sénéchaussée de clemont-ferrand

Sénéchaussée de clemont-ferrand

page 758 - 774
SÉNÉCHAUSSÉE DE CLEMONT-FERRAND. CAHIER DES INSTRUCTIONS POUR LES DÉPUTÉS DE L'ORDRE DU CLERGÉ DE LA SÉNÉCHAUSSÉE DE CLERMONT EN AUVERGNE AUX EÏATS GÉNÉRAUX'(1). Religion et discipline ecclésiastique. Art. 1er. La première demande que forme pour le bien de la nation l'ordre du clergé de la sénéchaussée de Clermont eîi Auvergne, et sur laquelle il charge ses députés aux Etats gé-néraux d'insister pr
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de Saint-Diéry, près Besse; Borne, Durier, députés de Sauvagnat; dé Saint-Mande, député de Saint-Yvoine ; Valeix, Francon, députés de Saint-George ; BUrin-d'Ays-sard, député de Sàint-Pardoùx-la-Tour ; Ussel, député de Talendre-MiUeur ; Boisson, Tixier, députés de Vassel ; Moussât, Escot, Cledière, députés de Vertaison. Ont de plusassisté vingt ëtun députés qui n'ont su signer. FIN DU TOME DEUXIEME
SÉNÉCHAUSSÉE DE CLEMONT-FERRAND. CAHIER DES INSTRUCTIONS POUR LES DÉPUTÉS DE L'ORDRE DU CLERGÉ DE LA SÉNÉCHAUSSÉE DE CLERMONT EN AUVERGNE AUX EÏATS GÉNÉRAUX'(1). Religion et discipline ecclésiastique.
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Ussel, député de Talendre-MiUeur ; Boisson, Tixier, députés de Vassel ; Moussât, Escot, Cledière, députés de Vertaison. Ont de plusassisté vingt ëtun députés qui n'ont su signer. FIN DU TOME DEUXIEME

Première série. Table par ordre de matières du tome deuxième

Première série. Table par ordre de matières du tome deuxième

page 775 - 777
PREMIÈRE SÉRIE. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES du TOME DEUXIÈME. Pages. Angoumois (Sénéchaussée d') Cahier du clergé...........................................1 — de la noblesse............ ...................3 — du tiers-état....................................7 — de la ville d'Angoulême..................................10 Anjou (Sénéchaussée d'). Cahier du clergé.....................................
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sse..................................................748 — du tiers-état...............................7S4 Clermont-Ferrand (Sénéchaussée dë). Cahier du clergé.......................................................759 — de la noblesse....................................................766 — du tiers-état....................................769 fin de la tarle par ordre de matières du tome deuxième.
PREMIÈRE SÉRIE. TABLE PAR ORDRE DE MATIÈRES du TOME DEUXIÈME. Pages. Angoumois (Sénéchaussée d') Cahier du clergé...........................................1 — de la noblesse............ ..............
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..............759 — de la noblesse....................................................766 — du tiers-état....................................769 fin de la tarle par ordre de matières du tome deuxième.