Results in Volume 14

1 - 10 of 18 results
Results sorted by date, ascending

Pensions

Pensions

page 1 - 346
PENSIONS DE SIX CENTS LIVRES INCLUSIVEMENT A MILLE DEUX CENTS LIVRES EXCLUSIVEMENT SIXIÈME CLASSE. Ces pensions sont soumises à la retenue des trois dixièmes et demi, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l'arrêt du Conseil du 13 octobre 1787. A ABBAD1E DE BARGUES (Bertrand), 54. M. 1779. . , . ;. . . .................800 livres. En considération de ses services, en qualité de li
...
t, veuve du sieur), 71. G. 1772. . . 800 En considération des services de feu son mari, ci-devant lieutenant colonel au régiment suisse de Waldner. ZUST (Jean-Ralthazar), 76. g. 1783 .................... . 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d'ancien porte-drapeau, avec rang de lieutenant au régiment suisse de Castella. Total. 4,477,173 livres fin de là sixième classe.
PENSIONS DE SIX CENTS LIVRES INCLUSIVEMENT A MILLE DEUX CENTS LIVRES EXCLUSIVEMENT SIXIÈME CLASSE. Ces pensions sont soumises à la retenue des trois dixièmes et demi, sauf les exceptions portées par le
...
... . 600 En considération de ses services et pour retraite en qualité d'ancien porte-drapeau, avec rang de lieutenant au régiment suisse de Castella. Total. 4,477,173 livres fin de là sixième classe.

G

G

page 815
G Gràmmont (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Bourdon (t. XIV, p. 43). G Gràmmont (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Bourdon (t. XIV, p. 43).

K

K

page 815
K Kerjégu (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Jascob (t. XIV, p. 167). K Kerjégu (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Jascob (t. XIV, p. 167).

L

L

page 815
L Lararre (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dulaurent(t. XIV, p. 110). La Bretonnière (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom d e Botherel (t. XIV, p. 41). La Clos (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Choderlos (t. XIV, p. 497). La Colonge (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous les noms d'André (t. XIV,p. 358),—de Jaquet(p. 700), La Ferté (De
...
ons sous le nom de Beaufort (t. XIV, p. 25). Leyval (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dauphin (t. XIV, p. 89). L'hôpital (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Descognets (t. XlV, p. 93). Lignerolles (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom d'Abot (t. XIV, p. 347). Lusignan (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Coucé (t. XlV, p. 81).
L Lararre (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dulaurent(t. XIV, p. 110). La Bretonnière (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom d e Botherel (t. XIV, p. 41). La Clos (De)
...
cognets (t. XlV, p. 93). Lignerolles (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom d'Abot (t. XIV, p. 347). Lusignan (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Coucé (t. XlV, p. 81).

M

M

page 815 - 816
M Molière (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Florans (t. XIV, p. 616). Moncheuvreuil (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Bercher (t. XIV, p. 28). Montalivet (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Bassachon (t, XlV, p. 17). Montbel (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Thomassin (t. XlV, p. 324). Montchal (De) . Inscrit dans l'é
...
lV, p. 695). Montfort (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Bullot (t. XIV, p. 53), — sous le nom d'André (p. 358). Montréal (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Balasue (t. XlV, p. 380). Montreuil (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Chrétien (t. XIV, p. 73). Mouchy (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de ÎHppre (t. XIV, p. 556).
M Molière (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Florans (t. XIV, p. 616). Moncheuvreuil (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Bercher (t. XIV, p. 28). Montalivet (De)
...
asue (t. XlV, p. 380). Montreuil (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Chrétien (t. XIV, p. 73). Mouchy (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de ÎHppre (t. XIV, p. 556).

N

N

page 816
N Nadaillac (De') . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dupouget (t. XIV, p. 114). N Nadaillac (De') . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dupouget (t. XIV, p. 114).

P

P

page 816
P Pardàillan (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Desportes (t. XIV, p. 551). Pensions sur le trésor royal. Suite de l'état nominatif des titulaires ; pensions de 600 livres à 1,200 livres exclusivement : (21 avril 1790, t. XIV, p. 1 et suiv.) ; — pensions au-dessous de 600 livres (ibid. p. 347 et suiv.). P Pardàillan (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Desportes (t. XIV, p. 551). Pensions sur le trésor royal. Suite de l'état nominatif des titulaires ; pensions de 600 livres à 1,200 livres exclusivement : (21 avril 1790, t. XIV, p. 1 et suiv.) ; — pensions au-dessous de 600 livres (ibid. p. 347 et suiv.).

R

R

page 816
R Remilly (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Verrière (t. XIV, p. '337). Rochebrune (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Berny (t. XIX, p. 30). Rochefort (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dultçondez (t. XIV, p. 578). R Remilly (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Verrière (t. XIV, p. '337). Rochebrune (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Berny (t. XIX, p. 30). Rochefort (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dultçondez (t. XIV, p. 578).

S

S

page 816
S Saint-Amand (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Gérard (t. XIV, p. 141). Saint-Georges (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Billeheurt (t. XIV, p. 33). Saint-Sauveur (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Jourdan (t. XIV, p. 708). Saint-Simon (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Rouvroy (t. XIV, p. 300). Saint-Simon d'Archiac(De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Desmiers (t. XIV, p. 95). Sainte-Aulaire (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Beaupoil (t. XIV, p. 25), (p. 396). Sainte-Croix (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Decorche (t. XIV, p. 90). S Saint-Amand (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Gérard (t. XIV, p. 141). Saint-Georges (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Billeheurt (t. XIV, p. 33). Saint-Sauv
...
Sainte-Aulaire (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Beaupoil (t. XIV, p. 25), (p. 396). Sainte-Croix (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Decorche (t. XIV, p. 90).

V

V

page 816
V Vaudricourt (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dufour (t. XIV. p. 108). Vergennes (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Gravier (t. XIV, p. 665). Villars (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous les noms de Vialon (t. XIV, p. 338), — de Giey (p. 650). fi in de la table alphabétique et méthodique du tome xiv. Paris. —Imprimerie Paul DUPONT, 41, rue Jean-Jacques-Rousseau. (109.6.82). V Vaudricourt (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Dufour (t. XIV. p. 108). Vergennes (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Gravier (t. XIV, p. 665). Villars (De) . Inscrit dans l'état des pensions sous les noms de Vialon (t. XIV, p. 338), — de Giey (p. 650). fi in de la table alphabétique et méthodique du tome xiv. Paris. —Imprimerie Paul DUPONT, 41, rue Jean-Jacques-Rousseau. (109.6.82).