Results in Volume 1

1 - 10 of 32 results
Results sorted by date, ascending

Introduction

- search term matches: (68)

Introduction

page 32
...ixée dans cette forme, pour le 27 avril 1789. ...es déterminèrent l'opinion du roi. La convocation des États généraux fut ainsi fixée dans cette forme, pour le 27 avril 1789.

Bailliage d'amont

- search term matches: (7)

Bailliage d'amont

page
... ensuite d'arrêt du conseil du 15 avril 1789 ...ons et remontrances du clergé du bailliage d'Amont, en Franche-Comté, con- voqué ensuite d'arrêt du conseil du 15 avril 1789

Bailliage d'amont

page 768
...re déposé au greffe de Vesoul, le 4 mai 1789. Signé Jacques de Fleury. Signé : Baill... ... par nous, lieutenant particulier du bailliage d'Amont, siège de Vesoul, pour être déposé au greffe de Vesoul, le 4 mai 1789. Signé Jacques de Fleury. Signé : Bailly.
...né en notre hôtel, à Ve- soul, le 6 mai 1789. ...ts sièges, que foi doit être ajoutée aux actes qu'il signe en cette qualité. Donné en notre hôtel, à Ve- soul, le 6 mai 1789.

Archives parlementaires. Première série. Table par ordre des matières du tome premier

- search term matches: (14)

Archives parlementaires. Première série. Table par ordre des matières du tome premier

page 785
...dans le courant de janvier de l'an- née 1789 et que les officiers des cours repren- ... ... du 23 septembre 1788, qui ordonne que l'assemblée des Etats généraux aura lieu dans le courant de janvier de l'an- née 1789 et que les officiers des cours repren- dront l'exercice de leurs fonctions............. 388

Archives parlementaires. Première série. Table par ordre des matières du tome premier

page 786
...les qui ont eu lieu à Rennes en janvier 1789, au sujet des réclamations du tiers; ét... Récit des troubles qui ont eu lieu à Rennes en janvier 1789, au sujet des réclamations du tiers; état v.-.v.v............................... 522
...rnant les troubles de Rennes en janvier 1789. 531 Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 jan-' vier 1789, concernant le mode de nomination des d... Arrêtés des citoyens d'Angers, des mères, sœurs, etc. concernant les troubles de Rennes en janvier 1789. 531 Arrêté du Parlement de Franche-Comté, du 27 jan-' vier 1789, concernant le mode de nomination des députés de la province aux Etats généraux du royaume................................
... du conseil d'Etat du roi, du 3 janvier 1789, pour suspendre jusqu'au 3 février les ... Arrêt du conseil d'Etat du roi, du 3 janvier 1789, pour suspendre jusqu'au 3 février les séances des Etats de Bretagne........................ 542
...du conseil d'Etat du roi, du 25 février 1789, sur les troubles......................... Arrêt du conseil d'Etat du roi, du 25 février 1789, sur les troubles............................. 542
...du conseil d'Etat du roi, du 14 février 1789, qui supprime un imprimé ayant pour tit...
...ui s'est passé a Rennes le 26 jan- vier 1789................................... 543
Arrêt du conseil d'Etat du roi, du 14 février 1789, qui supprime un imprimé ayant pour titre : Dét- ail de ce qui s'est passé a Rennes le 26 jan- vier 1789................................... 543
Lettre du roi, du 24 janvier 1789, pour la convo- cation des Etats généraux à Versailles le 27 avril 1789.............................543 Lettre du roi, du 24 janvier 1789, pour la convo- cation des Etats généraux à Versailles le 27 avril 1789.............................543
...glement fait par le roi , du 24 janvier 1789, pour l'exécution de ses lettres "de co... Règlement fait par le roi , du 24 janvier 1789, pour l'exécution de ses lettres "de convocation aux Etats généraux........................ 544
...particulier fait par le roi, du 16 mars 1789, ]pour la convocation aux Etats générau... Règlement particulier fait par le roi, du 16 mars 1789, ]pour la convocation aux Etats généraux dans sa province de Bretagne......................... 551
...t du conseil d'Etat du roi, du 20 avril 1789, sur l'importation des blés. ............. Arrêt du conseil d'Etat du roi, du 20 avril 1789, sur l'importation des blés. .................... 562
...ts géné- raux à Versailles, le 27 avril 1789.................. 611 Lettre du roi pour la convocation des Etats géné- raux à Versailles, le 27 avril 1789.................. 611

A

- search term matches: (1)

A

page 789
...l'ordre du clergé aux Etats généraux de 1789, p. 69S. — Dis- cours de M. le baron de... ...xécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 632. — Caliier de l'ordre du clergé aux Etats généraux de 1789, p. 69S. — Dis- cours de M. le baron de Batz, le jour de l'ouverture de la séance des trois ordres, p. 698. — Cahier du...

B

- search term matches: (1)

B

page 790
... 520. —Règlement particulier du 16 mars 1789 fait par le roi pour la convocation aux... ...éputés des trois ordres de la province de Bretagne, p. 520. — Réponse du roi, p. 520. —Règlement particulier du 16 mars 1789 fait par le roi pour la convocation aux Etats généraux, pp. 551 et 639. Voy. Etats de Bretagne. Parlement de Bretagne. ...

C

- search term matches: (3)

C

page 790
...qui s'est passé à Bennes, le 26 janvier 1789, p. 543. — Arrêt du 20 avril 1789, sur l'importation des blés, p. 562. ...rrêté sur les troubles, p. 542. — Sup- prime un imprimé intitulé : Détail de ce qui s'est passé à Bennes, le 26 janvier 1789, p. 543. — Arrêt du 20 avril 1789, sur l'importation des blés, p. 562.

C

page 791
... des trois ordres aux Etats généraux de 1789, pp. 593 et 632. Costume de cérémonie des députés des trois ordres aux Etats généraux de 1789, pp. 593 et 632.

D

- search term matches: (1)

D

page 791
Règlement fait par le roi le 30 mai 1789, pour le payement des dépenses des asse... Règlement fait par le roi le 30 mai 1789, pour le payement des dépenses des assemblées de bailliages et sénéchaussées relatives à la convocation des Etats génér...

E

- search term matches: (7)

E

page 791
...il d'Etat suspendant jusqu'au 3 février 1789, les séances des Etats, p. 542. — Arrêt du conseil d'Etat du 20 janvier 1789, concernant les Etats de Bretagne, p. 6... ...it de justice le 10 mai 1788, p. 529. — Réponse du roi, p. 530. — Arrêt du conseil d'Etat suspendant jusqu'au 3 février 1789, les séances des Etats, p. 542. — Arrêt du conseil d'Etat du 20 janvier 1789, concernant les Etats de Bretagne, p. 638.
...rêt du conseil d'Etat fixant au 1er mai 1789 la tenue des Etats gé- néraux, p. 387. ...
...des Etats généraux aura lieu en janvier 1789, p. 388.— Mémoire au roi par M. Necker ...
...la procession des Etats généraux en mai 1789, p. 591. — Tableau de la salle préparée...
...ent de Paris son jntention de convoquer les Etats généraux, pp. 320 et 327. — Arrêt du conseil d'Etat fixant au 1er mai 1789 la tenue des Etats gé- néraux, p. 387. — Déclaration du roi portant que l'as- semblée des Etats généraux aura lieu en janvier 1789, p. 388.— Mémoire au roi par M. Necker sur la repré- sentation du tiers-état aux Etats généraux, p". 489. — Résultat du...
...us influents qui ont précédé l'ouverture des Etats généraux, p. 563. — Note sur la procession des Etats généraux en mai 1789, p. 591. — Tableau de la salle préparée pour les Etats généraux, p. 592. — Cos- tumeofficiel des députés des troisordre...

E

page 792
...e des Etats généraux, fixée au 27 avril 1789, est remise au 4 mai, p. 629. — Règle- ...
...hiers des députés aux Etats généraux de 1789 pour les bailliages ou sénéchaussées qu...
... formes établies par Sa Majes'é, p. 629. — Notification por- tant que l'ouverture des Etats généraux, fixée au 27 avril 1789, est remise au 4 mai, p. 629. — Règle- ment fait par le roi pour le payement des dépensç's des assemblées de bailliages...
...0; — Soûle (pays de), p. 671 ; — Trois-Evêchés (province des), p. 671. fj IV. Cahiers des députés aux Etats généraux de 1789 pour les bailliages ou sénéchaussées qui suivent :Agen (sénéchaussée d') : clergé, p. 675; noblesse, p. 67,9; tiers- ét...

F

- search term matches: (1)

F

page 792
...dministration des finances de France en 1789, par M. Necker, p. 175. — Mémoire prése... Compte rendu au roi par M. Necker, p. 175. — Administration des finances de France en 1789, par M. Necker, p. 175. — Mémoire présenté aux nota- bles sur les remboursements à époque fixe, p. 229. — Mémoire sur l...

G

- search term matches: (1)

G

page 792
... — Arrêt du conseil d'Etat, du 20 avril 1789, sur l'importation des grains, p. 562. ...portation des grains, p. 358. — Arrêt concernant le commerce des grains, p. 359. — Arrêt du conseil d'Etat, du 20 avril 1789, sur l'importation des grains, p. 562.