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  • Tome 63 : Du 20 avril au 1er mai 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXIII

      Table chronologique du Tome LXIII

      page 734 - 752
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIII TOME SOIXANTE-TROISIEME ( 20 AVRIL 1793 AU 1er MAI 1793 .) SAMEDI, 20 avril 1793. Pages. Adresse des membres du Conseil général de la commune de Saint-Quentin par laquelle ils déclarent qu'ils ne reconnaissent dans la Convention ni Montagne, ni Vallée et invitent les membres de la Convention à se réunir................. 1 Adresse des commissaires du 1er bataillon d
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      t-Marne à l'effet de conjurer les malheurs de la patrie et de combattre par tous les moyens possibles les ennemis de l'intérieur et de l'extérieur...................... 727 3° Adresse des citoyennes de la commune de Versailles pour demander la taxe des graines, avec une adhésion des corps administratifs de cette ville................................. 731 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIII
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIII TOME SOIXANTE-TROISIEME ( 20 AVRIL 1793 AU 1er MAI 1793 .) SAMEDI, 20 avril 1793. Pages. Adresse des membres du Conseil général de la commune de Saint-Quentin par laqu
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      e la commune de Versailles pour demander la taxe des graines, avec une adhésion des corps administratifs de cette ville................................. 731 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIII
  • Tome 64 : Du 2 au 16 mai 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXIV

      Table chronologique du Tome LXIV

      page 772 - 792
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIV TOME SOIXANTE-QUATRIÈME (DO 2 MAI 1193 AU 16 MAI 1193.) JEUDI 2 MAI 1793, AU MATIN, Pages. Un membre, au nom du comité des finances, propose de décréter qu'à l'article 3 du décret rendu hier sur le service des messageries, on ajoutera après les mots les sous-fermiers,ceux-ci: « ainsi que les voitures d'eau de la Saône desservant les diligences de Paris à Lyon et de
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      ns Chachoin et Delot, employés dans les bureaux de la Convention, par laquelle ils font connaître leur départ pour la Vendée et sollicitent, pour eux ainsi que pour leurs collègues qui se trouveront dans le même cas, deux mois d'appointements, à titre de gratification.................................... 769 La Convention accorde cette demande....... 769 fr'IN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIV
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIV TOME SOIXANTE-QUATRIÈME (DO 2 MAI 1193 AU 16 MAI 1193.) JEUDI 2 MAI 1793, AU MATIN, Pages. Un membre, au nom du comité des finances, propose de décréter qu'à l'article
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      ans le même cas, deux mois d'appointements, à titre de gratification.................................... 769 La Convention accorde cette demande....... 769 fr'IN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIV
  • Tome 65 : Du 17 mai au 2 juin 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXV

      Table chronologique du Tome LXV

      page 709 - 742
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXV TOME SOIXANTE-CINQUIEME DU 17 MAI 17 93 AU 2 JUIN 1793.) VENDREDI 17 MAI 1793 Pages. Lettre des représentants Fayau, Letourneur et Gaston, commissaires de la Convention dans les départements méridionaux, par laquelle ils rendent compte de différentes mesures qu'ils ont prises pour défendre la frontière contre les Espagnols.......................................4 Lect
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      ..................... 708 Le Président donne lecture d'une lettre, par laquelle certains membres du département de Paris offrent de se constituer en otages....... 708 Barbaroux refuse les otages................. 708 La Convention décrète que la lettre du département de Paris et la déclaration de Barbaroux seront insérées au Bulletin.................... 708 fin de la table chronologique du tome lxv
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXV TOME SOIXANTE-CINQUIEME DU 17 MAI 17 93 AU 2 JUIN 1793.) VENDREDI 17 MAI 1793 Pages. Lettre des représentants Fayau, Letourneur et Gaston, commissaires de la Convention
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      ........... 708 La Convention décrète que la lettre du département de Paris et la déclaration de Barbaroux seront insérées au Bulletin.................... 708 fin de la table chronologique du tome lxv
  • Tome 66 : Du 3 au 19 juin 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXVI

      Table chronologique du Tome LXVI

      page 732 - 756
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVI TOME SOIXANTE-SIXIÈME (DU 3 JUIN 1793 AU 19 JUIN 1793.) LUNDI 3 JUIN 1793. Pages. Lecture de diverses loltres.................1 Don patriotique des citoyens de la commune de Ligny...................................1 Don patriotinme des Sans-Culottes de la com-mune de Saint-Geniez-d'Aveyron..........2 Sur la motion de Thuriot, la Convention décrète qu'elle s'occupera
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      aitement et le surplus au comité de législation......................... 728 Une députation de la section de Bondy est admise à la barre et déclare que cette section recevra avec plaisir, après les avoir éclairés, ses frères des départements qui marcheront sur Paris..................................... 728 Admission à la barre de diverses députations. 729 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVI
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVI TOME SOIXANTE-SIXIÈME (DU 3 JUIN 1793 AU 19 JUIN 1793.) LUNDI 3 JUIN 1793. Pages. Lecture de diverses loltres.................1 Don patriotique des citoyens de la commu
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      oir éclairés, ses frères des départements qui marcheront sur Paris..................................... 728 Admission à la barre de diverses députations. 729 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVI
  • Tome 67 : Du 20 au 30 juin 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXVII

      Table chronologique du Tome LXVII

      page 696 - 729
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVII TOME SOIXANTE-SEPTIÈME (du 20 juin 1793 au 30 juin 1793) jeudi 20 juin 1793 Pages. Lettre du citoyen Malepeyre, suppléant du procureur-général-syndic du département de la Gorrèze, par laquelle il transmet à la Convention un arrêté du conseil général de ce département portant qu'il n'y a lieu à délibérer sur une proposition faite à cette administration d'une coaliti
      ...
      ........... 686 3° Les députés soussignés du département de l'Aisne à la Convention nationale, au peuple français..................................... 688 4° G. Dechézeaux, dépulé à la Convention nationale par le département de la Charente-Inférieure, aux membres composant le comité de Sûreté générale..................................... 692 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVII (lre SÉRIE).
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVII TOME SOIXANTE-SEPTIÈME (du 20 juin 1793 au 30 juin 1793) jeudi 20 juin 1793 Pages. Lettre du citoyen Malepeyre, suppléant du procureur-général-syndic du département de
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      onale par le département de la Charente-Inférieure, aux membres composant le comité de Sûreté générale..................................... 692 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVII (lre SÉRIE).
  • Tome 68 : Du 1er au 14 juillet 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXVIII

      Table chronologique du Tome LXVIII

      page 731 - 767
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVIII TOME SOIXANTE-HUITIÈME 1er juillet 1793 ac 14 juillet 1793. LUNDI 1er JUILLET 1793. Pages. Adresse des membres du conseil général permanent de Seine-et-Marne par laquelle ils adhèrent aux mesures prises par la Convention les 31 mai et 2 juin............................. 1 Les citoyens Roulhon et Laforie, députés de la société populaire de Clermont-Ferrand, sont ad
      ...
      ........... 725 Réponse du Président à la députation........ 727 La Convention ordonne l'impression et l'insertion au Bulletin des différents discours du procureur de la commune et des commissaires de section, ainsi que des réponses du président.... 728 Annexe : Rapport fait par Chabot, au nom du comité de Sûreté générale, sur l'assassinat de Marat, représentant du peuple...................... 728
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXVIII TOME SOIXANTE-HUITIÈME 1er juillet 1793 ac 14 juillet 1793. LUNDI 1er JUILLET 1793. Pages. Adresse des membres du conseil général permanent de Seine-et-Marne par laqu
      ...
      section, ainsi que des réponses du président.... 728 Annexe : Rapport fait par Chabot, au nom du comité de Sûreté générale, sur l'assassinat de Marat, représentant du peuple...................... 728
  • Tome 69 : Du 15 au 29 juillet 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXIX

      Table chronologique du Tome LXIX

      page 692 - 729
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIX TOME SOIXANTE-NEUVIÈME (DU 15 JUILLET 1793 AU 29 JUILLET 1193.) LUNDI 15 JUILLET 1793, AU MATIN. Adresse du conseil général de la commune de Montdidier, département de la Somme, par la quelle il adhère aux décrets rendus par la Convention et transmet l'état des dons patriotiques que cette ville a faits à la patrie........ 1 Adresse des citoyens de la ville de Nantua
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      l'Oise. —Des Préjugés.................................... 685 1» Suite de l'instruction publique, par J. M. Coupé, député du département de l'Oise. — De la Morale................................... 681 8° Observations sur les différents projets d'instruction publique,par J. M. Coupérdéputé du département de l'Oise.. ........................688 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIX (lro SERIE)
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIX TOME SOIXANTE-NEUVIÈME (DU 15 JUILLET 1793 AU 29 JUILLET 1193.) LUNDI 15 JUILLET 1793, AU MATIN. Adresse du conseil général de la commune de Montdidier, département de
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      1 8° Observations sur les différents projets d'instruction publique,par J. M. Coupérdéputé du département de l'Oise.. ........................688 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXIX (lro SERIE)
  • Tome 70 : Du 30 juillet au 9 août 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXX

      Table chronologique du Tome LXX

      page 720 - 746
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXX TOME SOIXANTE-DIXIÈME (DU 30 JUILLET 1793 AU 9 AOUT 1793.) MARDI 30 JUILLET 1793. Pages. Lettre des administrateurs du département de police de la ville de Paris, par laquelle ils transmettent à la Convention l'état numérique des personnes détenues dans les diverses prisons de la capitale à la date du 28 juillet................ 1 Lettre des administrateurs du départe
      ...
      s à la méditation de ses collègues par Berlier, député du département de la Côte-d'Or................. 702 15° Essai sur les principes de la législation des mariages privés et solennels, du divorce et de l'adoption qui peuvent être déclarés à la suite de l'Acte constitutionnel, par C.-F. Oudot, député de la Côte-d'Or........................ 712 FIN DB LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXX (lr0 SÉRIE)
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXX TOME SOIXANTE-DIXIÈME (DU 30 JUILLET 1793 AU 9 AOUT 1793.) MARDI 30 JUILLET 1793. Pages. Lettre des administrateurs du département de police de la ville de Paris, par la
      ...
      de l'adoption qui peuvent être déclarés à la suite de l'Acte constitutionnel, par C.-F. Oudot, député de la Côte-d'Or........................ 712 FIN DB LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXX (lr0 SÉRIE)
  • Tome 72 : Du 11 au 24 août 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LXXII

      Table chronologique du Tome LXXII

      page 743 - 761
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXXII TOME SOIXANTE-DOUZIÈME (DU 11 AOUT 1793 AU 24 AOUT 1793.) Dimanche 11 août 1793 Pages. Lettre du citoyen Thiébaut, secrétaire du département des Vosges et de la société populaire d'Epinal, par laquelle il fait hommage à la Convention d'une pièce en trois actes, en prose, iutitulée : Révolution française................ 1 Lettre des administrateurs du département de
      ...
      s l'armée du Nord.................................... 737 Mort du représentant Anthoine, député du département de la Moselle.................... 737 Lettre des représentants du peuple près l'armée du Rhin................................ 737 Annexe : Compte rendu de la discussion sur le Code civil d'après le Journal des Débats et Décrets.. 737 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXXII (lr® SÉRIE)
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXXII TOME SOIXANTE-DOUZIÈME (DU 11 AOUT 1793 AU 24 AOUT 1793.) Dimanche 11 août 1793 Pages. Lettre du citoyen Thiébaut, secrétaire du département des Vosges et de la sociét
      ...
      Rhin................................ 737 Annexe : Compte rendu de la discussion sur le Code civil d'après le Journal des Débats et Décrets.. 737 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXXII (lr® SÉRIE)
  • Tome 73 : Du 25 août au 11 septembre 1793 1 result
    • Dimanche 25 août 1793

      Dimanche 25 août 1793

      page 716 - 740
      DIMANCHE 25 AOÛT 1793. Pages. Adresse du conseil général de la commune de Dieppe...................................... 1 Adresse de la société républicaine de Mantes-sur-Seine ................................... 1 Lettre des administrateurs du district de Bergues (département du Nord).................. 1 Décret ordonnant la remise au comité de la guerre des papiers du général Ferrand mis sous scell
      ...
      ique... 709 Merlin (de Douai) annonce que la garnison de Mayence s'est réunie à l'armée de Nantes...... 709 Motion relative à la Compagnie Masson et d'Espagnac...................................... 709 Déclaration de Barère relative à la communication d'un jugement faite au comité de Salut public par le ministre de la justice............ 709 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXXIII (1er série)
      DIMANCHE 25 AOÛT 1793. Pages. Adresse du conseil général de la commune de Dieppe...................................... 1 Adresse de la société républicaine de Mantes-sur-Seine .........................
      ...
      9 Déclaration de Barère relative à la communication d'un jugement faite au comité de Salut public par le ministre de la justice............ 709 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LXXIII (1er série)