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41 - 50 of 79 volumes
  • Tome 42 : Du 17 avril au 4 mai 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLII

      Table chronologique du Tome XLII

      page 748 - 767
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLII TOME QUARANTE-DEUXIÈME. (du 17 avril 1792 au matin, au 4 mai 1792 au matin) Mardi 17 avril, au matin. Pages. Sur la motion de M. Brival, l'Assemblée décrète qu'il sera fait mention honorable au procès-verbal des corps administratifs de la Corrèze, de la garde nationale de Tulle et des communes voisines et de la gendarmerie nationale 1 Lecture de lettres, adresses et
      ...
      istrict do Mont-luel, département do l'Ain................... 745 Lecture de diverses lettres................. 746 Lettre de M. de Grave, ministre de la guerre, pour demander une loi contre lés soldats révoltés ét l'envoi de commissaires afin de prendre connaissance des faits qui se sont passés à Lille et à Valenciennes............................... 746 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DO TOME XLII.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLII TOME QUARANTE-DEUXIÈME. (du 17 avril 1792 au matin, au 4 mai 1792 au matin) Mardi 17 avril, au matin. Pages. Sur la motion de M. Brival, l'Assemblée décrète qu'il sera
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      s révoltés ét l'envoi de commissaires afin de prendre connaissance des faits qui se sont passés à Lille et à Valenciennes............................... 746 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DO TOME XLII.
  • Tome 43 : Du 4 au 22 mai 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLIII

      Table chronologique du Tome XLIII

      page 727 - 742
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIII TOME QUARANTE-TROISIÈME. (du 4 mai 1792 au soir, au 22 mai 1792 au matin) vendredi 4 mai 1792, au soir. Pages. Lecture de lettres, adresses et pétitions..... 1 MM. Viénot-Vaublanc et Lequinio donnent lecture de projets d'adresse à l'armée........ 2 L'Assemblée renvoie ces projets d'adresse aux comités de législation, diplomatique et militaire réunis................
      ...
      u aux séances des 17,18 et 19 avril dernier, sur l'état de situation des finances à la date du 1er avril 1792........................ 673 L'Assemblée approuve successivement les calculs des chapitres 1 à 29 de l'état des besoins.. 674 L'Assemblée approuve successivement les calculs des chapitres 1 à 18 de l'état des res- sources..................... 699 fin de la table chronologique du tome xliii.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIII TOME QUARANTE-TROISIÈME. (du 4 mai 1792 au soir, au 22 mai 1792 au matin) vendredi 4 mai 1792, au soir. Pages. Lecture de lettres, adresses et pétitions..... 1 MM. Vié
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      1 à 29 de l'état des besoins.. 674 L'Assemblée approuve successivement les calculs des chapitres 1 à 18 de l'état des res- sources..................... 699 fin de la table chronologique du tome xliii.
  • Tome 44 : Du 22 mai au 8 juin 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLIV

      Table chronologique du Tome XLIV

      page 723 - 741
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIV TOME QUARANTE-QUATRIÈME. (DU 22 MAI 1792 AU SOIR, AU 8 JUIN 1792 AU SOIR MARDI 22 MAI 1792, AU SOIR. Pages. Lettre de M. Duranthon, ministre de la justice, au sujet des limites de la juridiction des jurés et juges criminels............................. 1 Lettre de M. Duranthon, ministre de la justice, qui demande des lois répressives contre des fa- bricateurs de car
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      .......... 715 L'Assemblée rejette le décret d'urgence et l'article 1er , charge le pouvoir exécutif de ren- dre compte de la procédure qui s'instruit au tribunal criminel de la Haute-Loire et adopte les autres dispositions du projet de décret.... 717 Annexe : Adresse des citoyens actifs de la ville d'Avi- gnon à l'Assemblée nationale................. 718 fin de la table chronologique do tome xliv
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIV TOME QUARANTE-QUATRIÈME. (DU 22 MAI 1792 AU SOIR, AU 8 JUIN 1792 AU SOIR MARDI 22 MAI 1792, AU SOIR. Pages. Lettre de M. Duranthon, ministre de la justice, au sujet des
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      les autres dispositions du projet de décret.... 717 Annexe : Adresse des citoyens actifs de la ville d'Avi- gnon à l'Assemblée nationale................. 718 fin de la table chronologique do tome xliv
  • Tome 45 : Du 9 au 30 juin 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLV

      Table chronologique du Tome XLV

      page 715 - 737
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLV TOME QUARANTE-CINQUIÈME. (du 9 juin 1792 au matin, au 30 juin 1792 au matin Pages. SAMEDI 9 JUIN 1792, AU MATIN. Lecture de lettres, adresses et pétitions...... 1 Dons patriotiques......................... 2 M. Michel donne lecture d'unie déclaration des négociants de l'île de Guernesey relative à la course en mer................................ 2 Dons patriotiques..
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      .......................... 710 Lettre de M. La Fayette.................... 710 Discours de M. Delaunay (d'Angers), sur les mesures à prendre pour assurer la tranquillité du royaume................................. 710 Après des observations de MM. Lacuée, Isnard et Viénot-Vaublane, l'Assemblée ordonne l'impression du discours de M. Delaunay (d'Angers). 713 PIN de la table chronologique du tome xlv
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLV TOME QUARANTE-CINQUIÈME. (du 9 juin 1792 au matin, au 30 juin 1792 au matin Pages. SAMEDI 9 JUIN 1792, AU MATIN. Lecture de lettres, adresses et pétitions...... 1 Dons p
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      ............. 710 Après des observations de MM. Lacuée, Isnard et Viénot-Vaublane, l'Assemblée ordonne l'impression du discours de M. Delaunay (d'Angers). 713 PIN de la table chronologique du tome xlv
  • Tome 46 : Du 30 juin au 20 juillet 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLVI

      Table chronologique du Tome XLVI

      page 709 - 735
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVI TOME QUARANTE-SIXIÈME. (DU 30 JUIN 1792 AU SOIR, AU 20 JUILLET 1792 AU SOIR Pages. samedi 30 juin 1792, au soir. Pétition du sieur Marquet, citoyen actif de la section du roi de Sicile et du sieur Méché fils, citoyen actif de la section de Sainte-Geneviève. 1 Admission à la barre d'un député des gardes nationaux de Toulouse........................ 2 M. Quinette dema
      ...
      de la rédaction d'un décret, adopté le 7 de ce mois, relatif aux secours à accorder à d'anciens pensionnaires sur le sort desquels il n'a pas encore été statué nominativement............ ......................... 705 Adoption des articles 1 a 6 et ajournement des articles 7 et 8. ...................... 706 Texte définitif du décret rendu............. 706 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVI
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVI TOME QUARANTE-SIXIÈME. (DU 30 JUIN 1792 AU SOIR, AU 20 JUILLET 1792 AU SOIR Pages. samedi 30 juin 1792, au soir. Pétition du sieur Marquet, citoyen actif de la section
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      ............. 705 Adoption des articles 1 a 6 et ajournement des articles 7 et 8. ...................... 706 Texte définitif du décret rendu............. 706 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVI
  • Tome 47 : Du 21 juillet au 10 août 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLVII

      Table chronologique du Tome XLVII

      page 702 - 734
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVII TOME QUARANTE-SEPTIÈME.(DU 21 JUILLET 1792 AU 10 AOUT 1792 .) SAMEDI 21 JUILLET 1792. Pages. Lecture de lettres, adresses et pétitions..... 1 Un membre, au nom du comité de l'extraor-linaire des finances, présente un projet de décret tendant à autoriser la municipalité de Janville, département d'Eure-et-Loir, à acquérir le château de Janville pour y former divers é
      ...
      font, député du département de Lot-et-Garonne,'sur la question de la déchéance du roi...................................... 692 5° Opinion de Gensonné, député du département de la Gironde, sur la déchéance du roi.. 695 6° Opinion de Jacques Tenon, député du département de Seine-et-Oise, sur la suspension du roi...................................... 699 rin de la table chronologique 1>u tome xlvii.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVII TOME QUARANTE-SEPTIÈME.(DU 21 JUILLET 1792 AU 10 AOUT 1792 .) SAMEDI 21 JUILLET 1792. Pages. Lecture de lettres, adresses et pétitions..... 1 Un membre, au nom du comi
      ...
      éance du roi.. 695 6° Opinion de Jacques Tenon, député du département de Seine-et-Oise, sur la suspension du roi...................................... 699 rin de la table chronologique 1>u tome xlvii.
  • Tome 48 : Du 11 août au 25 août 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLVIII

      Table chronologique du Tome XLVIII

      page 716 - 747
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVIII TOME QUARANTE-HUITIÈME. (DU 11 AOUT 1792 AU 25 AOUT 1792.) SAMEDI 1 AOUT 1792 . Suite de la séance permanente. Pages. M. Delacroix demande que les officiers suisses arrêtés hier soient conduits dans une des prisons de Paris............................. 1 M. Gohier rend compte de l'apposition des scellés chez M. Laporte, intendant de la liste civile................
      ...
      ition conforme au procês-verbal dressé par les commissaires de l'Assemblée, pour constater que la gestion de M. Garat est en règle................................................113 Dons patriotiques...................................................713 Lecture de diverses lettres................. 714 Admission à la barre de Mile Lacombe............114 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVIlt.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVIII TOME QUARANTE-HUITIÈME. (DU 11 AOUT 1792 AU 25 AOUT 1792.) SAMEDI 1 AOUT 1792 . Suite de la séance permanente. Pages. M. Delacroix demande que les officiers suisses a
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      ..................................................713 Lecture de diverses lettres................. 714 Admission à la barre de Mile Lacombe............114 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLVIlt.
  • Tome 49 : Du 26 août au 15 septembre 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome xlix tome quarante-neuvième. (du 26 août 1792 au 15 septembre au matin 1792.)

      Table chronologique du Tome xlix tome quarante-neuvième. (du 26 août 1792 au 15 septembre au matin 1792.)

      page 684 - 723
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIX TOME QUARANTE-NEUVIÈME. (du 26 août 1792 au 15 septembre au matin 1792.) DIMANCHE 26 AOUT 1792. Pages. Lecture d’adresses de divers corps administratifs et municipaux qui donnent leur adhésion aux décrets de l’Assemblée............................... 1 Lettre de M. Arthur Dillon, au sujet des inculpations dirigées contre lui.............................. 1 Dons patr
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      ..............682 Lecture de lettres et admission à la barre...682 M. Lasource, au nom de la commission extraordinaire, présente un projet de décret concernant la liste des députés élus à la Convention nationale.......................................683 L’Assemblée décrète l’urgence, puis adopte le projet de décret.................................... 683 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIX.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIX TOME QUARANTE-NEUVIÈME. (du 26 août 1792 au 15 septembre au matin 1792.) DIMANCHE 26 AOUT 1792. Pages. Lecture d’adresses de divers corps administratifs et municipaux q
      ...
      n nationale.......................................683 L’Assemblée décrète l’urgence, puis adopte le projet de décret.................................... 683 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIX.
  • Tome 50 : Du 15 au 21 septembre 1792 1 result
    • TabLe chronologique du Tome l

      TabLe chronologique du Tome l

      page 740 - 756
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME L TOME CINQUANTIÈME ET ANNEXES (DU lS SEPTEMBRE 1792 AU SOIR AU 21 SEPTEMBRE 1792 AU MATIN.) Pages. SAMEDI 15 SEPTEMBRE 1792, AU SOIR. Suite de la séance permanente. Lecture de lettres, adresses et pétitions..... 1 Lettre du conseil général de la commune de Châlons-sur-Marne, qui justifie sa conduite relativement aux imputations contenues dans la lettre de M. Billaud-Var
      ...
      u Nouveau-Monde, présentés à l'Assemblée nationale, au nom de ses comités colonial, d'agriculture et d'instruction publique, par M. Jean Adrien Queslin, député du département de la Manche......................... 726 Projet sur une nouvelle organisation des.hôpitaux, présenté à l'Assemblée nationale par M. Var-don, député du département du Calvados...... 734 FIN DR LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME L
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME L TOME CINQUANTIÈME ET ANNEXES (DU lS SEPTEMBRE 1792 AU SOIR AU 21 SEPTEMBRE 1792 AU MATIN.) Pages. SAMEDI 15 SEPTEMBRE 1792, AU SOIR. Suite de la séance permanente. Lecture
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      ............ 726 Projet sur une nouvelle organisation des.hôpitaux, présenté à l'Assemblée nationale par M. Var-don, député du département du Calvados...... 734 FIN DR LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME L
  • Tome 52 : Du 22 septembre au 26 octobre 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome lu tome cinquante deuxième (du 20 septembre 1792 au 26 octobre 1792.)

      Table chronologique du Tome lu tome cinquante deuxième (du 20 septembre 1792 au 26 octobre 1792.)

      page 700 - 736
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LU TOME CINQUANTE DEUXIÈME (DU 20 SEPTEMBRE 1792 AU 26 OCTOBRE 1792.) Pages. Liste par ordre alphabétique de noms de MM. les députés et de MM. les députés suppléants élus à la Convention nationale......................... 1 Liste par ordre alphabétique de départements 33 JEUDI 20 SEPTEMBRE 1792. Installation du bureau d’àge........................ 65 Camus, archiviste de
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      impression de l’adresse lue par le citoyen Billardon-Sauvigny...... 692 Annexes : 1º Pièces relatives à l’affaire du citoyen Mercier, commissaire-ordonnateur de la marine à Dun-kerque........................................... 692 2° Justification de Blancgilly, ci-devant membre de la législature, au sujet du décret d’accusation porté contre lui...... 696 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LII.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LU TOME CINQUANTE DEUXIÈME (DU 20 SEPTEMBRE 1792 AU 26 OCTOBRE 1792.) Pages. Liste par ordre alphabétique de noms de MM. les députés et de MM. les députés suppléants élus à
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      .......................... 692 2° Justification de Blancgilly, ci-devant membre de la législature, au sujet du décret d’accusation porté contre lui...... 696 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LII.