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  • Tome 45 : Du 9 au 30 juin 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLV

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      Table chronologique du Tome XLV

      page 715 - 737
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLV TOME QUARANTE-CINQUIÈME. (du 9 juin 1792 au matin, au 30 juin 1792 au matin Pages. SAMEDI 9 JUIN 1792, AU MATIN. Lecture de lettres, adresses et pétitions...... 1 Dons patriotiques......................... 2 M. Michel donne lecture d'unie déclaration des négociants de l'île de Guernesey relative à la course en mer................................ 2 Dons patriotiques..
      ...
      .......................... 710 Lettre de M. La Fayette.................... 710 Discours de M. Delaunay (d'Angers), sur les mesures à prendre pour assurer la tranquillité du royaume................................. 710 Après des observations de MM. Lacuée, Isnard et Viénot-Vaublane, l'Assemblée ordonne l'impression du discours de M. Delaunay (d'Angers). 713 PIN de la table chronologique du tome xlv
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLV TOME QUARANTE-CINQUIÈME. (du 9 juin 1792 au matin, au 30 juin 1792 au matin Pages. SAMEDI 9 JUIN 1792, AU MATIN. Lecture de lettres, adresses et pétitions...... 1 Dons p
      ...
      ............. 710 Après des observations de MM. Lacuée, Isnard et Viénot-Vaublane, l'Assemblée ordonne l'impression du discours de M. Delaunay (d'Angers). 713 PIN de la table chronologique du tome xlv
  • Tome 48 : Du 11 août au 25 août 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome XLVIII

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      Table chronologique du Tome XLVIII

      page 724
      ...e des finances sur les contributions de 1793............................... 135 ...a première lecture du projet de décret présenté par le comité de l'extraordinaire des finances sur les contributions de 1793............................... 135
      ... des finances, sur les contributions de 1793..................................... 14... Rapport par M. Malus, au nom du comité de l'ordinaire des finances, sur les contributions de 1793..................................... 149

      Table chronologique du Tome XLVIII

      page 725
      ...aîtrises, pour les années 1791, 1792 et 1793 et de leurs frais et avances dans la po... ...f au payement des honoraires, journées et vacations des ci-devant officiers do maîtrises, pour les années 1791, 1792 et 1793 et de leurs frais et avances dans la poursuite des délits... 162
  • Tome 49 : Du 26 août au 15 septembre 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome xlix tome quarante-neuvième. (du 26 août 1792 au 15 septembre au matin 1792.)

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      Table chronologique du Tome xlix tome quarante-neuvième. (du 26 août 1792 au 15 septembre au matin 1792.)

      page 684 - 723
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIX TOME QUARANTE-NEUVIÈME. (du 26 août 1792 au 15 septembre au matin 1792.) DIMANCHE 26 AOUT 1792. Pages. Lecture d’adresses de divers corps administratifs et municipaux qui donnent leur adhésion aux décrets de l’Assemblée............................... 1 Lettre de M. Arthur Dillon, au sujet des inculpations dirigées contre lui.............................. 1 Dons patr
      ...
      ..............682 Lecture de lettres et admission à la barre...682 M. Lasource, au nom de la commission extraordinaire, présente un projet de décret concernant la liste des députés élus à la Convention nationale.......................................683 L’Assemblée décrète l’urgence, puis adopte le projet de décret.................................... 683 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIX.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIX TOME QUARANTE-NEUVIÈME. (du 26 août 1792 au 15 septembre au matin 1792.) DIMANCHE 26 AOUT 1792. Pages. Lecture d’adresses de divers corps administratifs et municipaux q
      ...
      n nationale.......................................683 L’Assemblée décrète l’urgence, puis adopte le projet de décret.................................... 683 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XLIX.
  • Tome 53 : Du 27 octobre au 30 novembre 1792 1 result
    • Table chronologique du Tome LIII

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      Table chronologique du Tome LIII

      page 688 - 717
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LIII TOME CINQUANTE TROISIÈME (du 27 octobre 1792 au 30 novembre 1792 .) Samedi 27 octobre 1792 Pages. Lecture de lettres, adresses et pétitions...... 1 Lettre de Roland, ministre de l'iutérieur, relative aux monuments, meubles et objets d'arts mis sous sa surveillance, et qui dépendaient de la ci-devant liste civile....................... 3 Lettre de Roland, ministre de
      ...
      ra quatre commissaires dont deux partiront ce soir et les deux autres demain pour l'armée de Dumouriez................... 183 Un membre, au nom du comité colonial et de législation réunis, fait lecture de l'acte d'accusation de Philibert-François Rouxel-Blanche-lande....................................... 685 La Convention en adopte la rédaction...... 686 fin de la table chronologique du tome lui.
      TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME LIII TOME CINQUANTE TROISIÈME (du 27 octobre 1792 au 30 novembre 1792 .) Samedi 27 octobre 1792 Pages. Lecture de lettres, adresses et pétitions...... 1 Lettre de Roland, mi
      ...
      e de l'acte d'accusation de Philibert-François Rouxel-Blanche-lande....................................... 685 La Convention en adopte la rédaction...... 686 fin de la table chronologique du tome lui.
  • Tome 57 : Du 12 au 28 janvier 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LVII

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      Table chronologique du Tome LVII

      page
      AU 28 JANVIER 1793 AU 28 JANVIER 1793
      SAMEDI 12 JANVIER 1793. SAMEDI 12 JANVIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVII

      page 754
      DIMANCHE 13 JANVIER 1793. DIMANCHE 13 JANVIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVII

      page 755
      LUNDI 14 JANVIER 1793. LUNDI 14 JANVIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVII

      page 756
      MARDI 15 JANVIER 1793. MARDI 15 JANVIER 1793.
      ...roi des Français, prononcé le 3 JANVIER 1793, l'an II° de la Répu-blique............... ...rmer le jugement qui sera décrété par la Convention contre Louis Capet, dernier roi des Français, prononcé le 3 JANVIER 1793, l'an II° de la Répu-blique....................................... 122

      Table chronologique du Tome LVII

      page 758
      DES MERCREDI 16 ET JEUDI 17 JANVIER 1793. DES MERCREDI 16 ET JEUDI 17 JANVIER 1793.
      ...eurs de biens nationaux pendant l'année 1793. 331 ...n passe à. l'ordre du jour sur une lettre du citoyen Amelot, relative aux acquéreurs de biens nationaux pendant l'année 1793. 331

      Table chronologique du Tome LVII

      page 760
      VENDREDI 18 JANVIER 1793. VENDREDI 18 JANVIER 1793.
      SAMEDI 19 JANVIER 1793. SAMEDI 19 JANVIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVII

      page 761
      ...es séances des 15, 16, 17 et 19 JANVIER 1793..................... 478 ...embre de la Convention nationale, député par le département de la Creuse, dans les séances des 15, 16, 17 et 19 JANVIER 1793..................... 478

      Table chronologique du Tome LVII

      page 762
      dimanche 20 JANVIER 1793. dimanche 20 JANVIER 1793.
      LUNDI 21 JANVIER 1793, AD MATIN. LUNDI 21 JANVIER 1793, AD MATIN.

      Table chronologique du Tome LVII

      page 764
      LUNDI 21 JANVIER 1793, AU SOIR. LUNDI 21 JANVIER 1793, AU SOIR.
      MARDI 22 JANVIER 1793. MARDI 22 JANVIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVII

      page 765
      MERCREDI 23 JANVIER 1793, AU MATIN. MERCREDI 23 JANVIER 1793, AU MATIN.
      mercredi 23 JANVIER 1793, au soir. mercredi 23 JANVIER 1793, au soir.
      ...iques, depuis ety compris le 14 JANVIER 1793, jusqu'au 21 inclusivement..... 632 Dons patriotiques, depuis ety compris le 14 JANVIER 1793, jusqu'au 21 inclusivement..... 632

      Table chronologique du Tome LVII

      page 766
      JEUDI 24 JANVIER 1793, AU MATIN. JEUDI 24 JANVIER 1793, AU MATIN.
      JEUDI 24 JANVIER 1793, AU SOIR. JEUDI 24 JANVIER 1793, AU SOIR.
      VENDREDI 25 JANVIER 1793. VENDREDI 25 JANVIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVII

      page 767
      ...nt la République disposera pour l'année 1793, sera portée à 502,000 hommes, et renvo... ..., Thomas et Cambon, la Convention décrète que la force armée soldée de terre, dont la République disposera pour l'année 1793, sera portée à 502,000 hommes, et renvoie aux comités de la guerre et des finances réunis pour lui présenter les détail...
      ...tion nationale, assassiné le 20 JANVIER 1793, l'an II de la République, pour avoir v... ...ale des faits relatifs aux funérailles de Michel Lepeletier,b député à la Convention nationale, assassiné le 20 JANVIER 1793, l'an II de la République, pour avoir voté la mort du tyran...... 680
      SAMEDI 26 JANVIER 1793. SAMEDI 26 JANVIER 1793.
  • Tome 58 : Du 29 janvier au 18 février 1793 1 result
    • Table chronologique du Tome LVIII

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      Table chronologique du Tome LVIII

      page
      AU 18 FEVRIER 1793 AU 18 FEVRIER 1793
      MARDI 29 JANVIER 1793. MARDI 29 JANVIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 722
      MERCREDI 30 JANVIER 1793. MERCREDI 30 JANVIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 724
      FÉVRIER 1793. FÉVRIER 1793.
      ...à imposer, sur les sols additionnels de 1793, une somme de 22,000 livres pour acquit... ...ésente un projet de décret pour autoriser le directoire des Pyrénées-Orientales à imposer, sur les sols additionnels de 1793, une somme de 22,000 livres pour acquitter entièrement une perte de 400,000 livres sur les grains achetés en 1792.........

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 725
      SAMEDI 2 FÉVRIER 1793. SAMEDI 2 FÉVRIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 726
      Dons patriotiques du 27 janvier 1793 jusqu'au 2 février inclusivement.......... Dons patriotiques du 27 janvier 1793 jusqu'au 2 février inclusivement....................... 171
      dimanche 3 février 1793. dimanche 3 février 1793.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 727
      LUNDI 4 .FÉVRIER 1793. LUNDI 4 .FÉVRIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 728
      ...ionale supprimés par la loi du 29 avril 1793, et à ceux licenciés par la loi du 13 a... ...e second, concernant les pensions à accorder aux officiers de la gendarmerie nationale supprimés par la loi du 29 avril 1793, et à ceux licenciés par la loi du 13 août dernier; le troisième, relatif aux pensions, secours et gratifications à acc...
      MARDI 5 FÉVRIER 1793. MARDI 5 FÉVRIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 729
      MERCREDI 6 FÉVRIER 1793. MERCREDI 6 FÉVRIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 730
      ... service nécessaire avant le i" janvier 1793..............................281 ...brevet dudit grade, en justifiant qu'ils ont atteint l'âge et rempli le temps de service nécessaire avant le i" janvier 1793..............................281

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 731
      JEUDI 7 FÉVRIER 1793, AU MATIN. JEUDI 7 FÉVRIER 1793, AU MATIN.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 732
      VENDREDI 8 FÉVRIER 1793. VENDREDI 8 FÉVRIER 1793.

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 733
      SAMEDI 9 FÉVRIER 1793. SAMEDI 9 FÉVRIER 1793.
      ...rminer le prix du salpêtre pour l'année 1793........................ 397 ...ité des finances, fait un rapport et présente un projet de décret tendant à déterminer le prix du salpêtre pour l'année 1793........................ 397

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 734
      ...épartement du Mont-Blanc, du 16 janvier 1793............ 410 2° Proclamation des commissaires de la Convention nationale aux citoyens du département du Mont-Blanc, du 16 janvier 1793............ 410
      ...u département du Mont-Blanc, 22 janvier 1793........ 411 ...° Proclamation des commissaires de la Convention nationale pour l'organisation du département du Mont-Blanc, 22 janvier 1793........ 411
      ...partement du Mont- Blanc, du 25 janvier 1793.................... 417 ...resse, par les commissaires de la Convention nationale pour l'organisation du département du Mont- Blanc, du 25 janvier 1793.................... 417
      ...épartement du Mont-Blanc, du 27 janvier 1793.................................... 418 ...ion des commissaires de la Convention nationale sur le nombre des électeurs du département du Mont-Blanc, du 27 janvier 1793.................................... 418
      ...ent du Mont- Blanc, datée du 28 janvier 1793............... 420 ... par les commissaires de la Convention nationale pour l'organisation du département du Mont- Blanc, datée du 28 janvier 1793............... 420
      ...épartement du Mont-Blanc, du 29 janvier 1793. 421 ...tion des commissaires de la Convention nationale sur la division provisoire du département du Mont-Blanc, du 29 janvier 1793. 421
      ...des lois françaises, datée du 6 février 1793.... 427 ...amation des commissaires de la Convention nationale, concernant l'établissement des lois françaises, datée du 6 février 1793.... 427
      ...ement du Mont-Blanc, datée du 8 février 1793................427 ...département du Mont-Blanc, concernant la fixation du siège de l'évêché du département du Mont-Blanc, datée du 8 février 1793................427
      DIMANCHE 10 FÉVRIER 1793. DIMANCHE 10 FÉVRIER 1793.
      ...sérés à la suite de la loi du 8 février 1793........................... 430 La Convention adopte ces deux articles et décrète qu'ils seront insérés à la suite de la loi du 8 février 1793........................... 430

      Table chronologique du Tome LVIII

      page 735
      LUNDI 11 FÉVRIER 1793. LUNDI 11 FÉVRIER 1793.