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Table chronologique du Tome LVIII

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Table chronologique du Tome LVIII

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AU 18 FEVRIER 1793 AU 18 FEVRIER 1793
MARDI 29 JANVIER 1793. MARDI 29 JANVIER 1793.

Table chronologique du Tome LVIII

page 722
MERCREDI 30 JANVIER 1793. MERCREDI 30 JANVIER 1793.

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page 724
FÉVRIER 1793. FÉVRIER 1793.
...à imposer, sur les sols additionnels de 1793, une somme de 22,000 livres pour acquit... ...ésente un projet de décret pour autoriser le directoire des Pyrénées-Orientales à imposer, sur les sols additionnels de 1793, une somme de 22,000 livres pour acquitter entièrement une perte de 400,000 livres sur les grains achetés en 1792.........

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page 725
SAMEDI 2 FÉVRIER 1793. SAMEDI 2 FÉVRIER 1793.

Table chronologique du Tome LVIII

page 726
Dons patriotiques du 27 janvier 1793 jusqu'au 2 février inclusivement.......... Dons patriotiques du 27 janvier 1793 jusqu'au 2 février inclusivement....................... 171
dimanche 3 février 1793. dimanche 3 février 1793.

Table chronologique du Tome LVIII

page 727
LUNDI 4 .FÉVRIER 1793. LUNDI 4 .FÉVRIER 1793.

Table chronologique du Tome LVIII

page 728
...ionale supprimés par la loi du 29 avril 1793, et à ceux licenciés par la loi du 13 a... ...e second, concernant les pensions à accorder aux officiers de la gendarmerie nationale supprimés par la loi du 29 avril 1793, et à ceux licenciés par la loi du 13 août dernier; le troisième, relatif aux pensions, secours et gratifications à acc...
MARDI 5 FÉVRIER 1793. MARDI 5 FÉVRIER 1793.

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page 729
MERCREDI 6 FÉVRIER 1793. MERCREDI 6 FÉVRIER 1793.

Table chronologique du Tome LVIII

page 730
... service nécessaire avant le i" janvier 1793..............................281 ...brevet dudit grade, en justifiant qu'ils ont atteint l'âge et rempli le temps de service nécessaire avant le i" janvier 1793..............................281

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page 731
JEUDI 7 FÉVRIER 1793, AU MATIN. JEUDI 7 FÉVRIER 1793, AU MATIN.

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page 732
VENDREDI 8 FÉVRIER 1793. VENDREDI 8 FÉVRIER 1793.

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page 733
SAMEDI 9 FÉVRIER 1793. SAMEDI 9 FÉVRIER 1793.
...rminer le prix du salpêtre pour l'année 1793........................ 397 ...ité des finances, fait un rapport et présente un projet de décret tendant à déterminer le prix du salpêtre pour l'année 1793........................ 397

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page 734
...épartement du Mont-Blanc, du 16 janvier 1793............ 410 2° Proclamation des commissaires de la Convention nationale aux citoyens du département du Mont-Blanc, du 16 janvier 1793............ 410
...u département du Mont-Blanc, 22 janvier 1793........ 411 ...° Proclamation des commissaires de la Convention nationale pour l'organisation du département du Mont-Blanc, 22 janvier 1793........ 411
...partement du Mont- Blanc, du 25 janvier 1793.................... 417 ...resse, par les commissaires de la Convention nationale pour l'organisation du département du Mont- Blanc, du 25 janvier 1793.................... 417
...épartement du Mont-Blanc, du 27 janvier 1793.................................... 418 ...ion des commissaires de la Convention nationale sur le nombre des électeurs du département du Mont-Blanc, du 27 janvier 1793.................................... 418
...ent du Mont- Blanc, datée du 28 janvier 1793............... 420 ... par les commissaires de la Convention nationale pour l'organisation du département du Mont- Blanc, datée du 28 janvier 1793............... 420
...épartement du Mont-Blanc, du 29 janvier 1793. 421 ...tion des commissaires de la Convention nationale sur la division provisoire du département du Mont-Blanc, du 29 janvier 1793. 421
...des lois françaises, datée du 6 février 1793.... 427 ...amation des commissaires de la Convention nationale, concernant l'établissement des lois françaises, datée du 6 février 1793.... 427
...ement du Mont-Blanc, datée du 8 février 1793................427 ...département du Mont-Blanc, concernant la fixation du siège de l'évêché du département du Mont-Blanc, datée du 8 février 1793................427
DIMANCHE 10 FÉVRIER 1793. DIMANCHE 10 FÉVRIER 1793.
...sérés à la suite de la loi du 8 février 1793........................... 430 La Convention adopte ces deux articles et décrète qu'ils seront insérés à la suite de la loi du 8 février 1793........................... 430

Table chronologique du Tome LVIII

page 735
LUNDI 11 FÉVRIER 1793. LUNDI 11 FÉVRIER 1793.