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Table chronologique du Tome XIX

Table chronologique du Tome XIX

page 773 - 780
TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XIX TOME DIX-NEUVIÈME du 16 septembre 1790 au 23 octobre 1790 .) 16 SEPTEMBRE 1790 . Pages. Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret conservant à l'hôpital de Lille les droits dont il jouit................................ 1 Rapport par M. Vernier sur une pétition des commerçants de détail de Paris.............. 1 Décret ouvrant un crédit de 210,000 livres la cais
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ance du matin. —Adresse de l'armée navale de Brest................... 766 Adresse de la société des Amis delà Constitution de Brest............................ 766 Suite de la discussion sur la contribution personnelle, titre ler articles 4 à 9 adoptés... 770 Titre II, article 1er ajourné. Articles 2, 3, 4, 5 et 6 adoptés.............................. 770 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XIX.
TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XIX TOME DIX-NEUVIÈME du 16 septembre 1790 au 23 octobre 1790 .) 16 SEPTEMBRE 1790 . Pages. Assemblée nationale. — Séance du matin. — Décret conservant à l'hôpital de Lille
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bution personnelle, titre ler articles 4 à 9 adoptés... 770 Titre II, article 1er ajourné. Articles 2, 3, 4, 5 et 6 adoptés.............................. 770 FIN DE LA TABLE CHRONOLOGIQUE DU TOME XIX.