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  • Tome 1 : 1789 – Introduction - états généraux - préliminaires. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Agen - Amont] showing 10 of 24 results view all
    • A

      A

      page 789
      A Agenois (Sénéchaussée d'). Cahier des demandes et do- léances de l'ordre du clergé, p. 675..— Cahier des pouvoirs et instructions des députés de la noblesse, p. 679. — Cahier des demandes, plaintes et doléances, mandats et pouvoirs du tiers-état, p. 686. Agoust (Le capitaine), est chargé d'arrêter au Parlement de Paris MM. Goislard et d'Epréménil, p. 290. Aides. Mémoire de M. de Calonne à l'assem
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      l'établissement d'assem- blées provinciales, p. 201. — Edit du Roi portant création d'assemblées provinciales, p. 239. Autun (Bailliage d'). Voy. Bourgogne. Auvergne (Province d'). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États généraux, p. 636. Auxerre (Bailliage d') Voy. Bourgogne. Aval (Bailliage d'). Voy. Franche-Comté. Avesnes (Bailliage d'). Voy. flainaut.
      A Agenois (Sénéchaussée d'). Cahier des demandes et do- léances de l'ordre du clergé, p. 675..— Cahier des pouvoirs et instructions des députés de la noblesse, p. 679. — Cahier des demandes, plaintes e
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      le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux États généraux, p. 636. Auxerre (Bailliage d') Voy. Bourgogne. Aval (Bailliage d'). Voy. Franche-Comté. Avesnes (Bailliage d'). Voy. flainaut.
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      B

      page 789 - 790
      B Bailleul (Bailliage de). Voy. Flandre. Bailliages Voy. Etats généraux g U, III, IV. Bapaume (Baillage de). Voy. Artois. Barentin (M. de), garde des sceaux de France, est nommé garde des sceaux, p. 320. — Ses dis ours à l'assemblée des notables en 1788, p. 392 et 482. Bar-le-Duc (Bailliage de). Voy. Lorraine. Bar-sur-Seine (Bailliage de). Voy. Bourgogne. Barrois (Province de). Voy. Lorraine. Barqu
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      . — Mé « moire présenté au roi par 53 députés des trois ordres de la province de Bretagne, p. 520. — Réponse du roi, p. 520. —Règlement particulier du 16 mars 1789 fait par le roi pour la convocation aux Etats généraux, pp. 551 et 639. Voy. Etats de Bretagne. Parlement de Bretagne. Rennes. Breteuil (M. le baron de). Ses discours à l'assemblée des notables, pp. 201, 207, 221. Brienne. Voy. Loménie.
      B Bailleul (Bailliage de). Voy. Flandre. Bailliages Voy. Etats généraux g U, III, IV. Bapaume (Baillage de). Voy. Artois. Barentin (M. de), garde des sceaux de France, est nommé garde des sceaux, p. 32
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      aux Etats généraux, pp. 551 et 639. Voy. Etats de Bretagne. Parlement de Bretagne. Rennes. Breteuil (M. le baron de). Ses discours à l'assemblée des notables, pp. 201, 207, 221. Brienne. Voy. Loménie.
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      C

      page 790 - 791
      C Cahiers. Voy. Etats généraux, % IV. Caisse d'escompte. Voy. Finances. Calonne (M. de). Sa, biographie, p. 150. — Son dis- cours à la première séance de l'assemblée des nota- bles, p. 189. — Présente six mémoires à l'assemblée des notables sur les assemblées provinciales, l'imposi- tion territoriale, le remboursement des dettes du clergé, la taille, le commerce des grains, la corvée, pp. 201 à 206
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      re l'édit relatif à la sub- vention territoriale et contre l'édit sur le timbre, p. 252. — Proteste contre tout changement aux lois constitutives qui ne serait pas consenti par les Etats généraux, p. 334. Cour pléniére. Voy. Justice. Couserans (Vicomté de). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats gé néraux, p, 645. I Croisades. Sapent la féodalité, p. 47.
      C Cahiers. Voy. Etats généraux, % IV. Caisse d'escompte. Voy. Finances. Calonne (M. de). Sa, biographie, p. 150. — Son dis- cours à la première séance de l'assemblée des nota- bles, p. 189. — Présente
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      334. Cour pléniére. Voy. Justice. Couserans (Vicomté de). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats gé néraux, p, 645. I Croisades. Sapent la féodalité, p. 47.
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      D

      page 791
      D Dauphiné (Province de). Arrêt du conseil d'Etat pour la nouvelle formation des Etats de celte province, p. 368. — Assemblée générale des trois ordres à Romans et nomination des députés aux Etats généraux, p. 535. — Règlement fait par le roi pour la convocation des députés aux Etats généraux, p. 646. Dépenses. Règlement fait par le roi le 30 mai 1789, pour le payement des dépenses des assemblées d
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      l'établissement d'un tarif uniforme aux frontières, p. 209. Draguignan (Sénéchaussée de). Voy. Provence. Dubois (Le cardinal) empêche la convocation des Etats généraux, p. 105. Du Chailleau (M. Jean-Baptiste), évêque de Châlon- sur-Saône. Son discours à l'assemblée des notables de 1788, p. 485. Duval d'Epréménil (M.), conseiller au Parlement de Paris, est mis en état d'arrestation, p. 289 et suiv.
      D Dauphiné (Province de). Arrêt du conseil d'Etat pour la nouvelle formation des Etats de celte province, p. 368. — Assemblée générale des trois ordres à Romans et nomination des députés aux Etats géné
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      aptiste), évêque de Châlon- sur-Saône. Son discours à l'assemblée des notables de 1788, p. 485. Duval d'Epréménil (M.), conseiller au Parlement de Paris, est mis en état d'arrestation, p. 289 et suiv.
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      E

      page 791 - 792
      E Emprunts. Edit du roi portant création d'emprunts gra- duels et successifs, p. 261. Etats de Bretagne. Protestation du procureur général- syndic contre les mesures financières et judiciaires arrêtées en mai 1788, p. 500. — Protestation de la commission intermédiaire, p. 502. — Lettre de la commission intermédiaire au roi, p. 516. — Lettre de la commission intermédiaire à M. Necker, p. 521, — Lett
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      p. 744. — Amont en Franche-Comté (bailliage d') : clergé, p. 757 ; no- blesse, p. 763; tiers-état, p. 768. trois ordres réunis, p. 773; — Bailliage (secondaire de Gray, p. 777. États provinciaux. Les provinces perdent leurs Etats sous la troisième race, p. 48 ; Exmes (Bailliage d'). Cahier des doléances, plaintes et remontrances des villes, bourgs, paroisses et commu- nautés du bailliage, p. 726.
      E Emprunts. Edit du roi portant création d'emprunts gra- duels et successifs, p. 261. Etats de Bretagne. Protestation du procureur général- syndic contre les mesures financières et judiciaires arrêtées
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      provinces perdent leurs Etats sous la troisième race, p. 48 ; Exmes (Bailliage d'). Cahier des doléances, plaintes et remontrances des villes, bourgs, paroisses et commu- nautés du bailliage, p. 726.
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      F

      page 792
      F Féodalité. Ses divers âges, p. 44 et 45. — Est sapée par les Croisades, p. 47. Fers. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur la suppression du droit de marque des fers, p. 211. Fiefs. Hérédité des fiefs, p. 43. Finances. Compte rendu au roi par M. Necker, p. 175. — Administration des finances de France en 1789, par M. Necker, p. 175. — Mémoire présenté aux nota- bles sur les rem
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      e de nomination des députés de la province aux Etats généraux, p. 531. — Mémoire des officiers municipaux de Vesoul contre la composition ancienne des Eta's de Franche-Comté, p. 541. — Rè- glement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 649. — Voy. Amont. Fumel-Mousegur (Le marquis de) est élu député de la noblesse d'Agenois aux Etats généraux, p. 679.
      F Féodalité. Ses divers âges, p. 44 et 45. — Est sapée par les Croisades, p. 47. Fers. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur la suppression du droit de marque des fers, p. 211. Fief
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      t par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 649. — Voy. Amont. Fumel-Mousegur (Le marquis de) est élu député de la noblesse d'Agenois aux Etats généraux, p. 679.
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      G

      page 792
      G Gabelle. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des notables concernant la gabelle, p. 215. Gex (Bailliage de). Voy. Bourgogne. Gisors (Bailliage de). Voy. Rouen. Goislard (M.). Fait un récit au Parlement sur les con- trôleurs des vingtièmes, p. 273. — Est mis en état d'arrestation, p. 289 et suiv. Grains. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des notables sur le commerce des grains, p. 238. — A
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      tat, p. 777. Grenoble -(Ville de). Supplication présentée au roi par les notables citoyens à la suite des désordres sur- venus dans cette ville en 1788, p. 534. — Réponse du roi, p. 535. — Lettre de la ville au roi demandant le maintien de l'ancienne constitution du royaume, p. 540. Guyenne (Quatre Vallées sous). Règlement fait par le roi pour accorder un député au pays des Quatre-Vallées, p. 650.
      G Gabelle. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des notables concernant la gabelle, p. 215. Gex (Bailliage de). Voy. Bourgogne. Gisors (Bailliage de). Voy. Rouen. Goislard (M.). Fait un récit au Parl
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      a ville au roi demandant le maintien de l'ancienne constitution du royaume, p. 540. Guyenne (Quatre Vallées sous). Règlement fait par le roi pour accorder un député au pays des Quatre-Vallées, p. 650.
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      H

      page 792 - 793
      H Hagueneau (Préfecture d'). Voy. Alsace. Hainaut (Province du). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux.Etats gé- néraux, p. 650. Ham (Bailliage de). Pétitions particulières du tiers-état du bailliage, p. 755. Hennebon (Sénéchaussée de). Voy. Bretagne. Henri II, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 60. Henri III, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 66 et 67. Hesdin (Bailliage d') Voy. Artois. Hue de Miroménil (Monseigneur), garde des sceaux de France, donne sa démission, p. 226. Huiles. Mémoire de M. de Calonne sur la suppression des droits de fabrication sur les huiles et savons, p. 212. H Hagueneau (Préfecture d'). Voy. Alsace. Hainaut (Province du). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux.Etats gé- néraux, p. 650. Ham (Bailliage de). Pétitions par
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      Hue de Miroménil (Monseigneur), garde des sceaux de France, donne sa démission, p. 226. Huiles. Mémoire de M. de Calonne sur la suppression des droits de fabrication sur les huiles et savons, p. 212.
    • Liste alphabétique

      Liste alphabétique

      page 593 - 597
      LISTE ALPHABÉTIQUE des députés aux états généraux de 1789, convoqués par le roi louis xvi. CLERGÉ. A Allain, recteur de Josselin. Évêché de Saint-Malo. Andelau (D'), prince-abbé de Murbach. Baill. de Col-mar et Schlestadt. Antroche (César d'), évêque de Condom. Sén. deNérac. Argentré (Duplessis d') évêque de Limoges, abbé de Vaux-de-Cernay, diocèse de Paris, et de Saint-Jean- d'Angéty, diocèse de S
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      m), prieur de l'abbaye de Relecq. Évêché de Saint-Pol-de-Léon. Veytard, curé de Sainl-Gervais. Ville de Paris. Villaret, vicaire général de Rhodez. Sén. de Villefran- che de Rouergue. Villebanois, curé de Saint-Jean-le-Vieux. Baill. du Berry. Villevielle Pavée de), évêque de Bayonne. Navarre. Viochot, curé de Maligny. Baill. de Troyes. Yvernault, chanoine de Saint-Ursin de Bourges. Baill du Berry.
      LISTE ALPHABÉTIQUE des députés aux états généraux de 1789, convoqués par le roi louis xvi. CLERGÉ. A Allain, recteur de Josselin. Évêché de Saint-Malo. Andelau (D'), prince-abbé de Murbach. Baill. de C
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      é de Saint-Jean-le-Vieux. Baill. du Berry. Villevielle Pavée de), évêque de Bayonne. Navarre. Viochot, curé de Maligny. Baill. de Troyes. Yvernault, chanoine de Saint-Ursin de Bourges. Baill du Berry.
    • I

      I

      page 793
      I Impot. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur l'imposition territoriale, p. 203. — Voy. Finances. I Impot. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur l'imposition territoriale, p. 203. — Voy. Finances.
  • Tome 2 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Angoumois - Clermont-Ferrand] showing 10 of 21 results view all
    • A

      A

      page 779 - 780
      A Actes (Dépôt des). Demandes de la ville d'Angoulème, t. II, p. 17; Administration (Demandes relatives à!'). De la noblesse d'Angoumois, t. II, p. 4. — De la noblesse d'Anjou, t. II, p. 34. — Du tiers-état d'Armagnac, t. II, p. 75. — Du clergé d'Artois, t. II, p. 76, art. 21 et suiv. — De la noblesse d'Artois, t; II, p. 80 et 83. — De la noblesse d'Autun, t. II, p. 102. — Du elergé d'Auxerre, t. I
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      lliage d'). Voy. Auxois,, t. ii, p. 133. Avesnes (Bailliage d'). Cahier de l'ordre du clergé, t. II. p. 148. — Cahier du clergé régulier, p. 149. — Cahier de la noblesse, p. 150. — Cahier du tiers-état, p. 151 • constitution, p. 151 ; justice, p. 152; clergé, p. 152 ; demandes de diverses localités, p. 154. — Cahier du tiers-état d'Aigmont ou Givet, p. 155. — Cahier du tiers-état de Revin, p. 164.
      A Actes (Dépôt des). Demandes de la ville d'Angoulème, t. II, p. 17; Administration (Demandes relatives à!'). De la noblesse d'Angoumois, t. II, p. 4. — De la noblesse d'Anjou, t. II, p. 34. — Du tiers
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      t, p. 151 • constitution, p. 151 ; justice, p. 152; clergé, p. 152 ; demandes de diverses localités, p. 154. — Cahier du tiers-état d'Aigmont ou Givet, p. 155. — Cahier du tiers-état de Revin, p. 164.
    • B

      B

      page 780 - 782
      B Bailleul (Bailliage de). Procès-verbal du clergé, t. II, p. 166 ; liste des comparants de cetordre, p. 166; cahier des doléances, p. 168. —Cahier de la noblesse, p. 171.— Cuhier du tiers-état, p. 174 : administration générale, p. 175 ; administration provinciale, p. 176 ; législation' p. 177; commerce, p. 178; agriculture, p. 178 — Cahier delà ville de Bergues-Saint-Winoc, p. 178. — Cahierdu tier
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      haix, t. II, p. 536 et suiv. Bricon (Communauté deV Voy. Châtillon-sur-Seine, t.* II, p. 717. Briey (Bailliage de). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 201 et suiv. Bugey et Valromey (Province de). Cahier de l'ordre du clergé, t. II, p. 477. — Cahier de la noblesse, p. 479. Bussy - le-Grand (Bailliage de). Voy Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 71§. ; Buxy (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 613.
      B Bailleul (Bailliage de). Procès-verbal du clergé, t. II, p. 166 ; liste des comparants de cetordre, p. 166; cahier des doléances, p. 168. —Cahier de la noblesse, p. 171.— Cuhier du tiers-état, p. 174
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      'ordre du clergé, t. II, p. 477. — Cahier de la noblesse, p. 479. Bussy - le-Grand (Bailliage de). Voy Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 71§. ; Buxy (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 613.
    • C

      C

      page 782 - 786
      C Cadastre (Demandes relatives au). De la ville d'Angoulême, t. II p. 24. Caen (Bailliagedg). Cahier del'ordre de la noblesse, t. II, p. 486. Division ; de la religion et des moeurs, p. 486; constitution française, p. 486; constitution particulière delà Normandie, p. 487; constitution" du clergé, p. 487; finances, p. 487; législation., p. 488. — Cahier de là noblesse, p. 488. Division : pouvoirs, p
      ...
      . Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Cuirs (Demandes relatives aux). De la ville d'Angoulême, t. II, p. 27. — Du tiers-état d'Auxois, t. II, p. 133, art. 28. — De la ville de Dunkerque, t. II, p. 182, art. 23. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 483, art. 37. — Du tiers-état de Chartres,' t. II, p. 631, art. 73. Cuisery (Châtellenie de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 712). Curés. Voy. Clergé.
      C Cadastre (Demandes relatives au). De la ville d'Angoulême, t. II p. 24. Caen (Bailliagedg). Cahier del'ordre de la noblesse, t. II, p. 486. Division ; de la religion et des moeurs, p. 486; constituti
      ...
      , art. 23. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 483, art. 37. — Du tiers-état de Chartres,' t. II, p. 631, art. 73. Cuisery (Châtellenie de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 712). Curés. Voy. Clergé.
    • D

      D

      page 786
      D Darsey {Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Dette du clergé (Demandes relatives à la). Du clergé d'Angoumois, t. Il, p. 3, art. 36. — De la no-blese d'Artois, t. II, p. 81. — Du clergé de Beau-vais, t. II, p. 288. — Du clergé de Bordeaux, t. II, p. 392, art. 11. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 625. — De la noblesse de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 752. Dette nationale
      ...
      . 180, art. 13. — De la ville d'Estaires, t. II, p. 185, art. 25. — De la ville de Gravelines, t. II, p. 187, art. 13. — De la noblesse du Beaujolais, t. II, p. 282. — De la noblesse de Beziers, t. II, p. 348, art. 14. — De la noblesse de Castres, t. H. p. 567, art. 24. Duel (Demandes relatives au). Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 12. Dunkerque (Ville de). Voy. Bailleul, t. II, p. 182.
      D Darsey {Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Dette du clergé (Demandes relatives à la). Du clergé d'Angoumois, t. Il, p. 3, art. 36. — De la no-blese d'Artois, t. II, p. 81. — Du
      ...
      , p. 348, art. 14. — De la noblesse de Castres, t. H. p. 567, art. 24. Duel (Demandes relatives au). Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 12. Dunkerque (Ville de). Voy. Bailleul, t. II, p. 182.
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      E

      page 786 - 787
      E Écoles gratuites . Demande de la noblesse de Caen, t. II, p 491, art. 21. Education . Voy. Instruction publique. Electeur . Noblesse de Clermont en Beauvoisis t. H p. 753. Eligible . Noblesse de Clermont en Beauvoisis, t. II p. 752. Emplois . Voy. Places. Enfants trouvés (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Angoumois, t. II, p. 6, art. 32. — De la ville d'Angoulême, T. II, p. 19. — De la no
      ...
      — De la noblesse de Charolles, t. Il, p. 617. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 626. — De la noblesse de Chartres, t. II, p. 627, art. 4. — De la noblesse de Châteauneuf, t. Il, p. 643, art. 2. — Du tiers-état de Châteauneuf, t. II, E. 654, art. 2. — De la noblesse de Clermont en eauvoisis, t, II, p 753. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 765. Exeaux (Ville d'). Voy. Autun, t. £1, p. 107.
      E Écoles gratuites . Demande de la noblesse de Caen, t. II, p 491, art. 21. Education . Voy. Instruction publique. Electeur . Noblesse de Clermont en Beauvoisis t. H p. 753. Eligible . Noblesse de Cler
      ...
      tiers-état de Châteauneuf, t. II, E. 654, art. 2. — De la noblesse de Clermont en eauvoisis, t, II, p 753. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 765. Exeaux (Ville d'). Voy. Autun, t. £1, p. 107.
    • F

      F

      page 787 - 788
      F Falaise (Bailliage de). Voy. Caen, t. II, p. 486, 488 et 492. Feppin (Communauté de). Voy Avesnes, t. II, p. 160 et 161. Fère (Ville de). Cahier de doléances, t. II, p. 684. Ferrière-la-Grande (Bourg de). Voy. Avesnes, t. II, p. 154, Fers (Demandes relatives aux). De la ville d'Angoulême, t. II, p. 27. — Du tiers-état d'Autun, t. II. p. 104, art. 11. Fêtes (Réduction des). Demandes de la noblesse
      ...
      uch, t. II, p. 98, art. 10. —Du tiers-état d'Auxois, t. II, p. 133, art, 27. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p, 427. — —Du tiers-état de Gourin, t. II, p. 539, art. 46, —Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 632, art. 84. Fréchède (Communauté de). Voy. Bigorre, t. II, p. 366. Fromelesme (Communauté de). Voy, Avesnes, t. II, p. 463. Fumay (Bailliage de), Voy. Avesnes, t, II, p, 148 et suiv.),
      F Falaise (Bailliage de). Voy. Caen, t. II, p. 486, 488 et 492. Feppin (Communauté de). Voy Avesnes, t. II, p. 160 et 161. Fère (Ville de). Cahier de doléances, t. II, p. 684. Ferrière-la-Grande (Bourg
      ...
      es, t. II, p. 632, art. 84. Fréchède (Communauté de). Voy. Bigorre, t. II, p. 366. Fromelesme (Communauté de). Voy, Avesnes, t. II, p. 463. Fumay (Bailliage de), Voy. Avesnes, t, II, p, 148 et suiv.),
    • G

      G

      page 788
      G Gabelle. Voy. Impôts, t. II. Gascogne. (Province de). Yoy, Armagnaç, t. II, p. 62 çt suiv. — Auch, t. II, p. 91 et suiv- «r Bazas, t. H, p, 266 et suiv. —- Bigorre, t. II, p. 351 et suiv. Gens de guerre. Voy. Armée. Gensac (Juridiction de), Voy. Massugas, %, II, p. 540. Givet (Prévôté de). Voy. Avesnes, t. II, p, 155. Givry (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 613. Glanage (Demandes
      ...
      e, t. II, p. 183, art. 35. — De la noblesse d'Etain, t. II, p. 219, art. gO. —. Du clergé de Beauvais, t. II, p, 293. • Du tiers-état de Belfort, t. II, p. 316, art. 23. — Du tiers-état de Cambrai, t. JI- p, 520, art, 32. Gravelines (Ville de). Voy. Bailleùl, t. II, p. 186. Guerre. Voy. Armée, t. II. Guyenne (Province de). Voy. Bordeaux, t. II, p, 392 et suiv. — Castelmoron, t. Il, p. 542 çt suiv,
      G Gabelle. Voy. Impôts, t. II. Gascogne. (Province de). Yoy, Armagnaç, t. II, p. 62 çt suiv. — Auch, t. II, p. 91 et suiv- «r Bazas, t. H, p, 266 et suiv. —- Bigorre, t. II, p. 351 et suiv. Gens de gue
      ...
      JI- p, 520, art, 32. Gravelines (Ville de). Voy. Bailleùl, t. II, p. 186. Guerre. Voy. Armée, t. II. Guyenne (Province de). Voy. Bordeaux, t. II, p, 392 et suiv. — Castelmoron, t. Il, p. 542 çt suiv,
    • H

      H

      page 788
      H Hainaut (Province de). Voy, Avesnes, t. II,p, 148 et suiv. Haras (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Armagnac, t. II, p. 70, art. 28. — De la noblesse d'Auch, t. II, p. 96, art. 30.—Du tiers-état d'Auch, t. II, p. 98, art. 18. — Du tiers-état d'Autun, t. II, p. 106, art. 66. — De la noblesse d'Aval, t. II, p. 143, art. 10. — Du tiers-état de Pont-à-Moussori, t. II, p. 233, — De la noblesse
      ...
      imerais, p. 65, lt. II. HuissiERS-pBiSEURg. Demandes de la noblesse du Boulonnais, t. II, p, 427. — Du tiers-état du Boulonnais t. II, p. 439. — Du tiers-état de Cambrai, t, II, p, 520, art. 20, — Du clergé de Charolles, t. II, p, 614, art, 9. — De la noblesse de Châteauneuf, t. H, p. 642, art. 10. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t, II, p. 765. Huningue (District de). Voy. Belfort, t. II, p. 310.
      H Hainaut (Province de). Voy, Avesnes, t. II,p, 148 et suiv. Haras (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Armagnac, t. II, p. 70, art. 28. — De la noblesse d'Auch, t. II, p. 96, art. 30.—Du tiers-é
      ...
      clergé de Charolles, t. II, p, 614, art, 9. — De la noblesse de Châteauneuf, t. H, p. 642, art. 10. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t, II, p. 765. Huningue (District de). Voy. Belfort, t. II, p. 310.
    • I

      I

      page 788 - 789
      I Ile-de-France (Province de 1'). Voy, Beauvais, t. Il, p. 287 et suiv. »¦» Clermont en Beauvoms, t. II, p. 744, Ile-Jourdain (Sénéchaussée de 1'). Voy. Armagnac, t. II. Impôts (Demandes concernant les), Du clergé d'Angou-mois, t. II p. 1, art, 2. — De la noblesse d'Augou-mois, t. II, p. 4.— De Ja ville d'Angoulême, t, II, p. 11, 18,21, 27, 29, Du Clergé d'Anjou, t. II, p. 20, art. 26 et suiv. — Du
      ...
      êt (Taux de 1'). Demandes du tiers-état de Beaujolais, t. II, p. 285, art. 23. — Du tiers-état du Berry, t. II, p. 324, art. 29. — Du clergé de Besançon, t. II, p. 336, art. 44. — De la noblesse de Carcassonne, t. II, p. 530, art. 9. — Du tiers-état de Carcassonne, t. II, p. 533, art. 24. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 631, art. 66 et 67. Issoudun (Bailliage d'). Voy. Berry, t. II, p. 329.
      I Ile-de-France (Province de 1'). Voy, Beauvais, t. Il, p. 287 et suiv. »¦» Clermont en Beauvoms, t. II, p. 744, Ile-Jourdain (Sénéchaussée de 1'). Voy. Armagnac, t. II. Impôts (Demandes concernant les
      ...
      rcassonne, t. II, p. 530, art. 9. — Du tiers-état de Carcassonne, t. II, p. 533, art. 24. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 631, art. 66 et 67. Issoudun (Bailliage d'). Voy. Berry, t. II, p. 329.
    • J

      J

      page 789 - 790
      J Juges dè Paix (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Angouthois, t.II,p. 7, art. 55. —Du clergé d'Angou-mois, t. Il, p. 2, art. 15. — De la noblesse d'Auxois, t. II, p. 131, art. 28. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 625. Jurandes (Demandes relatives aux). Delà ville d'Angou-, lême, t. II, p. 18. — De la noblesse d'Auxerre, t. Il, p. 118, art. 71. — Du tiers-état de Beauvais, t. II, p. 307.
      ...
      âtillon-sur-Seine, t. II, p. 701. — Du tiers-état de Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 711.—Du clergé de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 721.—Du tiers-état de Chaumont en Vexin, t. II, p. 741. —Du clergé de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 746. — Du tiers-état de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 755. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 762. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. Il, p, 771.
      J Juges dè Paix (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Angouthois, t.II,p. 7, art. 55. —Du clergé d'Angou-mois, t. Il, p. 2, art. 15. — De la noblesse d'Auxois, t. II, p. 131, art. 28. — Du clergé
      ...
      de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 746. — Du tiers-état de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 755. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 762. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. Il, p, 771.
  • Tome 3 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Colmar et Schelestadt - Metz] 7 results
    • Order du clergé

      Order du clergé

      page 120 - 121
      ORDER DU CLERGÉ. Président : Mgr de Mérinville, évêque de Dijon. Abbés : M. l'abbé de Cîteaux. M. de Luzines, abbé de Saint-Seine. Secrétaires : M. Forastier, curé de Baubigny. M. Gar- reau, curé de Chaux. M. Joly, chanoine de la cathé- drale de Dijon. M. Mutel, chanoine du chapitre de Langres. A R. P. Abriot, cordelier de Dijon. M. Adrien, cha- noine de la Cbapelle-aux-Riches. M. Alotte, curé de M
      ...
      . M. Tissier,: curé de Saint-Jean-de-Losne. M. Toison (l'abbé). M. Toussaint, prêtre, M. Truchot, curé de Fleurey. V H. Verdereau, curé de Rouvre. M. Verdun (l'abbé). M. Vergnelte de la Motte, chanoine de la Sainte-Cha- pelle. M. Véthu, curé de Longvic. M. Villemin. curé de Saint-Apollinaire. M. Villot, chanoine de Saint-Jean. M. Voisin, archidiacre. M. Volflus, des prêtres libres de Saint-Michel.
      ORDER DU CLERGÉ. Président : Mgr de Mérinville, évêque de Dijon. Abbés : M. l'abbé de Cîteaux. M. de Luzines, abbé de Saint-Seine. Secrétaires : M. Forastier, curé de Baubigny. M. Gar- reau, curé de Ch
      ...
      e de la Sainte-Cha- pelle. M. Véthu, curé de Longvic. M. Villemin. curé de Saint-Apollinaire. M. Villot, chanoine de Saint-Jean. M. Voisin, archidiacre. M. Volflus, des prêtres libres de Saint-Michel.
    • Ordre de la noblesse

      Ordre de la noblesse

      page 121 - 122
      ORDRE DE LA NOBLESSE. Président: M. le comte de Vienne. Secrétaires : M. le comte de Bataille de Mandelot. M. le comte de Jaquot d'Andelarre. M. Lemulier de Bressey. A M. Agrain (le mnrquis d'). M. Aligny (le chevaliee Quarré d'). M. Arceau (le chevalier d'). M. Arcelot (lr chevalier d). M. Arcelot (le président Verchère d'). M. Arminot du Châtelet. M. Aubin (de Saint-). M. Audra. M. Auvillars (le
      ...
      Joseph-Bernard de). M. Selongey (Quirot de). M. Sure- main. M. Surget puîné. M. Suzenet (Poulletier de). T M. Talmay (Fijan de). M. Tardy (Joseph). M. Tardy, fils. M. Therey (Gillet de). M. Torcy (Villedieu de). M. Tournay (Brosses de). V M. Vaublanc (de). M. Vautrin. M. Vesvre (Thomas de la). M Vefcvrotte (le président Richard de). M- Villières (Lalleman de). M. Virely (le président Grossard de).
      ORDRE DE LA NOBLESSE. Président: M. le comte de Vienne. Secrétaires : M. le comte de Bataille de Mandelot. M. le comte de Jaquot d'Andelarre. M. Lemulier de Bressey. A M. Agrain (le mnrquis d'). M. Ali
      ...
      ledieu de). M. Tournay (Brosses de). V M. Vaublanc (de). M. Vautrin. M. Vesvre (Thomas de la). M Vefcvrotte (le président Richard de). M- Villières (Lalleman de). M. Virely (le président Grossard de).
    • Bailliage de Dijon

      Bailliage de Dijon

      page 138
      Bailliage de Dijon A MM. Aiserey et dépend. François Brille. Arcelot et dépend. Etienne Bornier. Arçon. Philippe Noirot. Arc-sur-Tille. Pierre Jacmard fils. B Barges. Antoine Lallouet. Bassoncourt. J.-B. Rodolphe Rrocard. Beaumont-sur-Vingeanne. Jean Barret. Binges. Nicolas Geulaud. Blagny-sur-Vingeanne. Claude Fonsard. Bretenières. Pierre Robin et Jean Philibeau. Brochon. Jean Val?on. C Cmy. Etien
      ...
      . P Plombières. Jacq. Chaineau. Poinçon-lès-Fays. Jean Sirot. R Bouvre. Denis Tarnier S Saint-Julien Joseph Blagny. Selongey. Etienne de Martinécourt et Pierre Renard. Spoy. Claude Vaudrey. T Talant. Antoine de Villebichot. Tanay. Nicolas Chabœuf. Tellecey. Claude Lambert. U Val-de-Suzon. François Demorey. Varanges. François Roussotte. Véronnes-lès-Grandes. Jeand Dugied. Vievigne. François Marlet.
      Bailliage de Dijon A MM. Aiserey et dépend. François Brille. Arcelot et dépend. Etienne Bornier. Arçon. Philippe Noirot. Arc-sur-Tille. Pierre Jacmard fils. B Barges. Antoine Lallouet. Bassoncourt. J.-
      ...
      Antoine de Villebichot. Tanay. Nicolas Chabœuf. Tellecey. Claude Lambert. U Val-de-Suzon. François Demorey. Varanges. François Roussotte. Véronnes-lès-Grandes. Jeand Dugied. Vievigne. François Marlet.
    • Bailliage de Beanne

      Bailliage de Beanne

      page 138 - 139
      Bailliage de Beanne A Aloxe. Germain Grozelier. Antigny-la-Ville. Etienne Tisserand. B Beaune. Jean-Baptiste Boucheron. Joseph Guillet l'aîné. Claude Laurent. Nicolas Denizot. Jean-Baptiste Lamarosse. Paul-Pierre Blandin. Philibert-François Barollet. Claude Suillot. Claude Robelin. Bessy-la-Cour. Jean-Baptiste Duverger. Bligny-sur-Ouche. Claude Didier. Simon Lavirotte. Hugues-Franc. Bouzereau. Bour
      ...
      -Baptiste Barreau. Poil (le). Pierre Leflève et Luc Leflève. Puligny. Pierre Latour et Jean-Baptiste Labelle. R Reulley. Pierre Villot. Rouvray. Franc. Desvelles. S Saint-Aubin. Cl. Naudin. Santenay. Pierre-Marie Blochet et Joseph-François Lavirotte. Savigny. Jean-Baptiste Mardant et Jean-Baptiste Guil- lemot. V Vernots (du). J.-B Pignolet. Veuvey. Jean-Baptiste Seguin. Vollenay. Hubert Grozelier.
      Bailliage de Beanne A Aloxe. Germain Grozelier. Antigny-la-Ville. Etienne Tisserand. B Beaune. Jean-Baptiste Boucheron. Joseph Guillet l'aîné. Claude Laurent. Nicolas Denizot. Jean-Baptiste Lamarosse.
      ...
      Pierre-Marie Blochet et Joseph-François Lavirotte. Savigny. Jean-Baptiste Mardant et Jean-Baptiste Guil- lemot. V Vernots (du). J.-B Pignolet. Veuvey. Jean-Baptiste Seguin. Vollenay. Hubert Grozelier.
    • Bailliage de Nuits

      Bailliage de Nuits

      page 139
      Bailliage de Nuits. A Agencourt. Louis Leflève. Antilly. Charles Boudier. Arcenant. Jean Renevey. Arcenant-et-Bruant. Henri Jacquinat. Argilly. Jean-Baptiste Sauvageot. B Bagnot. François Yillot. C Chambolle. Jean Guillemard. Chaux. Pierre Royer et François Labalestier. Corberon. Jacques Clément. Curtil. Nicolas Cardeur. D Détain. Joseph Arnoult. E Etang (!'). Fiacre Rouhier. G Gerland et dépendances. Joseph Janniard. MM. Gilly. Henri Renaudot. L Labergement-le-Duc. Antoine CombeU 91 M Messange. Jacques Durey. Meuilley. Bernard Pignot. Molaize. Nicol. Ménélrier. Montmain. Franc. Gillotte. Morey. Joseph Colin. N Nuits. Joseph Gillotte. Charles-François Gillotte. Bernard Gillotte. P Palleau. Joseph Durand. S Saint-Bernard. Cl. Courroux. Saint-Nicolas. Fr. Girard. Y Vergy.. Edme de Bays. VHlers-la-Faye.. Guillaume Gros. Villy-le-Moutier.. Jean-Baptiste Terran. Vougeot.. Jean-Baptiste Baudoin. Bailliage de Nuits. A Agencourt. Louis Leflève. Antilly. Charles Boudier. Arcenant. Jean Renevey. Arcenant-et-Bruant. Henri Jacquinat. Argilly. Jean-Baptiste Sauvageot. B Bagnot. François Yillot. C Cha
      ...
      eph Durand. S Saint-Bernard. Cl. Courroux. Saint-Nicolas. Fr. Girard. Y Vergy.. Edme de Bays. VHlers-la-Faye.. Guillaume Gros. Villy-le-Moutier.. Jean-Baptiste Terran. Vougeot.. Jean-Baptiste Baudoin.
    • Bailliage d'Auxonne

      Bailliage d'Auxonne

      page 139
      Bailliage d'Auxonne A Arsan. Léon Guinchard. Auxonne. François Buvée. Claude de BelLegrand. Pierre Petit. Antoine-François Roussot. François Demartinécourt. René Chaudot. Denis Serdet. C Chaussin. Abraham Billiotet. Amable Chasot. Clery. François Gomion. D. Drambon. Louis Rude. H Heuilly. François Noirot. L Lamarche. Bernard Porte. M Maxilly-sur-Saône. Hubert Dégre. P Perrigny. Simon Rouhey. Pluveault. Cypr. Marchet. Jean Joiy. Pierre Gauthier. Claude Blondel. François Lerouge. Prennière. François Pignon. T Tichay. Pierre-Antoine Michaut. V Villers-lès-Pots.. François Lera * Villers-Rotain.. J. Macherat. Vônges. Jean-Baptiste Valon. Bailliage d'Auxonne A Arsan. Léon Guinchard. Auxonne. François Buvée. Claude de BelLegrand. Pierre Petit. Antoine-François Roussot. François Demartinécourt. René Chaudot. Denis Serdet. C Chaussin. Abra
      ...
      authier. Claude Blondel. François Lerouge. Prennière. François Pignon. T Tichay. Pierre-Antoine Michaut. V Villers-lès-Pots.. François Lera * Villers-Rotain.. J. Macherat. Vônges. Jean-Baptiste Valon.
    • Bailliage de Saint-Jean-de-Losne

      Bailliage de Saint-Jean-de-Losne

      page 139 - 140
      Bailliage de Saint-Jean-de-Losne. B Bonneneontre. P. Soucelier. Brazey. Philippon. C Charey. Joseph Faachey. E Eehenon. Louis Godard. F Franxault. Pierre-Antoine Couvert S Saint-Jean-de-Losne. Claude-Marc-A. Couvert. Bernard Joly. Charles Hernoux, négociant. Antoine Hernoux, lieutenant civil. Liste de MM. les élus députés des trois ordres, chargés de porter les cahiers et doléances aux Etats géné-
      ...
      era réglé, à la pluralité, dans les assemblées générales des représentants du tiers-état du royaume, de manière qu'ils ne. soient réputés rester, en aucun "cas, sans pouvoir pour agir de concert avec les autres députés du tiers- état, et conformément à leur vœu général ; sauf les actes conservatoires et toutes déclarations que lesdits députés pourront faire, selon que le cas y écherra. Signé, etc.
      Bailliage de Saint-Jean-de-Losne. B Bonneneontre. P. Soucelier. Brazey. Philippon. C Charey. Joseph Faachey. E Eehenon. Louis Godard. F Franxault. Pierre-Antoine Couvert S Saint-Jean-de-Losne. Claude-M
      ...
      les autres députés du tiers- état, et conformément à leur vœu général ; sauf les actes conservatoires et toutes déclarations que lesdits députés pourront faire, selon que le cas y écherra. Signé, etc.
  • Tome 4 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Mirecourt - Paris (hors les murs)] 1 result
    • Paris hors les murs

      Paris hors les murs

      page 287 - 289
      PARIS HORS LES MURS. TABLE DES PAROISSES DE LA PRÉVOTÉ DE PARIS HORS LES MURS (1). A Ablon-sur-Seine. — Achères-et-Gazennes (Saint-Martin). — Aigremont. — Allunettes-le-Roy. — Adilly. — Andrezelle. — Andrezy. — Angervilliers. — Anghien ou Enghien. — Arcueil. — Annet. — Arpajon (Saint-Clément). — Argenteuil. — Arpajon (Saint-Germain).— Asnières près Paris. — Athis. — Attainville. — j Attilly. — Aube
      ...
      lliers-le-Bel. — Villiers-la-Garenne et Neuilly. —Villiers-le-Sec. —Vin-cennes ét la Pissorte. — Viry. — Viroflay. — Vissons près Antony. — Vitry-sur-Seine. — Voisin-le-Breton-neux. —- Vitry (Sainl-Germains-de-). — Vernouillet. — Vaugrigneuse. — Vaujours. — Vigneux. — Villabé. — Villecrennes. — Villeneuve-le-Roy. — Villiers-sur-Marne. — Villiers-sur-Orge. — Veuilly-la-Poterie. — Vinantes. Y Yères.
      PARIS HORS LES MURS. TABLE DES PAROISSES DE LA PRÉVOTÉ DE PARIS HORS LES MURS (1). A Ablon-sur-Seine. — Achères-et-Gazennes (Saint-Martin). — Aigremont. — Allunettes-le-Roy. — Adilly. — Andrezelle. — A
      ...
      rmains-de-). — Vernouillet. — Vaugrigneuse. — Vaujours. — Vigneux. — Villabé. — Villecrennes. — Villeneuve-le-Roy. — Villiers-sur-Marne. — Villiers-sur-Orge. — Veuilly-la-Poterie. — Vinantes. Y Yères.
  • Tome 6 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Toul - Vitry-le-François] 7 results
    • Ordre de la noblessse du Bailliage d'Amiens

      Ordre de la noblessse du Bailliage d'Amiens

      page 460 - 471
      Ordre de la noblessse du Bailliage d'Amiens. Monseigneur comte d'Artois,; fils de France, frère du roi, à cause delabaronnie de Piquigny, de la chatellenie de Saint-Valery-sur-Somme, et de la seigneurie de Bernaville représenté par M. le duc de Groy d'Havré, fondé de sa procuration,, contenue aux lettres patentes données à Versailles, le trois de ce mois; signé Charles-Philippe, plus bas par monsei
      ...
      M., Pierre Douchet, cultivateur, demeurant au village du Hamel; M. Charles Lenglier, marchand, demeurant au village de Feuquierea ; M. Fiorimona Leroux, ancien négociant, ancien maire de cette ville, administrateur dë l'hôpital général de Saint-Charles, et membre de l'assemblée du département d'Amiens; Et M. Jean-Charles Laurendeau, avocat en parlement et au bailliage et siège présidial d'Amiens.
      Ordre de la noblessse du Bailliage d'Amiens. Monseigneur comte d'Artois,; fils de France, frère du roi, à cause delabaronnie de Piquigny, de la chatellenie de Saint-Valery-sur-Somme, et de la seigneuri
      ...
      administrateur dë l'hôpital général de Saint-Charles, et membre de l'assemblée du département d'Amiens; Et M. Jean-Charles Laurendeau, avocat en parlement et au bailliage et siège présidial d'Amiens.
    • Noblesse du bailliage principal d'Evreux

      Noblesse du bailliage principal d'Evreux

      page 605 - 606
      Noblesse du bailliage principal d'Evreux A M. Agis, seigneur de Saint-Déni s des Angerons et de Mélicourt. B Monseigneur le duc de Bouillon, comte d'Evreux, représenté par messire le marquis des Essarts; Monseigneur le duc de Bourbon-Penthièvre, seigneur de Pacy, représenté par M. le marquis de Champigny ; M. le dpc de Brissac, seigneur de Dainville et Saint-André, représenté par M. le marquis dë C
      ...
      e TuiSi-gnol, représenté par M. de Mëlihbht; M. le cHevàiier de La Rôquë, filS; M. Le Tellier d'irville; M. dë bottiblori, marquis des Èséarts ; M. de Lomblon, baron des Essàfts ; M. dë QUimârïiOii de Boiësy ; M. Louis de Quimarnon; M. dë Bosregard ; M. le chevalier de Langîé de la Roncé ; M. le chevalier de NetreVillë ; M. le chevalier d'icloh • M. Le Hardy de Là Chàilx ; M. Le Verrier de la Lëu.
      Noblesse du bailliage principal d'Evreux A M. Agis, seigneur de Saint-Déni s des Angerons et de Mélicourt. B Monseigneur le duc de Bouillon, comte d'Evreux, représenté par messire le marquis des Essart
      ...
      Boiësy ; M. Louis de Quimarnon; M. dë Bosregard ; M. le chevalier de Langîé de la Roncé ; M. le chevalier de NetreVillë ; M. le chevalier d'icloh • M. Le Hardy de Là Chàilx ; M. Le Verrier de la Lëu.
    • Noblesse du bailliage scondaire de Conches

      Noblesse du bailliage scondaire de Conches

      page 606 - 608
      Noblesse du bailliage scondaire de Conches. B M. Le Boulleur, sëignèur de BdUssemin, ati fïorii de madame Pdstèi, Son épouse ; M. de Brétinièrës, sëigrié'ur de Nôgëfit ët dit Ménil-Harderey, représenté par M. de Septmanville j M. de Bougy, seigneur de "la Puthenaye et de Bougy, représenté par M. de La Boullaye, du fief d'Emânvîlle; Madame de Bellëmarre- de Saint-Gyr, séigûeur du fief du Breuil-Poig
      ...
      ers, Las-rone et Bouffey. SS M. de Saint-Agnan, seigneur et baron de Bau-court; M. de Saint-Prix, seigneur du Chesne, représenté par M. Dubois de Laville. TT M. Dubois de Laville ; M. Lehautier de La Bizière ; M. de Chambon ; M. le comte d'Hébrard,fils, représenté par M. de Laroque, seigneur de Grandvilliers ; M. le chevalier du Buat ; M. de Glapière, seigneur de Rousils; M. le comte de Tilliéres.
      Noblesse du bailliage scondaire de Conches. B M. Le Boulleur, sëignèur de BdUssemin, ati fïorii de madame Pdstèi, Son épouse ; M. de Brétinièrës, sëigrié'ur de Nôgëfit ët dit Ménil-Harderey, représenté
      ...
      Bizière ; M. de Chambon ; M. le comte d'Hébrard,fils, représenté par M. de Laroque, seigneur de Grandvilliers ; M. le chevalier du Buat ; M. de Glapière, seigneur de Rousils; M. le comte de Tilliéres.
    • Noblesse du Bailliage secondaire d'Orbec

      Noblesse du Bailliage secondaire d'Orbec

      page 608 - 610
      Noblesse du Bailliage secondaire d'Orbec. A Madame Marie-Louise Amelot, dame de la paroisse d'Orgères, représentée par M. le marquis de Mangland; B M. de Baudran, seigneur des fiefs de Lépée et, Gombrey, représenté par M. de Boetey : M. de Barville, seigneur de Bazoques, représenté par M. de Bernières; M. de Bonnechose, seigneur du fief du Mesnil Germain, représenté par M. de Laroche de Per-teville
      ...
      re,. de ïïezès; M. Puesnel de Saint-Just de. Folleville, représenté par M. de La Palesière; M. Du Mesnil-Vicomte, représenté par M. Du-houlley de Saint-Aubin; M. Durosey, seigneur de Villard, représenté par M. de Piperey; M. de Malvoue, seigneur de Notre-Dame d'Aulnay; M. Le chevalier de Malortis; M. Dumoncel, seigneur du Breuil, en la paroisse Saint-Hippolyte, représenté par M. de Mouy, son fils.
      Noblesse du Bailliage secondaire d'Orbec. A Madame Marie-Louise Amelot, dame de la paroisse d'Orgères, représentée par M. le marquis de Mangland; B M. de Baudran, seigneur des fiefs de Lépée et, Gombre
      ...
      té par M. de Piperey; M. de Malvoue, seigneur de Notre-Dame d'Aulnay; M. Le chevalier de Malortis; M. Dumoncel, seigneur du Breuil, en la paroisse Saint-Hippolyte, représenté par M. de Mouy, son fils.
    • Noblesse du bailliage secondaire de Bernay

      Noblesse du bailliage secondaire de Bernay

      page 610 - 611
      Noblesse du bailliage secondaire de Bernay. B M. de Bonnechose, seigneur de Malouy, représenté par M. de Pinterville ; M. de Bellemare, seigneur de Duranville et des fiefs du Grand et Petit Loblon, du Grand et Petit Menil, représenté par M. Halix, écuyer d'Ac-queuville ; M. de Bouville, seigneur des fiefs de Berthon-vilie, d'Bssençon, de Merieu et de Franqueville, représenté par Mi lé comte Dauvet
      ...
      fiefs de la prévosté de Morsan, du Coudray, de la Cour de Marlau, d'Arnières, de Villers, d'Epine et de Morsan ; M. de Bellemare , seigneur de la Motte-Neuville, et capitaine au régiment de Saintonge ; M. le chevalier de Bosnoir, ancien garde du corps; M. Le Velain du Bosnoir ; M. de Martigny, seigneur des fiefs de Lamber-ville, de Boutalle, et seigneur de Boissy, représenté par M. de Giverville.
      Noblesse du bailliage secondaire de Bernay. B M. de Bonnechose, seigneur de Malouy, représenté par M. de Pinterville ; M. de Bellemare, seigneur de Duranville et des fiefs du Grand et Petit Loblon, du
      ...
      ; M. le chevalier de Bosnoir, ancien garde du corps; M. Le Velain du Bosnoir ; M. de Martigny, seigneur des fiefs de Lamber-ville, de Boutalle, et seigneur de Boissy, représenté par M. de Giverville.
    • Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer

      Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer

      page 611
      Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer. B M. le duc de Beuvron, seigneur du Champ-de-Bâtaille, représenté par M. le comte de Tilliéres ; M. Barré, seigneur du fief de la Mousserie *, M. Barré, seigneur des Anthieux ; M. de La Boullaye, seigneur de Thevray ; M. de Boiseard ; M. de Bonnechose, seigneur du Goudray. C M. de Gombon, seigneur du Goudray, représenté par M. Halix d'Acquevill
      ...
      Rrionne, représenté par M. le vicoiitte de l'Espinace ; M. de Louvigny ; M. le comte d'Elleuvillers ; M. de Fumechon fils; • M. d'Argence, curé de Grand-Champ, pour son fief, terre de la Réfaudiére, représenté par M. le chevalier de Gerney ; M. l'abbé de Louvigny, curé de Bonney, pour son fief du Homme, représenté par M. de Louvigny, écuyer; M. d'Herneville-Poligny, seigneur du fief de Maubuisson.
      Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer. B M. le duc de Beuvron, seigneur du Champ-de-Bâtaille, représenté par M. le comte de Tilliéres ; M. Barré, seigneur du fief de la Mousserie *, M.
      ...
      eprésenté par M. le chevalier de Gerney ; M. l'abbé de Louvigny, curé de Bonney, pour son fief du Homme, représenté par M. de Louvigny, écuyer; M. d'Herneville-Poligny, seigneur du fief de Maubuisson.
    • Noblesse du bailliage secondaire de Nonancourt

      Noblesse du bailliage secondaire de Nonancourt

      page 611 - 612
      Noblesse du bailliage secondaire de Nonancourt. B M. de Barré des Anthieux, seigneur de Champigny; M. des Brosses, baron du Goulet, représenté par M. Glapion; M. de Bbislamare, seigneur de Merville, représenté par M. Quincarnon ; M. de Bordeaux, seigneur de Buisson-de-May; M. Le Bœuf, seignéur d'Omoy ; M. le duc de Brissac, représenté par M. de Champigny. C M. Ghema-rd, seigneur de Boussey ; M. de
      ...
      carnon ; . M. de Menoji, seigneur de Molette ; M. de Martain ville, seigneur de Molette; M. de Merboutpn, seignéur de Moussel ; N M. Lieudé de SeptmahVillé, seigneur de Val- David, représenté par M. de.Septmanville, son fils. © O M. Odouard, seigneur du Bois-Milon. S M. d'André de Saint-Victor. T M. Thorin, seigneur du fieMë Bruzais; \ M. de Quincarnon, seigneur de Gerzey ; M. de Pouville, écuyer.
      Noblesse du bailliage secondaire de Nonancourt. B M. de Barré des Anthieux, seigneur de Champigny; M. des Brosses, baron du Goulet, représenté par M. Glapion; M. de Bbislamare, seigneur de Merville, re
      ...
      e.Septmanville, son fils. © O M. Odouard, seigneur du Bois-Milon. S M. d'André de Saint-Victor. T M. Thorin, seigneur du fieMë Bruzais; \ M. de Quincarnon, seigneur de Gerzey ; M. de Pouville, écuyer.
  • Tome 8 : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 showing 10 of 25 results view all
    • Liste

      Liste

      page IV - XXXIV
      LISTE DES NOMS ET QUALITÉS DE MESSIEURS LES DÉPUTÉS ET SUPPLÉANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE, DRESSÉE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE SÉNÉCHAUSSÉES ET BAILLIAGES. A Abbeville. Yoy. Ponthieu. Agen (Sénéchaussée d'). MM Clergé— Bonnac (de), évêque d'Agen. Malateste de Beaufort, curé de fclon- lastruc, près Monclar. Fournetz, curédePuy-Miélan, près d'Aiguillon. Noblesse. — Aiguillon (le duc d'),pair de France.
      ...
      nneron, en remplacement de Colin. Martinique. Arthur-Dillon. Moreau de Saint-Méry. Saint-Domingue (Ile de). Cocherel (Le chevalier de). Gouy d'Arsy (le marquis de). Thébaudières Xde), ancien procé-reur général, etc., démissionnaire; est remplacé. Larchevêque-Thibaut. Périgny (le marquis de). Gérard, propriétaire. — Villeblanche (le comte de), remplace M. de Thébaudières, démissionnaire. Suppléant.
      LISTE DES NOMS ET QUALITÉS DE MESSIEURS LES DÉPUTÉS ET SUPPLÉANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE, DRESSÉE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE SÉNÉCHAUSSÉES ET BAILLIAGES. A Abbeville. Yoy. Ponthieu. Agen (Sénéchaussée
      ...
      r général, etc., démissionnaire; est remplacé. Larchevêque-Thibaut. Périgny (le marquis de). Gérard, propriétaire. — Villeblanche (le comte de), remplace M. de Thébaudières, démissionnaire. Suppléant.
    • Liste

      Liste

      page XXXV - LXIV
      LISTE DE MESSIEURS LES DÉPUTÉS ET SUPPLÉANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE DRESSÉE PAR ORDRE ALPHABETIQUE DE NOMS. A Abbadie , député suppléant de la noblesse des Quatre-Vallées-sous-Guyenne, remplace le comte de Ségur, démissionnaire. Abbaye , député du tiers-état de la sénéchaussée de Poitou, président à Melle, démissionnaire ; est remplacé par Cochon de l'Apparent. Aboval . Voy. Dequeux. Achard . Voy.
      ...
      en-Boulonnais (le curé de). Voy. Cossart. Wimpfen (le baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen, ancien colonel de dragons. Woel (le curé de). Voy. Simon. Wolter de Neurbourg , député de la noblesse du bailliage de Metz, maréchal de ôamp. X Xeuilley (le curé de). Voy. Bastien. Y Ypres (l'évêque d'). Yvernault , député du clergé du bailliage de Berry, chanoine de Saint-Ursin de Bourges.
      LISTE DE MESSIEURS LES DÉPUTÉS ET SUPPLÉANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE DRESSÉE PAR ORDRE ALPHABETIQUE DE NOMS. A Abbadie , député suppléant de la noblesse des Quatre-Vallées-sous-Guyenne, remplace le com
      ...
      a noblesse du bailliage de Metz, maréchal de ôamp. X Xeuilley (le curé de). Voy. Bastien. Y Ypres (l'évêque d'). Yvernault , député du clergé du bailliage de Berry, chanoine de Saint-Ursin de Bourges.
    • A

      A

      page 673 - 681
      A Abbadie (d*), député des communes des Qualre-Vallées de Guyenne. Remplace le comte de Ségur, démissionnaire (t. VIII, p. 499). Abbaye (d*), dépulé des communes de la sénéchaussée de Poitou, nommé adjoint au doyen (t. VIII, p. 78). Répond à Fappel général (p. 97) ; — signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Achard de Bonvouloir, député de la noblesse du bailliage de Coutances. Envoyé par ses col
      ...
      à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Auvynet, député des communes des Marches-Commune» du Poitou et de Bretagne. Répond à l'appel général (t: VIII, p. 95). Signe le serment du Jeu de Paume (p. 660). Avaray (Marquis d'), député de la noblesse du bailliage d'Orléans. Présente un projet de déclaration des principaux devoirs des Français, (t. VIII, p. 341).
      A Abbadie (d*), député des communes des Qualre-Vallées de Guyenne. Remplace le comte de Ségur, démissionnaire (t. VIII, p. 499). Abbaye (d*), dépulé des communes de la sénéchaussée de Poitou, nommé adj
      ...
      Signe le serment du Jeu de Paume (p. 660). Avaray (Marquis d'), député de la noblesse du bailliage d'Orléans. Présente un projet de déclaration des principaux devoirs des Français, (t. VIII, p. 341).
    • B

      B

      page 681 - 685
      B Babey, député du bailliage d'Aval en Franche-Comlé. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). • Baco-de-la-Chapelle, député des communes de la sénéchaussée de Nantes. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Bailleul, député des communes du bailliage du Perche. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). —
      ...
      que les biens ecclésiastiques appartiennent à la nation (p. 354). — Demande la liberté du port d'armes (p. 358).—Refuse de voter l'emprunt de 30 millions avant la vérification de la dette de l'Etat (p. 365, et suiv.).— Demande que l'on entende les adversaires de la motion de Le Pelletier de Saint Fargeau, relative à la durée du mandat de député (p. 617) ; — qu'elle soit fixée à deux ans (p. 618).
      B Babey, député du bailliage d'Aval en Franche-Comlé. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). • Baco-de-la-Chapelle, député des communes de la sénéchauss
      ...
      p. 365, et suiv.).— Demande que l'on entende les adversaires de la motion de Le Pelletier de Saint Fargeau, relative à la durée du mandat de député (p. 617) ; — qu'elle soit fixée à deux ans (p. 618).
    • C

      C

      page 685 - 696
      C Cahiers des états généraux. Voir Comité de Constitution. (Résumé de s cahiers en ce qui concerne la constitution.) Caisse d'escompte. Hommage rendu par ses administrateurs à l'Assemblée nationale (20 juillet 1789, t. VIII, p. 252). H t Caisse nationale. Motion d'ordre de Bouche tendant à la formation d'un comité chargé de prendre connaissance de son état actuel (10 juillet 1789, t. VIII, pi 217 e
      ...
      u 4 août (£. 354) ; — que le gibier destructeur des forêts soit détruit (p. 358); — que toutes les justices seigneuriales soient abolies (p. 364), (p. 365). — Parle pour la liberté du com-—merce des grains (p. 508) ; — pour la permanence, pour une Assemblée unique et pour le veto (p. 591). — Demande que l'on inscrive dans la déclaration des droits un article sur la majorité et la régence (p. 642).
      C Cahiers des états généraux. Voir Comité de Constitution. (Résumé de s cahiers en ce qui concerne la constitution.) Caisse d'escompte. Hommage rendu par ses administrateurs à l'Assemblée nationale (20
      ...
      rains (p. 508) ; — pour la permanence, pour une Assemblée unique et pour le veto (p. 591). — Demande que l'on inscrive dans la déclaration des droits un article sur la majorité et la régence (p. 642).
    • D

      D

      page 696 - 700
      D Damas, doyen de Ne vers, député du clergé du bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier. Démissionnaire, remplacé par dom Abel de Lespinasse (t. VIII, p. 510). Dartis de Marsillac, député-suppléant de la prévôté et vicomté de Paris. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 141). Daubert, député des communes de la sénéchaussée d'Agen. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 138). Dauchy, dépu
      ...
      à l'appel général (t, VIII, p. 97). —Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141), Duval de Granprê, député des communes de la sénéchaussée de Ponthieu. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 97).— Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Duval d'Epréménil. Voir Epréménil (Duval d1). Duvivier, député des communes de la prévôté et vicomte de Paris. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 141).
      D Damas, doyen de Ne vers, député du clergé du bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier. Démissionnaire, remplacé par dom Abel de Lespinasse (t. VIII, p. 510). Dartis de Marsillac, député-suppléant de la p
      ...
      le serment du Jeu de Paume (p. 139). Duval d'Epréménil. Voir Epréménil (Duval d1). Duvivier, député des communes de la prévôté et vicomte de Paris. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 141).
    • E

      E

      page 700 - 701
      E Election de Paris. Hommage rendu à l'Assemblée nationale par le président de cette compagnie (29 juillet 1789, t. VIII, p. 304 et suiv.). Elections. Voir Vérification des pouvoirs. Eligibles. Motion de Duquesnoy tendant à faire décider qu'elles seront* les qualités des éligibies soit dans l'Assemblée nationale, soit dans les assemblées secondaires (14 août 1789. t. VIII, p. 435 et suiv.). Emmery,
      ...
      de l'élection du cardinal de Rohan (t. VIII, p. 268 et suiv.), — sur la déclaration des droits (p. 473), (p. 475). — Fait un rapport au nom du comité des rapports (p. 485). — Parle sur le projet relatif au gouvernement monarchique (p. 505). Eymar (abbé d'), prévôt de Nouveiller, député du clergé du bailliage de Hagueneau. Demande une nouvelle rédaction des décrets du 4 août 1789 (t. VIII, p. 619).
      E Election de Paris. Hommage rendu à l'Assemblée nationale par le président de cette compagnie (29 juillet 1789, t. VIII, p. 304 et suiv.). Elections. Voir Vérification des pouvoirs. Eligibles. Motion
      ...
      if au gouvernement monarchique (p. 505). Eymar (abbé d'), prévôt de Nouveiller, député du clergé du bailliage de Hagueneau. Demande une nouvelle rédaction des décrets du 4 août 1789 (t. VIII, p. 619).
    • F

      F

      page 701 - 702
      F Fay (de), député du bailliage d'Orléans. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Faydel, député des communes de la sénéchaussée du Quercy. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 97) ; — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Febvrel, député suppléant du bailliage de Mirecourt. Signe ie serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 141). Féodalité. Aboliti
      ...
      e (p. 139). Frochot, député des communes du bailliage de la Montagne, séant à Châtillon-sur-Seine. Répond 4 l'appel général (t. VIII, p. 91). — Signe le serment du Jeu de Paume (p, 138). Frondeville (Lambert de), député de la noblesse du bailliage de Rouen. Prend la parole à propos du procureur du Roi de Falaise qui avait adressé une plainte contre lé parlement de Rouen (t. VIII, p. 480 et suiv.).
      F Fay (de), député du bailliage d'Orléans. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Faydel, député des communes de la sénéchaussée du Quercy. Répond à l'a
      ...
      Lambert de), député de la noblesse du bailliage de Rouen. Prend la parole à propos du procureur du Roi de Falaise qui avait adressé une plainte contre lé parlement de Rouen (t. VIII, p. 480 et suiv.).
    • G

      G

      page 702 - 705
      G GabeLle. Discussion préliminaire sur/ cètlé matière (9 septembre 1789, t. VIII, p. 605). Gagon-duchenay, député des communes de la sénéchaussée de Dinan. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). Gaillon (de), député de la noblesse du bailliage de Mantes et Meulan. Propose l'abolition du droit d'aînesse (t. VIII, p. 399). Gallot député des communes de la sénéchaussée de Poitou. Répond à;l'appel
      ...
      I, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). —HParle sur la déclaration des droits (p. 457). Guiot de Saint-Florent, député du bailliage d'Auxois. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). Guittard, député des communes du bailliage de Bel-fort et Huningue. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). —Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138).
      G GabeLle. Discussion préliminaire sur/ cètlé matière (9 septembre 1789, t. VIII, p. 605). Gagon-duchenay, député des communes de la sénéchaussée de Dinan. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). Ga
      ...
      — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). Guittard, député des communes du bailliage de Bel-fort et Huningue. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). —Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138).
    • H

      H

      page 705 - 706
      H Hanoteau, député des communes du bailliage de Crépy en Valois. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Présente un projet d'entente aux commissaires-conciliateurs de son ordre et adresse une allocution conciliatrice aux deux partis (t. VIII, p. 68 et suiv.). Hardy de La Largère, dépu
      ...
      blot, député des communes de la sénéchaussée du Beaujolais. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Huot-de-Goncourt, député du bàilliage de Bassigny én Barrois. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 139). Hutteau, député des communes de la ville de Paris. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141).
      H Hanoteau, député des communes du bailliage de Crépy en Valois. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du b
      ...
      Barrois. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 139). Hutteau, député des communes de la ville de Paris. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141).
  • Tome 9 : Du 16 septembre au 11 novembre 1789 showing 10 of 22 results view all
    • A

      A

      page 770 - 775
      A Abbaye (D'), député des communes de la sénéchaussée de Poitou. Démissionnaire (t. IX, p. 654). Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bailliage de Coutances. Ses motions concernant l'organisation des municipalités (t. IX, p. 197 et suiv ) ° -la circulation de l'argent (p. 238). Adresses. Motion du duc d'Aiguillon tendant à faire nommer un comité chargé de les recevoir (15 octobre 1789 t.
      ...
      s, comte de Mirabeau, Duport, duc de La Rochefoucauld, Milscent (ibid. et p. suiv.) ; — adoption (ibid., p. 475) ; — texte de la loi (ibid.). Aubry du Bochet , député des communes du bailliage de Villers-Cotterets. Parle sur les municipalités (t. IX, p. 441), (p. 460); — sur la nouvelle division du royaume (p. 680). — Présente un tableau relatif à la nouvelle division du royaume (p. 698 et suiv.).
      A Abbaye (D'), député des communes de la sénéchaussée de Poitou. Démissionnaire (t. IX, p. 654). Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bailliage de Coutances. Ses motions concernant l'organis
      ...
      ers-Cotterets. Parle sur les municipalités (t. IX, p. 441), (p. 460); — sur la nouvelle division du royaume (p. 680). — Présente un tableau relatif à la nouvelle division du royaume (p. 698 et suiv.).
    • B

      B

      page 775 - 776
      B Bailly , député des communes de la ville de Paris, maire de Paris. Sa lettre au ministre de la guerre tendant à faire éloigner le régiment de Flandres (t. IX, p. 123). — Son discours, lors de l'installation de l'Assemblée à l'archevêché de Paris, à la tète de la commune de Paris (p. 458 et suiv.) ; — sa réponse au président (p 460). — Rend comte de troubles survenus à Vernon au sujet de l'approvi
      ...
      p. 196). — Parle sur la formation d un comité militaire (p. 234) ; — sur les biens du clergé (p. 495). Buzot , député des communes du bailliage d'Evreux. Parle sur l'organisation du Corps législatif (t. IX, p. 220). — Se plaint du retard apporté par le garde aes sceaux dans la publication des décrets (p. 468). — Demande la formation d'un tribunal chargé de juger les crimes de lèse-nation (p. 474).
      B Bailly , député des communes de la ville de Paris, maire de Paris. Sa lettre au ministre de la guerre tendant à faire éloigner le régiment de Flandres (t. IX, p. 123). — Son discours, lors de l'insta
      ...
      t. IX, p. 220). — Se plaint du retard apporté par le garde aes sceaux dans la publication des décrets (p. 468). — Demande la formation d'un tribunal chargé de juger les crimes de lèse-nation (p. 474).
    • C

      C

      page 776 - 781
      C Caisse d'escompte. Discours, non prononcé, du comte de Mirabeau (16 septembre 1789, t. IX, p. 17 et suiv.). — Projet proposé par Duclos-Dufresnoy (6 octobre, p. 355 et suiv.;. Caisse nationale. Motion du comte de Mirabeau tendant à la création d'une, caisse nationale chargée dorénavant du travail des finanças relatif à la dette publique (6 novembre 1789, t. IX, p. 705 et suiv.); — ajournement (ib
      ...
      ire (p. 234); — sur le projet de décret relatif au plan proposé par Necker (p. 236); — sur la motion de Cocherel concernant la sûreté personnelle des dé- putés (p. 398) ; — sur la publication tardive et incomplète des décrets (p. 464;;—sur les biens ecclésiastiques (p. 494) ; — sur la motion du comle de Mirabeau concernant les blés d'Amérique et la présence des ministres dans l'Assemblée (p. 713).
      C Caisse d'escompte. Discours, non prononcé, du comte de Mirabeau (16 septembre 1789, t. IX, p. 17 et suiv.). — Projet proposé par Duclos-Dufresnoy (6 octobre, p. 355 et suiv.;. Caisse nationale. Motio
      ...
      et incomplète des décrets (p. 464;;—sur les biens ecclésiastiques (p. 494) ; — sur la motion du comle de Mirabeau concernant les blés d'Amérique et la présence des ministres dans l'Assemblée (p. 713).
    • D

      D

      page 781 - 782
      D Darche , député des communes du bailliage d'Avesnes. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. IX, p. 631). Darnaudat , député des communes de la sénéchaussée de Béarn. Rend compte de quelques plaintes relatives à des abus de pouvoir commis par les officiers municipaux de Mâcon (t. IX, p. 41). Daude , député des communes du bailliage de Saint-Flour. Demande la suppression du régime des gabelles (t.
      ...
      697) ; — sur la motion du comte de Mirabeau concernant la présence des ministres dans l'Assemblée (p. 711). Durand de Maillane , député des communes de la sénéchaussée d'Arles. Son opinion, non prononcée, sur les biens ecclésiastiques (t. IX, p. 499 et suiv.). Dutillet , député du clergé de la principauté d'Orange. Donne sa démission (t. IX, p. 600). Duval d'Eprémesnil. Voir Eprémesnil (Duval d').
      D Darche , député des communes du bailliage d'Avesnes. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. IX, p. 631). Darnaudat , député des communes de la sénéchaussée de Béarn. Rend compte de quelques plaintes
      ...
      cée, sur les biens ecclésiastiques (t. IX, p. 499 et suiv.). Dutillet , député du clergé de la principauté d'Orange. Donne sa démission (t. IX, p. 600). Duval d'Eprémesnil. Voir Eprémesnil (Duval d').
    • E

      E

      page 783
      E Education nationale. Proposition de Target y relative (t. IX, p. 612); — ajournement (ibid.). Eligibilité. Voir Municipalités, Députés. Emmeny l'ainé, député des communes du bailliage de Metz. Parle sur l'organisation du Corps législatif (t. IX, p. 221) ; — sur une dénonciation portée contre le prévôt de la maréchaussée de Marienbourg (p. 224); — sur la qualification de Roi de Navarre (p. 410 et
      ...
      secrétaire, de représenter une nouvelle rédaction du procès-verbal (t. IX, p. 197). — Demande l'ajournement de la discus-ùon sur la deuxième partie de l'article 4 du titre de la Constitution relatif au Corps législatif (p.228).— Membre et orateur d'une députation envoyée au Roi le 6 octobre 1789, rend compte de sa mission (p. 349 et suiv.). — Parle sur les biens ecclésiastiques (p. 419 et suiv.).
      E Education nationale. Proposition de Target y relative (t. IX, p. 612); — ajournement (ibid.). Eligibilité. Voir Municipalités, Députés. Emmeny l'ainé, député des communes du bailliage de Metz. Parle
      ...
      au Corps législatif (p.228).— Membre et orateur d'une députation envoyée au Roi le 6 octobre 1789, rend compte de sa mission (p. 349 et suiv.). — Parle sur les biens ecclésiastiques (p. 419 et suiv.).
    • F

      F

      page 783 - 784
      F Faydel , député des communes de la sénéchaussée du Quercy. Parle sur le projet de décret relatif au payement des impositions (t. IX, p. 26 et suiv.). — Nommé secrétaire (p. 196). — Parle sur les municipalités (p. 591) ; — sur la nouvelle division du royaume (p. 689). Faye (Villoutreix de), évèque d'Oléron, député du clergé du bailliage de Soûle. Proteste contre le décret sur le prêt à intérêts (t
      ...
      — Ses remontrances au Roi au sujet de la réunion des états du Dauphiné (p. 552). — Son discours en quittant le fauteuil (p. 593). — Parle sur la motion d'Alexandre de Lameth relative aux parlements (p. 665), (p. 666). Fromont , maître en chirurgie. Fait hommage à l'Assemblée d'un projet de décret pour procurer, dans les provinces, des secours aux pauvres malades (t. IX, p. 339), (p. 340 et suiv.).
      F Faydel , député des communes de la sénéchaussée du Quercy. Parle sur le projet de décret relatif au payement des impositions (t. IX, p. 26 et suiv.). — Nommé secrétaire (p. 196). — Parle sur les muni
      ...
      . 665), (p. 666). Fromont , maître en chirurgie. Fait hommage à l'Assemblée d'un projet de décret pour procurer, dans les provinces, des secours aux pauvres malades (t. IX, p. 339), (p. 340 et suiv.).
    • G

      G

      page 784 - 785
      G Gabelle. Doléances de la province d'Anjou au sujet de l'article 2 du. décret du 23 septembre 1789, portant rétablissement de la gabelle jusqu'à son remplacement concerté par les assemblées provinciales (24 octobre 1789, t. IX, p. 515 et suiv.); — réponse du président (ibid., p. 517), —• Projet de remplacement de cet impôt présenté par Cigongne (28 octobre, p. 597);—renvoi au comité des finances (
      ...
      le 2 du chapitre 11 de la Constitution (p. 101). — Membre de la députation qui a accompagné le président chez le Roi, rapporte la réponse de ce dernier au sujet des subsistances, et lit l'ordre donné par lui concernant les blés retenus à Senlis et à La-gny (p. 347). — Propose un article concernant les condamnations afflictives et infamantes (p.393), et six articles relatifs aux suppliciés (ibid.).
      G Gabelle. Doléances de la province d'Anjou au sujet de l'article 2 du. décret du 23 septembre 1789, portant rétablissement de la gabelle jusqu'à son remplacement concerté par les assemblées provincial
      ...
      par lui concernant les blés retenus à Senlis et à La-gny (p. 347). — Propose un article concernant les condamnations afflictives et infamantes (p.393), et six articles relatifs aux suppliciés (ibid.).
    • H

      H

      page 785
      H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Parle sur les municipalités (t. IX, p. 460 et suiv.) Hébrard , député des communes du bailliage de Saint-Flour. Parle sur l'exposé financier de Necker (t. IX, p. 191). — Fait un rapport sur les élections (p. 704). Hennet , député des communes du bailliage d'Avesnes. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. IX, p. 631). Huard , député des communes de la sénéchaussée de Rennes (t. IX, p. 460). H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Parle sur les municipalités (t. IX, p. 460 et suiv.) Hébrard , député des communes du bailliage de Saint-Flour. Parle sur l'exposé financier de Necker (t. IX, p. 191). — Fait un rapport sur les élections (p. 704). Hennet , député des communes du bailliage d'Avesnes. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. IX, p. 631). Huard , député des communes de la sénéchaussée de Rennes (t. IX, p. 460).
    • I

      I

      page 785
      I Imprimeur de l'Assemblée nationale. Démeunier de mande qu'il ne puisse tien imprimer sans l'agrément du bureau (9 octobre 1789, t. IX, p. 388). — L'Assemblée rend un decret dans ce sens (30 octobre, p. 612). Inspecteurs. L'Assemblée na'ionale arrête qu'il en sera nommé deux pour surveiller ses bureaux i23 octobre 17b9, t. IX, p. 433); — nomination : Auson et Salomon (3 novembre, p. 654). Instruction publique. Proposition de Target y relative (30 octobre 1789, t. IX, p. 612); — ajournement tibid). Inviolabilité des membres de l'Assemblée nationale. Voir Sûreté personnelle des députés. I Imprimeur de l'Assemblée nationale. Démeunier de mande qu'il ne puisse tien imprimer sans l'agrément du bureau (9 octobre 1789, t. IX, p. 388). — L'Assemblée rend un decret dans ce sens (30 octobre,
      ...
      Instruction publique. Proposition de Target y relative (30 octobre 1789, t. IX, p. 612); — ajournement tibid). Inviolabilité des membres de l'Assemblée nationale. Voir Sûreté personnelle des députés.
    • J

      J

      page 785 - 786
      J Jallet , curé de Chérigné, député du clergé de la sénéchaussée du Poitou. Parle sur les biens du clergé (t. IX, p. 614 et suiv.). Jessé (Baron de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Béziers. Parle sur l'exposé financier de Necker (t. IX, p. 192 et suiv.) ; — sur les municipalités (p. 441), (p. 461). Jouye des Roches , député du tiers état de la sénéchaussée du Maine. Parle sur la gabell
      ...
      rotection du Roi (ibid..-~ Doléances des juifs des Trois-Evêchés, de la Lorraine et de l'Alsace (14 octobre, p. 444 et suiv.), (p. 445 et suiv.). Juigné (Leclerc de), archevêque de Paris, député du clergé de la ville de Paris. Prend part à la discussion relative à la dédicace faite par Palissot d'une édition des œuvres de Voltaire (t. IX, p. 182). — Parle sur l'exposé financier de Necker (p. 193).
      J Jallet , curé de Chérigné, député du clergé de la sénéchaussée du Poitou. Parle sur les biens du clergé (t. IX, p. 614 et suiv.). Jessé (Baron de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Béziers
      ...
      ergé de la ville de Paris. Prend part à la discussion relative à la dédicace faite par Palissot d'une édition des œuvres de Voltaire (t. IX, p. 182). — Parle sur l'exposé financier de Necker (p. 193).
  • Tome 10 : Du 12 novembre au 24 décembre 1789 showing 10 of 20 results view all
    • A

      A

      page 789 - 792
      A Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bail-lage de Goutances. Parle sur la maréchaussée (t. X, p. 504 et suiv.), (p- 620 et suiv.). Agier , député suppléant du tiers-état de la ville de Paris. Fait un rapport à l'assemblée générale des représentants de la commune de Paris, au nom de son comité des recherches (t. X, p. 339 et suiv.). Aiguillon (Duc d') , député de la noblesse de la sénéc
      ...
      e-Montartier, Goos en Languedoc, Marsolan, Exmes, Croisic, Caudebec (24 décembre, p. 775 et suiv.). Assemblées primaires (Voir Comité de constitution). Assignats, Leur création (19 décembre 1789, t. X, p. 681); — protestation de Bergasse (ibid. et p. suiv.). Acbergeon de Murinais (Chevalier d'), député suppléant de la noblesse du Dauphiné. Remplace le comte de Morge, démissionnaire (t. X, p. 325).
      A Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bail-lage de Goutances. Parle sur la maréchaussée (t. X, p. 504 et suiv.), (p- 620 et suiv.). Agier , député suppléant du tiers-état de la ville de Par
      ...
      , p. 681); — protestation de Bergasse (ibid. et p. suiv.). Acbergeon de Murinais (Chevalier d'), député suppléant de la noblesse du Dauphiné. Remplace le comte de Morge, démissionnaire (t. X, p. 325).
    • B

      B

      page 792 - 794
      B Bailly , député du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Demande au nom de cette ville l'autorisation d'accepter le don de la bibliothèque de l'abbaye de Sainte-Geneviève (t. X, p. 158). Banque nationale. Mémoire de Necker, ayant pour objet la conversion de la caisse d'escompte en une banque nationale (14 novembre 1789, t. X, p. 56 et suiv.) ; discussion : comte de Mirabeau, prince de
      ...
      se du bailliage d'Amont en Franche-Comté. Signale une machine hydraulique de l'abbé Demandre (t. X, p. 574). — Parle sur le recrutement de l'armée (p. 615 et suiv.). — Demande l'adjonction au comité militaire d'un officier du génie (p. 618); — y est adjoint lui-même (ibid.). Bussy (De) , député dn tiers état du bailliage de Péronne. Démissionnaire, est remplacé par Liénart (t. X, p. 503 et suiv.).
      B Bailly , député du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Demande au nom de cette ville l'autorisation d'accepter le don de la bibliothèque de l'abbaye de Sainte-Geneviève (t. X, p. 158). B
      ...
      ilitaire d'un officier du génie (p. 618); — y est adjoint lui-même (ibid.). Bussy (De) , député dn tiers état du bailliage de Péronne. Démissionnaire, est remplacé par Liénart (t. X, p. 503 et suiv.).
    • C

      C

      page 794 - 799
      C Caisse de l'extraordinaire. Sa création (19 décembre 1789, t. X, p. 681). Caisse d'escompte . Mémoire de ses actionnaires présenté à l'Assemblée nationale (23 novembre 1789, t. X, p. 228 et suiv.); — noms des commissaires chargés de l'examen de l'état de la caisse d'escompte (24 novembre, p. 251); — rapport par le duc du Châtelet, un des commissaires (4 décembre, p. 369 et suiv.); — question posé
      ...
      motion de Fréteau de Saint-Just concernant les finances (p. 323),— sur la conversion de la caisse d'escompte en banque nationale (p.324),— sur la suppression des intendants et subdélégués après l'entrée en fonctions des administrations de département (p. 494), — sur les milices nationales (p. 525), (p. 554 et suiv.). — Fait une motion en faveur du libre exercice de toutes les religions (p. 695). ,
      C Caisse de l'extraordinaire. Sa création (19 décembre 1789, t. X, p. 681). Caisse d'escompte . Mémoire de ses actionnaires présenté à l'Assemblée nationale (23 novembre 1789, t. X, p. 228 et suiv.); —
      ...
      ée en fonctions des administrations de département (p. 494), — sur les milices nationales (p. 525), (p. 554 et suiv.). — Fait une motion en faveur du libre exercice de toutes les religions (p. 695). ,
    • D

      D

      page 799 - 801
      D DAUBERTDA , député du tiers étut de la sénéchaussée d'Agen. Parle sur les assemblées primaires (t. X, p. 81). DEFERMON , député des communes de la sénéchauseée de Rennes. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. X, p. 45, — sur les réclamations de la province d'Anjou concernant la gabelle (p. 56), — sur la formation des assemblées primaires (p. 67), (p. 81), sur le nombre des administrateurs de dé
      ...
      s état du bailliage d'Amont en Franche-Comté. Fait un rapport, au nom du comité des recherches, sur la détention du sieur de la Ri-chardière (t. X, p. 500). DUSSON DE BORTNAC , évêque d'Agen, député du clergé de la sénéchaussée d'Agen. Présente un amendement sur la concussion (t. X, p. 269). DU TREMBLAY DE RUBELLE , maître des comptes. Son mémoire sur la destruction de la mendicité (t. X, p. 327).
      D DAUBERTDA , député du tiers étut de la sénéchaussée d'Agen. Parle sur les assemblées primaires (t. X, p. 81). DEFERMON , député des communes de la sénéchauseée de Rennes. Parle sur les biens ecclésia
      ...
      u clergé de la sénéchaussée d'Agen. Présente un amendement sur la concussion (t. X, p. 269). DU TREMBLAY DE RUBELLE , maître des comptes. Son mémoire sur la destruction de la mendicité (t. X, p. 327).
    • E

      E

      page 801
      E EGALITÉ . Voir Catholiques (Non), Comédiens, Juifs, Bourreau. EGMONT-PIGNATELLI (Comte d'), député de la noblesse du bailliage deSoissons. Parle sur le recrutement de l'armée (t. X, p. 620). EMMERY , député du tiers état du bailliage de Metz. Parle sur l'affaire du parlement de Metz (t.X, p. 86) ; — sur les impositions (p. 326); — sur les troubles de Toulon (p. 420) ; — sur les troubles d'Amiens
      ...
      ur l'emploi des dons patriotiques (p. 639).— Parle sur un don des Géuevois (p. 657), — sur la caisse de l'extraordinaire (p. 681). ETRENNEST . Voir Comité des finances (27 novembre 1789 t. X, p. 268). EXPORTATION DES GRAINS . Voir Grains. EYMAR (Abbé d'), député du clergé du bailliage de Ha-guenau-Wissembourg. Parle sur les municipalités (t. X, p. 253), — sur la banque nationale (p. 395 et suiv.).
      E EGALITÉ . Voir Catholiques (Non), Comédiens, Juifs, Bourreau. EGMONT-PIGNATELLI (Comte d'), député de la noblesse du bailliage deSoissons. Parle sur le recrutement de l'armée (t. X, p. 620). EMMERY ,
      ...
      EXPORTATION DES GRAINS . Voir Grains. EYMAR (Abbé d'), député du clergé du bailliage de Ha-guenau-Wissembourg. Parle sur les municipalités (t. X, p. 253), — sur la banque nationale (p. 395 et suiv.).
    • F

      F

      page 801 - 802
      F FAUCHET (Abbé), membre de la commune de Paris. Sa motion relative à l'étendue et à l'organisation de lu ville de Paris (t. X, p. 701 et suiv.). TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. FAUCIGNY-LUCINGE (Comte de), député suppléant de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bresse. Remplace Garon de la Bévière, démissionnaire (t. X, p. 574). FlFAYDEL , député du tiers état de la
      ...
      [ibid.); — il charge Le Pelletier de Saint-Fargeau d'exprimer à l'Assemblée toute sa reconnaissance (p. 638); — il l'exprime lui-même en remontant au fauteuil (p. 675). FUMEL-MONTSÉGUR (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. S'oppose à l'insertion du nom du vicomte de Mirabeau au procès-verbal, demandée par Volney (p. 564). — Propose de refuser un don des Génevois (p. 657).
      F FAUCHET (Abbé), membre de la commune de Paris. Sa motion relative à l'étendue et à l'organisation de lu ville de Paris (t. X, p. 701 et suiv.). TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENT
      ...
      député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. S'oppose à l'insertion du nom du vicomte de Mirabeau au procès-verbal, demandée par Volney (p. 564). — Propose de refuser un don des Génevois (p. 657).
    • G

      G

      page 802 - 803
      G GABELLSE . Rapport par Lebrun sur les réclamations de la province d'Anjou (14 novembre 1789, t. X, p. 55); — discussion : marquis de Ferrières, Lebrun, Dupont, Defermon, de Volney, Jouye-Desroches, duc de La Rochefoucauld (ibid. et p. suiv. ) ; — décret proproposé par le duede Choiseul-Praslin (26 novembre, (p. 262 et suiv.) ; — discussion : de Montlosier, La Poule, Gaultier de Biauzat, de Bousma
      ...
      é delà commune de Paris touchant des plans de Boncerf et Lambert sur les ateliers de charité et la subiistance des pauvres (p. 719). Guiraudez de Sawt-Mézard , député du clergé de la sénéchaussée d'Auch. Donne sa démission qui est refusée parce qu'il n'a pas de suppléant (t. X, p. 3). Guyardin , député suppléant du clergé du bailliage de Langres. Remplace La Luzerne, démissionnaire (t. X, p. 411).
      G GABELLSE . Rapport par Lebrun sur les réclamations de la province d'Anjou (14 novembre 1789, t. X, p. 55); — discussion : marquis de Ferrières, Lebrun, Dupont, Defermon, de Volney, Jouye-Desroches, d
      ...
      ch. Donne sa démission qui est refusée parce qu'il n'a pas de suppléant (t. X, p. 3). Guyardin , député suppléant du clergé du bailliage de Langres. Remplace La Luzerne, démissionnaire (t. X, p. 411).
    • H

      H

      page 803
      H Hamelin , député — suppléant du tiers état de la sénéchaussée de Morlaix. Parle sur l'exportation desgrains (t. X, p. 720 et suiv.). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Parle sur la caisse d'escompte (t.X, p. 167 et suiv.). — Répond à des réclamations relatives à la liste imprimée des pensions (p. 262). — Parle sur la caisse d'escompte (p. 324),—sur le recrutement d
      ...
      n des grains (p. 499). Hell , député du tiers état du bailliage de Haguenau-Wissembourg. Demande un congé pour aller rétablir la tranquillité à Hagueneau (t. X, p. 224);— en obtient un de quinze jours (p. 225). — Parle contre les juifs (p. 777 et suiv.). Hutteau , député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. X, p. 44), — sur la dévastation des forêts (p: 503).
      H Hamelin , député — suppléant du tiers état de la sénéchaussée de Morlaix. Parle sur l'exportation desgrains (t. X, p. 720 et suiv.). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours.
      ...
      (p. 225). — Parle contre les juifs (p. 777 et suiv.). Hutteau , député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. X, p. 44), — sur la dévastation des forêts (p: 503).
    • I

      I

      page 803 - 804
      I Impôts . Réclamations faites par la Champagne au sujet de leur répartition et présentées par le baron de Cernon (24 novembre 1789, t. X, p. 249 et suiv.) ; — projet de décret du même (ibid. p. 250) ; — discussion : Gaultier de Biauzat, Prieur, Dubois de Crancé, Anson (ibid.) ; — renvoi au comité des finances (ibid.) ; — rapport par Anson concluant à la soumission de la Champagne et de Paris à l'u
      ...
      té des rapports (ibid.). Invalides (Hôtel des). Lettre du comte de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, au président de l'Assemblée nationale, au sujet de son état de détresse (19 décembre 1789, t. X, p. 675 et suiv.); — sur la demande de Latil, nomination de deux commissaires chargés de faire un rapport de visu (iôtd.)p. 676); — commissaires nommés : Lebrun et Flachslanden 22 décembre, p. 717).
      I Impôts . Réclamations faites par la Champagne au sujet de leur répartition et présentées par le baron de Cernon (24 novembre 1789, t. X, p. 249 et suiv.) ; — projet de décret du même (ibid. p. 250) ;
      ...
      X, p. 675 et suiv.); — sur la demande de Latil, nomination de deux commissaires chargés de faire un rapport de visu (iôtd.)p. 676); — commissaires nommés : Lebrun et Flachslanden 22 décembre, p. 717).
    • J

      J

      page 804
      J Joubert , député adjoint du clergé du bailliage d'Angouléme. Défend les comités de Blansac et d'Angouléme (t. X, p. 408). Journal de Paris . Dénoncé par l'abbé de Bonneval, pour un article relatif aux troubles de Toulon (11 décembre 1789, t. p. 502); — le président annonce qu'il a fait la rectification demandée (12 décembre, p. 516). Jouye des Roches , député des communes de la sénéchaussée du Ma
      ...
      la commune de Paris, par Godard, l'abbé Mulot et l'abbé Bertolio (p. 758 et suiv.) ; — opinion de Grégoire (p. 764 et suiv.). — Voir Catholi- ques (Non). Jullien , intendant d'Alençon. Dénonciation contre lui (t. X, p. 504 et suiv.). Jurisprudence criminelle . Mémoire de Champion de Cicé, garde des sceaux, contenant des éclaircissements sur la nouvelle loi (9 décembre 1789, t. X, p. 459 et suiv.).
      J Joubert , député adjoint du clergé du bailliage d'Angouléme. Défend les comités de Blansac et d'Angouléme (t. X, p. 408). Journal de Paris . Dénoncé par l'abbé de Bonneval, pour un article relatif au
      ...
      ntre lui (t. X, p. 504 et suiv.). Jurisprudence criminelle . Mémoire de Champion de Cicé, garde des sceaux, contenant des éclaircissements sur la nouvelle loi (9 décembre 1789, t. X, p. 459 et suiv.).
  • Tome 11 : Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 showing 10 of 24 results view all
    • V

      V

      page 813
      V Vanden-Bavière , député du clergé du bailliage de Bail-leul. Donne sa démission et est remplacé par Pal-maert (t. XI, p. 182). Vassy (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les haras (t. XI, p. 394). Vaudreuil (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Castelnaudary. Parle sur la marine (t. XI, p. 184). Verchère de Reffye , député du tiers état du bailliag
      ...
      tendant à faire interpréter les décrets relatifs aux municipalités, à l'occasion des habitants des campagnes qui, ne sachant pas signer, semblent incapables de voter (26 janvier 1790, t. XI, p.328) ; — renvoi au comité de constitution (ibid.). Vrigny (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Alençon. Parle sur l'incident relatif à Dubois de Crancé et au régiment d'Armagnac (t. XI, p. 60).
      V Vanden-Bavière , député du clergé du bailliage de Bail-leul. Donne sa démission et est remplacé par Pal-maert (t. XI, p. 182). Vassy (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur
      ...
      — renvoi au comité de constitution (ibid.). Vrigny (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Alençon. Parle sur l'incident relatif à Dubois de Crancé et au régiment d'Armagnac (t. XI, p. 60).
    • W

      W

      page 813
      W Wartel , député du tiers état du bailliage de Lille. Parle sur un emprunt de la ville de Lille (t. XI, p. 180), — sur la division du royaume (p. 487). Wimpfen (Baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les pensions (t. XI. p. 54 et suiv.), (p. 72 et suiv.), (p. 107). — Son opinion, non prononcée, sur l'armée (p. 624 et suiv.). W Wartel , député du tiers état du bailliage de Lille. Parle sur un emprunt de la ville de Lille (t. XI, p. 180), — sur la division du royaume (p. 487). Wimpfen (Baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les pensions (t. XI. p. 54 et suiv.), (p. 72 et suiv.), (p. 107). — Son opinion, non prononcée, sur l'armée (p. 624 et suiv.).
    • Y

      Y

      page 813
      Y Yvernault (Abbé), député du clergé du bailliage de Berry. Parle sur l'organisation des municipalités (t. XI, p. 417). fin de la table alphabétique et analytique du tome xi. Société anonyme d'imprimerie. Paul DUPONT, Directeur. Paris, 41, rue J.-J.-Rousseau. (CL 99.5.80) Y Yvernault (Abbé), député du clergé du bailliage de Berry. Parle sur l'organisation des municipalités (t. XI, p. 417). fin de la table alphabétique et analytique du tome xi. Société anonyme d'imprimerie. Paul DUPONT, Directeur. Paris, 41, rue J.-J.-Rousseau. (CL 99.5.80)
    • A

      A

      page 781 - 783
      A Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bailliage de Coutances. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 316), — sur les droits féodaux (p. 691). Acquits-a-caution. Voir Grains. Adresse aux provinces (Projet d'), lu par Talleyrand, au nom du comité de Constitution (10 février 1790 , t. XI, p. 541), (11 février, p. 548 et suiv.); — discussion : de Montlosier, marquis de Mortemart (ibid.
      ...
      er 1790, t. XI, p. 224); — ajournement (ibid.). Aubergeon de Murinais. (Chevalier d'y, député de la noblesse du Dauphiné. Parle sur une motion relative aux ouvriers lyonnais privés de leurs droits de citoyens actifs (t. XI, p. 555), — sur la division du royaume (p. 611). Aubry du bochet , député du tiers état de la sénéchaussée de Villers-Cptterets. Parle sur la division du royaume (t. XL p. 442),
      A Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bailliage de Coutances. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 316), — sur les droits féodaux (p. 691). Acquits-a-caution. Voir Grains. Adresse au
      ...
      citoyens actifs (t. XI, p. 555), — sur la division du royaume (p. 611). Aubry du bochet , député du tiers état de la sénéchaussée de Villers-Cptterets. Parle sur la division du royaume (t. XL p. 442),
    • B

      B

      page 783 - 785
      B Bailleul , député du tiers état du baillaee du Perche. Parle sur l'affaire de Bélesme (t. XI-, p. 40). Baillot , député dti tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Parle sur la division du royaume (t: XI, p. 374). Bailly , dépu-té du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Complimente l'Assemblée à l'occasion du renouvellement de l'année (t. XI, p. 64 et suiv.). —Déclare que ni Lafayett
      ...
      ), député de la noblesse de l'île de Corse. Parle sur le mémoire de la république de Gênes relatif à la réunion de la Corse à la France (t. XI, p. 270). Buzot , député du tiers état du bailliage d'Evreux. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 408), — sur l'exécution des décrets relatifs aux municipalités (p. 423), — sur une élection municipale (p. 541), — sur la division du royaume (p. 610).
      B Bailleul , député du tiers état du baillaee du Perche. Parle sur l'affaire de Bélesme (t. XI-, p. 40). Baillot , député dti tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Parle sur la division du royaume (
      ...
      eux. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 408), — sur l'exécution des décrets relatifs aux municipalités (p. 423), — sur une élection municipale (p. 541), — sur la division du royaume (p. 610).
    • C

      C

      page 786 - 790
      C Caisse d'escompte. Lettre de M. Necker an sujet d'une délibération prise par les actionnaires de cette caisse (2 janvier 1790, t. XI, p. 63). — Mémoire adressé par l'administration de la Caisse d'escompte (17 février, p. 629 et suiv.). — Projet de déoret présenté par d'Harambure (23 février, p. 677); — ordre du jour (ibid.). . Caisse patriotique et militaire. Proposition du marquis d'Usson tendan
      ...
      lesse dû bailliage dé Metz. Parle sur les pensions (t. XI, p. 108), —sur la division du royaume (p, 180), — sur l'impossibilité de faire partie, de deux comités (p. 267), .— sur le paiement des décimes à effectuer par le receveur de l'ancien ordre du clergé (p. 290), —r sur les ordres religieux (p. 652), — sur les troubles dans les provinces (p. 676 et suiv.), —sur les dépenses publiques (p. 714).
      C Caisse d'escompte. Lettre de M. Necker an sujet d'une délibération prise par les actionnaires de cette caisse (2 janvier 1790, t. XI, p. 63). — Mémoire adressé par l'administration de la Caisse d'esc
      ...
      s à effectuer par le receveur de l'ancien ordre du clergé (p. 290), —r sur les ordres religieux (p. 652), — sur les troubles dans les provinces (p. 676 et suiv.), —sur les dépenses publiques (p. 714).
    • D

      D

      page 790 - 795
      D Dandré , député de la noblesse delà sénéchaussée d'Ai*. Ecrit qu'il attend son successeur dans la place de commissaire du Roi en Provence, pour reprendre son siège dé député (t. XI, p. 584). Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur la division du royaume (t. XI, p.171), (p. 496)> (p. 621). Daubert , député du tiers état de la sénéchaussée d'A-gen. Parle sur la division du royaume (t.
      ...
      ênes, relatif à la Corse (p. 269), — suir 1 incident provoqué par l'abbé Maury (p. 287); — sur les troubles de Marseille (p. 403), — sur une proposition de Voidel (p. 489), — sur les troubles des provinces (p.538), — sur la suppression des ordres religieux (p. 583), (p. 590), (p. 591), — sur les troubles des provinces (p. 655 et suiv.); (p. 680), —sur une réduction des dépenses publiques (p. 713).
      D Dandré , député de la noblesse delà sénéchaussée d'Ai*. Ecrit qu'il attend son successeur dans la place de commissaire du Roi en Provence, pour reprendre son siège dé député (t. XI, p. 584). Darnauda
      ...
      inces (p.538), — sur la suppression des ordres religieux (p. 583), (p. 590), (p. 591), — sur les troubles des provinces (p. 655 et suiv.); (p. 680), —sur une réduction des dépenses publiques (p. 713).
    • E

      E

      page 795 - 796
      E Egmont-Pignatelli (Comte d'), député de la noblesse du bailliage de Soissons. Parle sur la division du foyaume (t. XI; p. 327). Elbhecq (Baron d'), député-suppléant de la noblesse du bailliage de Lille. Remplace le baron de Noyelles démissionnaire (t. XI, p. 38): — Parle sur la traite des noirs (p. 761 et suiv.). Elections. Ajournement de l'admission de Dufau, nommé à la place dë Perez d'Artassan
      ...
      amendé (ibid. et p. suiv.). Eymar (Abbé d'), député du clergé de Hagueneau-Wissembourg. Défend la noblesse et le clergé d'Alsace (t. XI, p 254). — Parle sur les réclamations relatives aux divisions du royaume (p. 264), — sur les biens ecclésiastiques (p. 438), — sur la division du royaume (p. 519), — sur les ordres religieux (p. 585 et suiv.), (p. 591), — sur les droits féodaux (p. 691), (p. 764).
      E Egmont-Pignatelli (Comte d'), député de la noblesse du bailliage de Soissons. Parle sur la division du foyaume (t. XI; p. 327). Elbhecq (Baron d'), député-suppléant de la noblesse du bailliage de Lil
      ...
      royaume (p. 264), — sur les biens ecclésiastiques (p. 438), — sur la division du royaume (p. 519), — sur les ordres religieux (p. 585 et suiv.), (p. 591), — sur les droits féodaux (p. 691), (p. 764).
    • F

      F

      page 796 - 797
      F Fauchet (Abbé). Prononce l'oraison funèbre de l'abbé de l'Épée (25 février 1790, t. XI, p. 700 et suiv.). Favras (Marquis de). Le comte de Provence qualifie de calomnie le bruit répandu contre lui et qui le dénonce comme principal coupable dans l'affaire pour laquelle le marquis est détenu (t. XI, p. 32 et suiv.). — Sa requête tendant^à faire décréter que, dans les 24 heures de l'emprisonnement d
      ...
      le prix des journées de travail exigé pour être citoyen actif (p. 187), — sur les droits des juifs (p. 364), — sur un projet de décret concernant des troubles (p. 419), — sur la division du royaume (p. 497), — sur une motion en faveur des ouvriers lyonnais privés de leurs droits de citoyens actifs (p. 555), — sur les ordres religieux (p. 589), (p. 647), — sur le rappel à l'ordre de Blin (p. 673).
      F Fauchet (Abbé). Prononce l'oraison funèbre de l'abbé de l'Épée (25 février 1790, t. XI, p. 700 et suiv.). Favras (Marquis de). Le comte de Provence qualifie de calomnie le bruit répandu contre lui et
      ...
      p. 497), — sur une motion en faveur des ouvriers lyonnais privés de leurs droits de citoyens actifs (p. 555), — sur les ordres religieux (p. 589), (p. 647), — sur le rappel à l'ordre de Blin (p. 673).
    • G

      G

      page 797 - 798
      G Garat l'aîné, député du tiers état du bailliage de Labour. Parle sur les comptes à rendre par les assemblées provinciales, les commissions intermédiaires et les intendants (t XI, p. 31), — sur les pensions (p. 107 et suiv.), — sur la réunion du pays des Basques au Béarn (p. 170 et suiv.), — sur la réunion de la Corse àla France (p.269),—sur l'interprétation des décrets (p. 375),— sur la division
      ...
      minelle (t. XI, p. 278), (p. 279), — sur les incompatibilités parlementaires (p. 330).— Secrétaire (p. 406). — Demande la rectification d'un décret sur la remise des pièces nécessaires aux travaux des comités (p. 638). — Parle sur le traitement des religieux (p. 639). Guillou , député du clergé de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur la Chambre des vacations du parlement de Rennes (t. XI, p. 150).
      G Garat l'aîné, député du tiers état du bailliage de Labour. Parle sur les comptes à rendre par les assemblées provinciales, les commissions intermédiaires et les intendants (t XI, p. 31), — sur les pe
      ...
      comités (p. 638). — Parle sur le traitement des religieux (p. 639). Guillou , député du clergé de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur la Chambre des vacations du parlement de Rennes (t. XI, p. 150).
  • Tome 12 : Du 2 mars au 14 avril 1790 showing 10 of 20 results view all
    • A

      A

      page 761 - 763
      A Adresse aux provinces . Rectification d'une faute typographique relevée par Goupil de Préfeln (11 mars 1790, t. XII, p. 116). Aiguillon (Duc d'), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. Parle sur le procès-verbal (t. XII, p. 359), — sur les colonies (p. 387), — sur le procès-verbal (p. 599). Ailly (D'), député du tiers état du bailliage de Chau-mont en Yexin. Parle sur la fabrication des
      ...
      otique (p. 343). Aubry du Bochet , député du tiers état de la sénéchaussée de Villers-Cotterets. Son opinion, non prononcée, sur la vente des biens de la nation (t. XII, p. 203 et suiv.). Augeard , président de la chambre des vacations de Bordeaux. Mandé à la barre pour rendre compte de sa conduite (t. XII, p. 29). — Sa comparution annoncée {p. 592); — sa réponse au discours du président (p. 597).
      A Adresse aux provinces . Rectification d'une faute typographique relevée par Goupil de Préfeln (11 mars 1790, t. XII, p. 116). Aiguillon (Duc d'), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. Parl
      ...
      ésident de la chambre des vacations de Bordeaux. Mandé à la barre pour rendre compte de sa conduite (t. XII, p. 29). — Sa comparution annoncée {p. 592); — sa réponse au discours du président (p. 597).
    • B

      B

      page 763 - 765
      B Bailly , député du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Présente et lit un mémoire sur les maisons religieuses à supprimer (t. XII, p. 112 et suiv.) ; — le défend (p. 195 et suiv.). — Annonce une députation de la majorité des districts de Paris (p. 288). — Demande que la commune de Paris jouisse du droit commun (p. 663). Banalités . Voir Droits féodaux. Barbançon (Comte de), député de
      ...
      sur l'incompatibilité des fonctions de député avec celles des assemblées administratives (t. XII, p. 141). Buzot , député du tiers état du bailliage d'Evreux.—Parle sur les droits féodaux (t. XII, p. 14), — sur l'état des religieux (p. 239), — sur les droits d'aides (p. 297), — sur l'appel des jugements de police rendus par les municipalités (p. 309), — sur lo pouvoir judiciaire (p. 581 et suiv ).
      B Bailly , député du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Présente et lit un mémoire sur les maisons religieuses à supprimer (t. XII, p. 112 et suiv.) ; — le défend (p. 195 et suiv.). — Ann
      ...
      14), — sur l'état des religieux (p. 239), — sur les droits d'aides (p. 297), — sur l'appel des jugements de police rendus par les municipalités (p. 309), — sur lo pouvoir judiciaire (p. 581 et suiv ).
    • C

      C

      page 765 - 768
      C Caisse d'escompte . Une députation du district des Récollets en demande la suppression (9 mars 1790, t. XII, p. 98). — Rapport par Anson sur la Caisse d'escompte, au nom du comité des finances (23 mars, p. 309 et suiv.) ; — projet de décret concernant la nomination de quatre commissaires chargés de surveiller les opérations de la Caisse (ibid. p. 311); — discussion : Fréteau, Le Couteulx de Cante
      ...
      XII, p. 133) ; — discussion : deux membres, Mougins de Roquefort (22 mars, p. 294 et suiv.); — adoption (ibid. p. 295); — Nairac propose une addition en faveur des colonies (23 mars, p. 308);—renvoi, sur la demande de Gossin, au comité des finances (ibid.). Custine (Comte de), député de la noblesse du bail— liage de Metz. Parle sur la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, (t. XII, p. 207).
      C Caisse d'escompte . Une députation du district des Récollets en demande la suppression (9 mars 1790, t. XII, p. 98). — Rapport par Anson sur la Caisse d'escompte, au nom du comité des finances (23 ma
      ...
      sur la demande de Gossin, au comité des finances (ibid.). Custine (Comte de), député de la noblesse du bail— liage de Metz. Parle sur la vente des biens domaniaux et ecclésiastiques, (t. XII, p. 207).
    • D

      D

      page 768 - 771
      D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur l'appel des jugements de police rendus par les municipalités (t. XII, p. 309). Débets des droits d'aides , traites et autres, et rapprochement de l'arriéré des impositions. Projets de décrets sur l'acquit des débets et le paiement de l'arriéré (11 mars 1790, t. XII, p. 134); — discussion: Buzot, Devillas, Dupont (de ISemours), rapporteur, Buzot
      ...
      ccasion de la mort de Joseph II (p. 241). — Parle sur la gestion de l'administrateur de la caisse de l'extraordinaire des guerres (p. 355), — sur les troubles de Marseille (p. 379), — sur la compagnie des Indes (p. 458 et suiv.), (p. 489), (p. 525 et suiv.) — Rappelé à l'ordre (p. 598). — Demande l'appel nominal (p. 716). — Parle sur une motion relative à la religion catholique (p. 717). (p. 719).
      D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur l'appel des jugements de police rendus par les municipalités (t. XII, p. 309). Débets des droits d'aides , traites et autres, et rapprochement de
      ...
      des Indes (p. 458 et suiv.), (p. 489), (p. 525 et suiv.) — Rappelé à l'ordre (p. 598). — Demande l'appel nominal (p. 716). — Parle sur une motion relative à la religion catholique (p. 717). (p. 719).
    • E

      E

      page 771 - 772
      E Échanges . Proposition de Baron relative à leurs abus (24 mars 1790, t. XII, p. 340) ; — décret portant suspension des opérations relatives aux échanges des domaines de la nation non encore consommés (ibid). Élection . Rapport par Démeunier, au nom du comité de constitution, sur l'élection du maire de Strasbourg (baron de Diétrich), concluant à sa validation (8 mars 1790, t. XII, p. 74 et suiv.);
      ...
      ur la sanction des décrets (p. 442), — sur la compagnie des Indes (p. 535), — sur la loterie (p. 572), — sur l'arriéré (ibid.), — sur les pensions (p. 667), — sur la religion catholique (p. 717). Eymar (Abbé d'), député du clergé du bailliage de Hagueneau-Wissembourg. Parle sur une motion du marquis de Foucault relative à 1 eloignement des troupes (t. XII, p. 734), — sur la dîme (p. 739 et suiv.).
      E Échanges . Proposition de Baron relative à leurs abus (24 mars 1790, t. XII, p. 340) ; — décret portant suspension des opérations relatives aux échanges des domaines de la nation non encore consommés
      ...
      r (Abbé d'), député du clergé du bailliage de Hagueneau-Wissembourg. Parle sur une motion du marquis de Foucault relative à 1 eloignement des troupes (t. XII, p. 734), — sur la dîme (p. 739 et suiv.).
    • F

      F

      page 772 - 773
      F Faucigny-Lucinge (Comte de),député de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bresse (t. XII, p. 667). —Prend part à un incident relatif à une motion sur la religion catholique (p. 719). Faulcon , député-suppléant de la sénéchaussée de Poitou. Est admis en remplacement de Filleau, décédé • (t. XII, p. 667); — prête le serment civique (ibid.). Faydel , député du tiers état de la sénéchaussée du Querc
      ...
      1). — sur la dîme (p. 750). Fricaud , député du tiers état du bailliage de Charolles. Parle sur la gabelle (t. XII, p. 215). Fumel-Montségur (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. Parle sur la motion de Lafare concernant la religion catholique (t. XI, p. 589), — sur les postes (t. XII, p. 297), — sur la contribution patriotique fp. 361),—sur le travail des comités (p. 443).
      F Faucigny-Lucinge (Comte de),député de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bresse (t. XII, p. 667). —Prend part à un incident relatif à une motion sur la religion catholique (p. 719). Faulcon , déput
      ...
      en. Parle sur la motion de Lafare concernant la religion catholique (t. XI, p. 589), — sur les postes (t. XII, p. 297), — sur la contribution patriotique fp. 361),—sur le travail des comités (p. 443).
    • G

      G

      page 773 - 775
      G Gabelle . Rapport par Dupont (de Nemours), au nom du comité des finances, sur les moyens de la remplacer et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de 1790 (11 mars 1790, t. XII, p. 117 et suiv.);—discussion : Pétion de Villeneuve, Bigot de Vernière, Delley d'Agier, de Cazalès, Duport, abbé Maury, Gaultier de Biauzat (13 mars, p. 153 et suiv.) : — de La Galissonnière,
      ...
      pose des remerciements pour l'abbé de Montesquiou (p. 170), — le retrait de deux décisions prises sur la demande de Bouche (p. 177). — Réclame la clôture d'un incident relatif à l'éloignement des troupes (p. 734% — Demande le rappel à l'ordre de Cazalès (p. 749). Guinebaud de Saint-Mesme , député du tiers état de la sénéchaussée de Nantes. Parle sur la compagnie des Indes (t. XII, p. 529 et suiv.)
      G Gabelle . Rapport par Dupont (de Nemours), au nom du comité des finances, sur les moyens de la remplacer et de rétablir le niveau entre les recettes et les dépenses ordinaires de 1790 (11 mars 1790,
      ...
      pes (p. 734% — Demande le rappel à l'ordre de Cazalès (p. 749). Guinebaud de Saint-Mesme , député du tiers état de la sénéchaussée de Nantes. Parle sur la compagnie des Indes (t. XII, p. 529 et suiv.)
    • H

      H

      page 775
      H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Touraine. Parle sur les appointements des officiers d'état-major des places frontières (t. XII, p. 341), — sur les lettres de change expédiées pour le service de la marine et des colonies (p. 353). — Demande que le président réclame du ministre de la fuerre le plan d'organisation de l'armée (p. 366). — ait une proposition en faveur des m
      ...
      XII, p. 221 et suiv.); — demande la discussion immédiate (p. 459). Heurtault de Lamerville , député de la noblesse du bailliage de Berry. Présente un projet de décret sur le dessèchement des marais (t. XII, p. 312 et suiv.). Huiles et savons . Projet de décret sur le droit à leur fabrication et à leur transport (10 mars 1790, t. XII, p. 133) ; — adoption sans discussion (22 mars, p. 295 et suiv.).
      H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Touraine. Parle sur les appointements des officiers d'état-major des places frontières (t. XII, p. 341), — sur les lettres de change expédi
      ...
      . XII, p. 312 et suiv.). Huiles et savons . Projet de décret sur le droit à leur fabrication et à leur transport (10 mars 1790, t. XII, p. 133) ; — adoption sans discussion (22 mars, p. 295 et suiv.).
    • I

      I

      page 775 - 776
      I Impositions . Projet de décret présenté par Vernier? au qoo) du comité d^s finances, pour les impositions de l'année 1790 dans la province de Béarn (27 mars 1790, t. XII, p. 366 et suiv.); — adoption (ibid., p. 367).— Projet de décret identique pour le pays de Soûle (ibid. p. 367 et suiv.); — adoption (ibid. p. 368). — Difficultés élevées en Lorraine à propos des quittances du don gratuit (30 mar
      ...
      . 535) ; — l'Assemblée décrète la liberté du commerce de l'Inde,au delà du cap de Bonne Espérance, pour tous les Français (ibid.) ; — réponse écrite de Duval d'Eprémesnil à la déclaration du duc de Praslin (ibid., p. 536 et suiv.); — opinion écrite de Le Couteulx de Canteleu (ibid. p. 537 et suiv.); — incident : Dupont (de Nemours), abbé Maury, Dupont (de Nemours), Rœderer (ibid. p. 542 et suiv.).
      I Impositions . Projet de décret présenté par Vernier? au qoo) du comité d^s finances, pour les impositions de l'année 1790 dans la province de Béarn (27 mars 1790, t. XII, p. 366 et suiv.); — adoption
      ...
      aslin (ibid., p. 536 et suiv.); — opinion écrite de Le Couteulx de Canteleu (ibid. p. 537 et suiv.); — incident : Dupont (de Nemours), abbé Maury, Dupont (de Nemours), Rœderer (ibid. p. 542 et suiv.).
    • J

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      J Jac , député du tiers état de la sénéchaussée de Montpellier. Parle sur la gabelle (t. XII, p. 215). Jessé (Baron de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Béziers. Parle sur l'organisation judiciaire (t. XII, p. 543 et suiv.). Joseph II , empereur d'Allemagne. Motion de Duval d'Eprémesnil tendant à l'envoi d'une députation au roi et à la reine pour leur exprimer les regrets de l'Assemblée
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      Pelletier de Saint-Fargeau, l'Assemblée décrète l'élargissement provisoire des accusés condamnés à des peines autres que des peines afflictives (30 mars, p. 458). Justice et de la police en France (Aperçu d'une nouvelle organisation de la), par l'abbé Sieyès (19 mars 1790, t. XII, p. 249 et suiv.). Justices seigneuriales . Opinion, non prononcée, de Vieillard (5 mars 1790, t. XII, p. 37 et suiv.).
      J Jac , député du tiers état de la sénéchaussée de Montpellier. Parle sur la gabelle (t. XII, p. 215). Jessé (Baron de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Béziers. Parle sur l'organisation ju
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      erçu d'une nouvelle organisation de la), par l'abbé Sieyès (19 mars 1790, t. XII, p. 249 et suiv.). Justices seigneuriales . Opinion, non prononcée, de Vieillard (5 mars 1790, t. XII, p. 37 et suiv.).