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  • Tome 71 : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793 (1ère partie : de A à K) 1 result
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      ...our le bureau du cadastre (1er novembre 1792, t. LUI, p. 100) ; — renvoi au comité d...
      ...employés du bureau du cadastre général (10 juin 1793, t. LXVI, p. 237).
      Demande de fonds pour le bureau du cadastre (1er novembre 1792, t. LUI, p. 100) ; — renvoi au comité des finances (ibid.). — Décret relatif au paiement du traitement des employés du bureau du cadastre général (10 juin 1793, t. LXVI, p. 237).
      Fait un don patriotique (30 décembre 1792, t. LVI, p. 74). Fait un don patriotique (30 décembre 1792, t. LVI, p. 74).

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      député des Landes. — 1792. — Remet un don patriotique (t. LUI, p.... député des Landes. — 1792. — Remet un don patriotique (t. LUI, p. 89). — Commissaire chargé de surveiller la traduction des décrets de la Convent...
      ...ur l'activité du recrutement (7 octobre 1792, t. LII. p. 386). -— Adresse d'adhésion...
      ...on de la Cour de cassation (29 décembre 1792, t. LVI, p. 37). — Adresse des carabots...
      (Commune de). Adresse sur l'activité du recrutement (7 octobre 1792, t. LII. p. 386). -— Adresse d'adhésion du conseil général (8 octobre, p. 392), adresse d'adhésion du conseil général de la commune (23 octobre, p. 628). — Les corps administratifs demandent la suppression de la Cour de cassation (29 décembre 1792, t. LVI, p. 37). — Adresse des carabots sans-culottes relative au jugement de Louis Capet et de dévouement (5 mars 1793...
      ...t des contributions directes de 1791 et 1792 (S mai 1793, t. LXV, p. 183)'. — La soc... ...autorisant la municipalité à percevoir une somme de 200,000 livres sur le prodûit des contributions directes de 1791 et 1792 (S mai 1793, t. LXV, p. 183)'. — La société républicaine envoie une adresse civique et de confiance à la Convention (1e...
      ...pension portée contre lui (29 septembre 1792, t. LII, p. 231). — Présente une justif... capitaine du génie. Décret portant qu'il n'y a pas lieu de lever la suspension portée contre lui (29 septembre 1792, t. LII, p. 231). — Présente une justification (14 octobre, p> 496

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      ...sion prononcée! contre lui (12 décembre 1792, t. LV, p. 24) ; — projet de décret (ib... .... 498). — Rapport par Fabre d'Eglantine tendant à ordonner la levée de la suspension prononcée! contre lui (12 décembre 1792, t. LV, p. 24) ; — projet de décret (ibid.) ; — discussion : Maribon-Montaut, Fabre d'Eglantine, rapporteur, Julien, Le...
      ...ise). Présente une pétition (13 octobre 1792, t. LII, p. 477). (Ambroise). Présente une pétition (13 octobre 1792, t. LII, p. 477).
      ...ouvée dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 489). ancien ministre de l'intérieur. Sa lettre au roi trouvée dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 489).
      ...es ouvriers du camp de Paris (7 octobre 1792, t. LII, p. 389). , membre de la commune de Paris. Présente une pétition des ouvriers du camp de Paris (7 octobre 1792, t. LII, p. 389).
      ...ifier l'état de la caisse (21 septembre 1792, t. LII, p. 78). — Rapport suf l'état d... Commissaires chargés de vérifier l'état de la caisse (21 septembre 1792, t. LII, p. 78). — Rapport suf l'état de la caisse (23 septembre, p. 104 et suiv.), (15 octobre, p. 515), (25 octobre, ...
      ...t à la Trésorerie nationale (12 octobre 1792, t. LU, p. 468). Versement à la Trésorerie nationale (12 octobre 1792, t. LU, p. 468).
      ... à la Trésorerie nationale (31 décembre 1792, t. LVI, p. 80 et suiv.) ;— projet de d... Rapport par Cambon sur sa suppression et sa réunion à la Trésorerie nationale (31 décembre 1792, t. LVI, p. 80 et suiv.) ;— projet de décret (ibid. p. 82 et suiv.). — Discussion. — Titre Ier. Adoption des articles 1...

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      ...it par la loi du 8 novembre (9 décembre 1792, t. LIV, p. 700) ; — renvoi au comité d...
      ...ibid. p. 725) ; — rapport par Defermon (10 décembre, p. 784) ; — projet de décret ...
      ...ative à leur remboursement (12 décembre 1792, t. LV, p. 18), (19 décembre, p. 150). ...
      ... le délai fixé par la loi du 8 novembre 1792 pour retirer les billets de confiance d...
      ...e des billets de confiance (28 décembre 1792, t. LVI, P- i) ; — renvoi au comité des...
      ...Les administrateurs de la Haute-Marne demandent une prolongation du délai prescrit par la loi du 8 novembre (9 décembre 1792, t. LIV, p. 700) ; — renvoi au comité des finances (ibid.). — Décret portant que le département de Paris pourra laisser...
      ...toyen Fanon présente une pétition relative aux billets de la maison de secours (ibid. p. 725) ; — rapport par Defermon (10 décembre, p. 784) ; — projet de décret (ibid.); — adoption (ibid.). — Demande du ministre de l'intérieur relative à leur remboursement (12 décembre 1792, t. LV, p. 18), (19 décembre, p. 150). — Décret prorogeant le délai fixé par la loi du 8 novembre 1792 pour retirer les billets de confiance de la circulation (19 décembre,, p. 160). — Nouvelle demande du ministre de l'int...
      ...tement de Paris a besoin d'une nouvelle avance de 1,500,000 livres pour l'échange des billets de confiance (28 décembre 1792, t. LVI, P- i) ; — renvoi au comité des finances (ibid.) ; — rapport par Mallarmé (29 décembre, p. 38 et suiv.) ; — ado...
      ...nes nationaux (31 mars 1793, t. LXI, p. 10). — Décret autorisant le trésorier de l... mande du département de l'Hérault concernant quelques domaines nationaux (31 mars 1793, t. LXI, p. 10). — Décret autorisant le trésorier de la caisse de l'extraordinaire à achever dans le lieu de son domicile, à Paris, le...
      ...été faites à celles de Paris (7 octobre 1792, t. LII, p, 378). — Demande de nouveaux...
      ...ets de la maison de secours (31 octobre 1792, t. LUI, p. 97). — Rapport par Cambon s...
      ...s au porteur ou deconfiance (2 novembre 1792, p. 121) ; _projet de décret (ibid. p. ...
      ...nt les billets de confiance (6 novembre 1792, p. 200). — Les factriœs à la marée dem...
      Compte des avances qui ont été faites à celles de Paris (7 octobre 1792, t. LII, p, 378). — Demande de nouveaux fonds pour terminer le remboursement des billets de confiance (9 oc-• tobre, p....
      ...ces caisses (ibid. p. 690). — Pétition du département de Paris au sujet des billets de la maison de secours (31 octobre 1792, t. LUI, p. 97). — Rapport par Cambon sur les moyens d'arrêter la circulation, dans toute la République, des billets au porteur ou deconfiance (2 novembre 1792, p. 121) ; _projet de décret (ibid. p. 122). — Adresse des officiers municipaux de Meaux concernant les billets de confiance (6 novembre 1792, p. 200). — Les factriœs à la marée demandent que les pauvres ne soient pas victimes des maisons de secours (ibid. p. 2...

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      ... à la franchise du port de ses lettres (10 décembre 1792, t. LIV, p. 749). Décret relatif à la franchise du port de ses lettres (10 décembre 1792, t. LIV, p. 749).
      ... titre de prêt une somme, de 636,47? 1. 10 s. pour acquitter les propriétaires des... ... des finances (ibid:). — Décret avançant au directoire du département de Paris à titre de prêt une somme, de 636,47? 1. 10 s. pour acquitter les propriétaires des billets dits de parchemin et de ceux de la maison de secours (23 mai 1793, t. L...

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      ... la barre de la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p., 352). (Adiiien-Nicolas). Sera traduit à la barre de la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p., 352).
      ...e d'un calendrier national (31 décembre 1792, t. LVI, p. 77). — Le citoyen Maréchal ... Le citoyen J.-F. Lefèvrefait hommage d'un calendrier national (31 décembre 1792, t. LVI, p. 77). — Le citoyen Maréchal fait hommage d'un almanach des républicains (4 janvier 1793, p. 180),
      , député de la Haute-Garonne. — 1792. — Son opinion sur le jugement de Louis... , député de la Haute-Garonne. — 1792. — Son opinion sur le jugement de Louis XVI (t. LIV, p. 131 et suiv.). — 1793. — Vote oui dans le scrutin par appel nom...
      , député de l'Oise. — 1792. — Est rappelé à l'ordre (t. LII, p. 36...
      ...e proces-verbal de la séance du 23 août 1792 a été égaré (p. 432). — Parle sur la
      , député de l'Oise. — 1792. — Est rappelé à l'ordre (t. LII, p. 363). — Membre du comité des inspecteurs de la salle (p. 480). — Parle sur la dist...
      ...al (t. LUI, p. 103). — Remet un don patriotique (p. 432). - Fait connaître que le proces-verbal de la séance du 23 août 1792 a été égaré (p. 432). — Parle sur la

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      ... dans lequel on les laisse (27 décembre 1792, t. LV, p. 728). — Lettre du ministre d...
      ...olontaires du 8e bataillon (29 décembre 1792, t. LVI, p. 36) ; -r- décret (ibid.). —...
      ... On demande des armes et des munitions (10 avril, p. 520) ; — renvoi au comité de ...
      (ibid.). — Les volontaires du 8e bataillon du Calvados se plaignent du dénuement dans lequel on les laisse (27 décembre 1792, t. LV, p. 728). — Lettre du ministre de la guerre concernant l'habillement des volontaires du 8e bataillon (29 décembre 1792, t. LVI, p. 36) ; -r- décret (ibid.). — Adresse de dévouement des administrateurs (6 janvier, p. 252). — On demande si ...
      ...Mention honorable du patriotisme des habitants (9 avril 1793, t. LXI, p. 470). — On demande des armes et des munitions (10 avril, p. 520) ; — renvoi au comité de Salut public (ibid.). — Les commissaires aux armées du Rhin, de® Vosges et de la...
      ...u procès-verbal de la séance du 23 août 1792 (p. 712). — Vote oui dans le scrutin pa... ... conduite à Mantes (t. LVI, (p. 590). — Donne lecture de la nouvelle rédaction du procès-verbal de la séance du 23 août 1792 (p. 712). — Vote oui dans le scrutin par appel nominal sur cette question : « Louis Capet est-il coupable de oon-pirati...
      ...rouvé dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, (t. LIV, p. 449 et suiv.). — Sa note r... (DE). Son rapport au roi trouvé dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, (t. LIV, p. 449 et suiv.). — Sa note remise à Pitt (ibid. p. 525).
      ...d'une compagnie de cavalerie (7 octobre 1792, t. LII, p. 379) ; — décret (9 octobre,...
      ... femmes et à leurs enfants (19 novembre 1792, t. LUI, p. 474). — Le 1er bataillon de...
      (département du). Pétition des volontaires nationaux, pour l'armement d'une compagnie de cavalerie (7 octobre 1792, t. LII, p. 379) ; — décret (9 octobre, p. 428). — Adresse des administrateurs à la Convention (20 octobre, p. 588 et s...
      .... 628). — Adresse du conseil général relative aux volontaires nationaux, à leurs femmes et à leurs enfants (19 novembre 1792, t. LUI, p. 474). — Le 1er bataillon de volontaires nationaux demande des canons (20 novembre, p. 488). — Réclamation d...

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      Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t. LIII, p. 284). Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t. LIII, p. 284).
      député de l'Hérault. —1792.— Membre du comité de législation, (t. ... député de l'Hérault. —1792.— Membre du comité de législation, (t. LII, p. 492). — Fait un rapport sur lé remplacement des commissaires nationaux p...

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      ... la barre d© la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p. 352).— Interrogatoirë du cit... ...ns le régiment du Cap et sa femme, déportés de Saint-Domingue. Seront traduits à la barre d© la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p. 352).— Interrogatoirë du citoyen Cambefort (24 décembre, p. 388 et suiv.). — Décret ordonnant la mise en lib...

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      , député de l'Hérault. — 1792. — Parle sur une proposition de Danton ...
      ...ort sur la fabrication des assignats de 10 livres (p. 456), — un rapport sur le pa...
      , député de l'Hérault. — 1792. — Parle sur une proposition de Danton (t. Llï, p. 71), — sur la conservation des autorités existantes (p. 73). — Commi...
      ...Parle sur les comptes à rendre pour la commune de Paris (p. 440). — Fait un rapport sur la fabrication des assignats de 10 livres (p. 456), — un rapport sur le payement des ci-devant gardes françaises (ibid.), — un rapport sur le remboursemen...

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      ...ours à accorder aux soldats blessés (p. 10), — sur les conditions à remplir pour ê... ...issaires chargés de se rendre en Belgique (t. LVII, p. 7), (p. 8), — sur les secours à accorder aux soldats blessés (p. 10), — sur les conditions à remplir pour être admis dans la gendarmerie nationale (p. 11). — Vote oui dans le scrutin par ...

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      ...ur l'exécution du décret du 15 décembre 1792 (p. 297). — Demande qu'il soit pris des...
      ...t suiv.); — sur les événements des 9 et 10 mars 1793, {p. 173). — Demande que Dela...
      ...— Parle sur les indemnités dues aux départements frontières (p. 295 et 296), — sur l'exécution du décret du 15 décembre 1792 (p. 297). — Demande qu'il soit pris des mesures pour protéger les propriétés (p. 329 et suiv.). — Demande le rapport de...
      ...— sur une pétition des canonniers de la section du faubourg Montmartre (p. 120 et suiv.); — sur les événements des 9 et 10 mars 1793, {p. 173). — Demande que Delacroix et Danton retournent à leur poste, en Belgique (p. 194). — Propose des mes...

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      ...les 9 octobre et 11 octobre (14 octobre 1792, t. LII, p. 492 et suiv.);— renvoi au p...
      ...te sur les mêmes événements (2 novembre 1792, t. LIII, p. 108).— Adresse des élèves du cours de droit au collège (2 décembre 1792, t. LIV, p. 51). — Le directoire du dis...
      ...ton et district de). Récit des événements qui se sont passés dans cette commune les 9 octobre et 11 octobre (14 octobre 1792, t. LII, p. 492 et suiv.);— renvoi au pouvoir exécutif (ibid. p. 500).— Procès-verbal de ces événements (15 octobre, p. 514). — Note sur les mêmes événements (2 novembre 1792, t. LIII, p. 108).— Adresse des élèves du cours de droit au collège (2 décembre 1792, t. LIV, p. 51). — Le directoire du district demande un décret sur la liquidation des offices patrimoniaux des villes (...
      ...es horreurs que commettent les émigrés (10 juillet, p: 500) ; — mention honorable,... ...letin (ibid.). — La Société populaire appelle l'attention de la Convention sur les horreurs que commettent les émigrés (10 juillet, p: 500) ; — mention honorable, insertion au Bulletin, renvoi au comité de Salut public (ibid.). — Les citoyens...

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      ...utilité de la continuation des travaux (10 octobre, p. 433). — Adresse' de la sect...
      ...aque ouvrier une gratification de trois journées de travail (ibid. p. 561). — Rapport et...
      ...jet de la part des ouvriers (27 octobre 1792, t. LIII, p. 5). — Pétition en faveur d...
      ...rouvé dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 604 et suiv.). — Lettre du ...
      ...s pour les travaux du camp (18 décembre 1792, t. LV, p. 126). — Rapport par Châteaun...
      ... octobre, p. 389). — La commission du camp fera un rapport sur l'utilité ou l'inutilité de la continuation des travaux (10 octobre, p. 433). — Adresse' de la section de l'Observatoire en faveur des ouvriers (11 octobre p. 451). — Des ouvriers...
      ...et portant que les travaux cesseront sous trois jours et qu'il sera accordé à chaque ouvrier une gratification de trois journées de travail (ibid. p. 561). — Rapport et projet de décret sur les réclamations des ouvriers (ibid.) ; — adoption (ibid. ...
      ...). — Le directeur en chef des travaux fait part des violences dont il a été l'objet de la part des ouvriers (27 octobre 1792, t. LIII, p. 5). — Pétition en faveur des ouvriers (28 octobre, p. 22)— Il sera payé trois sous par lieue aux ouvriers ...
      ...on du décret qui ordonne la formai tion d'un camp de 20,000 hommes sous Paris, trouvé dans l'armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 604 et suiv.). — Lettre du ministre de la guerre relative à des indemnités sollicitées pour les travaux du camp (18 décembre 1792, t. LV, p. 126). — Rapport par Châteauneuf-Randon tendant à faire mettre à la disposition du ministre de la guerre une ...
      ...état tous les trois jours (21 septembre 1792, t. LII, p. 75). — Adresse^ des citoyen...
      ...port du décret qui fixe le prix de leur journée (ibid. p. 279) ; —— discussion (ibid et...
      ...n de commissaires chargés de surveiller les travaux et de rendre compte de leur état tous les trois jours (21 septembre 1792, t. LII, p. 75). — Adresse^ des citoyens employés aux travaux du camp (22 septembre, p. 96 et suiv.). — Pétition de la ...
      ... justification des ouvriers (2 octobre, p. 274). — Les ouvriers demandent le rapport du décret qui fixe le prix de leur journée (ibid. p. 279) ; —— discussion (ibid et p. suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 280). — Compte rendu des mesures prises et...
      ...cipline. — Leurs pouvoirs (24 septembre 1792, t. LII, p. 119). — On annonce le dépar... Commissaires envoyés par la Convention pour y rétablir l'ordre et la discipline. — Leurs pouvoirs (24 septembre 1792, t. LII, p. 119). — On annonce le départ de 10,000 hommes pour aller rejoindre Dumouriez (26 septembre, p. 155). — Rens...
      ...es officiers d'artillerie (27 septembre 1792, t. LII, p. 178). Don patriotique des officiers d'artillerie (27 septembre 1792, t. LII, p. 178).
      ...artement d'I Ile-et-Vilaine. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la... (1) (Commune de), département d'I Ile-et-Vilaine. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202) ; réinsertion au Bulletin et au proc...

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      — Voir Armées, § 10, Habillement, équipement et campement. ... — Voir Armées, § 10, Habillement, équipement et campement. — Marchés de la guerre.
      ...is-sons, Ohâlons et Paris (30 septembre 1792, t. LII, p. 235). — On annonce que 1© c... ... qui demande de nouveaux fonds pour subvenir aux dépenses des camps de Meaux, Sois-sons, Ohâlons et Paris (30 septembre 1792, t. LII, p. 235). — On annonce que 1© camp de Bi'dard est entièrement formé (18 mai 1793, t. LXV, p. 49). — Décret ordo...

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      ...Servan. Sa conduite héroïque (8 octobre 1792, t. LU, p. 395). maire de Servan. Sa conduite héroïque (8 octobre 1792, t. LU, p. 395).
      ... 8) ; — insertion au Bulletin (ibid. p. 10). ...nt de l'Eure. Accepte la Constitution à l'unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p, 8) ; — insertion au Bulletin (ibid. p. 10).
      ...vant province de Bretagne (28 septembre 1792, t. LU, p. 193 et suiv.) ;— lecture par...
      ...de les mettre à exécution (1er décembre 1792, t. LIV, p. 12 et suiv.). — Troisième l...
      ...ères de L'Ille et du Linon (18 décembre 1792, t. LV, p. 128 et suiv.) ; — adoption (...
      ...e avance de 100,000 livres (28 décembre 1792, t. LVI, p. 5 et suiv.) ;— décret porta...
      ...upe du projet des canaux de navigation arrêtés par les anciens Etats de la ci-devant province de Bretagne (28 septembre 1792, t. LU, p. 193 et suiv.) ;— lecture par Defermon d'un rapport de Sébire à l'Assemblée législative concernant u!n canal ...
      ...s (ibid.). — Ouvrage de Lequinio sur les avantages des canaux et la possibilité de les mettre à exécution (1er décembre 1792, t. LIV, p. 12 et suiv.). — Troisième lecture du projet de décret relatif au canal de navigation pour joindre la Vilaine à la Ranoe par les rivières de L'Ille et du Linon (18 décembre 1792, t. LV, p. 128 et suiv.) ; — adoption (ibid. p. 131). — Le citoyen Grignet, entrepreneur du canal de Corbeil à Orléans. Demande une avance de 100,000 livres (28 décembre 1792, t. LVI, p. 5 et suiv.) ;— décret portant qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur cette demande (ibid. p. 6). — Présentait...

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      ...l). Fait un don patriotique (22 octobre 1792, t. LII, p. 628). — Fait un don patriotique (17 novembre 1792, t. LUI, p. 469). — Mention honorable d... (Général). Fait un don patriotique (22 octobre 1792, t. LII, p. 628). — Fait un don patriotique (17 novembre 1792, t. LUI, p. 469). — Mention honorable de sa conduite (Il avril 1793', t. LXI, p, 591), — Son attestation sur là bonne c...
  • Tome 71 : Table alphabétique et analytique des séances de la Convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 août 1793 (2ème partie : de L à Z) 1 result
    • Table alphabétique et analytique de la convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 aout 1793

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      Table alphabétique et analytique de la convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 aout 1793

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      Fait un don patriotique (23 décembre 1792, t. LV, p. 366). Fait un don patriotique (23 décembre 1792, t. LV, p. 366).
      .... Fait un don patriotique (24 septembre 1792, t. Lïl, p. 122). capitaine. Fait un don patriotique (24 septembre 1792, t. Lïl, p. 122).

      Table alphabétique et analytique de la convention nationale du 20 septembre 1792 au 10 aout 1793

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      ...er à l’Hôtel des In» valides (5 octobre 1792, t. LU, p. 341). — Se justifie (6 octob... ...ournir des explications au sujet d’un enlèvement de cartouches qu’il a fait opérer à l’Hôtel des In» valides (5 octobre 1792, t. LU, p. 341). — Se justifie (6 octobre, p. 364 et suiv.).
      ...e d’instruction militaire (30 septembre 1792, t. LII, p. 242). Présente une pétition pour la formation d’une école d’instruction militaire (30 septembre 1792, t. LII, p. 242).
      ...l. Fait un don patriotique (24 novembre 1792, t. LIII, p. 577). colonel. Fait un don patriotique (24 novembre 1792, t. LIII, p. 577).
      ...ne. Fait un don patriotique (20 octobre 1792, t. LII, p. 600). capitaine. Fait un don patriotique (20 octobre 1792, t. LII, p. 600).
      ...acte son adhésion aux arrêtés des 8, 9, 10 et 21 juin concernant les forces départ... administrateur du district de Redon. Rétracte son adhésion aux arrêtés des 8, 9, 10 et 21 juin concernant les forces départementales et adhère aux décrets de la Convention (23 juillet 1793, t. LXIX, p. 3...
      ...ouvée dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 593 et suiv.). Lettre à son oncle trouvée dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 593 et suiv.).
      ...mise en état d’arrestation (23 décembre 1792, t. LV, p. 361). Décret relatif à sa mise en état d’arrestation (23 décembre 1792, t. LV, p. 361).
      ...ouvée dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 597 et suiv.). Lettre au roi trouvée dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 597 et suiv.).
      ...ouvée dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 603 et suiv.). Lettre au roi trouvée dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 603 et suiv.).
      Indemnité à lui accordée (7 décembre 1792, t. LIV, p. 405). Indemnité à lui accordée (7 décembre 1792, t. LIV, p. 405).
      ... Gers. Le conseil général applaudit aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin, s’élève cont... département du Gers. Le conseil général applaudit aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin, s’élève contre les départements qui ont cherché à égarer le peuple, notamment celui du Gers,...

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      ...sposition du général Duhoux (18 octobre 1792, t. LII, p. 556). — Annonce que les Aut...
      ... évacué la ville de Lan-noy (3 novembre 1792, t. LIII, p. 136). — Annonce l’entrée des troupes françaises à Tour-nay (10 novembre, p. 340). — Annonce l’entrée d...
      général. Lettre concernant une disposition du général Duhoux (18 octobre 1792, t. LII, p. 556). — Annonce que les Autrichiens ont évacué la ville de Lan-noy (3 novembre 1792, t. LIII, p. 136). — Annonce l’entrée des troupes françaises à Tour-nay (10 novembre, p. 340). — Annonce l’entrée des troupes à Gand (14 novembre, p. 404). — Eend compte de ses opérations (18 nov...
      ...e. Fait un don patriotique (23 décembre 1792, t. LV, p. 366). commandant de la gendarmerie. Fait un don patriotique (23 décembre 1792, t. LV, p. 366).
      ...lique. Prévenu de meurtre (1er novembre 1792, t. LIIÎ, p. 98). volontaire du bataillon de la Eépublique. Prévenu de meurtre (1er novembre 1792, t. LIIÎ, p. 98).
      Fait un don patriotique (27 septembre 1792, t. LII, p. 170). Fait un don patriotique (27 septembre 1792, t. LII, p. 170).
      Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t. LIII, p. 284). Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t. LIII, p. 284).

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      ... sur la prise de son navire (3 décembre 1792, t. LIV, p. 58).’— Le conseil général d...
      ...re lui et ordonnant sa mise en liberté (10 janvier, p. 712). — Sa lettre relative ...
      commandant la flûte la Bienvenue. Envoie des détails sur la prise de son navire (3 décembre 1792, t. LIV, p. 58).’— Le conseil général de la commune de Lorient annonce son arrestation (1er janvier 1793, t. LVÏ, p, io...
      ...nu (3 janvier, p. 163). — Décret portant qu’il n’y a pas lieu à inculpation contre lui et ordonnant sa mise en liberté (10 janvier, p. 712). — Sa lettre relative à la prise de la flûte La Bienvenue (18 janvier 1793, t. LVII, p. 425). — Son pr...
      ... attribuée aux religieuses (16 novembre 1792, t. LUI, p. 433). ...nt de la Haute-Garonne. Les administrateurs demandent la jouissance d’une église attribuée aux religieuses (16 novembre 1792, t. LUI, p. 433).
      Fait un don patrio' tique (23 décembre 1792, t. LV, p. 366). Fait un don patrio' tique (23 décembre 1792, t. LV, p. 366).
      député de la Gironde. — 1792. —-Membre du comité de commerce (t. Lïï... député de la Gironde. — 1792. —-Membre du comité de commerce (t. Lïï, p. 455). — Fait un rapport sur la prohibition de la sortie des viandes salées ...

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      page 5
      ...ses Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t- LIII, p. 284). enseigne en la compagnie des Cent-Suisses Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t- LIII, p. 284).
      .... Fait un don patriotique (24 septembre 1792, t. LII, p. 120). domestique. Fait un don patriotique (24 septembre 1792, t. LII, p. 120).
      .... Demande une gratification (21 octobre 1792, t. LU, p. 596). brigadier. Demande une gratification (21 octobre 1792, t. LU, p. 596).
      ...el. Fait un don patriotique (9 décembre 1792, t. LV, p. 125). colonel. Fait un don patriotique (9 décembre 1792, t. LV, p. 125).
      Fait un don patriotique (2 décembre 1792, t. LIV, p. 52). Fait un don patriotique (2 décembre 1792, t. LIV, p. 52).
      blessé du 10 août. Demande un secours (8 février 179... blessé du 10 août. Demande un secours (8 février 1793, t. LVIII, p. 386); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.). — Sollicite un'secou...

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      député de la Dordogne. — 1792. — Membre du comité de division (t. LII...
      ... suite de l’appel nominal du 15 janvier 1792 (t. LVIII, p. 495). — Est envoyé dans l...
      député de la Dordogne. — 1792. — Membre du comité de division (t. LII, p. 480), — du comité des inspecteurs de la salle (p. 480), — du comité des sec...
      ...u jugement rendu contre Louis Capet (p. 466 et 473). — Son nom sera inscrit à la suite de l’appel nominal du 15 janvier 1792 (t. LVIII, p. 495). — Est envoyé dans les départements pour y accélérer le recrutement (t. LX, p. 25). — Absent lors du...

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      page 7
      ...onel d’artillerie. Pétition contre lui (10 novembre 1792, t. LUI, p. 337). colonel d’artillerie. Pétition contre lui (10 novembre 1792, t. LUI, p. 337).
      ...s affaires des îles du Vent (8 novembre 1792, t. LUI, p. 316). — Il est interrogé (9...
      ...e l’accusation contre lui (1er décembre 1792, [t. LIV, p. 2). — Sa lettre au roi tro...
      ex-ministre de la marine. Il est mandé à la barre pour être entendu sur les affaires des îles du Vent (8 novembre 1792, t. LUI, p. 316). — Il est interrogé (9 novembre, p. 323 et suiv.), (p. 325). — Il est décrété d’accusation (ibid. p. 3...
      ...e (ibid.). — Il demande à être interrogé (30 novembre, p. 676). — Texte de l’acte l’accusation contre lui (1er décembre 1792, [t. LIV, p. 2). — Sa lettre au roi trouvée dans l’armoire de fer (7 décembre, p. 489).
      ...n curé. Demande des secours (3 novembre 1792, t. LUI, p. 124). ancien curé. Demande des secours (3 novembre 1792, t. LUI, p. 124).
      ...onvention d’ordonner son élargissement (10 juillet 1793, t. LXVIII, p. 502); — la ... Prie la Convention d’ordonner son élargissement (10 juillet 1793, t. LXVIII, p. 502); — la Convention décrète que les représentants du peuple près les armées du centre pre...

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      député de la Haute-Vienne. — 1792. — Suppléant au comité des finances (t.... député de la Haute-Vienne. — 1792. — Suppléant au comité des finances (t. LII, p. 438). — Suppléant au comité de division (p. 480). — Membre du comité de...
      ...Eend compte de sa mission (26 septembre 1792, t. LU, p. 156). commissaire de l’Assemblée nationale législative dans la Seine-Inférieure. Eend compte de sa mission (26 septembre 1792, t. LU, p. 156).
      ...rne. Dénonciation contre lui (4 octobre 1792, t. LU, p. 318). procureur syndic du département de la Marne. Dénonciation contre lui (4 octobre 1792, t. LU, p. 318).
      ...es. Fait un don patriotique (3 novembre 1792, t. LIII, p. 124). ci-devant évêque de Vabres. Fait un don patriotique (3 novembre 1792, t. LIII, p. 124).
      ...ieu de détention publique (1er décembre 1792, t. LIV, p. 2 et suiv. ). Décret portant qu’il sera maintenu en arrestation dans un lieu de détention publique (1er décembre 1792, t. LIV, p. 2 et suiv. ).
      ...t des vues utiles au public (6 décembre 1792, t. LIV, p. 390). Fait hommage d’un mémoire renfermant des vues utiles au public (6 décembre 1792, t. LIV, p. 390).

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      ...el. Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t. LUI, p. 284). lieutenant-colonel. Fait un don patriotique (7 novembre 1792, t. LUI, p. 284).
      ...ouvés dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 491 et suiv.), (p. 517 et s... Ses lettres et mémoires au roi, trouvés dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 491 et suiv.), (p. 517 et suiv.).
      .... 9); — insertion au Bulletin {ibid. p. 10). ...a Haute-Marne. Accepte la Constitution à l’unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 9); — insertion au Bulletin {ibid. p. 10).

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      page 10
      ...es. Fait un don patriotique (22 octobre 1792, t. LU, p. 610). préposé des douanes. Fait un don patriotique (22 octobre 1792, t. LU, p. 610).
      ...ce en Toscane. Prête serment (2 octobre 1792, t. LU, p. 284). chargé d’affaires de France en Toscane. Prête serment (2 octobre 1792, t. LU, p. 284).
      Fait un don patriotique (6 novembre 1792, t. LUI, p. 198). Fait un don patriotique (6 novembre 1792, t. LUI, p. 198).
      ... Dôme ont dénaturé dans une adresse les journées des 31 mai et 2 juin et fait part de la... ...re de Clermont-Ferrand. Annonce que les administrateurs du département du Puy-de Dôme ont dénaturé dans une adresse les journées des 31 mai et 2 juin et fait part de la soumission de ses concitoyens aux décrets de la Convention (1er juillet 1793, t...

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      ...ouver l’ancien gouvernement (9 décembre 1792, t. LIV, p. 723); — renvoi au comité de... Suédoise. Se plaint de l’oppression que lui a fait éprouver l’ancien gouvernement (9 décembre 1792, t. LIV, p. 723); — renvoi au comité de liquidation (ibid.).
      ...s sur le partage des terres (21 octobre 1792, t. LU, p. 605). Présente ses idées sur le partage des terres (21 octobre 1792, t. LU, p. 605).
      ...e des officiers municipaux (17 décembre 1792, t. LV, p. 125). — Don patriotique des ... — Don patriotique des officiers municipaux (17 décembre 1792, t. LV, p. 125). — Don patriotique des canon-niers (18 mars 1793, t. LX, p. 283).
      Fait un don patriotique (6 novembre 1792, t. LIII, p. 198). Fait un don patriotique (6 novembre 1792, t. LIII, p. 198).
      ...le du département de l’Aude (30 octobre 1792, t. LIII, p. 62). Sera le chef-lieu de l’assemblée électorale du département de l’Aude (30 octobre 1792, t. LIII, p. 62).
      ...se d’adhésion de la commune (20 octobre 1792, t. LUI, p. 30). \ district de Montréal, département du Gers. Adresse d’adhésion de la commune (20 octobre 1792, t. LUI, p. 30). \
      député du Gers. —1792. — Membre de la commission des marchés ... député du Gers. —1792. — Membre de la commission des marchés militaires (t. LIII, p. 512). — 1793. — .Vote oui dans le scrutin par appel nomi...
      ...rince de Nassau-Sarrebruck (21 novembre 1792, t. LIII, p. 501). — Demande des vivres... ...ant de la ville de Bitche. Envoie deux lettres qu’il a reçues de la régence du prince de Nassau-Sarrebruck (21 novembre 1792, t. LIII, p. 501). — Demande des vivres et des drogues pour les hôpitaux (12 janvier 1793, t. LVII, p 2).

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      page 12
      ...ions du conseil permanent (29 septembre 1792, t. LU, p. 214). — Arrêté relatif à des...
      ...— La Société républicaine applaudit aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin (2 juillet, p...
      ...re aux ordres du ministre de la guerre (10 juillet, p. 503); — mention honorable, ...
      canton et district de), département de l’Orne. Adresse de félicitations du conseil permanent (29 septembre 1792, t. LU, p. 214). — Arrêté relatif à des billets de confiance suspects (22 janvier 1793, t. LVÏÏ, p. 535); — renvoi au c...
      ...par la loi du mois d’avril (ibid.)-,— renvoi au comité de Salut public (ibid.). — La Société républicaine applaudit aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin (2 juillet, p. 68 et suiv.); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.). — La Socié...
      ... en garnison à Falaise, ont quitté les lâches complices de Wimpffen pour se rendre aux ordres du ministre de la guerre (10 juillet, p. 503); — mention honorable, insertion au Bulletin et renvoi au comité de Salut public (ibid.). — Les habitan...

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      page 13
      .... Est décrété d’accusation (20 novembre 1792, t. LIII, p. 491). — On annonce son arrestation (7 décembre 1792, t. LIV, p. 402). — Son affaire est ren...
      ...écembre, p. 667); — rapport par Michet (10 décembre, p. 736 et suiv.); — le décret...
      fournisseur militaire. Est décrété d’accusation (20 novembre 1792, t. LIII, p. 491). — On annonce son arrestation (7 décembre 1792, t. LIV, p. 402). — Son affaire est renvoyée devant le tribunal criminel de Rhône-et-Loire (7 décembre, p. 405). — L’ac...
      ...i ne sera présenté qu’après un nouveau rapport de la commission des marchés (8 décembre, p. 667); — rapport par Michet (10 décembre, p. 736 et suiv.); — le décret d’accusation est rapporté (ibid. p. 737).
      ...ie. Fait un don patriotique (4 novembre 1792, t. LIII, p. 142). officier de gendarmerie. Fait un don patriotique (4 novembre 1792, t. LIII, p. 142).
      ...-passer établi par la commune de Paris (10 avril 1793, t. LXI, p. 521). Décret supprimant l’usage des laissez-passer établi par la commune de Paris (10 avril 1793, t. LXI, p. 521).
      ...e la cupidité des fermiers (11 novembre 1792, t. LIII, p. 356); — renvoi aux comités... Les laboureurs se plaignent de la cupidité des fermiers (11 novembre 1792, t. LIII, p. 356); — renvoi aux comités d’agriculture et de commerce réunis (ibid.).
      Fait un don patriotique (7 octobre 1792, t. LH, p. 385). Fait un don patriotique (7 octobre 1792, t. LH, p. 385).
      ...uvées dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 473), (p. 586). ancien ministre de la guerre. Ses lettres au roi trouvées dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 473), (p. 586).

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      député de l’Ariège. — 1792. — Remet un don patriotique (t. LII, p....
      ... rapport sur la réunion républicaine du 10 août (p. 447), — un rapport sur l'établ...
      député de l’Ariège. — 1792. — Remet un don patriotique (t. LII, p. 610). — Son opinion sur la question de savoir si Louis XVI peut être jugé (t. L...
      ...sur le maintien d’une bourse au citoyen Geoffroy Bigorie (t. LXVII, p. 41), — un rapport sur la réunion républicaine du 10 août (p. 447), — un rapport sur l'établissement de l’instruction publique (p. 503 et suiv.), — un rapport sur le placem...

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      ...gie des hôpitaux militaires (4 novembre 1792, t. LUI, p. 141); — renvoi au comité mi... ... Permet, garde national, pour que les frais de sa maladie soient payés par la régie des hôpitaux militaires (4 novembre 1792, t. LUI, p. 141); — renvoi au comité militaire (ibid.).
      ...dans les prisons d’Orléans (25 novembre 1792, t. LUI, p. 587). Remet des objets appartenant à un militaire mort dans les prisons d’Orléans (25 novembre 1792, t. LUI, p. 587).
      ...acte son adhésion aux arrêtés des 8, 9, 10 et 21 juin concernant les forces départ... ...e du conseil général du district de Redon (5 avril 1793, t. LXI, p. 323). — Rétracte son adhésion aux arrêtés des 8, 9, 10 et 21 juin concernant les forces départementales et adhère aux décrets de là Convention (23 juillet 1793, t. LXIX, p. 3...
      ...ouvée dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 495 et suiv.). Sa lettre au roi trouvée dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 495 et suiv.).

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      page 16
      le jeune, député de la Haute-Marne. — 1792. — Membre du comité de décrets (t. LU, ... le jeune, député de la Haute-Marne. — 1792. — Membre du comité de décrets (t. LU, p. 455). — Suppléant au comité de division (p. 480). — 1793. — Vote oui dans le ...
      ...envoi au comité de la guerre (6 octobre 1792, t. LU, p. 363). ...la guerre demande qu’il soit autorisé à former un corps d’artillerie légère. — Renvoi au comité de la guerre (6 octobre 1792, t. LU, p. 363).
      ... plusieurs marcs d’argent (30 septembre 1792, t. LIÏ, p. 238). On annonce la découverte chez lui de plusieurs marcs d’argent (30 septembre 1792, t. LIÏ, p. 238).

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      ...des assignats. Est dénoncé par Tallien (10 janvier 1793, t. LVT, p. 714 et suiv.).... directeur de la fabrication des assignats. Est dénoncé par Tallien (10 janvier 1793, t. LVT, p. 714 et suiv.). — Adresse un mémoire sur sa gestion (9 février 1793, t. LVm, p. 393). — Il est ...
      ...au comité de Sûreté générale (6 octobre 1792, t. LII, p. 370). Renvoi de son affaire au comité de Sûreté générale (6 octobre 1792, t. LII, p. 370).

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      page 18
      ...partement des Côtes-du-Nord (30 octobre 1792, t. LUI, p. 62). — Les électeurs demand...
      ...n accepte la Constitution et adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin (26 juillet 1...
      Sera le chef-lieu de l’assemblée électorale du département des Côtes-du-Nord (30 octobre 1792, t. LUI, p. 62). — Les électeurs demandent des indemnités (3 novembre, p. 123). — On signale la bravoure des gardes nat...
      ...tion honorable et insertion au Bulletin (ibid.). — L’assemblée primaire du canton accepte la Constitution et adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin (26 juillet 1793, t. LXIX, p. 524); — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid. p. 52...
      ... ont eu lieu dans ces îles (17 décembre 1792, t. LV, p. 124). — Renvoi aux comités d... ci-devant commissaire délégué aux Iles-du-Vent. Rend compte des événements qui ont eu lieu dans ces îles (17 décembre 1792, t. LV, p. 124). — Renvoi aux comités de marine et des colonies des pièces relatives à sa réclamation (7 mars 1793, t. ...

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      ...er. Fait un don patriotique (11 octobre 1792, t. LU, p. 451). ancien trésorier. Fait un don patriotique (11 octobre 1792, t. LU, p. 451).
      ...e un traitement à sa fille (11 novembre 1792, t. LÏÏI, p. 354). professeur. Ordre du jour sur la proposition de faire un traitement à sa fille (11 novembre 1792, t. LÏÏI, p. 354).
      ...rouvé dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 527). Mémoire trouvé dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 527).
      Fait une adresse d’adhésion (2 décembre 1792, t. LIV, p. 51). Fait une adresse d’adhésion (2 décembre 1792, t. LIV, p. 51).
      ...e Saint-Denis. Fait un don patriotique (10 mars 1793, f. LX, p. 46). commissaire des guerres des hôpitaux militaires de Saint-Denis. Fait un don patriotique (10 mars 1793, f. LX, p. 46).
      ...commune (15 juil -let 1793, t. LXIX, p. 10). notable d’Elbeuf. Présente une adresse au nom de cette commune (15 juil -let 1793, t. LXIX, p. 10).
      ...uvées dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 514), (p. 515). —Mémoire pa... Ses lettres au roi trouvées dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 514), (p. 515). —Mémoire paraissant avoir été présenté par lui à la reine (ibid. p. 515).
      ... commune par les travaux de la défense (10 mai 1793, t. LXIV, p. 407). ...s finances et des secours publics des procès-verbaux des dommages causés à cette commune par les travaux de la défense (10 mai 1793, t. LXIV, p. 407).
      ...ouvés dans l’armoire de ftr (7 décembre 1792, t. LIV, p. 546 et suiv.), (p. 555 et s... Mémoires trouvés dans l’armoire de ftr (7 décembre 1792, t. LIV, p. 546 et suiv.), (p. 555 et suiv.).

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      ...r. Fait un don patriotique (20 novembre 1792, t. LUI, p. 577). officier. Fait un don patriotique (20 novembre 1792, t. LUI, p. 577).
      Fait un don patriotique (26 septembre 1792, t. LU, p. 157). Fait un don patriotique (26 septembre 1792, t. LU, p. 157).
      Réclame une indemnité (21 octobre 1792, t. LU, p. 596). Réclame une indemnité (21 octobre 1792, t. LU, p. 596).
      ...mise en état d’arrestation (23 décembre 1792, t. LV, p. 361). Décret relatif à sa mise en état d’arrestation (23 décembre 1792, t. LV, p. 361).
      ...uvées dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 573 et suiv.). Pièces la concernant trouvées dans l’armoire de fer (7 décembre 1792, t. LIV, p. 573 et suiv.).
      ...nt. Fait un don patriotique (24 octobre 1792, t. LU, p. 660). adjudant. Fait un don patriotique (24 octobre 1792, t. LU, p. 660).
      ...er. Fait un don patriotique (14 octobre 1792, t. LU, p. 491). officier. Fait un don patriotique (14 octobre 1792, t. LU, p. 491).
      Fait un don patriotique (9 décembre 1792, t. LV, p. 125). Fait un don patriotique (9 décembre 1792, t. LV, p. 125).

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      ...que le marché passé avec lui le 4 avril 1792 aura son plein et entier effet (ibid. p... p. 647). — Décret portant que le marché passé avec lui le 4 avril 1792 aura son plein et entier effet (ibid. p. 649).
      Dénonce la section de 1792 (13 octobre 1792, t. LH, p. 482). Dénonce la section de 1792 (13 octobre 1792, t. LH, p. 482).
      ... la barre de la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p. 352). Sera traduit à la barre de la Convention (22 décembre 1792, t. LV, p. 352).
      ...e la Société républicaine (28 septembre 1792, t. LII, p. 197). — Mention honorable d...
      ...nseil général de la commune (29 octobre 1792, t. LIH, p. 30). — On annonce que l’ars...
      Don patriotique de la Société républicaine (28 septembre 1792, t. LII, p. 197). — Mention honorable du civisme des citoyens (21 octobre, p. 597). — Adresse d’adhésion du conseil général de la commune (29 octobre 1792, t. LIH, p. 30). — On annonce que l’arsenal de cette ville a été incendié (26 janvier 1793, t. LVII, p. 688). — Lettre ...

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      .... LX1X, p. 203). — Le canton adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la... ...n du département du Finistère y est provisoirement transféré (19 juillet 1793, t. LX1X, p. 203). — Le canton adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (.4 août 1793, t. LIS, p. 202).; — insertion au Bulletin et au pro...

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      .... 8); — insertion au Bulletin (ibid. p. 10). ...de la Mayenne. Accepte la Constitution à l’unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 8); — insertion au Bulletin (ibid. p. 10).
      ...ême paye que ses camarades (11 novembre 1792, t. LUI, p. 352); — renvoi au comité de... ...endarme national. Pétition faisant observer qu’ayant été blessé, il demande la même paye que ses camarades (11 novembre 1792, t. LUI, p. 352); — renvoi au comité de la guerre (ibid.).
      ...on patriotique des citoyens (13 octobre 1792, t. LII, p. 482), (14 octobre, p. 495). Don patriotique des citoyens (13 octobre 1792, t. LII, p. 482), (14 octobre, p. 495).
      Fait un don patriotique (9 décembre 1792, t. LIV, p. 713). Fait un don patriotique (9 décembre 1792, t. LIV, p. 713).
      ...tulé : Eléments de physique (9 décembre 1792, t. LIV, p. 706). professeur de philosophie. Fait hommage d’un ouvrage intitulé : Eléments de physique (9 décembre 1792, t. LIV, p. 706).
      .... 8); — insertion au Bulletin (ibid. p. 10). ...ndre-et-Loire. Accepte la Constitution à l’unanimité (30 juillet 1793, t- LXX, p. 8); — insertion au Bulletin (ibid. p. 10).
      département de la Gironde. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la... département de la Gironde. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 201); — insertion au Bulletin et au procè...

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      ... Lozère. Adresse d’adhésion (23 octobre 1792, t. LII, p. 628). — Les administrateurs...
      ... {ibid. p. 639). — Le canton adhère aux journées des 31 mai,ler et 2 juin et accepte la ...
      canton et district DE) département de la Lozère. Adresse d’adhésion (23 octobre 1792, t. LII, p. 628). — Les administrateurs du district adressent un compte exact de la conduite qu’ils ont tenue au moment...
      ... LXVH, p. 638 et suiv.); — mention honorable et renvoi au comité de Salut public {ibid. p. 639). — Le canton adhère aux journées des 31 mai,ler et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202); —insertion au Bulletin et au procès-...
      ...il. Fait un don patriotique (22 octobre 1792, t. LH, p. 628). de Verneuil. Fait un don patriotique (22 octobre 1792, t. LH, p. 628).
      ...brication de faux assignats (14 octobre 1792, t. LH, p. 499). Dénonce une fabrication de faux assignats (14 octobre 1792, t. LH, p. 499).
      ...t. LVIH, p. 175). —Le canton adhère aux journées des 31 mai et jours suivants et accepte... département de la Gironde. Don patriotique (3 février 1793, t. LVIH, p. 175). —Le canton adhère aux journées des 31 mai et jours suivants et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 201), — insertion au Bulletin et au pr...
      département de la Vendée. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la... département de la Vendée. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (14 août 1793, t. LXX, p. 200); —insertion au Bulletin et au procè...

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      ...’unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 10); — insertion au Bulletin (ibid.). ... de commerce (ibid.). — La section du Nord du canton accepte la Constitution à l’unanimité (30 juillet 1793, t. LXX, p. 10); — insertion au Bulletin (ibid.).
      département du Morbihan. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la... département du Morbihan. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 203); — insertion au Bulletin et au procè...

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      ... LXVII, p. 136). — Son discours dans la journée du 2 juin 1793 (p. 172 et suiv.). — Ses... ...v.); —renvoi au comité de Salut public (p. 8). — Compte rendu de son évasion (t. LXVII, p. 136). — Son discours dans la journée du 2 juin 1793 (p. 172 et suiv.). — Ses articles concernant le titre II de la Constitution (p. 327 et suiv.). — Décret ...

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      ...s Autrichiens l’ont évacuée (3 novembre 1792, t. LUI, p. 136). — L’assemblée primair... département du Nord. On annonce que les Autrichiens l’ont évacuée (3 novembre 1792, t. LUI, p. 136). — L’assemblée primaire du canton accepte la Constitution 128 juillet 1793, t. LXIX. p. 606); — mentio...
      député de la Corrèze. — 1792. — Suppléant au comité des secours publ... député de la Corrèze. — 1792. — Suppléant au comité des secours publics (t. LIII, p. 129). — 1793. — Parle sur les moyens employés pour tromper l’op...

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      député de Rhône-et-Loire. — 1792. — Parle sur le mode de remplacement de...
      ...ffaire du citoyen Lacroix (1er décembre 1792, t. LIV, p. 2), — sur l’adoption (p. 53...
      ...noncés (p. 708). Ses motifs de faire du 10 août un jubilé fraternel (t. LXX, p. 60...
      député de Rhône-et-Loire. — 1792. — Parle sur le mode de remplacement des ministres qui ont démissionné (t. LU, p. 155), — sur le dépouillement des papi...
      ...on (p. 455). — Membre du comité d’instruction publique (p. 480). — Parle sur l’affaire du citoyen Lacroix (1er décembre 1792, t. LIV, p. 2), — sur l’adoption (p. 53). — Son rapport sur l’organisation des écoles primaires (t. LV, p. 33 et suiv.)...
      ...se suspend de ses fonctions (p. 705). — Est retranché de la liste des députés dénoncés (p. 708). Ses motifs de faire du 10 août un jubilé fraternel (t. LXX, p. 602 et suiv.). — Son projet de déclaration des devoirs de l’homme, des principes e...
      Fait un don patriotique (2 décembre 1792, t. LIV, p. 55). Fait un don patriotique (2 décembre 1792, t. LIV, p. 55).
      ...e), département du Morbihan. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la... (Commune de), département du Morbihan. Adhère aux journées des 31 mai, 1er et 2 juin et accepte la Constitution (4 août 1793, t. LXX, p. 202); — insertion au Bulletin et au procè...

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      ...ministratifs de la commune (3 septembre 1792, t. Lïl, p. 242). — On demande des gibe...
      ...se d’adhésion de la commune (29 octobre 1792, t. LIII, p. 30). — Arrêté relatif aux ...
      ... p. 137). — Don patriotique (3 décembre 1792, t. LXV, p. 57). — Adresse de la Sociét...
      ...juste répar-tement des contributions de 1792, (3 juillet 1793, t. LXVIII, p. 134); —...
      département de l’Aisne. Adresse de félicitation des corps administratifs de la commune (3 septembre 1792, t. Lïl, p. 242). — On demande des gibernes pour le bataillon de Laon (1er octobre, p. 260). — Adresse d’adhésion de la commune (23 octobre, p. 628). — Adresse d’adhésion de la commune (29 octobre 1792, t. LIII, p. 30). — Arrêté relatif aux troubles (4 novembre, p. 137). — Don patriotique (3 décembre 1792, t. LXV, p. 57). — Adresse de la Société des Amis de la liberté et de l’égalité relative au jugement de Louis Ca-pet et...
      ...eurs du district adhèrent aux décrets des 31 mai et 2 juin et demandent un plus juste répar-tement des contributions de 1792, (3 juillet 1793, t. LXVIII, p. 134); — renvoi au comité des finances (ibid.). — Le conseil général de la commune et la...