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  • Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante 1 result
    • P

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      P

      page 560 - 609
      P Pacage (Droit de). Rapport de Merlin sur un . projet de décret relatif à son abolition (19 avril 1790, t. XIII, p. 104); — discussion: Gossin, Routaric, de Boislandry (ibid.) ; — adoption (ibid.). Paccard , député des communes du bailliage de Chalon-sur-Saône. Répond à l'appel général (t. Vlll, p. 91). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). Pacte de famille. Observations de Dupont (de NemoU
      ...
      s l'état des pensions sous le nom de Chastenet (t. Xlll, p. 409). Pyrénées (Département des Basses-). — Voir Tribunaux civils, tribunaux criminels et corps administratifs, § 3. Pyrénées (Département des Hautes-). — Voir Tribunaux civils, tribunaux criminels et corps administratifs, § 3. Pyrénées-Orientales (Département des). —Voir Tribunaux civils, tribunaux criminels et corps administratifs, § 3.
      P Pacage (Droit de). Rapport de Merlin sur un . projet de décret relatif à son abolition (19 avril 1790, t. XIII, p. 104); — discussion: Gossin, Routaric, de Boislandry (ibid.) ; — adoption (ibid.). Pa
      ...
      es Hautes-). — Voir Tribunaux civils, tribunaux criminels et corps administratifs, § 3. Pyrénées-Orientales (Département des). —Voir Tribunaux civils, tribunaux criminels et corps administratifs, § 3.
  • Tome 36 : Du 11 décembre 1791 au 1er janvier 1792 1 result
    • E

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      E

      page 771
      ...us les départements jusqu'au 1" janvier 1793 (ibid. p. 694 et suiv.). ... du Haut-Rhin et sur les moyens de faciliter ceux qui seront à effectuer dans tous les départements jusqu'au 1" janvier 1793 (ibid. p. 694 et suiv.).
  • Tome 37 : Du 2 au 28 janvier 1792 1 result
    • C

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      C

      page 764
      ...s les départements jusqu'au 1er janvier 1793 : Regnault-Beaucaron, Mouysset (5 janvi... ...du Haut-Rhin et sur les moyens de faciliter ceux qui seront à effectuer dans tous les départements jusqu'au 1er janvier 1793 : Regnault-Beaucaron, Mouysset (5 janvier 1792, t. XXXVII, p. 95); — adoption de l'urgence et du projet de décret avec ...
  • Tome 41 : Du 30 mars au 16 avril 1792 2 results
    • A

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      A

      page 763
      ...ignats. Mémoires de Délépine (l®r avril 1793, t. XLI, p. 64), — de Salle (8 avril, p... . Ouvrages et mémoires sur les assignats. Mémoires de Délépine (l®r avril 1793, t. XLI, p. 64), — de Salle (8 avril, p. 359), — de Mercklein l'aîné (9 avril, p. 372).
    • C

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      C

      page 768
      ...hode pour guérir la scrofule (lor avril 1793, t. XLI, p. 63). ...n des armées françaises. Demande à être autorisé à expérimenter une nouvelle méthode pour guérir la scrofule (lor avril 1793, t. XLI, p. 63).
  • Tome 42 : Du 17 avril au 4 mai 1792 2 results
    • B

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      B

      page 772
      ...délai sera prorogé jusqu'au l*p janvier 1793 et renvoie le décret au comité de l'ex- .... 313) ; — observations de Caminet (ibid. p. 314); — l'Assemblée décrète que le délai sera prorogé jusqu'au l*p janvier 1793 et renvoie le décret au comité de l'ex-

      B

      page 774
      ...naux, fait un don patriotique (22 avril 1793, t. XLII, p. 283). .(le sieur), au nom des commis d'administration municipale des bons nationaux, fait un don patriotique (22 avril 1793, t. XLII, p. 283).
    • C

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      C

      page 775
      ...olas. Fait un don patriotique (27 avril 1793, t. XLII, p. 441). , grenadier volonlatré du batàilloh de Saint-Nicolas. Fait un don patriotique (27 avril 1793, t. XLII, p. 441).

      C

      page 777
      ...dénonciation faite contre lui (27 avril 1793. t. XLII, p. 445 et suiv.) ; — projet d... (Larivière-). Rapport sur la dénonciation faite contre lui (27 avril 1793. t. XLII, p. 445 et suiv.) ; — projet de décret portant qu'il n'y a pas lieu à accusation (ibid. p. 446); —adoption (ib...
  • Tome 43 : Du 4 au 22 mai 1792 1 result
    • D

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      D

      page 758
      ...mboursable et des dépenses publiques en 1793, 1794 et 1795 (ibid. p. 353). — Discour... ...er le payement (ibid. p. 352). — Tableau des payements successifs de la dette remboursable et des dépenses publiques en 1793, 1794 et 1795 (ibid. p. 353). — Discours de Lacoste-Monlausur sur les moyens de l'éteindre (22 mai, p. 717).— Voir Fina...
  • Tome 45 : Du 9 au 30 juin 1792 3 results
    • G

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      G

      page 760
      ...vice et seront payés jusqu'au l,r avril 1793 (ibid.) ; ...ae décret portant que les colonels et lieutenants-colonels continueront leur service et seront payés jusqu'au l,r avril 1793 (ibid.) ;
    • R

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      R

      page 782
      ...amothe. Fait un don patriotique (9 juin 1793, t. XLV; p. 20). , veuve Lamothe. Fait un don patriotique (9 juin 1793, t. XLV; p. 20).
    • T

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      T

      page 787
      ...ion du délai pour les produire (20 juin 1793, t. XLV, p. 425) ; — renvoi au comité d... Demande en prorogation du délai pour les produire (20 juin 1793, t. XLV, p. 425) ; — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid. p. 426).
  • Tome 46 : Du 30 juin au 20 juillet 1792 1 result
    • L

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      L

      page 767
      ...e des lettres ministérielles (5 juillet 1793, t. XLVI, p. 125). ... motivé sur une proposition tendant à ce qu'il ne soit fait lecture eu séance que des lettres ministérielles (5 juillet 1793, t. XLVI, p. 125).

      L

      page 768
      (André). Pétition (11 juillet 1793, t. XLVI, p. 359); — renvoi au comité d... (André). Pétition (11 juillet 1793, t. XLVI, p. 359); — renvoi au comité de liquidation (ibid.).
  • Tome 48 : Du 11 août au 25 août 1792 5 results
    • B

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      B

      page 752
      ...dispensés du service militaire (11 août 1793, (t. XLVIII, p. 2) ; — adoption (ibid. ... imprimeur de l'Assemblée nationale. Demande que ses ouvriers soient dispensés du service militaire (11 août 1793, (t. XLVIII, p. 2) ; — adoption (ibid. p. 3). — Il lui est enjoint de mettre plus de célérité à son travail (12 août, p...
    • C

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      C

      page 759
      ...ojet de décret sur les contributions de 1793 (14 août, p. 135 et suiv.). —Projet de ... — Projet de décret sur les contributions de 1793 (14 août, p. 135 et suiv.). —Projet de décret concernant la retenue des impositions sur les rentes dont la nation est d...
      ...bution foncière des années 1791,1792 et 1793 (ibid. p. 555). — Projet de décret sur ... — Projet de décret concernant la contribution foncière des années 1791,1792 et 1793 (ibid. p. 555). — Projet de décret sur les dépenses de la marine (23 août, p. 639). — Projet de décret sur les secours ...

      C

      page 761
      ... foncière pour les années 1791, 1792 et 1793 (21 août 1792, t. XLVIII, p. 555). ...rojet de décret sur les réformes nécessaires à l'organisation de la contribution foncière pour les années 1791, 1792 et 1793 (21 août 1792, t. XLVIII, p. 555).
      ...ojet de décret sur les contributions de 1793, présenté par Jacob Dupont (14 août 179... Projet de décret sur les contributions de 1793, présenté par Jacob Dupont (14 août 1792, t. XLVIII, p. 135 et suiv.). — Rapport de Malus sur cet objet (ibid. p. 149 e...
    • D

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      D

      page 766
      ...ojet de décret sur les contributions de 1793 (p. 135 et suiv.), — un projet de décre... ...u'aux limites de l'enceinto de l'Assemblée (t. XLVIII, p. 101). — Présente un projet de décret sur les contributions de 1793 (p. 135 et suiv.), — un projet de décret concernant la retenue des impositions sur les rentes dont la nation est débitr...
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      page 773
      ... foncière pour les années 1791, 1792 et 1793 (p. 555). — Ses observations relatives ... ...e Paris (p. 554), — un projet de décret concernant la réforme de la contribution foncière pour les années 1791, 1792 et 1793 (p. 555). — Ses observations relatives à la question d'ajournement à la Convention nationale au projet de décret sur un...
      Présente une pétition (16 août 1793, t. XLVIII, p. 275); — renvoi au comité... Présente une pétition (16 août 1793, t. XLVIII, p. 275); — renvoi au comité de législation (ibid.).
    • M

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      M

      page 778
      ... — Son rapport sur les contributions do 1793 (t. XLVIII, p. 149 et suiv.). député de l'Yonne. — 1792. — Son rapport sur les contributions do 1793 (t. XLVIII, p. 149 et suiv.).

      M

      page 779
      ...rment à prêter par les prêtres (24 août 1793, t. XLVIII, p. 675). Conseil général. Délibération relative au serment à prêter par les prêtres (24 août 1793, t. XLVIII, p. 675).