Results in Volume 8

1 - 10 of 25 results
Results sorted by date, ascending

Liste

Liste

page IV - XXXIV
LISTE DES NOMS ET QUALITÉS DE MESSIEURS LES DÉPUTÉS ET SUPPLÉANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE, DRESSÉE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE SÉNÉCHAUSSÉES ET BAILLIAGES. A Abbeville. Yoy. Ponthieu. Agen (Sénéchaussée d'). MM Clergé— Bonnac (de), évêque d'Agen. Malateste de Beaufort, curé de fclon- lastruc, près Monclar. Fournetz, curédePuy-Miélan, près d'Aiguillon. Noblesse. — Aiguillon (le duc d'),pair de France.
...
nneron, en remplacement de Colin. Martinique. Arthur-Dillon. Moreau de Saint-Méry. Saint-Domingue (Ile de). Cocherel (Le chevalier de). Gouy d'Arsy (le marquis de). Thébaudières Xde), ancien procé-reur général, etc., démissionnaire; est remplacé. Larchevêque-Thibaut. Périgny (le marquis de). Gérard, propriétaire. — Villeblanche (le comte de), remplace M. de Thébaudières, démissionnaire. Suppléant.
LISTE DES NOMS ET QUALITÉS DE MESSIEURS LES DÉPUTÉS ET SUPPLÉANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE, DRESSÉE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DE SÉNÉCHAUSSÉES ET BAILLIAGES. A Abbeville. Yoy. Ponthieu. Agen (Sénéchaussée
...
r général, etc., démissionnaire; est remplacé. Larchevêque-Thibaut. Périgny (le marquis de). Gérard, propriétaire. — Villeblanche (le comte de), remplace M. de Thébaudières, démissionnaire. Suppléant.

Liste

Liste

page XXXV - LXIV
LISTE DE MESSIEURS LES DÉPUTÉS ET SUPPLÉANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE DRESSÉE PAR ORDRE ALPHABETIQUE DE NOMS. A Abbadie , député suppléant de la noblesse des Quatre-Vallées-sous-Guyenne, remplace le comte de Ségur, démissionnaire. Abbaye , député du tiers-état de la sénéchaussée de Poitou, président à Melle, démissionnaire ; est remplacé par Cochon de l'Apparent. Aboval . Voy. Dequeux. Achard . Voy.
...
en-Boulonnais (le curé de). Voy. Cossart. Wimpfen (le baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen, ancien colonel de dragons. Woel (le curé de). Voy. Simon. Wolter de Neurbourg , député de la noblesse du bailliage de Metz, maréchal de ôamp. X Xeuilley (le curé de). Voy. Bastien. Y Ypres (l'évêque d'). Yvernault , député du clergé du bailliage de Berry, chanoine de Saint-Ursin de Bourges.
LISTE DE MESSIEURS LES DÉPUTÉS ET SUPPLÉANTS A L'ASSEMBLÉE NATIONALE DRESSÉE PAR ORDRE ALPHABETIQUE DE NOMS. A Abbadie , député suppléant de la noblesse des Quatre-Vallées-sous-Guyenne, remplace le com
...
a noblesse du bailliage de Metz, maréchal de ôamp. X Xeuilley (le curé de). Voy. Bastien. Y Ypres (l'évêque d'). Yvernault , député du clergé du bailliage de Berry, chanoine de Saint-Ursin de Bourges.

A

A

page 673 - 681
A Abbadie (d*), député des communes des Qualre-Vallées de Guyenne. Remplace le comte de Ségur, démissionnaire (t. VIII, p. 499). Abbaye (d*), dépulé des communes de la sénéchaussée de Poitou, nommé adjoint au doyen (t. VIII, p. 78). Répond à Fappel général (p. 97) ; — signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Achard de Bonvouloir, député de la noblesse du bailliage de Coutances. Envoyé par ses col
...
à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Auvynet, député des communes des Marches-Commune» du Poitou et de Bretagne. Répond à l'appel général (t: VIII, p. 95). Signe le serment du Jeu de Paume (p. 660). Avaray (Marquis d'), député de la noblesse du bailliage d'Orléans. Présente un projet de déclaration des principaux devoirs des Français, (t. VIII, p. 341).
A Abbadie (d*), député des communes des Qualre-Vallées de Guyenne. Remplace le comte de Ségur, démissionnaire (t. VIII, p. 499). Abbaye (d*), dépulé des communes de la sénéchaussée de Poitou, nommé adj
...
Signe le serment du Jeu de Paume (p. 660). Avaray (Marquis d'), député de la noblesse du bailliage d'Orléans. Présente un projet de déclaration des principaux devoirs des Français, (t. VIII, p. 341).

B

B

page 681 - 685
B Babey, député du bailliage d'Aval en Franche-Comlé. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). • Baco-de-la-Chapelle, député des communes de la sénéchaussée de Nantes. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Bailleul, député des communes du bailliage du Perche. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). —
...
que les biens ecclésiastiques appartiennent à la nation (p. 354). — Demande la liberté du port d'armes (p. 358).—Refuse de voter l'emprunt de 30 millions avant la vérification de la dette de l'Etat (p. 365, et suiv.).— Demande que l'on entende les adversaires de la motion de Le Pelletier de Saint Fargeau, relative à la durée du mandat de député (p. 617) ; — qu'elle soit fixée à deux ans (p. 618).
B Babey, député du bailliage d'Aval en Franche-Comlé. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). • Baco-de-la-Chapelle, député des communes de la sénéchauss
...
p. 365, et suiv.).— Demande que l'on entende les adversaires de la motion de Le Pelletier de Saint Fargeau, relative à la durée du mandat de député (p. 617) ; — qu'elle soit fixée à deux ans (p. 618).

C

C

page 685 - 696
C Cahiers des états généraux. Voir Comité de Constitution. (Résumé de s cahiers en ce qui concerne la constitution.) Caisse d'escompte. Hommage rendu par ses administrateurs à l'Assemblée nationale (20 juillet 1789, t. VIII, p. 252). H t Caisse nationale. Motion d'ordre de Bouche tendant à la formation d'un comité chargé de prendre connaissance de son état actuel (10 juillet 1789, t. VIII, pi 217 e
...
u 4 août (£. 354) ; — que le gibier destructeur des forêts soit détruit (p. 358); — que toutes les justices seigneuriales soient abolies (p. 364), (p. 365). — Parle pour la liberté du com-—merce des grains (p. 508) ; — pour la permanence, pour une Assemblée unique et pour le veto (p. 591). — Demande que l'on inscrive dans la déclaration des droits un article sur la majorité et la régence (p. 642).
C Cahiers des états généraux. Voir Comité de Constitution. (Résumé de s cahiers en ce qui concerne la constitution.) Caisse d'escompte. Hommage rendu par ses administrateurs à l'Assemblée nationale (20
...
rains (p. 508) ; — pour la permanence, pour une Assemblée unique et pour le veto (p. 591). — Demande que l'on inscrive dans la déclaration des droits un article sur la majorité et la régence (p. 642).

D

D

page 696 - 700
D Damas, doyen de Ne vers, député du clergé du bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier. Démissionnaire, remplacé par dom Abel de Lespinasse (t. VIII, p. 510). Dartis de Marsillac, député-suppléant de la prévôté et vicomté de Paris. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 141). Daubert, député des communes de la sénéchaussée d'Agen. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 138). Dauchy, dépu
...
à l'appel général (t, VIII, p. 97). —Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141), Duval de Granprê, député des communes de la sénéchaussée de Ponthieu. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 97).— Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Duval d'Epréménil. Voir Epréménil (Duval d1). Duvivier, député des communes de la prévôté et vicomte de Paris. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 141).
D Damas, doyen de Ne vers, député du clergé du bailliage de Saint-Pierre-le-Moutier. Démissionnaire, remplacé par dom Abel de Lespinasse (t. VIII, p. 510). Dartis de Marsillac, député-suppléant de la p
...
le serment du Jeu de Paume (p. 139). Duval d'Epréménil. Voir Epréménil (Duval d1). Duvivier, député des communes de la prévôté et vicomte de Paris. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 141).

E

E

page 700 - 701
E Election de Paris. Hommage rendu à l'Assemblée nationale par le président de cette compagnie (29 juillet 1789, t. VIII, p. 304 et suiv.). Elections. Voir Vérification des pouvoirs. Eligibles. Motion de Duquesnoy tendant à faire décider qu'elles seront* les qualités des éligibies soit dans l'Assemblée nationale, soit dans les assemblées secondaires (14 août 1789. t. VIII, p. 435 et suiv.). Emmery,
...
de l'élection du cardinal de Rohan (t. VIII, p. 268 et suiv.), — sur la déclaration des droits (p. 473), (p. 475). — Fait un rapport au nom du comité des rapports (p. 485). — Parle sur le projet relatif au gouvernement monarchique (p. 505). Eymar (abbé d'), prévôt de Nouveiller, député du clergé du bailliage de Hagueneau. Demande une nouvelle rédaction des décrets du 4 août 1789 (t. VIII, p. 619).
E Election de Paris. Hommage rendu à l'Assemblée nationale par le président de cette compagnie (29 juillet 1789, t. VIII, p. 304 et suiv.). Elections. Voir Vérification des pouvoirs. Eligibles. Motion
...
if au gouvernement monarchique (p. 505). Eymar (abbé d'), prévôt de Nouveiller, député du clergé du bailliage de Hagueneau. Demande une nouvelle rédaction des décrets du 4 août 1789 (t. VIII, p. 619).

F

F

page 701 - 702
F Fay (de), député du bailliage d'Orléans. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Faydel, député des communes de la sénéchaussée du Quercy. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 97) ; — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Febvrel, député suppléant du bailliage de Mirecourt. Signe ie serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 141). Féodalité. Aboliti
...
e (p. 139). Frochot, député des communes du bailliage de la Montagne, séant à Châtillon-sur-Seine. Répond 4 l'appel général (t. VIII, p. 91). — Signe le serment du Jeu de Paume (p, 138). Frondeville (Lambert de), député de la noblesse du bailliage de Rouen. Prend la parole à propos du procureur du Roi de Falaise qui avait adressé une plainte contre lé parlement de Rouen (t. VIII, p. 480 et suiv.).
F Fay (de), député du bailliage d'Orléans. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 139). Faydel, député des communes de la sénéchaussée du Quercy. Répond à l'a
...
Lambert de), député de la noblesse du bailliage de Rouen. Prend la parole à propos du procureur du Roi de Falaise qui avait adressé une plainte contre lé parlement de Rouen (t. VIII, p. 480 et suiv.).

G

G

page 702 - 705
G GabeLle. Discussion préliminaire sur/ cètlé matière (9 septembre 1789, t. VIII, p. 605). Gagon-duchenay, député des communes de la sénéchaussée de Dinan. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). Gaillon (de), député de la noblesse du bailliage de Mantes et Meulan. Propose l'abolition du droit d'aînesse (t. VIII, p. 399). Gallot député des communes de la sénéchaussée de Poitou. Répond à;l'appel
...
I, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). —HParle sur la déclaration des droits (p. 457). Guiot de Saint-Florent, député du bailliage d'Auxois. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). Guittard, député des communes du bailliage de Bel-fort et Huningue. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). —Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138).
G GabeLle. Discussion préliminaire sur/ cètlé matière (9 septembre 1789, t. VIII, p. 605). Gagon-duchenay, député des communes de la sénéchaussée de Dinan. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). Ga
...
— Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). Guittard, député des communes du bailliage de Bel-fort et Huningue. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). —Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138).

H

H

page 705 - 706
H Hanoteau, député des communes du bailliage de Crépy en Valois. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Présente un projet d'entente aux commissaires-conciliateurs de son ordre et adresse une allocution conciliatrice aux deux partis (t. VIII, p. 68 et suiv.). Hardy de La Largère, dépu
...
blot, député des communes de la sénéchaussée du Beaujolais. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Huot-de-Goncourt, député du bàilliage de Bassigny én Barrois. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 139). Hutteau, député des communes de la ville de Paris. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141).
H Hanoteau, député des communes du bailliage de Crépy en Valois. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du b
...
Barrois. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 139). Hutteau, député des communes de la ville de Paris. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141).