Results in Volume 66

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page 758 - 760
A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de personnes détenues dans cette prison (8 juin 1793, t. LXVI, p. 168), (14 juin, p. 511), (17 juin, p. 591), (18 juin, p. 658). Abbeville (Commune d'). Société des Amis de la liberté. Applaudit aux derniers mouvements qui ont eu lieu à Paris et demande une constitution républicaine (17 juin, t. LXVI, p. 647) ; — insertion au Bulletin et renvoi aux comités de la guer
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nvoi aux comités de la guerre et des finances réunis et insertion de l'adresse au Bulletin (ibid.). Azéma, député de l'Aude. — 1793. — Fait un rapport sur l'adoption (t. LXVI, p. 38 et suiv.). — Parle sur le projet de Constitution (p. 544). — Fait un rapport sur le mémoire du ministie de la justice relatif au sort des prisonniers élargis à la suite des journées de septembre 1792 (p. 560 et suiv.).
A Abbaye (Prison de 1'). Nombre de personnes détenues dans cette prison (8 juin 1793, t. LXVI, p. 168), (14 juin, p. 511), (17 juin, p. 591), (18 juin, p. 658). Abbeville (Commune d'). Société des Amis
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sur le projet de Constitution (p. 544). — Fait un rapport sur le mémoire du ministie de la justice relatif au sort des prisonniers élargis à la suite des journées de septembre 1792 (p. 560 et suiv.).

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B Bailleul , député de la Seine-Inférieure. — 1793. —■ Parle sur les troubles de Lyon (t. LXVI, p. 146). Bains (Fort des). On annonce sa reddition (12 juin 1793, t. LXVI, p. 457 et suiv.); — renvoi au comité de Salut public (ibid. p. 458). Baivel, administrateur du département de l'Eure. Décret ordonnant sa mise en état d'arrestation et sa comparution à la barre de la Convention (13 juin 1793, t. L
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et de correspondance pour l'envoi du Bulletin (7 juin 1793, t. LXVI, p. 137). Bureau des décomptes. Décret portant qirïl continuera pour l'exercice 1793 le même |ravail quil a fait pour l'exercice 1793 (16 juin 1793, t. LXVI, p. 569 et sUjv.). Buzot, député de l'Eure. — 179$. — Puroy dénonce ses manœuvres et demande le décret d'accusation contre Jo.* VI' p" ~ 11 est décrété d'accusation (p. 484).
B Bailleul , député de la Seine-Inférieure. — 1793. —■ Parle sur les troubles de Lyon (t. LXVI, p. 146). Bains (Fort des). On annonce sa reddition (12 juin 1793, t. LXVI, p. 457 et suiv.); — renvoi au
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93 (16 juin 1793, t. LXVI, p. 569 et sUjv.). Buzot, député de l'Eure. — 179$. — Puroy dénonce ses manœuvres et demande le décret d'accusation contre Jo.* VI' p" ~ 11 est décrété d'accusation (p. 484).

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page 764 - 771
C Cadastre. Décret relatif au paiement du traitement 1793° t L??! p 237) dU Cadastre ®énéral (10 J'uin Caderousse {Ci-devant duc de). On annonce sa sortie du ci-devant monastère de Sainte-Marie-d'on-Haut a Grenoble.(11 juin 1793, t. LXVI, p. 281)- — renvoi au comité de Sûreté générale (ibid. p. 282). Cadroy député des Laudes.- 1793. - Demande que les citoyens qui voudront faire des pétitions relati
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rtant que le département s'adresse au ministre de l'intérieur pour obtenir de nouveaux secours (ibid. p. 581). Custine , général. Réfute les calomnies dirigées contre lui (15 juin 1793, t. LXVI, p. 632 et suiv.); — mention civique, insertion au Bulletin et renvoi au comité de Salut public (ibid. p. .533). — Accusations portées contre lui (19 juin, p. 728) ; — renvoi au comité de la guerre (ibid.).
C Cadastre. Décret relatif au paiement du traitement 1793° t L??! p 237) dU Cadastre ®énéral (10 J'uin Caderousse {Ci-devant duc de). On annonce sa sortie du ci-devant monastère de Sainte-Marie-d'on-Ha
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2 et suiv.); — mention civique, insertion au Bulletin et renvoi au comité de Salut public (ibid. p. .533). — Accusations portées contre lui (19 juin, p. 728) ; — renvoi au comité de la guerre (ibid.).

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page 771 - 775
D Dalbarade , ministre de la marine. — Voir Ministre de la marine . Dampierre , général. Claude Ho in, peintre, offre un ta- bleau représentant son apothéose (8 juin 1793, t. LXVI, p. 167) ; — mention honorable, insertion au Bulletin el dép^t du tableau aux archives (ibid.). — Le citoyen Callamar fait hommage de son buste à la Convention (18 juin, p. 558) ; — décret portant que cet artiste fournira
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(19 iuin 1793, t. LXVI, p. 694). . Duval , administrateur du département de l'Eure. Décret I ordonnant sa mise en état d'arrestation et sa comparution à la barre do la Convention (13 juin 1193, t. LXVI, p. 484). ~ Duverger général. Décret lui accordant une indemnité de 1,000 livres (9 juin 1793, t. LXVI, p. 211). Dyzez , député des Landes. — 1793. — Membre du comité des finances (t. LXVI, p. 680).
D Dalbarade , ministre de la marine. — Voir Ministre de la marine . Dampierre , général. Claude Ho in, peintre, offre un ta- bleau représentant son apothéose (8 juin 1793, t. LXVI, p. 167) ; — mention
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I, p. 484). ~ Duverger général. Décret lui accordant une indemnité de 1,000 livres (9 juin 1793, t. LXVI, p. 211). Dyzez , député des Landes. — 1793. — Membre du comité des finances (t. LXVI, p. 680).

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page 775 - 776
E Ecoles militaires. 1°. Le ministre de la guerre demande l'autorisation de payer la pension de 200 livres dont jouissent les élèves (12 juin 1793, t. LXVI, p. 443) ; — décret [ibid.). 2°. Décret relatif aux rentes et pensions de 1a fondation des écoles militaires (13 juin 1793, t. LXVI, p. 466). 3°. Rapport par Lakanal sur leur organisation (18 juin 1793, t. LXV, p. 662 et suiv.) ? — projet de déc
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nde d'une somme de 8,810 liv. 10 s faite par la commune pour l'acquisition d'un terrain pour un cimetière (13 juin, p. 463). Évreux (District de). Décret transférant provisoirement 1 administration du district dans la ville dë Vernon (18 juin 1793, t. LXVI, p. 672). Experts. Décret tendant à régler les taxes dues aux experts pour les estimations, des biens nationaux (6 juin 1793, t. LXVI, p. 100).
E Ecoles militaires. 1°. Le ministre de la guerre demande l'autorisation de payer la pension de 200 livres dont jouissent les élèves (12 juin 1793, t. LXVI, p. 443) ; — décret [ibid.). 2°. Décret relat
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district dans la ville dë Vernon (18 juin 1793, t. LXVI, p. 672). Experts. Décret tendant à régler les taxes dues aux experts pour les estimations, des biens nationaux (6 juin 1793, t. LXVI, p. 100).

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page 776 - 777
F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1793. — Parle sur la répression de la désertion (t. LXVI, p. 572). — Demande que le comité de surveillance soit autorisé ' a declarer un journal incivique et à lui refuser les avantages de la poste (p. 592). — Parle sur le projet de constitution (p. 602), — sur le tribunal populaire établi a Marseille (p. 705). Faudoas. Rapport sur sa demande de confirmation
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erbe. Le ministre de la marine rend hommage à sa conduite et prie la Convention de prendre son mémoire en considération (13 juin 1793, t. LXVI, p. 462); — renvoi au comité de la guerre (ibid.). Fualdès. Est nommé juré au tribunal criminel extraordinaire (8 juin 1793, t. LXVI, p. 171). Furnes (Ville de). On annonce sa prise par la 1" division de l'armée du Nord (3 juin 1793, t. LXVI, p. 5), (p. 6).
F Fabre d'Eglantine , député de Paris. — 1793. — Parle sur la répression de la désertion (t. LXVI, p. 572). — Demande que le comité de surveillance soit autorisé ' a declarer un journal incivique et à
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s. Est nommé juré au tribunal criminel extraordinaire (8 juin 1793, t. LXVI, p. 171). Furnes (Ville de). On annonce sa prise par la 1" division de l'armée du Nord (3 juin 1793, t. LXVI, p. 5), (p. 6).

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page 777 - 778
G Gailhac (Commune de) département de l'Aveyrôn. Il lui est accordé une indemnité de 3,292 livres (16 juin 1793, t. LXVI, p. 571). . Gaillard , mort en combattant pour la patrie. Mention honorable de sa conduite, insertion au Bulletin et extrait du procès-verbal envoyé à sa;famille (15 juin 1793, t. LXVI, p. 632). Gamon , député de l'Ardèche. — 1793. — Demande un congé (t. LXVI, p. 90) ; — ordre du
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our motivé sur la lettre du ministre de l'intérieur tendant à faire fixer son traitement (9 iuin 1793, t. LXVI, p. 212). V • Guyot (Jean), canonnier estropié des deux bras. On demande pour lui un secours provisoire et une pension (11 juin 1793, t. LXVI, p. 433 et suiv.); — la Convention lui accorde un secours de 600 livres et renvoie le surplus de la pétition au comité des finances (ibid. p. 434).
G Gailhac (Commune de) département de l'Aveyrôn. Il lui est accordé une indemnité de 3,292 livres (16 juin 1793, t. LXVI, p. 571). . Gaillard , mort en combattant pour la patrie. Mention honorable de s
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urs provisoire et une pension (11 juin 1793, t. LXVI, p. 433 et suiv.); — la Convention lui accorde un secours de 600 livres et renvoie le surplus de la pétition au comité des finances (ibid. p. 434).

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page 778 - 779
H Hanse. Voir Villes hanséatiques. Harmand , député de la Meuse. — 1793. — Suppléant au comité militaire (t. LXVI, p. 529). Hatan (Sébastien-Nicolas), lieutenant-colonel de gendarmerie. Décret relatif à la fixation de la pension (4 juin 1793, t. LXVI, p. 29). Haussmann , député de Seine-et-Oise. — 1793. — Demande le remplacement du ministre de la guerre Bou chotte (t. LXVI, p. 167). — Parle sur le
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général Beauharnais (13 juin, p. 488). Hubert. Présente une pétition au nom des section» de la commune de Laval (11 juin 1793, t. LXVI, p, 436). Hussards. Sur la motion d'un membre, la Convention décrète l'exécution du décret du 30 mai qui réunit les deux escadrons du Calvados au 1er régiment de hussards (4 juin 1793, t. LXVI, p. 23). — Décret sur la fixation des numéros du régiment (ibid. p. 25),
H Hanse. Voir Villes hanséatiques. Harmand , député de la Meuse. — 1793. — Suppléant au comité militaire (t. LXVI, p. 529). Hatan (Sébastien-Nicolas), lieutenant-colonel de gendarmerie. Décret relatif
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ète l'exécution du décret du 30 mai qui réunit les deux escadrons du Calvados au 1er régiment de hussards (4 juin 1793, t. LXVI, p. 23). — Décret sur la fixation des numéros du régiment (ibid. p. 25),

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I Ichon , député du Gers. — 1793. — Compte rendu de l'émotion provoquée par son passage à Bordeaux (t. LXVI, p. 459 et suiv.). — Il est dénoncé par le département du Gers (p. 653); — renvoi au comité de Salut public (ibid.). Ille-et-Vilaine (Département d'). Pétition de l'inspecteur des postes qui réclame contre sa destitution (17 juin 1793, t. LXVI, p. 651) ; — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).
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59 et suiv.) ; — renvoi au comité de Salut public (ibid. p. 60). Isoré , député de l'Oise. — 1793. —• Présente un projet de décret sur le mode d'exécution de l'emprunt forcé (t. LXVI, p. 216 et suiv.). Ivry-la-Bataille (Communede), déparlement de l'Eure. — Protestation contre les arrêtés du département de l'Eure (17 juin 1793, t. LXVI, p. 652), — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).
I Ichon , député du Gers. — 1793. — Compte rendu de l'émotion provoquée par son passage à Bordeaux (t. LXVI, p. 459 et suiv.). — Il est dénoncé par le département du Gers (p. 653); — renvoi au comité d
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. Ivry-la-Bataille (Communede), déparlement de l'Eure. — Protestation contre les arrêtés du département de l'Eure (17 juin 1793, t. LXVI, p. 652), — mention honorable et insertion au Bulletin (ibid.).

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J Jacquelin , administrateur du département de l'Eure. Décret ordonnant sa mise en état d'arrestation et s^ comparution à la barre de la Convention (13 juin 1793, t. LXVI, p. 484). Jacques , prêtre. Décret annulant la procédure instruite par le tribunal criminel du département de Seine-et-Marne à la suite de sa plainte contre divers fonctionnaires (16 juin 1793, t. LXVI, p. 569). Jagney (Commune de
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u titre ior de la deuxième partie de la loi du 29 septembre 1791 (3 juin 1793, t. LXVI, p. 4 et suiv.). Justin , soldat du 50° régiment. On signale un trait do bravoure de sa part (17 juin 1793, t. LXVI, p. 601); *— mention honorable, insertion au Bulletin et décret lui accordant une indemnité de 600 livres (ibid.). — Le citoyen Thouvenot offre pour lui une épée à garde d argent (19 juin, p. 712).
J Jacquelin , administrateur du département de l'Eure. Décret ordonnant sa mise en état d'arrestation et s^ comparution à la barre de la Convention (13 juin 1793, t. LXVI, p. 484). Jacques , prêtre. Dé
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VI, p. 601); *— mention honorable, insertion au Bulletin et décret lui accordant une indemnité de 600 livres (ibid.). — Le citoyen Thouvenot offre pour lui une épée à garde d argent (19 juin, p. 712).