Results in Volume 43

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page 744 - 747
A Abon (D1U). Fait un don patriotique conjointement avec plusieurs jeunes citoyennes de la section de l'Hôtel-de-Ville (14 mai 1792, t. XLIII, p. 329). Académie des sciences . Extrait des registres sur les poids et mesures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 255). Acadiens . Projet de décret présenté par Deperet sur les secours à accorder aux familles acadiennes résidant en France (4 mai 1792, t. XLIII, p.
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nseignements sur la situation de la ville, et lettre des accusés évadés (16 mai, p. 431 et suiv.);— renvoi au comité des pétitions (ibid. p. 432). — Communication de pièces relatives aux troubles (19 mai, p. 552 et suiv.). Avranches (District d'). Don patriotique des administrateurs et du procureur-syndic (9 mai 1792, t. XLIII, P- «6). . g Tribunal. Don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 396).
A Abon (D1U). Fait un don patriotique conjointement avec plusieurs jeunes citoyennes de la section de l'Hôtel-de-Ville (14 mai 1792, t. XLIII, p. 329). Académie des sciences . Extrait des registres sur
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mai, p. 552 et suiv.). Avranches (District d'). Don patriotique des administrateurs et du procureur-syndic (9 mai 1792, t. XLIII, P- «6). . g Tribunal. Don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 396).

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page 747 - 750
B Baffoigne , député des Landes. — 1792. — Fait la troisième lecture du projet de décret sur la liquidation des offices des commissaires au Châtelet ae Paris, (t. XLIII, p. 260), — le soumet à la discussion (p. 658.) Baignoux , député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Soumet à la discussion le projet de décret relatif aux rentiers sur la ville de Paris (t. XLIII, p. 356 et suiv.). — Parle sur les affaire
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), (8 mai, p. 123.) Bunonville , juge de paix de Bayeux. Adresse une procédure qu il a instruite contre le sieur Toustain (21 mai 1792, t. XLlll, p. 654). Burdelot , trésorier du district d'Avranche et député suppléant à l'Assemblée nationale. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533). Buzzino , élève de 3e du collège de Lille. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533).
B Baffoigne , député des Landes. — 1792. — Fait la troisième lecture du projet de décret sur la liquidation des offices des commissaires au Châtelet ae Paris, (t. XLIII, p. 260), — le soumet à la discu
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t député suppléant à l'Assemblée nationale. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533). Buzzino , élève de 3e du collège de Lille. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533).

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page 750 - 756
C Cabaille (Pierre), administrateur du directoire du département de la Nièvre. Fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85). Cabourg (Commune de). Est distraite du district de Pont-l'Évêque et réunie au district de Caen (12 mai 1792, t. XLIII, p. 296). Cadastre . Mémoire présenté par le ministre des contributions publiques, relatif aux moyens d'exécution du cadastre général de la France (2
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e à Paris. Fait un don patriotique (18 mai 1792, t. XLIII, p. 533). Cumières (Commune de). Don patriotiqu des citoyens (21 mai 1792, t. XLIIÏ, p. 621). Cussy (De), lieutenant-colonel de la garde nationale de Caen et ancien député de l'Assemblée constituante. Fait un don patriotique au nom des citoyens composant la Société des Amis de la Constitution de Caen (9 mai 1792, t. XLIII, p. 175 et suiv.).
C Cabaille (Pierre), administrateur du directoire du département de la Nièvre. Fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85). Cabourg (Commune de). Est distraite du district de Pont-l'Évêque et
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nale de Caen et ancien député de l'Assemblée constituante. Fait un don patriotique au nom des citoyens composant la Société des Amis de la Constitution de Caen (9 mai 1792, t. XLIII, p. 175 et suiv.).

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page 756 - 760
D Dalet (Jean), maire de Neaufle. Accusé de complicité dans des attroupements séditieux. — Demande relative à son affaire (5 mai 1792, t. XLIII, p. 35 et suiv.) ; — renvoi au comité des Douze (ibid. p. 36). Dames de la halle . Font un don patriotique (5 mai 1792, t. XLIII, p. 8), (21 mai, p. 621). Dampierre , colonel du 58 régiment de dragons.; Ecrit pour justifier la conduite de son régiment dans
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Duvergier , instituteur. Fait un don patriotique en son nom et en celui de ses élèves (16 mai 1792, t. XLIII, p. 454). Duvignet (Pierre), administrateur du directoire du département de la Nièvre. Fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85). Duvivier . Fait un don patriotique en son nom et en celui de ses camarades conducteurs des diligences et messageries (17 mai 1792, t. XLIII, p. 506).
D Dalet (Jean), maire de Neaufle. Accusé de complicité dans des attroupements séditieux. — Demande relative à son affaire (5 mai 1792, t. XLIII, p. 35 et suiv.) ; — renvoi au comité des Douze (ibid. p.
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un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85). Duvivier . Fait un don patriotique en son nom et en celui de ses camarades conducteurs des diligences et messageries (17 mai 1792, t. XLIII, p. 506).

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E Ebingre . — Voir Villet. . Echard , membre de la Société des Amis de la Consti-tion d'Evreux. Fait un don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 396). Ecole de dessin . Don patriotique des élèves (21 mai 1792, t. XLIII, p. 622). Ecole militaire d'armes a feu . Plan d'établissement proposé par Roquet et Delabarre (8 mai 1792, t. XLIII, p. 165). Ecoles de mathématiques et d'hydrographie établies da
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ès le tribunal du district relative à deux maires prévenus de complicité dans des attroupements séditieux 5 mai 1792, t. XLIII, p. 35 et suiv.). Exécuteur des jugements criminels . Question de savoir s'il peut jouir des droits de citoyen actif (19 mai 1792, t. XlIII, p. 574 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 575). Exportation . — Voir Bois. — Jay. — Tan. — Bétail. — Fourrages. — Denrées. — Vins.
E Ebingre . — Voir Villet. . Echard , membre de la Société des Amis de la Consti-tion d'Evreux. Fait un don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 396). Ecole de dessin . Don patriotique des élèves (21
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s'il peut jouir des droits de citoyen actif (19 mai 1792, t. XlIII, p. 574 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 575). Exportation . — Voir Bois. — Jay. — Tan. — Bétail. — Fourrages. — Denrées. — Vins.

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page 761 - 763
F Fabre . Procédure instruite contre lui (17 mai 1792, t..XLIII, p. 524); — renvoi au comité de surveillance (ibid.). Fageu , directeur associé du Grand-Théâtre de Lyon. Fait un don patriotique (20 mai 1792, t. XLIII, p. 593). Faillites . On demande que la connaissance en soit donnee aux tribunaux de commerce (5 mai 1792, t. XLIII, p. 37) ; — renvoi au comité de législation (ibid.). Falaise (Commun
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mai 1792, t. XLIII, . 669). Frontières . 1° Le ministre des affaires étrangères rendra compte des mesures prises pour la sûreté des frontières (8 mai 1792, t. XLIII, p.165). 2° Présentation d'un plan pour procurer des nouvelles des frontières les plus reculées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Fyot , citoyen de Paris. Fait hommage de plusieurs découvertes (6 mai 1792, t. XLIII, p. 59).
F Fabre . Procédure instruite contre lui (17 mai 1792, t..XLIII, p. 524); — renvoi au comité de surveillance (ibid.). Fageu , directeur associé du Grand-Théâtre de Lyon. Fait un don patriotique (20 mai
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pour procurer des nouvelles des frontières les plus reculées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Fyot , citoyen de Paris. Fait hommage de plusieurs découvertes (6 mai 1792, t. XLIII, p. 59).

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page 763 - 766
G Gabet , de Dijon. Fait hommage du troisième volume des procès-verbaux de l'Assemblée nationale constituante (14 mai 1792, t. XLIII, p. 331). Gaillac (Commune de). Indemnité accordée (7 mai 1792, t. XLIII, p. 100). Galband , lieutenant-colonel au 6° régiment d*artillerie. Fait un don patriotique (14 mai 1792, t. XLIII, p. 329). — Présente une pétition (ibid. p. 332); — renvoi au comité militaire (
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du projet de décret (ibid. p. 41). Guyton-Morveau , député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur la liquidation (t. XLIII, p. 255), sur l'emploi des 300 millions d'assignats de la création du 30 avril 1792 (p. 413). — Fait un rapport sur des rectifications d'erreurs dans des contrats de rentes viagères (p. 511 et suiv.). — Parle sur l'affaire du juge de paix Larivière (p. 578), (p. 599), (p. 607).
G Gabet , de Dijon. Fait hommage du troisième volume des procès-verbaux de l'Assemblée nationale constituante (14 mai 1792, t. XLIII, p. 331). Gaillac (Commune de). Indemnité accordée (7 mai 1792, t. X
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1792 (p. 413). — Fait un rapport sur des rectifications d'erreurs dans des contrats de rentes viagères (p. 511 et suiv.). — Parle sur l'affaire du juge de paix Larivière (p. 578), (p. 599), (p. 607).

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page 766 - 767
H Halles (Marché'des). Don patriotique des marchands de chiffons (18 mai 1792, t. XLIII, p., 531). Hamelin-Baurepaire , ancien capitaine major de dragons. Offre son fils à la patrie (11 mai 1792, t. XLIII, p. 255). Hariq , ex-Cent-Suisse, Réclame contre son arrestation à Belfort (21 mai 1792, t. XLIII, p. 623). — Il est élargi (ibid., p. 629). Haussmann , député de Seine-et-Oise. — 1792. — Fait un
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et sur l'exécution des jugements criminels (p. 594 , et suiv.). Hubert (Auguste et Alexandre) . Font Un don patriotique (6 mai .1792, t. XLIII, p. 55). Hugau (Claude), député de l'Eure. — 1792. — Soumet à la discussion le projet de décret sur le service intérieur de l'infanterie (t. XLIII, p. 4 et suiv.). Huissiers des juges de paix de Paris. Font un don patriotique(9 mai 1792, t. XLIII, p. 175).
H Halles (Marché'des). Don patriotique des marchands de chiffons (18 mai 1792, t. XLIII, p., 531). Hamelin-Baurepaire , ancien capitaine major de dragons. Offre son fils à la patrie (11 mai 1792, t. XL
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met à la discussion le projet de décret sur le service intérieur de l'infanterie (t. XLIII, p. 4 et suiv.). Huissiers des juges de paix de Paris. Font un don patriotique(9 mai 1792, t. XLIII, p. 175).

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I Iles du vent et Sous-le-Vent . Etat des dépenses qu'occasionnera l'envoi des secours qui sont accordés à ces îles (13 mai 1792, t. XLIII, p. 315); — renvoi au comité colonial (ibid.). Ille-et-Vilaine (Département de 1'). Administrateurs. Font un don patriotique (4 mai 1792, t. XLIII,p. 3). Illumination de Paris . Don patriotique des intéressés à l'entrepôt (16 mai 1792, t. XLIII, p. 457). Imbécil
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Département de). Administrateurs. Écrivent au sujet des préparatifs de guerre en Savoie (16 mai 1792, t. XLIII, p. 459). Isnard , député du Var. — 1792. — Suppléant au comité de surveillance (t. XLIII, p. 204). — Parle sur les troubles religieux (p. 311), —sur les maux de la patrie, leurs causes et leurs remèdes, et propose d'adresser une interpellation au roi (p. 396 et suiv.), (p. 414 et suiv.).
I Iles du vent et Sous-le-Vent . Etat des dépenses qu'occasionnera l'envoi des secours qui sont accordés à ces îles (13 mai 1792, t. XLIII, p. 315); — renvoi au comité colonial (ibid.). Ille-et-Vilaine
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, p. 204). — Parle sur les troubles religieux (p. 311), —sur les maux de la patrie, leurs causes et leurs remèdes, et propose d'adresser une interpellation au roi (p. 396 et suiv.), (p. 414 et suiv.).

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page 767 - 768
J Jackson . Présente un plan pour procurer des nouvelles des frontières les plus éloignées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Jacob (l'aîné), imprimeur à Orléans. Fait un don patriotique (15 mai 1792, t. XLIII, p. 419). Jacquinet , greffier d\i tribunal de Vezelise, fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 61)/ Jadelot (Charles). Fait un don patriotique (8 mai 1792, t. XLIII, p.
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t. XLIII, p. 186); — rapport par Carnot-Feuleins sur les changements proposés dans leur composition (11 mai, p. 242 et suiv.) ; — projet de décret (ibid p. 243); — discussion : Gasparin, Daverhoult, Albitte, Ramond, Louis Hébert (ibid. et p. suiv.) ; — l'Assemblée décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur les changements proposés (ibid» p. 247). Justice militaire . — Voir Jugements militaires.
J Jackson . Présente un plan pour procurer des nouvelles des frontières les plus éloignées en 24 heures (11 mai 1792, t. XLIII, p. 239). Jacob (l'aîné), imprimeur à Orléans. Fait un don patriotique (15
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Albitte, Ramond, Louis Hébert (ibid. et p. suiv.) ; — l'Assemblée décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur les changements proposés (ibid» p. 247). Justice militaire . — Voir Jugements militaires.