Results in Volume 24

1 - 10 of 22 results
Results sorted by date, ascending

A

A

page 746
A Académie de sculpture et de peinture . Ses membres demandent à ètro admis à la barre le 21 mars 1790 (t. XXIV, p. 49) ; — Bouche appuie leur demande, qui est adoptée (ibid.). Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bailliage de Coutances. Parle sur les successions (t. XXIV, p. 47). Affaires étrangères . Communication par Mirabeau, au nom du comité diplomatique, d'une lettre du ministre Mo
...
ion (ibid.). Assistance publique . Rapport par La Rochefoucauld-Liancourt (28 mars 1791, t. XXIV, p. 445), — projet de décret (ibid.)', — adoption (ibid.). Aubry-du-Bochet , député du tiers état de la sénéchaussée de Villers-Cotterets. Parle sur les contributions (t. XXIV, p. 131 et suiv.), (p. 146), — sur les besoins des villes et des hôpitaux (p. 448). Avocats au conseil du roi . Voy. Pétitions.
A Académie de sculpture et de peinture . Ses membres demandent à ètro admis à la barre le 21 mars 1790 (t. XXIV, p. 49) ; — Bouche appuie leur demande, qui est adoptée (ibid.). Achard de Bonvouloir , d
...
sénéchaussée de Villers-Cotterets. Parle sur les contributions (t. XXIV, p. 131 et suiv.), (p. 146), — sur les besoins des villes et des hôpitaux (p. 448). Avocats au conseil du roi . Voy. Pétitions.

B

B

page 746 - 749
B Bailly , député du tiers état de la ville de Paris et maire de Paris. Transmet par lettre deux arrêtés de la municipalité (t. XXIV, p. 38). — Demande l'admission à la barre d'une députation de la municipalité de Paris, chargée d'inviter l'Assemblée nationale à l'installation de l'èvêque dé Paris (p. 368). Barnave , député du tiers état du Dauphiné. Parle sur une plainte de Foucault contre la gard
...
(p. 505), — sur une motion de Lepe-letier de Saint-Fargeau (p. 560), — sur les successions (p. 602), — sur l'organisation du ministère (p. 609 et suiv.), (p. 655), (p. 663). — Dénonce Huber, commissaire de la trésorerie, comme s'étant livré à l'agiotage (p. 688).—Parle sur l'organisation du ministère (p. 693), — sur le traitement des ministres (p. 204), — sur les dettes des pays d'états (p. 717).
B Bailly , député du tiers état de la ville de Paris et maire de Paris. Transmet par lettre deux arrêtés de la municipalité (t. XXIV, p. 38). — Demande l'admission à la barre d'une députation de la mun
...
ire de la trésorerie, comme s'étant livré à l'agiotage (p. 688).—Parle sur l'organisation du ministère (p. 693), — sur le traitement des ministres (p. 204), — sur les dettes des pays d'états (p. 717).

C

C

page 749 - 751
C Caisse de l'extraordinaire . Décret relatif aux frais des bureaux (13 mars 1791, t. XXIV, p. 67). — Décret concernant le retard apporté par le district de Perpignan dans l'envoi et l'exécution du décret du 6 décembre (23 mars, p. 292). — Décret relatif aux porteurs des billets des ci-devant administrateurs des domaines (6 avril, p. 597). — Décret sur le remboursement de différents emprunts (p. 68
...
d. et suiv.). — Parle sur les colonies (p. 595 et suiv.), (p. 596). Custine (De),député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur les corps administratifs (t. XXIV, p. 78),— sur les contributions (p. 93), (p. 149); — présente des articles additionnels au décret sur les contributions (p. 180), — sur les invalides (p.311 et suiv.), — sur la résidence des fonctionnaires publics (p.436), (p.443).
C Caisse de l'extraordinaire . Décret relatif aux frais des bureaux (13 mars 1791, t. XXIV, p. 67). — Décret concernant le retard apporté par le district de Perpignan dans l'envoi et l'exécution du déc
...
(p. 93), (p. 149); — présente des articles additionnels au décret sur les contributions (p. 180), — sur les invalides (p.311 et suiv.), — sur la résidence des fonctionnaires publics (p.436), (p.443).

D

D

page 751 - 753
D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur les successions ab intestat (t. XXIV, p. 45 et suiv.), (p.48), — sur les invalides (p. 358). Dauchy , député du tiers état du bailliage de Clermont en Beauvoisis. Présente un projet de décret sur les indemnités aux propriétaires à raison de la dîme (t. XXIV, p, 32 et suiv.) ; — le défend (p. 33 et suiv.), (p. 34), (p. 35). — Parle sur les contr
...
. 38), — sur le ministre de la marine (p. 675). Durand-Maillane , député du tiers état de la sénéchaussée d'Arles. Parle sur les costumes religieux (t. XXIV, p. 30), — sur une distribution d'armés (p. 69.). Duval d'Eprémesnil , député de la noblesse de Paris-hors-les-murs. Parle sur la résidence des fonctionnaires publics (t. XXIV, p. 390 et suiv»), (p. 392), (p. 424), (p. 437 et suiv.), (p. 438).
D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur les successions ab intestat (t. XXIV, p. 45 et suiv.), (p.48), — sur les invalides (p. 358). Dauchy , député du tiers état du bailliage de Clermon
...
69.). Duval d'Eprémesnil , député de la noblesse de Paris-hors-les-murs. Parle sur la résidence des fonctionnaires publics (t. XXIV, p. 390 et suiv»), (p. 392), (p. 424), (p. 437 et suiv.), (p. 438).

E

E

page 753 - 754
E Ecoles . Députation des maîtres et des maltrèsâes des petites écoles de Paris venant offrir leurs hdin mages à l'Assemblée (19 mars 1791, t. XXlV, p, 203 et suiv.) ; — réponse de Montesquioti, Président (ibid. p. 204) ; — impression des deux discours (ibid.). Hommage fait par Alexandre de Beauharnais, au nom de l'auteur, Léonard Bourdon, d'un Ouvrage tendant à un essai d'école publique établie su
...
d'Etats (p. 717 et suiv.). Etablissements hospitaliers . Rapport par La Rochefoucauld-Liancourt sur leur situation (S avril 1791,t. XXIV, p. 560 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 561) ; — adoption avec amendement (ibid. p. 562). Evêques et curés . — Voir Élections. Exportation . Adoption d'un projet de décret présenté par Defermon sur l'exportation des tabacs (27 mars 1791, t. XXIV, p. 409).
E Ecoles . Députation des maîtres et des maltrèsâes des petites écoles de Paris venant offrir leurs hdin mages à l'Assemblée (19 mars 1791, t. XXlV, p, 203 et suiv.) ; — réponse de Montesquioti, Présid
...
on avec amendement (ibid. p. 562). Evêques et curés . — Voir Élections. Exportation . Adoption d'un projet de décret présenté par Defermon sur l'exportation des tabacs (27 mars 1791, t. XXIV, p. 409).

F

F

page 754 - 755
F Faucigny-Lucinge (Comte de), député suppléant, de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bresse. Parle sur le traitement des ministres (t. XXIV, p. 705). Faydel , député du tiers état de la sénéchaussée du Quercy. Parle sur une avance de fonds à la ville de Paris (t. XXIV, p. 17 et suiv.), — sur la garde du roi mineur (p. 389). Ferme et régie . Adoption des articles qui restaient à voter sur leur s
...
éputé du tiers état du bailliage de Calais et Ardres. Parle sur les maîtres de postes (t. XXIV, p. 130). Fréteau , député de la noblesse du bailliage de Melun. Parle sur le Trésor public (t. XXIV, p. 15), — sur la formation d'un tribunal spécial (p. 68), — sur les corps administratifs (p. 81). —Propose des rectifications au décret du 17 mars 1791 sur le remboursement des offices (p. 179 et suiv.).
F Faucigny-Lucinge (Comte de), député suppléant, de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bresse. Parle sur le traitement des ministres (t. XXIV, p. 705). Faydel , député du tiers état de la sénéchaussé
...
15), — sur la formation d'un tribunal spécial (p. 68), — sur les corps administratifs (p. 81). —Propose des rectifications au décret du 17 mars 1791 sur le remboursement des offices (p. 179 et suiv.).

G

G

page 755 - 756
G Garat , aîné, député du tiers état du bailliage de Labour. Parle sur les successions (t. XXIV, p. 46), (p. 50), — sur les corps administratifs (p. 73), — sur la régence (p. 371), (p. 372), — sur les successions (p. 497), (p. 501), (p. 508), — sur des prohibitions de fonctions (p. 621), (p. 622), (p. 624), — sur l'organisation du ministère (p. 630), (p. 654), (p. 656), — sur le ministre de la mari
...
y calmer les esprits agités par les ennemis du bien public (p. 291). Grosbois (De), député de la noblesse du bailliage de Besançon. Proteste contre le décret sur la résidence des fonctionnaires publies et donne sa démission (t.XXlV, p. 470 et suiv.), Guillaume , député du tiers état de Paris-hors-les-murs. Parle sur les invalides (t.XXIV,p.3l0 et guiv.),(p.311),— sur les offices (p. 400 et suiv.).
G Garat , aîné, député du tiers état du bailliage de Labour. Parle sur les successions (t. XXIV, p. 46), (p. 50), — sur les corps administratifs (p. 73), — sur la régence (p. 371), (p. 372), — sur les
...
s et donne sa démission (t.XXlV, p. 470 et suiv.), Guillaume , député du tiers état de Paris-hors-les-murs. Parle sur les invalides (t.XXIV,p.3l0 et guiv.),(p.311),— sur les offices (p. 400 et suiv.).

H

H

page 756
H Hébrard , député du tiers état du bailliage de Saint-Flour. Secrétaire (t. XXIV, p. 400). Heurtault-Lamerville , député de la noblesse du bailliage de Berry. Parle sur des mines (t. XXIV, p. 239 et suiv.), (p. 416). Hotels de la guerre . Projet de décret présenté par Alexandre de Beauharnais, au nom du comité militaire, portant suppression de plusieurs places inutiles (21 mars 1791, t.*XXIV, p. 236 et suiv.); discussion : Martineau, Treilhard, Martineau, un membre, Camus (ibid. p. 237); — adoption avec amendement (ibid.). Huber , commissaire de la trésorerie. Est accusé d'agiotage par Buzot (t. XXIV, p. 698) ; — écrit au président (p. 698);—lettre du sieur Clavière confirmant l'accusation (p. 698). H Hébrard , député du tiers état du bailliage de Saint-Flour. Secrétaire (t. XXIV, p. 400). Heurtault-Lamerville , député de la noblesse du bailliage de Berry. Parle sur des mines (t. XXIV, p. 239 et s
...
amendement (ibid.). Huber , commissaire de la trésorerie. Est accusé d'agiotage par Buzot (t. XXIV, p. 698) ; — écrit au président (p. 698);—lettre du sieur Clavière confirmant l'accusation (p. 698).

I

I

page 756 - 757
I Ille-et-Vilaine. Voir Troubles, Indemnité électorale . Motion de l'abbé Bourdon tendant à obtenir du comité de Constitution un rapport sur la question d'une indemnité à allouer aux électeurs (2 avril 1791, t. XXIV, p. 504 et suiv.); — discussion : Martineau, Le Chapelier (ibid. p. 505); — ordre du jour, sur la promesse que oe rapport sera fait dans deux ou trois jours (ibid.). Indemnités aux prop
...
1 er : Prieur, de Folleville, Dionis au Séjour, Tellier, Boissy-d'Anglas, de Boufflers, Defermon (ibid. p. 633) : ajournement et renvoi au comité d'agriculture et de commerce (ibid.). — Réponse écrite de Boufflers aux objections élevées contre la loi du 7 janvier 1791, au nom du comité d'agriculture et de commerce (p. 636 et suiv.) — Respectueuse pétition des artistes inventeurs (p. 641 et suiv.).
I Ille-et-Vilaine. Voir Troubles, Indemnité électorale . Motion de l'abbé Bourdon tendant à obtenir du comité de Constitution un rapport sur la question d'une indemnité à allouer aux électeurs (2 avril
...
de Boufflers aux objections élevées contre la loi du 7 janvier 1791, au nom du comité d'agriculture et de commerce (p. 636 et suiv.) — Respectueuse pétition des artistes inventeurs (p. 641 et suiv.).

J

J

page 757
J Jessé (De), député de la noblesse de la sénéchaussée de Béziers. Parle sur la résidence des fonctionnaires publics (t. XXIV, p. 433), (p. 434), (p. 438). Joubert (Abbé Mathieu), député du clergé du bailliage d'Angoulême. Nommé évêque de cetle ville (t. XXIV, p. 151). — Fait une motion tendant à admettre la prestation de serment tardive de fonctionnaires publics ecclésiastiques (p. 152). Jouye-Des-Roches , député du tiers état de la sénéchaussée du Maine. Fait un rapport sur les officiers ministériels supprimés (t. XXlV, p. 453). J Jessé (De), député de la noblesse de la sénéchaussée de Béziers. Parle sur la résidence des fonctionnaires publics (t. XXIV, p. 433), (p. 434), (p. 438). Joubert (Abbé Mathieu), député du clergé du b
...
ive de fonctionnaires publics ecclésiastiques (p. 152). Jouye-Des-Roches , député du tiers état de la sénéchaussée du Maine. Fait un rapport sur les officiers ministériels supprimés (t. XXlV, p. 453).