Results in Volume 23

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habitants

habitants

page 383 - 386
habitants. A Anselme (Marie-Jeanne), yeuve d'un ser-" gent canbnriièr, tué au siégé dé File ' Boyale, 15 ! janvier 1719, Rochefort, ; à vie.........,.,........,... 108 liv. Amiot (Marguerite)* fille d'un habitant, 27 septembre. 1744, Rochelle, à vie. . 108 Aubin (Marie) ' veuve " de* François Be-nard, 1722, Bordeaux, à vie.....,.. 54 Amien (Geneviève)^ Leblanc, Rochefort, à vie...,..*.,..;.........
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.............. 72 Y Yon (Marie), veuve Jehume, ci-devant habitant de^dit.es îles, la Rochelle, à vie............................. 168 Z Zémard, fille du premier mariage de Mme Milly, épouse d'un juge de Saint-Pierre-et-Miquelon, la Rochelle, à vie. 168 Total........... 45,696 liv. Rochefort, le 17 septembre 1790. Signé : BERGEVIN DE QUÉSMAUD. Yu par nous, Intendant de la Marine. Signé:Q.'QKlïibQ%.
habitants. A Anselme (Marie-Jeanne), yeuve d'un ser-" gent canbnriièr, tué au siégé dé File ' Boyale, 15 ! janvier 1719, Rochefort, ; à vie.........,.,........,... 108 liv. Amiot (Marguerite)* fille d'
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de Saint-Pierre-et-Miquelon, la Rochelle, à vie. 168 Total........... 45,696 liv. Rochefort, le 17 septembre 1790. Signé : BERGEVIN DE QUÉSMAUD. Yu par nous, Intendant de la Marine. Signé:Q.'QKlïibQ%.

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page 773 - 774
A Acadiens. Voir Colonies. Administrateurs du département de Paris. Introduits à la barre, Mirabeau parle en leur nom (1er mars 1791, t. XXIII, p. 588 et suiv.) ; — réponse de Noailles, président (ibid. p. 589). Aiguillon (D'), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. Parle sur le départ de Mesdames, tantes du roi (t. XXIII, p. 434), — sur la résidence des fonctionnaires (p. 516). Allarde (
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bid. et p. suiv.) ; — décret (ibid. p. 392) ; — adoption d'une motion complémentaire de Camus (ibid.). Aubry-du-Bochet, député du tiers état de la sénéchau-sée de Villers-Cotterets. Parle sur les octrois (t. XXIII, p. 123 et suiv.), —sur les patentes (p. 219), (p.227). Audier-Massillon , député du tiers état de la sénéchaussée d'Aix. Présente un projet de décret sur les offices (t. XXIII, p. 156).
A Acadiens. Voir Colonies. Administrateurs du département de Paris. Introduits à la barre, Mirabeau parle en leur nom (1er mars 1791, t. XXIII, p. 588 et suiv.) ; — réponse de Noailles, président (ibid
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ois (t. XXIII, p. 123 et suiv.), —sur les patentes (p. 219), (p.227). Audier-Massillon , député du tiers état de la sénéchaussée d'Aix. Présente un projet de décret sur les offices (t. XXIII, p. 156).

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page 774 - 776
B Babey , député du tiers état du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Parle sur la haute cour nationale (t. XXIII, p. 121), (p. 122),— sur les recrues (p. 728). Barnave , député du tiers état du Dauphiné. Parle sur la haute cour nationale (t. XXIII, p. 48), (p. 49), — sur Tabago (p. 238). —Réclame la présentation d'un projet de décret sur les obligations des membres de la famille royale (p. 387 et s
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le serment (p. 45), — sur les patentes (p. 217), — sur le respect dû à la loi (p. 562), — sur le choix des vicaires (p. 598), — sur 1 organisation des corps administratifs (p. 645), — sur la tontine Lafarge (p. 656), — sur les corps administratifs (p. 664), — sur une députation d'hommes de couleur (p. 666), — snr les corps administratifs (p. 674 et suiv.), — sur une demande d'extradition (p. 696).
B Babey , député du tiers état du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Parle sur la haute cour nationale (t. XXIII, p. 121), (p. 122),— sur les recrues (p. 728). Barnave , député du tiers état du Dauphin
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afarge (p. 656), — sur les corps administratifs (p. 664), — sur une députation d'hommes de couleur (p. 666), — snr les corps administratifs (p. 674 et suiv.), — sur une demande d'extradition (p. 696).

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page 776 - 779
C Caisse de l'extraordinaire. Projet de décret présenté par Lebrun à la place de Camus, et tendant au versement immédiat de 72 millions dans cette caisse (14 février 1791, t. XXIII, p. 169); — discussion : Goupil, d'André, Lebrun, Vernier, Goupil, Vernier, de Folleville (ibid. et p. suiv.); Camus de La-chèze, Camus, de Folleville (ibid. p. 171); — adoption (ibid. p. 173). — Projet de décret modific
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oupe. Fait un rapport sur une expédition pour les Antilles (t. XXIII, p. 116 et suiv.). Custine (De), député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur les biens nationaux (t. XXIII, p. 86), — sur le tabac (p. 167J, — sur les biens nationaux (p. 187), — sur les patentes (p. 220), — sur les dépenses (p. 290), (p. 292), — sur les gouvernements militaires (p. 369), — sur les émigrations (p. 567).
C Caisse de l'extraordinaire. Projet de décret présenté par Lebrun à la place de Camus, et tendant au versement immédiat de 72 millions dans cette caisse (14 février 1791, t. XXIII, p. 169); — discussi
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le tabac (p. 167J, — sur les biens nationaux (p. 187), — sur les patentes (p. 220), — sur les dépenses (p. 290), (p. 292), — sur les gouvernements militaires (p. 369), — sur les émigrations (p. 567).

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page 779 - 781
D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur le pouvoir judiciaire (t. XXIII, p. 553). Dauchy , député du tiers état du bailliage de Clermont Beauvoisi$, Présent un projet des décret complé- mentaire sur les voitures publiques (t. XXIII, p. 82). — Parle sur les patentes (p. 230). — Présente des articles additionnels au décret sur la contribution foncière (p. 392 et suiv.). Décoration. Art
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par des prêtres (t. XXIII, p. 284). Duval d'Eprémesnil , député de la noblesse de Paris-Hors-les-Murs. Répond à des libelles dirigés contre lui (t. XXIII, p. 209 et suiv.). — Parle sur une lettre de Bonnal (p. 285), — sur les dépenses (p. 291), — sur la résidence des fonctionnaires'publics (p. 514), (p. 515), (p. 516), (p. 519); — son opinion, non prononcée, sur ce dernier objet (p. 549 et suiv.).
D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur le pouvoir judiciaire (t. XXIII, p. 553). Dauchy , député du tiers état du bailliage de Clermont Beauvoisi$, Présent un projet des décret complé-
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onnal (p. 285), — sur les dépenses (p. 291), — sur la résidence des fonctionnaires'publics (p. 514), (p. 515), (p. 516), (p. 519); — son opinion, non prononcée, sur ce dernier objet (p. 549 et suiv.).

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page 781 - 782
E Elections des évêques et des curés. Adresse des électeurs du département, de la Seine-Inférieure y relative (8 février 1791, t. XXIII, p. 54 et suiv.); — Grégoire en demande l'impression, l'insertion au procès-verbal et l'envoi aux départements (ibid. p. 55); — adoption (ibid.). — Lettre du procureur général syndic du département des Pyrénées-Orientales annonçant l'élection de Deville, curé de Sa
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sort de trois prisonniers détenus à Huningue, prévenus de crimes de faux commis dans les Etats de l'empereur et réclamés par le ministre impérial (5 mars, p. 694) ; — discussion : Rewbell, Gaultier-Biauzat, Robespierre, Cochelet, Fréteau, Buzot, Du Châtelet, Robespierre, Cottin, Delavigne, Fréteau, Gaultier-Biauzat, Robespierre (ibid. et p. suiv.);— renvoi au comité de Constitution (ibid. p. 696).
E Elections des évêques et des curés. Adresse des électeurs du département, de la Seine-Inférieure y relative (8 février 1791, t. XXIII, p. 54 et suiv.); — Grégoire en demande l'impression, l'insertion
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auzat, Robespierre, Cochelet, Fréteau, Buzot, Du Châtelet, Robespierre, Cottin, Delavigne, Fréteau, Gaultier-Biauzat, Robespierre (ibid. et p. suiv.);— renvoi au comité de Constitution (ibid. p. 696).

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page 782 - 783
F Fabriques. Projet de décret présenté par Lanjuinais sur la vente de leurs biens (26 février 1791, t. aXIII, p. 526) ; — discussion : abbé Demandre, Lanjuinais, Merlin, Fréteau, Lanjuinais, un membre (ibid. et p. suiv.) ; — ajournement des deux premiers articles (ibid. p. 527) ; — art. 3 : abbé Bourdon, Brillat-Sa-varin, Lanjuinais, Bouche, Merlin (ibid.); — renvoi au comité ecclésiastique {ibid.)
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our nationale (t. XXIII, p. 48), — sur les bâtiments du roi (p. 387), — sur un projet de décret relatif aux obligations des membres do la famille royale (p. 388),— sur le pouvoir judiciaire (p. 490),— sur le départ de Mesdames tantes du roi (p. 495), (p. 496), — sur la vente des biens des fabriques (p. 527), — sur les émigrants (p. 582), — sur une demande d'extradition (p. 695 et suiv.), {p. 696).
F Fabriques. Projet de décret présenté par Lanjuinais sur la vente de leurs biens (26 février 1791, t. aXIII, p. 526) ; — discussion : abbé Demandre, Lanjuinais, Merlin, Fréteau, Lanjuinais, un membre
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sur le départ de Mesdames tantes du roi (p. 495), (p. 496), — sur la vente des biens des fabriques (p. 527), — sur les émigrants (p. 582), — sur une demande d'extradition (p. 695 et suiv.), {p. 696).

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page 783 - 784
G Garat aîné, député du tiers étal du bailliage de Labour. Parle sur les jurés (t. XXIII, (p, 26), — sur la haute cour nationale (p. 48),— sur les patentes (p. 220),— sur les troubles de Nîmes (p. 545), — sur un envoi de paquets antipatriotiques (p. 566),— sur les tabacs (p. 595). Garde nationale. Dortan dénonce celle de Dôle comme obligeant les prêtres à monter la garde (4 mars 1791, t. XXIII, p.
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sénéchaussée de la Haute-Marche. Parle sur les patentes (p. 225). Guégan , député du clergé de la sénéchaussée de Vannes. Nommé évêque du Morbihan (t. XXIII, p. 747). Guillou (Abbé), député du clergé de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur les biens nationaux (t. XXIII, p. 85). Guiot , député du tiers état du bailliage d'Auxois. Parle sur les entraves mises au voyage de Mesdames(t. XXIII, p. 639).
G Garat aîné, député du tiers étal du bailliage de Labour. Parle sur les jurés (t. XXIII, (p, 26), — sur la haute cour nationale (p. 48),— sur les patentes (p. 220),— sur les troubles de Nîmes (p. 545)
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de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur les biens nationaux (t. XXIII, p. 85). Guiot , député du tiers état du bailliage d'Auxois. Parle sur les entraves mises au voyage de Mesdames(t. XXIII, p. 639).

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page 784
H Halles de Paris. Projet de décret présenté au nom du comité des domaines sur la concession, à titre de bail emphytéotique, du droit d'établir et louer des parasols et autres abris aux marchands (6 mars 1791, t.XXHI, p. 707) ; — d'André demande le renvoi au département, qui est décrété (ibid. et p. suiv.). Haras. Projet de décret présenté par Vernier sur leur administration (19 février 1791, t. XX
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tabacs (t. XXIII, p. 595). Heurtault-Lamerville , député de la noblesse du bailliage de Berry. Propose de renvoyer au pouvoir exécutif un décret non exécuté (t. XXIII, p. 40) ; — accepte l'ordre du jour demandé (ibid. et p. suiv.). — Parle sur le tabac (p. 164), — sur les patentes (p. 227). Huot de Goncourt , député du tiers état du bailliage de Bar-le-Duc. Parle sur les recrues (t. XXIII, p. 72).
H Halles de Paris. Projet de décret présenté au nom du comité des domaines sur la concession, à titre de bail emphytéotique, du droit d'établir et louer des parasols et autres abris aux marchands (6 ma
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ur demandé (ibid. et p. suiv.). — Parle sur le tabac (p. 164), — sur les patentes (p. 227). Huot de Goncourt , député du tiers état du bailliage de Bar-le-Duc. Parle sur les recrues (t. XXIII, p. 72).

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I Impositions. Rapport de La Rochefoucauld sur l'aide apportée par les amis de la Constitution de Loches à l'établissement de l'assiette de la contribution foncière (14février 1791, t. XXIII, p. 171); — insertion au procès-verbal (ibid. p. 172). Impositions locales. Projetde décret autorisant le district de Saint-Pons (Hérault) à s'imposer pour travaux sur le chemin de Saint-Pons à la Salvetat et l
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lides retirés avec pension, des soldes et demi-soldes (13 février 1791, t. XXIII, p. 158 etsuiv.), (15 février, p. 208) ; — discussion : abbé Maury, de Noailles, d'Estourmel (ibid. et p. suiv.) ; — ajournement de la suite de la discussiou (ibid. p. 209) ; — lettre des invalides de l'Hôtel protestant contre un arrêt de la cour des aides (19 février, p. 298); — renvoi au comité des finances (ibid.)m
I Impositions. Rapport de La Rochefoucauld sur l'aide apportée par les amis de la Constitution de Loches à l'établissement de l'assiette de la contribution foncière (14février 1791, t. XXIII, p. 171);
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ournement de la suite de la discussiou (ibid. p. 209) ; — lettre des invalides de l'Hôtel protestant contre un arrêt de la cour des aides (19 février, p. 298); — renvoi au comité des finances (ibid.)m