Results in Volume 18

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A

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page 780 - 782
A Académies . Projet de décret y relatif (16 août 1*790, t. XVllI, p. 91 et suiv.); — discussion sur 4 articles concernant l'Académie française: Gaultier de Biauzat Le Déist de Bolidoux, Creuzé (ibid., p. 92);— ajournement (ibid.) \ — nouvelle présentation (20 août, p. 173 et suiv.); — discussion: abbé Grégoire, de Mu-rinais, La Réveillère de Lépeaux, Creuzé de Lalouche, Camus (ibid p. 175) ; — déc
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de charité de la ville de Paris . Présentation par La Kochifoucauld-Liancourt d'un projet de décret relatif à leur établissement (31 août 17VJ0, t. XVIII, p. 435) ; — discussion : La Galissonuière, abbé Mas-sieu (ibid.); — adoption (ibid. et p. suiv.). Aubry-Du-Bochet , député du tiers état du bailliage de Villers-Cotterets. Parle sur la dette publique (t. XVIII, p; 590). Avignon . Voir Troubles.
A Académies . Projet de décret y relatif (16 août 1*790, t. XVllI, p. 91 et suiv.); — discussion sur 4 articles concernant l'Académie française: Gaultier de Biauzat Le Déist de Bolidoux, Creuzé (ibid.,
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bbé Mas-sieu (ibid.); — adoption (ibid. et p. suiv.). Aubry-Du-Bochet , député du tiers état du bailliage de Villers-Cotterets. Parle sur la dette publique (t. XVIII, p; 590). Avignon . Voir Troubles.

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page 782 - 784
B Babey , député du tiers état du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Refuse au président le droit d'avoir un avis (t. XVIII, p. 123). Bailly , député du tiers état et maire de la ville de Paris. Ecrit au président pour lui communiquer un arrêté du conseil de ville blâmant une adresse relative à la diminution des impôts indirects (t. XVIII, p. 6). — Présente un arrèlé de trois sections contenant le
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), (p. 665). — Président (p. 717); —son discours d'installation (p. 718). Buttafuoco (De) , député de la noblesse de l'île de Corse. Proteste contre l'accusation de soumission aux Anglais (t. XVIII, p. 72). Buzot , député du tiers état du bailliage d'Evreux. Secrétaire (t. XVII1, p. 74). —Parle sur le pouvoir judiciaire (p. 260); — sur les traitements des juges, commissaires du roi, etc. (p. 415).
B Babey , député du tiers état du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Refuse au président le droit d'avoir un avis (t. XVIII, p. 123). Bailly , député du tiers état et maire de la ville de Paris. Ecrit
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. 72). Buzot , député du tiers état du bailliage d'Evreux. Secrétaire (t. XVII1, p. 74). —Parle sur le pouvoir judiciaire (p. 260); — sur les traitements des juges, commissaires du roi, etc. (p. 415).

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page 784 - 786
C Cabien (Michel) , sergent des milices gardes-côtes d'Ois-treham. Son éloge, par de Cussy (t. XVIII, p. 571 et suiv.); — le président lui permet d'assister à la séance et lui fait prêter le serment civique (p. 572). Caisse d'escompte . Projet de décret ayant pour but d'accélérer les, échanges des billets de caisse et des Îiromesses d'assignats, et de constater par les forma-ités les plus sûres l'a
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e nouvelle lecture de son projet de décret sur la monnaie (p. 693). Custine (Comte de) , député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur les apanages (t. XVIll, p. 45), (p. 46), — sur l'affaire de 1 abbé de Barmond (p. 118), (p. 150), — sur un projet de décret relatif à une fabrique de plâtre dans Paris (p. 169), — sur les traitements des juges (p. 417), — sur les troubles de Nancy (p. 430).
C Cabien (Michel) , sergent des milices gardes-côtes d'Ois-treham. Son éloge, par de Cussy (t. XVIII, p. 571 et suiv.); — le président lui permet d'assister à la séance et lui fait prêter le serment ci
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de 1 abbé de Barmond (p. 118), (p. 150), — sur un projet de décret relatif à une fabrique de plâtre dans Paris (p. 169), — sur les traitements des juges (p. 417), — sur les troubles de Nancy (p. 430).

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page 786 - 789
D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Donne des explications au sujet de la présentation faite par lui au roi d'une adresse relative aux domaines réservés (t. XVIII, p. 227). Dauchy , député du tiers état du bailliage de Clermont en Beauvoisis. Secrétaire (t. XVIII, p. 402). — Parle sur une communication relative à la perception d'un impôt (p. 693), — sur les chasses du roi (p. 728). Decreto
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s de Nancy (p. 432), — sur une souscription de billets forcée (p. 514). Duval d'Eprémesnil , député de la noblesse de Paris-hors-les-Murs. Parle sur les traitements des juges (t. XVIII, p- 416), — sur l'affaire de Mirabeau jeune (p. 510 et suiv.), — sur les pensions des religieux et religieuses (p. 654), — sur l'affaire de Cordon (p. 666), (p. 667), — sur les assignats (p. 684), (p. 721 et suiv.).
D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Donne des explications au sujet de la présentation faite par lui au roi d'une adresse relative aux domaines réservés (t. XVIII, p. 227). Dauchy , député du
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l'affaire de Mirabeau jeune (p. 510 et suiv.), — sur les pensions des religieux et religieuses (p. 654), — sur l'affaire de Cordon (p. 666), (p. 667), — sur les assignats (p. 684), (p. 721 et suiv.).

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page 789
E Eaux et forêts . Projet de décret présenté par Vieillard sur les maîtrises dans les départements du Calvados et de la Manche (17 août 1790, t. XVIII, p. 127 et suiv.); —adoption sans discussion (ibid. p. 128).— Projet d'organisation de l'administration des eaux et forêts, proposé par Baron au comité des domaines (p. 625 et suiv.). Ecole militaire de Nanterre . Communication d'une lettre de l'abbé
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e de Mirabeau j-une (p. 512 et suiv.), — sur les pensions des religieux et religieuses (p. 655), — sur la perception des impositions (p. 720). Eymar (Abbé d') , député du clergé du bailliage de Hague-neau-Wissembourg. Parle sur un projet de décret relatif aux protestants d'Alsace (t. XVIll, p. 127); — son opinion non prononcée (p. 128 et suiv.). — Parle sur l'affaire du cardinal de Rohan (p. 436).
E Eaux et forêts . Projet de décret présenté par Vieillard sur les maîtrises dans les départements du Calvados et de la Manche (17 août 1790, t. XVIII, p. 127 et suiv.); —adoption sans discussion (ibid
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neau-Wissembourg. Parle sur un projet de décret relatif aux protestants d'Alsace (t. XVIll, p. 127); — son opinion non prononcée (p. 128 et suiv.). — Parle sur l'affaire du cardinal de Rohan (p. 436).

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page 789 - 790
F Faucigny-Lucinge (De) , député de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bressc. Parle sur le fait reproché à Lambert dit de Frondeville (t. XVIII, p. 201); — désavoue une sortie motivant un incident (p. 202). Faydel , député du tiers état de la sénéchaussée du Quercy. Parle sur l'affaire du régiment de Languedoc (t. XVIII, p. 49).. Féraud , député du tiers état de la sénéchaussée de Toulon. Parle
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e de la ville et du bailliage de Rouen. Parle sur l'affaire de l'abbé de Brmond (t. XVIII, p. 118 et suiv.), (p. 149 et suiv.), (p. 150); — il est censiré (ibid.); — publication à part de son discours avec un avant-propos dans lequel il s'honore de la censure de l'Assemblée (p. 156 et suiv.); — prend part à la discussion y relative (p. 199), (p. iOl) ; — est condamné à huit jours d'arrêt (p. 202).
F Faucigny-Lucinge (De) , député de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bressc. Parle sur le fait reproché à Lambert dit de Frondeville (t. XVIII, p. 201); — désavoue une sortie motivant un incident (
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avec un avant-propos dans lequel il s'honore de la censure de l'Assemblée (p. 156 et suiv.); — prend part à la discussion y relative (p. 199), (p. iOl) ; — est condamné à huit jours d'arrêt (p. 202).

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page 790 - 791
G Gabelle , droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons. Rapport par Dupont (de Nemours) sur leur remplacement (14août 1790, t. XWII, p. 151 et suiv.); — débat préalable : de Folleville, Dupont (de Nemours), Bcwbel, Dupont (de Nemours), Regnaud (de Saint-Jean d'Angéiy) (ibid. p. 67 et suiv.). Gard (Département du) . Voir Troubles. Garde nationale . Adresse delà garde nationale
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député du clergé de la ville de Paris. Parle sur la lettre pastorale de l'évêque de Toulon (t. XVIII, p. 128). Guignard . Voir Saint-Priest (Comte de). Guillotin , député du tiers état de la ville de Paris. Propose la création d'un comité de santé (t. XV11I, p. 718 et suiv.). Guittard , député du tiers état du bailliage de Belfortet Huningue. Parle sur l'organisation militaire (t. XVIII, p. 120).
G Gabelle , droits sur les amidons, les cuirs, les fers, les huiles et savons. Rapport par Dupont (de Nemours) sur leur remplacement (14août 1790, t. XWII, p. 151 et suiv.); — débat préalable : de Foll
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Paris. Propose la création d'un comité de santé (t. XV11I, p. 718 et suiv.). Guittard , député du tiers état du bailliage de Belfortet Huningue. Parle sur l'organisation militaire (t. XVIII, p. 120).

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page 791 - 792
H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Touraine. Parle sur les assignats (t. XVIII, p. 721). Hébrard , député du tiers état du bailliage de Saint-Flour. Parle sur le remplacement de La Queuille (t. XVIII, p. 247). Hell , député du tiers état du bailliage de Ragueneau-Wissembourg. Fait un rapport sur un projet relatif aux poudres (t. XVIII, p. 50 et suiv.). — Présente un proje
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it à la barre pour être entendu sur les troubles de cette ville (t. XVIII, p. 431). Hesdin . Voir Troubles. Heurtault de Lamerville (Vicomte), député de la no blesse du bailliage du Berry. Fait un premier rap port sur le code rural (t. XVIII, p. 410 et suiv.), Hcot de Goxcourt, député du tiers état du bailliage de Bar-lé-Duc en Barrois. Fait une motion sur le pouvoir judiciaire (t. XVIII, p. 634).
H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Touraine. Parle sur les assignats (t. XVIII, p. 721). Hébrard , député du tiers état du bailliage de Saint-Flour. Parle sur le remplacement
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mier rap port sur le code rural (t. XVIII, p. 410 et suiv.), Hcot de Goxcourt, député du tiers état du bailliage de Bar-lé-Duc en Barrois. Fait une motion sur le pouvoir judiciaire (t. XVIII, p. 634).

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page 792
I Ile-de-France . Projet de décret présenté par Gossin sur le mode à suivre pour le règlement du compte de l'ancienne administration (15 août 1790, t. XVIII, p. 84 et suiv.). Impositions . Projet de décret présenté par Vernier sur le rétablissement des impositions directes dans l'ancienne province de Bourgogne et sur les formes de la répartition pour l'année 1790 (12 août 1790, t. XVIII, p. 5 et su
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fabrication sur l'emplacement qu'ii occupe à Paris (19 août 179 », t. XVIII, p. 169); — discussion : Defermon, de Custine, de Lachèze, Hell, Vernier, Merlin, de Custine (ibid.) ; — ajournement (ibid.). Ingrande . Voir Troubles. Invalides . Décret relatif aux traitements des officiers invalides compris dans l'état envoyé à l'Assemblée nationale le 14 avril dernier (29 août 1790, t. XVIII, p. 405).
I Ile-de-France . Projet de décret présenté par Gossin sur le mode à suivre pour le règlement du compte de l'ancienne administration (15 août 1790, t. XVIII, p. 84 et suiv.). Impositions . Projet de dé
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). Ingrande . Voir Troubles. Invalides . Décret relatif aux traitements des officiers invalides compris dans l'état envoyé à l'Assemblée nationale le 14 avril dernier (29 août 1790, t. XVIII, p. 405).

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J Jallet (Abbé), député du clergé de la sénéchaussée de Poitou. Parle sur le code maritime (t. XVIII, p. 162 et suiv.), — sur les pensions des religieux et religieuses (p. 654), (p. 757). Jardin du roi . Voir Dépense publique (t. XVIII, p. 176 et suiv.)* Jeannet , député du tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Parle sur l'arrestation de Neckor (t. XVIII, p. 695). Jessé (Baron de) , député de la
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é du tiers état de la sénéchaussée du Maine. Parle sur l'arrestation de Necker (t. XVIII, p. 695). Julien (Abbé), député du clergé du Béarn. Parle sur une adresse des habitants du Béarn (t. XVIII, p. 218). Jurés-priseurs. Article additionnel au décret du 21 juillet dernier présenté par Lebrun (14 août 1790, t. XVIII, p. 72) ; — discussion : Le Chapelier, Lebrun, Thévenot (ibid.) ; — rejet (ibid.).
J Jallet (Abbé), député du clergé de la sénéchaussée de Poitou. Parle sur le code maritime (t. XVIII, p. 162 et suiv.), — sur les pensions des religieux et religieuses (p. 654), (p. 757). Jardin du roi
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218). Jurés-priseurs. Article additionnel au décret du 21 juillet dernier présenté par Lebrun (14 août 1790, t. XVIII, p. 72) ; — discussion : Le Chapelier, Lebrun, Thévenot (ibid.) ; — rejet (ibid.).