Results in Volume 16

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page 778 - 779
A Académie des sciences. Discours dC ondorcet au nom de cette Académie (12 juin 1790, t. XVi, p. 200 et suiv.)", —réponse du président Sieyès (ibid.p. 201). Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bailliage de Goutances. Ses considérations sur l'armée (t. XVI, p. 97), (p. 105 et suiv.). Acquits-patents. Projet de décret sur leur suppression, présenté par Lebrun et amendé par Camus (6 juin 1
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si elle le sera dans l'Assemblée ou à la barre (ibid.) ; — Bouche est d'avis qu'elle le soit dans rAssemblée(i£td.J; —adoption (ibid.) ;—lecture faite par le président (Le Pelletier) de la réponse qu'il se propose de faire aux députés (ibid.) ; — approbation (ibid.); — introduction des députés (ibid.) ; — discours prononcé par l'un d'eux (ibid. et p. suiv.); — réponse du président (ibid. p. 477).
A Académie des sciences. Discours dC ondorcet au nom de cette Académie (12 juin 1790, t. XVi, p. 200 et suiv.)", —réponse du président Sieyès (ibid.p. 201). Achard de Bonvouloir , député de la noblesse
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'il se propose de faire aux députés (ibid.) ; — approbation (ibid.); — introduction des députés (ibid.) ; — discours prononcé par l'un d'eux (ibid. et p. suiv.); — réponse du président (ibid. p. 477).

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B Bailleul , député du tiers état du bailliage du Perche. Présente un projet de décret sur une élection illégale des maire et officiers municipaux de la paroisse de Bertoncelles au Perche (XVI, p. 528). Baillot , député du tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Membre du comité des rapports (t. XVI, p. 136). Bailly , député du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Présente deux demande
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de la noblesse du bailliage de Chàlon-sur-Saône. Parle sur les titres de noblesse (t. XVI, p. 378) ; — proteste contre leur suppression (p. 379). Buzot , député du tiers état du bailliage d'Évreux. Signale la cause du retard dans le recouvrement des impôts (t. XVI, p. 93). — Parle sur la mendicité (p. 123), — sur un jugement de l'assemblée primaire de la section de Saint-Pierre d'Evreux (p. 202).
B Bailleul , député du tiers état du bailliage du Perche. Présente un projet de décret sur une élection illégale des maire et officiers municipaux de la paroisse de Bertoncelles au Perche (XVI, p. 528)
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ignale la cause du retard dans le recouvrement des impôts (t. XVI, p. 93). — Parle sur la mendicité (p. 123), — sur un jugement de l'assemblée primaire de la section de Saint-Pierre d'Evreux (p. 202).

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C Caisse d'escompte. Discussion, sur la demande du baron d'Allarde, du projet de décret, tendant à l'indemniser légitimement de ses dépenses : duc de La Rochefoucauld, de Folleville, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angely) (4 juin 1790, t. XVI, p. 94 et suiv.); — adoption du I 1er article (ibid. p. 95.); — 2" article: baron d'Al- larde, de Rewbell, de Folleville, marquis de Mon-tesquiou, de Richier, de Mo
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oi au comité de constitution (ibid. p. 246). Croix (Comte de), député de la noblesse de la province d'Artois. Parle sur les fondations et patronages laïques (t. XVI, p. 601). Curt (De), député de la Guadeloupe. Fait un rapport sur les principes constitutionnels ae la marine (t. XVI, p. 468 et suiv.). Custine (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur l'armée (t. XVI, p. 96).
C Caisse d'escompte. Discussion, sur la demande du baron d'Allarde, du projet de décret, tendant à l'indemniser légitimement de ses dépenses : duc de La Rochefoucauld, de Folleville, Regnaud (de Saint-
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uadeloupe. Fait un rapport sur les principes constitutionnels ae la marine (t. XVI, p. 468 et suiv.). Custine (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur l'armée (t. XVI, p. 96).

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D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur un arrêt rendu par le Parlement de Pau (t. XYI, p. 27 et suiv.). Dauchy , député du tiers-état du bailliage de Clermont en Beauvoisis. Présente un projet de décret sur les propriétés closes (t. XYI, p. 93). Décret. L'Assemblée nationale décrète, à propos de l'emploi de ce mot par l'assemblée du département d'Eure-et-Loir, que nul corps administ
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(p. 615); — la défend (p. 616). — Parle sur les diocèses (p. 741). Duval d'Eprémesnil , député de la noblesse de Paris-hors - les-Murs. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 18), (p. 35 et suiv.). (p. 36), (p. 43), (p. 45), (p. 46), (p. 144), — sur les troubles de Nîmes fp. 230), (p. 231), — sur les troubles de Tabago (p. 581), — sur un incident relatif à une demande de congés (p, 617).
D Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur un arrêt rendu par le Parlement de Pau (t. XYI, p. 27 et suiv.). Dauchy , député du tiers-état du bailliage de Clermont en Beauvoisis. Présente un
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suiv.). (p. 36), (p. 43), (p. 45), (p. 46), (p. 144), — sur les troubles de Nîmes fp. 230), (p. 231), — sur les troubles de Tabago (p. 581), — sur un incident relatif à une demande de congés (p, 617).

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page 788 - 789
E Education. Mémoire sur la nécessité de former une école d'expérience pour la partie morale de l'éducation publique, présenté par Bourdon de la Crosnière, représentant de la commune de Paris (31 mai 1790, t. XVI, p. 22); — renvoi au comité de constitution [ibid.). Elbeck (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Lille. Fait l'éloge de l'esprit mesuré des départements du Nord (t. XVI, p. 16
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, p. 85 et suiv. ) ; — pétition des citoyens actifs de ladite ville (ibid. p. 89 et suiv.). Expilly (Abbé), député du clergé du bailliage de Ha-gueneau-Wissembourg. Résume son propre rapport sur le traitement du clergé actuel (t. XVi, p. 407 et suiv.), — le défend (p. 439). Eymar (Abbé d'), député du clergé du bailliage de Ha-gueneau-Wissembourg. Parle sur le traitement du clergé (t. XVI, p. 453).
E Education. Mémoire sur la nécessité de former une école d'expérience pour la partie morale de l'éducation publique, présenté par Bourdon de la Crosnière, représentant de la commune de Paris (31 mai 1
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aitement du clergé actuel (t. XVi, p. 407 et suiv.), — le défend (p. 439). Eymar (Abbé d'), député du clergé du bailliage de Ha-gueneau-Wissembourg. Parle sur le traitement du clergé (t. XVI, p. 453).

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F Faucigny-Lucinge (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bresse. Parle sur la liste civile (t. XVI, p. 159), — sur les troubles de Nimes (p. 230), (p. 231), — sur la suppression des titres de nobleise (p. 374 et suir.), (p. 376),—sur la police de l'Assemblee (p. 392), — sur les congés (p. 617). Fédération. Députation de la commune de Paris demandant la confédération des gardes
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s (t. XVI, p. 110). — Dénonce un fait d'usurpation de l'abbé Carion, curé d'Issy-l'Evêque (p. 120). — Parle sur le traitement du clergé (p. 534). Fumel-Monségur (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 44), — sur la fédération (p. 141),— sur la constitution du clergé (p. 143), — sur les fondations et patronages laïques (p. 616).
F Faucigny-Lucinge (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Bourg-en-Bresse. Parle sur la liste civile (t. XVI, p. 159), — sur les troubles de Nimes (p. 230), (p. 231), — sur la suppression de
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la sénéchaussée d'Agen. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 44), — sur la fédération (p. 141),— sur la constitution du clergé (p. 143), — sur les fondations et patronages laïques (p. 616).

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G Garat aîné, député du tiers état du bailliage de Labour. Parle sur l'exportation des armes (t. XVI, p. 94), — sur l'élection des frères de Faucher (p. 134), (p. 135), — sur la constitution du clergé (p. 136), (p. 142), (p. 143), — sur une arrestation d'argent à Nantua (p. 148), — sur la constitution du clergé (p. 157), — sur la dette publique (p. 172), — sur la constitution du clergé (p. 224), (p
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on au sujet de sa signature mise au bas d'une protestation contre le décret du 13 avril 1790 (t. XVI, p. 37 et suiv.). Gros-Bois (De). Voir Perreney. Guégan (Abbé), député du clergé de la sénéchaussée de Vannes, Auray et Rhuys. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 35), (p. 222). Guittard , député du tiers état du bailliage de Belfort et Huningue. Parle sur les diocèses (t. XVI, p. 719).
G Garat aîné, député du tiers état du bailliage de Labour. Parle sur l'exportation des armes (t. XVI, p. 94), — sur l'élection des frères de Faucher (p. 134), (p. 135), — sur la constitution du clergé
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de Vannes, Auray et Rhuys. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 35), (p. 222). Guittard , député du tiers état du bailliage de Belfort et Huningue. Parle sur les diocèses (t. XVI, p. 719).

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H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Touraine. Se plaint de ce qu'on n'ait pas averti du vote sur l'abolition des titres de noblesse les membres du comité des finances qui étaient réunis (t. XVI, p. 389). — Son opinion, non prononcée, sur la poste aux lettres, les messageries et la poste aux chevaux (p. 447 et suiv.). Havré de Croï (Duc d'), député de la noblesse du bailliage d'Amiens et Ham. Proteste contre le décret de suppression des titres de noblesse (t. XVI, p. 381). Hôpital général de Rouen. Projet de décret présenté par Le Couteulx de Canteleu sur la prorogation du roit de pied fourché pour cet hôpital (15 juin 1790, t. XVI, p. 220) ;— adoption (ibid). Houdon , sculpteur. Fait hommage des bustes de Washington et de Franklin (t. XVI, p. 365). H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Touraine. Se plaint de ce qu'on n'ait pas averti du vote sur l'abolition des titres de noblesse les membres du comité des finances qui étai
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ur la prorogation du roit de pied fourché pour cet hôpital (15 juin 1790, t. XVI, p. 220) ;— adoption (ibid). Houdon , sculpteur. Fait hommage des bustes de Washington et de Franklin (t. XVI, p. 365).

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I Impositions locales : Grenoble, Saint-Brieuc, Berrens, Saint-Patrice, Ingrande, Saint-Michel, les Essarts (5 juin 179U, t. XVI, p. 109) ; — adoption du projet de décret présenté par Vernier au nom du comité des finances (ibid. et p. suiv.). — Adoption d'un projet de décret présenté par d'Allarde, au nom du comité des finances, sur les rôles des impositions du département de l'Eure (6 juin, p. 121
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és. Robespierre propose de la décréter (25 juin 1790, t. XVI, p. 462 et suiv.) ; — Pétion l'appuie (ibid. p. 463); — renvoi aux comités de constitution et de recherches (ibid. p. 464); — rapport par Démeunier (26 juin, p. 466) ; — projet de décret (ibid.) ; —discussion : d'André, Fréteau, Briois de Beaumetz, Démeunier, Gourdan, Loys (ibid. et p. suiv.); — adoption;du projet amendé (ibid., p. 467).
I Impositions locales : Grenoble, Saint-Brieuc, Berrens, Saint-Patrice, Ingrande, Saint-Michel, les Essarts (5 juin 179U, t. XVI, p. 109) ; — adoption du projet de décret présenté par Vernier au nom du
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émeunier (26 juin, p. 466) ; — projet de décret (ibid.) ; —discussion : d'André, Fréteau, Briois de Beaumetz, Démeunier, Gourdan, Loys (ibid. et p. suiv.); — adoption;du projet amendé (ibid., p. 467).

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J Jacquemart (Abbé), député du clergé de la Sénéchaussée d'Anjou. Parle sur la constitution du clergé (t. XYI, p. 154 et suiv), (p. 222), (p. 239), p. 240). Jaillant , député du tiers état du bailliage du Sens et Villeneuve-le-Roi. Parle sur les diocèses (t. XVI, p. 719). Jallet , député du clergé de la sénéchaussée de Poitou. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 16 et suiv.), — sur le t
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u Jeu de Paume, le monument relatif au serment du 20 juin 1790 (3 juillet, p. 689 et suiv.) ; — réponse du président intérimaire abbé Gouttes (ibid. p. 690). Juges-consuls. Décret portant que leur élection se fera comme ci-devant jusqu'à l'organisation de l'ordre judiciaire (25 juin 1790, t. XVI, p. 454). Julien (abbé), député du clergé de Béarn. Parle sur le traitement du clergé (t. XYI, p. 578).
J Jacquemart (Abbé), député du clergé de la Sénéchaussée d'Anjou. Parle sur la constitution du clergé (t. XYI, p. 154 et suiv), (p. 222), (p. 239), p. 240). Jaillant , député du tiers état du bailliage
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ction se fera comme ci-devant jusqu'à l'organisation de l'ordre judiciaire (25 juin 1790, t. XVI, p. 454). Julien (abbé), député du clergé de Béarn. Parle sur le traitement du clergé (t. XYI, p. 578).