Results in Volume 11

1 - 10 of 24 results
Results sorted by date, ascending

V

V

page 813
V Vanden-Bavière , député du clergé du bailliage de Bail-leul. Donne sa démission et est remplacé par Pal-maert (t. XI, p. 182). Vassy (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les haras (t. XI, p. 394). Vaudreuil (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Castelnaudary. Parle sur la marine (t. XI, p. 184). Verchère de Reffye , député du tiers état du bailliag
...
tendant à faire interpréter les décrets relatifs aux municipalités, à l'occasion des habitants des campagnes qui, ne sachant pas signer, semblent incapables de voter (26 janvier 1790, t. XI, p.328) ; — renvoi au comité de constitution (ibid.). Vrigny (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Alençon. Parle sur l'incident relatif à Dubois de Crancé et au régiment d'Armagnac (t. XI, p. 60).
V Vanden-Bavière , député du clergé du bailliage de Bail-leul. Donne sa démission et est remplacé par Pal-maert (t. XI, p. 182). Vassy (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur
...
— renvoi au comité de constitution (ibid.). Vrigny (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Alençon. Parle sur l'incident relatif à Dubois de Crancé et au régiment d'Armagnac (t. XI, p. 60).

W

W

page 813
W Wartel , député du tiers état du bailliage de Lille. Parle sur un emprunt de la ville de Lille (t. XI, p. 180), — sur la division du royaume (p. 487). Wimpfen (Baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les pensions (t. XI. p. 54 et suiv.), (p. 72 et suiv.), (p. 107). — Son opinion, non prononcée, sur l'armée (p. 624 et suiv.). W Wartel , député du tiers état du bailliage de Lille. Parle sur un emprunt de la ville de Lille (t. XI, p. 180), — sur la division du royaume (p. 487). Wimpfen (Baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les pensions (t. XI. p. 54 et suiv.), (p. 72 et suiv.), (p. 107). — Son opinion, non prononcée, sur l'armée (p. 624 et suiv.).

Y

Y

page 813
Y Yvernault (Abbé), député du clergé du bailliage de Berry. Parle sur l'organisation des municipalités (t. XI, p. 417). fin de la table alphabétique et analytique du tome xi. Société anonyme d'imprimerie. Paul DUPONT, Directeur. Paris, 41, rue J.-J.-Rousseau. (CL 99.5.80) Y Yvernault (Abbé), député du clergé du bailliage de Berry. Parle sur l'organisation des municipalités (t. XI, p. 417). fin de la table alphabétique et analytique du tome xi. Société anonyme d'imprimerie. Paul DUPONT, Directeur. Paris, 41, rue J.-J.-Rousseau. (CL 99.5.80)

A

A

page 781 - 783
A Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bailliage de Coutances. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 316), — sur les droits féodaux (p. 691). Acquits-a-caution. Voir Grains. Adresse aux provinces (Projet d'), lu par Talleyrand, au nom du comité de Constitution (10 février 1790 , t. XI, p. 541), (11 février, p. 548 et suiv.); — discussion : de Montlosier, marquis de Mortemart (ibid.
...
er 1790, t. XI, p. 224); — ajournement (ibid.). Aubergeon de Murinais. (Chevalier d'y, député de la noblesse du Dauphiné. Parle sur une motion relative aux ouvriers lyonnais privés de leurs droits de citoyens actifs (t. XI, p. 555), — sur la division du royaume (p. 611). Aubry du bochet , député du tiers état de la sénéchaussée de Villers-Cptterets. Parle sur la division du royaume (t. XL p. 442),
A Achard de Bonvouloir , député de la noblesse du bailliage de Coutances. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 316), — sur les droits féodaux (p. 691). Acquits-a-caution. Voir Grains. Adresse au
...
citoyens actifs (t. XI, p. 555), — sur la division du royaume (p. 611). Aubry du bochet , député du tiers état de la sénéchaussée de Villers-Cptterets. Parle sur la division du royaume (t. XL p. 442),

B

B

page 783 - 785
B Bailleul , député du tiers état du baillaee du Perche. Parle sur l'affaire de Bélesme (t. XI-, p. 40). Baillot , député dti tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Parle sur la division du royaume (t: XI, p. 374). Bailly , dépu-té du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Complimente l'Assemblée à l'occasion du renouvellement de l'année (t. XI, p. 64 et suiv.). —Déclare que ni Lafayett
...
), député de la noblesse de l'île de Corse. Parle sur le mémoire de la république de Gênes relatif à la réunion de la Corse à la France (t. XI, p. 270). Buzot , député du tiers état du bailliage d'Evreux. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 408), — sur l'exécution des décrets relatifs aux municipalités (p. 423), — sur une élection municipale (p. 541), — sur la division du royaume (p. 610).
B Bailleul , député du tiers état du baillaee du Perche. Parle sur l'affaire de Bélesme (t. XI-, p. 40). Baillot , député dti tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Parle sur la division du royaume (
...
eux. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 408), — sur l'exécution des décrets relatifs aux municipalités (p. 423), — sur une élection municipale (p. 541), — sur la division du royaume (p. 610).

C

C

page 786 - 790
C Caisse d'escompte. Lettre de M. Necker an sujet d'une délibération prise par les actionnaires de cette caisse (2 janvier 1790, t. XI, p. 63). — Mémoire adressé par l'administration de la Caisse d'escompte (17 février, p. 629 et suiv.). — Projet de déoret présenté par d'Harambure (23 février, p. 677); — ordre du jour (ibid.). . Caisse patriotique et militaire. Proposition du marquis d'Usson tendan
...
lesse dû bailliage dé Metz. Parle sur les pensions (t. XI, p. 108), —sur la division du royaume (p, 180), — sur l'impossibilité de faire partie, de deux comités (p. 267), .— sur le paiement des décimes à effectuer par le receveur de l'ancien ordre du clergé (p. 290), —r sur les ordres religieux (p. 652), — sur les troubles dans les provinces (p. 676 et suiv.), —sur les dépenses publiques (p. 714).
C Caisse d'escompte. Lettre de M. Necker an sujet d'une délibération prise par les actionnaires de cette caisse (2 janvier 1790, t. XI, p. 63). — Mémoire adressé par l'administration de la Caisse d'esc
...
s à effectuer par le receveur de l'ancien ordre du clergé (p. 290), —r sur les ordres religieux (p. 652), — sur les troubles dans les provinces (p. 676 et suiv.), —sur les dépenses publiques (p. 714).

D

D

page 790 - 795
D Dandré , député de la noblesse delà sénéchaussée d'Ai*. Ecrit qu'il attend son successeur dans la place de commissaire du Roi en Provence, pour reprendre son siège dé député (t. XI, p. 584). Darnaudat , député du tiers état du Béarn. Parle sur la division du royaume (t. XI, p.171), (p. 496)> (p. 621). Daubert , député du tiers état de la sénéchaussée d'A-gen. Parle sur la division du royaume (t.
...
ênes, relatif à la Corse (p. 269), — suir 1 incident provoqué par l'abbé Maury (p. 287); — sur les troubles de Marseille (p. 403), — sur une proposition de Voidel (p. 489), — sur les troubles des provinces (p.538), — sur la suppression des ordres religieux (p. 583), (p. 590), (p. 591), — sur les troubles des provinces (p. 655 et suiv.); (p. 680), —sur une réduction des dépenses publiques (p. 713).
D Dandré , député de la noblesse delà sénéchaussée d'Ai*. Ecrit qu'il attend son successeur dans la place de commissaire du Roi en Provence, pour reprendre son siège dé député (t. XI, p. 584). Darnauda
...
inces (p.538), — sur la suppression des ordres religieux (p. 583), (p. 590), (p. 591), — sur les troubles des provinces (p. 655 et suiv.); (p. 680), —sur une réduction des dépenses publiques (p. 713).

E

E

page 795 - 796
E Egmont-Pignatelli (Comte d'), député de la noblesse du bailliage de Soissons. Parle sur la division du foyaume (t. XI; p. 327). Elbhecq (Baron d'), député-suppléant de la noblesse du bailliage de Lille. Remplace le baron de Noyelles démissionnaire (t. XI, p. 38): — Parle sur la traite des noirs (p. 761 et suiv.). Elections. Ajournement de l'admission de Dufau, nommé à la place dë Perez d'Artassan
...
amendé (ibid. et p. suiv.). Eymar (Abbé d'), député du clergé de Hagueneau-Wissembourg. Défend la noblesse et le clergé d'Alsace (t. XI, p 254). — Parle sur les réclamations relatives aux divisions du royaume (p. 264), — sur les biens ecclésiastiques (p. 438), — sur la division du royaume (p. 519), — sur les ordres religieux (p. 585 et suiv.), (p. 591), — sur les droits féodaux (p. 691), (p. 764).
E Egmont-Pignatelli (Comte d'), député de la noblesse du bailliage de Soissons. Parle sur la division du foyaume (t. XI; p. 327). Elbhecq (Baron d'), député-suppléant de la noblesse du bailliage de Lil
...
royaume (p. 264), — sur les biens ecclésiastiques (p. 438), — sur la division du royaume (p. 519), — sur les ordres religieux (p. 585 et suiv.), (p. 591), — sur les droits féodaux (p. 691), (p. 764).

F

F

page 796 - 797
F Fauchet (Abbé). Prononce l'oraison funèbre de l'abbé de l'Épée (25 février 1790, t. XI, p. 700 et suiv.). Favras (Marquis de). Le comte de Provence qualifie de calomnie le bruit répandu contre lui et qui le dénonce comme principal coupable dans l'affaire pour laquelle le marquis est détenu (t. XI, p. 32 et suiv.). — Sa requête tendant^à faire décréter que, dans les 24 heures de l'emprisonnement d
...
le prix des journées de travail exigé pour être citoyen actif (p. 187), — sur les droits des juifs (p. 364), — sur un projet de décret concernant des troubles (p. 419), — sur la division du royaume (p. 497), — sur une motion en faveur des ouvriers lyonnais privés de leurs droits de citoyens actifs (p. 555), — sur les ordres religieux (p. 589), (p. 647), — sur le rappel à l'ordre de Blin (p. 673).
F Fauchet (Abbé). Prononce l'oraison funèbre de l'abbé de l'Épée (25 février 1790, t. XI, p. 700 et suiv.). Favras (Marquis de). Le comte de Provence qualifie de calomnie le bruit répandu contre lui et
...
p. 497), — sur une motion en faveur des ouvriers lyonnais privés de leurs droits de citoyens actifs (p. 555), — sur les ordres religieux (p. 589), (p. 647), — sur le rappel à l'ordre de Blin (p. 673).

G

G

page 797 - 798
G Garat l'aîné, député du tiers état du bailliage de Labour. Parle sur les comptes à rendre par les assemblées provinciales, les commissions intermédiaires et les intendants (t XI, p. 31), — sur les pensions (p. 107 et suiv.), — sur la réunion du pays des Basques au Béarn (p. 170 et suiv.), — sur la réunion de la Corse àla France (p.269),—sur l'interprétation des décrets (p. 375),— sur la division
...
minelle (t. XI, p. 278), (p. 279), — sur les incompatibilités parlementaires (p. 330).— Secrétaire (p. 406). — Demande la rectification d'un décret sur la remise des pièces nécessaires aux travaux des comités (p. 638). — Parle sur le traitement des religieux (p. 639). Guillou , député du clergé de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur la Chambre des vacations du parlement de Rennes (t. XI, p. 150).
G Garat l'aîné, député du tiers état du bailliage de Labour. Parle sur les comptes à rendre par les assemblées provinciales, les commissions intermédiaires et les intendants (t XI, p. 31), — sur les pe
...
comités (p. 638). — Parle sur le traitement des religieux (p. 639). Guillou , député du clergé de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur la Chambre des vacations du parlement de Rennes (t. XI, p. 150).