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Règne de louis xvi

Règne de louis xvi

page 2 - 44
RÈGNE DE LOUIS XVI Suite de la séance de VAssemblée nationale du 14 avril 1790 . ANNÉXES. Nota. Nous insérons ici diverses pièces qui se rattachent à la discussion du projet de décret sur le remplacement delà dîme. Ces pièces ayant été imprimées et ayant été distribuées aux députés, font partie des documents parlementaires de l'Assemblée nationale constituante. PREMIÈRE ANNEXE. Réclamations et prot
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es de l'avoir suivie ; alors la bienveillance achèvera l'œuvre du génie : elle fécondera le champ de la liberté, elle en écartera les épines, elle en mûrira les fruits. Alors l'égalité, devenue fraternelle, paraîtra vraiment préférable à tous les rangs, et la victoire même aura moins de charmes que la paix, parce que la victoire n'est que le bien de quelques-uns et que la paix est le bien de tous.
RÈGNE DE LOUIS XVI Suite de la séance de VAssemblée nationale du 14 avril 1790 . ANNÉXES. Nota. Nous insérons ici diverses pièces qui se rattachent à la discussion du projet de décret sur le remplaceme
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nelle, paraîtra vraiment préférable à tous les rangs, et la victoire même aura moins de charmes que la paix, parce que la victoire n'est que le bien de quelques-uns et que la paix est le bien de tous.

Livre rouge

Livre rouge

page 177 - 246
LIVRE ROUGE avertissement. Le comité des pensions s'était proposé de faire imprimer le livre rouge, lorsque les objets qui y sont portés le placeraient à son rang dans la collection des traitements qui est actuellement en distribution. Le dépouillement de ce livre devait être suivi du détail des gratifications extraordinaires, acquits de comptant et autres objets compris aux ordonnances de comptant
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es dans la table, tout ce que chacune de ces personnes a obtenu et touché sur le Trésor public : on a cité seulement quelques exemples qui sont tombés sous la main. Enfin, on remarquera sur plusieurs articles, que les dépenses qui y sont comprises, se renouvellent par leur nature même, tous les ans, et qu'ainsi elles sont comprises dans les états de 1779, 1782, etc., quoiqu'on n'en ait pas averti.
LIVRE ROUGE avertissement. Le comité des pensions s'était proposé de faire imprimer le livre rouge, lorsque les objets qui y sont portés le placeraient à son rang dans la collection des traitements qui
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articles, que les dépenses qui y sont comprises, se renouvellent par leur nature même, tous les ans, et qu'ainsi elles sont comprises dans les états de 1779, 1782, etc., quoiqu'on n'en ait pas averti.

État nominatif des pensions sur le trésor royal imprimé par ordre de l'assemblée nationale en 1789

État nominatif des pensions sur le trésor royal imprimé par ordre de l'assemblée nationale en 1789

page 307 - 317
ÉTAT NOMINATIF DES PENSIONS SUR LE TRÉSOR ROYAL IMPRIMÉ PAR ORDRE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE EN 1789 Nota.— Ce document, après sa publication, fut suivi d'un grand nombre d'errata et d'additions. Il a été tenu compte de toutes ces modifications qui prennent régulièrement leur place dans l'ordre de l'ouvrage. Les Éditeurs. AVERTISSEMENT Afin de mettre quelque ordre dans le recensement des pensions, on
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que sur ses pensions, 4,000 livres sont réversibles à la demoiselle d'Acosta, son épouse. Total...... 3,032,665 FIN DE LA PREMIÈRE DIVISION. PENSIONS DE HUIT MILLE LIVRES INCLUSIVEMENT JUSQU'A VINGT MILLE EXCLUSIVEMENT SECONDE CLASSE. Ces pensions sont soumises à la retenue des trois dixièmes et demi, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l'arrêt du Conseil du 13 octobre 1787 .
ÉTAT NOMINATIF DES PENSIONS SUR LE TRÉSOR ROYAL IMPRIMÉ PAR ORDRE DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE EN 1789 Nota.— Ce document, après sa publication, fut suivi d'un grand nombre d'errata et d'additions. Il a ét
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MILLE EXCLUSIVEMENT SECONDE CLASSE. Ces pensions sont soumises à la retenue des trois dixièmes et demi, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l'arrêt du Conseil du 13 octobre 1787 .

Suite de l'état des pensions

Suite de l'état des pensions

page 321 - 368
SUITE DE L'ÉTAT DES PENSIONS SECONDE CLASSE. H » 2 « w E a NOMS. w ANNÉES. SOMMES détaillées. TOTAL des pensions. MOTIFS ET OBSERVATIONS. M. duR. A { ABZAC \ (Jean d'). | 42 1786 » 10,000 \ Ecuyer du roi, commandant au manège de la grande écurie, { à titre de retraite et sans retenue. 1 G. Af. E. | ADHÉMAR (DE MONTFALCON ( (Comte d'). i- 1769 {1771 (1787 4,000 12,000 | 16,000 t Maréchal de camp, «-
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eutenant-général, ci-devant premier capitaine au régiment i des garder-Suisses. ' La première, en considération de ses services.. i La seconde, pour même considération. ' L» dame son épouse a obtenu la survivance de ces deux pensions. Totat______ 6,750,438 FIN DE LA SECONDE DIVISION. Nota. — Page 312, article Laverdi (François de), à la colooue du total des pensious, lire 20,000, au lieu de 1,800.
SUITE DE L'ÉTAT DES PENSIONS SECONDE CLASSE. H » 2 « w E a NOMS. w ANNÉES. SOMMES détaillées. TOTAL des pensions. MOTIFS ET OBSERVATIONS. M. duR. A { ABZAC \ (Jean d'). | 42 1786 » 10,000 \ Ecuyer du r
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a survivance de ces deux pensions. Totat______ 6,750,438 FIN DE LA SECONDE DIVISION. Nota. — Page 312, article Laverdi (François de), à la colooue du total des pensious, lire 20,000, au lieu de 1,800.

Pensions

Pensions

page 371 - 630
PENSIONS DE DEUX MILLE QUATRE CENTS LIVRES INCLUSIVEMENT A HUIT MILLE LIVRES EXCLUSIVEMENT. TROISIÈME CLASSE. Ces pensions sont soumises à la retenue des deux dixièmes, sauf les exceptions portées par les articles 12 et 13 de l'arrêt du Conseil du 13 octobre 1787. SUITE DE L'ÉTAT DES PENSIONS TROISIÈME CLASSE. 4 H » * B 2 « w S a NOMS. ta o ! | ANNÉES. J SOMMES détaillées. TOTAL des pensions. MOTIF
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titre d'appointements. La seconde, en augmentation aux appointements ci-dessus. ZENS (Jean-Mathias de). > 74 1785 1,800Ancien capitaine commandant au régiment de hussards de Conflans. Pour services et retraite. g. ZINSLE (Antoine de). » 61 1786 » 2,000 Ancien capitaine au régiment suisse de Dlesbach, En considération de ses services et pour retraite. Total.. 2,313,860 FIN DE LA QUATRIÈME DIVISION.
PENSIONS DE DEUX MILLE QUATRE CENTS LIVRES INCLUSIVEMENT A HUIT MILLE LIVRES EXCLUSIVEMENT. TROISIÈME CLASSE. Ces pensions sont soumises à la retenue des deux dixièmes, sauf les exceptions portées par
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retraite. g. ZINSLE (Antoine de). » 61 1786 » 2,000 Ancien capitaine au régiment suisse de Dlesbach, En considération de ses services et pour retraite. Total.. 2,313,860 FIN DE LA QUATRIÈME DIVISION.

Dépenses générales de la marine

Dépenses générales de la marine

page 134 - 143
DÉPENSES GÉNÉRALES DE LA MARINE. Relevé des erreurs qui se sont glissées dans le rapport des dépenses du département de la marine, fait à VAssemblée nationale par le comité des finances, et des redressements qui ont été faits sur l'état général des dépenses de 1790. Pour suivre l'ordre adopté dans ce rapport, on va commencer par l'état militaire de la marine, en suivant successivement les autres ob
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3 corvettes d'instruction, 4...............................................................................45,9W «7,741 1 flûte en Asie, pour un an, à...............................................................................................*20»0W) 120,000 6 flûtes ou gabâffès (cabotage d'Europe), a......................................»................75,«uo *50,wu 36 bâtiments. 4,87S,688Uv.
DÉPENSES GÉNÉRALES DE LA MARINE. Relevé des erreurs qui se sont glissées dans le rapport des dépenses du département de la marine, fait à VAssemblée nationale par le comité des finances, et des redress
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..............................................*20»0W) 120,000 6 flûtes ou gabâffès (cabotage d'Europe), a......................................»................75,«uo *50,wu 36 bâtiments. 4,87S,688Uv.