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  • Tome 8 : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 1 result
    • Archives parlementaires

      Archives parlementaires

      page 1 - 169
      ARCHIVES PARLEMENTAIRES RÈGNE DE LOUIS XVI. ÉTATS GÉNÉRAUX. SÉANCE ROYALE D'OUVERTURE. Mardi 5 mai 1789 (1). Conformément à la proclamation du Roi, les dé -pûtes(2) se sont rendus en costume à la salle des Etats (3), vers neuf heures du matin. Néanmoins, ils ne sont entrés qu'à mesure qu'ils étaient appelés par les hérauts d'armes, et un maître des cérémonies indiquait à chacun la place qu'il devai
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      doit pas être. employé au travail. Je crois, en conséquence, que cette session doit finir là, et qu'il faut suspendre nos travaux jusqu'à mardi. Après ces discours, MM. du clergé et MM. de la noblesse sont reçus par l'Assemblée avec de grands applaudissements. On crie plusieurs fois vive le Roi ! Ensuite la séance est levée, et remise au mardi 30 juin, neuf heures du matin. FIN DES ÉTATS GÉNÉRAUX.
      ARCHIVES PARLEMENTAIRES RÈGNE DE LOUIS XVI. ÉTATS GÉNÉRAUX. SÉANCE ROYALE D'OUVERTURE. Mardi 5 mai 1789 (1). Conformément à la proclamation du Roi, les dé -pûtes(2) se sont rendus en costume à la salle
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      sont reçus par l'Assemblée avec de grands applaudissements. On crie plusieurs fois vive le Roi ! Ensuite la séance est levée, et remise au mardi 30 juin, neuf heures du matin. FIN DES ÉTATS GÉNÉRAUX.
  • Tome 25 : Du 13 avril au 11 mai 1791 1 result
    • Marine

      Marine

      page 86 - 94
      MARINE. formation actuelle. Officiers de la nouvelle formation. Officiers. Appointements. 3 amiraux, chacun 9 vice-amiraux..... 18 contre-amiraux.. 60 capitaines....... 60 Idem........... 60 Idem........... 180 capitaines..................... .............-.....fsjgrrs ™ .......................lî§oSf°M.:: 30,000 I. 15,000 9,000 6,000 5,000 4,000 2,400 1,800 1,500 1,200 1,210 officiers entretenus en
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      indemnité. N'y aura-t-il pas quelque ministre qui calculera entre les indemnités qui peuvent être prononcées et la corruption des juges et des témoins? Je m'arrête : ce crime ne serait pas celui du ministre, ce serait celui de l'autorité dont la Constitution l'aurait investi. Epargnons des crimes à la loi ; je conclus à la question préalable sur les articles proposés par le comité de Constitution.
      MARINE. formation actuelle. Officiers de la nouvelle formation. Officiers. Appointements. 3 amiraux, chacun 9 vice-amiraux..... 18 contre-amiraux.. 60 capitaines....... 60 Idem........... 60 Idem......
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      nistre, ce serait celui de l'autorité dont la Constitution l'aurait investi. Epargnons des crimes à la loi ; je conclus à la question préalable sur les articles proposés par le comité de Constitution.
  • Tome 41 : Du 30 mars au 16 avril 1792 1 result
    • Plusieurs membres demandent l'ajournement de la troisième lecture à huitaine

      Plusieurs membres demandent l'ajournement de la troisième lecture à huitaine

      page 276 - 289
      Plusieurs membres demandent l'ajournement de la troisième lecture à huitaine. M. Kersaint. J'ai à faire d'importantes observations sur le projet de décret qui vous est présenté par le comité de marine. Je prie l'Assemblée de ne rien décider sur cet objet avant de m'avoir accordé la parole. Plusieurs membres : L'ajournement à huitaine ! D'autres membres : L'ordre du jour 1 M. Mathieu Dumas. Je deman
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      ez le plus parfait accord, et que vous vous réunissiez autour de l'arbre de la Constitution pour opposer une barrière invincible à ses ennemis. Fait à Jauzac, le vingt neuvième mars mil sept cent quatre-vingt douze, l'an IV de la liberté, par les commissaires du directoire du département de l'Ardèche. Signé : Gleizal, commissaire. Bruyère, commissaire• Collationné : Teysonnier, secrétaire général.
      Plusieurs membres demandent l'ajournement de la troisième lecture à huitaine. M. Kersaint. J'ai à faire d'importantes observations sur le projet de décret qui vous est présenté par le comité de marine.
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      re-vingt douze, l'an IV de la liberté, par les commissaires du directoire du département de l'Ardèche. Signé : Gleizal, commissaire. Bruyère, commissaire• Collationné : Teysonnier, secrétaire général.
  • Tome 55 : Du 11 au 27 décembre 1792 1 result
    • Errata

      Errata

      page 771 - 788
      ERRATA. ERRATUM AU TOME LIII. séance du 28 octobre 1792 , page 22, tre colonne. Au lieu de : Les membres du tribunal criminel de Paris, établi par la loi du 17 août, sont admis à la barre. Le Président , au nom de tous ses collègues, se plaint, etc. Lire : Les membres du tribunal criminel de Paris, établi par la loi du 17 août, sont admis à la barre. Pépin d'Hégrouette , président de la première se
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      ement d'un marché tous les lundis de chaque semaine et de trois foires par an, savoir : une le lundi gras, et les deux autres les 2 juillet et 15 octobre. Pour extrait conforme à la délibération de-la commune du bourg de Guignes du 5 no vembre 1792. Paris, le 10 décembre 1792, l'an Ier de la République française. Signé : ÛEGUINGAND. Paris. — Imprimerie PAUL DUPONT, 4, rue du Bouloi (Cl.) 115.6.99.
      ERRATA. ERRATUM AU TOME LIII. séance du 28 octobre 1792 , page 22, tre colonne. Au lieu de : Les membres du tribunal criminel de Paris, établi par la loi du 17 août, sont admis à la barre. Le Président
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      commune du bourg de Guignes du 5 no vembre 1792. Paris, le 10 décembre 1792, l'an Ier de la République française. Signé : ÛEGUINGAND. Paris. — Imprimerie PAUL DUPONT, 4, rue du Bouloi (Cl.) 115.6.99.
  • Tome 80 : Du 24 novembre au 5 décembre 1793 1 result
    • Compte rendu du moniteur universel (1)

      Compte rendu du moniteur universel (1)

      page 31 - 83
      Compte rendu du Moniteur universel (1). Romme quitte le fauteuil pour présenter la rédaction et la refonte des divers décrets rendus sur la nouvelle ère des Français (2). Son travail est adopté. Le même membre [Eomme (3)] fait hommage à la Convention nationale d'une pièce républicaine, intitulée : La Réunion du 10 août, ou VInauguration de la République française, sans-culottide dramatique, par les
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      très grand matin je serai à même (je l'espère) de vous faire passer des détails qui vous feront grand plaisir. Je n'ai pas besoin de vous jurer que je né négligerai rien pour savoir des vérités et vous les faire parvenir avec toute la diligenoe d'un patriote. Bonne santé, bonheur, prospérité, « Signé : Le Vallois. « Certifié conforme : Signé : Le Carpentier. « Pour copie : « Jean-Bon-Saint-André.
      Compte rendu du Moniteur universel (1). Romme quitte le fauteuil pour présenter la rédaction et la refonte des divers décrets rendus sur la nouvelle ère des Français (2). Son travail est adopté. Le mêm
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      us les faire parvenir avec toute la diligenoe d'un patriote. Bonne santé, bonheur, prospérité, « Signé : Le Vallois. « Certifié conforme : Signé : Le Carpentier. « Pour copie : « Jean-Bon-Saint-André.