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  • Tome 8 : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 1 result
    • Archives parlementaires

      Archives parlementaires

      page 1 - 169
      ARCHIVES PARLEMENTAIRES RÈGNE DE LOUIS XVI. ÉTATS GÉNÉRAUX. SÉANCE ROYALE D'OUVERTURE. Mardi 5 mai 1789 (1). Conformément à la proclamation du Roi, les dé -pûtes(2) se sont rendus en costume à la salle des Etats (3), vers neuf heures du matin. Néanmoins, ils ne sont entrés qu'à mesure qu'ils étaient appelés par les hérauts d'armes, et un maître des cérémonies indiquait à chacun la place qu'il devai
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      doit pas être. employé au travail. Je crois, en conséquence, que cette session doit finir là, et qu'il faut suspendre nos travaux jusqu'à mardi. Après ces discours, MM. du clergé et MM. de la noblesse sont reçus par l'Assemblée avec de grands applaudissements. On crie plusieurs fois vive le Roi ! Ensuite la séance est levée, et remise au mardi 30 juin, neuf heures du matin. FIN DES ÉTATS GÉNÉRAUX.
      ARCHIVES PARLEMENTAIRES RÈGNE DE LOUIS XVI. ÉTATS GÉNÉRAUX. SÉANCE ROYALE D'OUVERTURE. Mardi 5 mai 1789 (1). Conformément à la proclamation du Roi, les dé -pûtes(2) se sont rendus en costume à la salle
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      sont reçus par l'Assemblée avec de grands applaudissements. On crie plusieurs fois vive le Roi ! Ensuite la séance est levée, et remise au mardi 30 juin, neuf heures du matin. FIN DES ÉTATS GÉNÉRAUX.
  • Tome 21 : Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 1 result
    • Je pense qu'il faut ajourner

      Je pense qu'il faut ajourner

      page 8 - 38
      M. de Cazalès. Je pense qu'il faut ajourner à deux jours toute discussion sur la question qui vous est soumise par vos comités. Il est impossible de se dissimuler qu'il y a dans ce rapport des dispositions importanteset sur la discipline de l'Eglise et sur l'ordre public... (Il s'élève des murmures.) Il est impossible de ne pas convenir... (Les murmures augmentent.) Ce rapport est tel qu'il y a dan
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      deviendraient pires que nos maux, et toutes nos nouvelles lois qu'une preuve de plus du néant de notre sagesse. Et sera la présente lettre pastorale lue et pu- bliée aux prônes de toutes les paroisses de ilotre diocèse. Fait à Paris, ou nous sommes retenu en qualité de député à l'Assemblée nationale, le 14 janvier mil sept cent quatre-vingt-dix. f A. Jules de Glermont-Tonnerre, évêque de Châlons,
      M. de Cazalès. Je pense qu'il faut ajourner à deux jours toute discussion sur la question qui vous est soumise par vos comités. Il est impossible de se dissimuler qu'il y a dans ce rapport des disposit
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      s de ilotre diocèse. Fait à Paris, ou nous sommes retenu en qualité de député à l'Assemblée nationale, le 14 janvier mil sept cent quatre-vingt-dix. f A. Jules de Glermont-Tonnerre, évêque de Châlons,
  • Tome 25 : Du 13 avril au 11 mai 1791 1 result
    • Marine

      Marine

      page 86 - 94
      MARINE. formation actuelle. Officiers de la nouvelle formation. Officiers. Appointements. 3 amiraux, chacun 9 vice-amiraux..... 18 contre-amiraux.. 60 capitaines....... 60 Idem........... 60 Idem........... 180 capitaines..................... .............-.....fsjgrrs ™ .......................lî§oSf°M.:: 30,000 I. 15,000 9,000 6,000 5,000 4,000 2,400 1,800 1,500 1,200 1,210 officiers entretenus en
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      indemnité. N'y aura-t-il pas quelque ministre qui calculera entre les indemnités qui peuvent être prononcées et la corruption des juges et des témoins? Je m'arrête : ce crime ne serait pas celui du ministre, ce serait celui de l'autorité dont la Constitution l'aurait investi. Epargnons des crimes à la loi ; je conclus à la question préalable sur les articles proposés par le comité de Constitution.
      MARINE. formation actuelle. Officiers de la nouvelle formation. Officiers. Appointements. 3 amiraux, chacun 9 vice-amiraux..... 18 contre-amiraux.. 60 capitaines....... 60 Idem........... 60 Idem......
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      nistre, ce serait celui de l'autorité dont la Constitution l'aurait investi. Epargnons des crimes à la loi ; je conclus à la question préalable sur les articles proposés par le comité de Constitution.