Results in Volume 1

6 sections found
Results sorted by date, ascending

Bailliage d'amont

Bailliage d'amont

page 756 - 782
BAILLIAGE D'AMONT CAHIER Des doléances, pétitions et remontrances du clergé du bailliage d'Amont, en Franche-Comté, con- voqué ensuite d'arrêt du conseil du 15 avril 1789 , le vingt-sept avril mil sept cent quatre- vingt-neuf et jours suivants (.1). EXTRAIT DES REGISTRES DU GREFFE DU BAILLIAGE DE VESOUL, SIÈGE PRINCIPAL D'AMONT. Sa Majesté ayant déféré aux vœux de la nation pour la convocation des
...
ntoine Plussey, F. Habitant, J.-f1, Yautravers, Curant, P. Mathieu, Vittal, C.?F.'Bouveret, J.-A. Guyet, J. Dupoisat, T. Ricfiardot, J.-F. Grepot, Pinard, Bourgnan, P. Liquet, L. Drouhot, Charles Pidaniel, Pertuisot, Rarpin, et Hqguet. Çoilationnè par le soussigné, commis au greffe civil dq bailliage de Qray, et trouvé conforme à la minute déposée audit greffe 4P Gray, ce avril 1789. Signé vivant.
BAILLIAGE D'AMONT CAHIER Des doléances, pétitions et remontrances du clergé du bailliage d'Amont, en Franche-Comté, con- voqué ensuite d'arrêt du conseil du 15 avril 1789 , le vingt-sept avril mil sept
...
niel, Pertuisot, Rarpin, et Hqguet. Çoilationnè par le soussigné, commis au greffe civil dq bailliage de Qray, et trouvé conforme à la minute déposée audit greffe 4P Gray, ce avril 1789. Signé vivant.

États généraux

États généraux

page 608 - 672
ÉTATS GÉNÉRAUX PRÉLIMINAIRES Convocation des assemblées de Bailliages et Sénéchaussées, Règlements faits par le Roi pour les diverses provinces, etc., etc. ETATS GÉNÉRAUX PRÉLIMINAIRES résultat du conseil d'état du roi Tenu à Versailles le 27 décembre 1788 . Le roi ayant entendu le rapport qui a été fait dans son conseil par le ministre de ses finances, relativement à la convocation prochaine des E
...
re, nous n'entreprendrons pas un travail très-difficile sinon impossible à réaliser. Nous classons les cahier^par ordre alphabétique de bailliages ou sénéchaussées. C'est l'ordre qui fut pratiqué pour l'appel nominal qui eut lieu à la séance des députés des communes le 12 juin 1789. A la suite du bailliage principal, nous grouperons, lorsqu'il y aura lieu, les cahiers des bailliages secon- daires.
ÉTATS GÉNÉRAUX PRÉLIMINAIRES Convocation des assemblées de Bailliages et Sénéchaussées, Règlements faits par le Roi pour les diverses provinces, etc., etc. ETATS GÉNÉRAUX PRÉLIMINAIRES résultat du cons
...
l'appel nominal qui eut lieu à la séance des députés des communes le 12 juin 1789. A la suite du bailliage principal, nous grouperons, lorsqu'il y aura lieu, les cahiers des bailliages secon- daires.

Sénéchaussée d'agen

Sénéchaussée d'agen

page 676 - 691
SÉNÉCHAUSSÉE D'AGEN CAHIER des demandes et doléances de l'ordre du clergé dela sénéchaus8ée d'agenols (1). Le clergé de la sénéchaussée d'Agenois, pénétré de la plus vive reconnaissance pour les .vues bien- faisantes du roi, encouragé par Sa Majesté à lui dénoncer tous les abus qui rendent inutile son amour pour ses peuples, jaloux de concourir avec elle au rétablissement de la constitution, et con
...
Sali- nière. Poumayrol. Rabitan. Gauduque. Brugié. Lanières. Poumayrol. Laporte. Laulanier. Es- cande. De La Grange. Ribal. Lafitte aîné. Sicard. Hibre. Aurâclou. F. Maynadié. Faisons. Lassale. Tardieu. Duvignau de Maisonneuve. Desclaux de laTaponne. Trenti. Meysonié. Peros. Colombet. de Pragnant, avocat. Feuillerade. Maurès fils. Monforton Saint-Amant. F. Hauterives. Delpech. Lourdoux et Benoit.
SÉNÉCHAUSSÉE D'AGEN CAHIER des demandes et doléances de l'ordre du clergé dela sénéchaus8ée d'agenols (1). Le clergé de la sénéchaussée d'Agenois, pénétré de la plus vive reconnaissance pour les .vues
...
eu. Duvignau de Maisonneuve. Desclaux de laTaponne. Trenti. Meysonié. Peros. Colombet. de Pragnant, avocat. Feuillerade. Maurès fils. Monforton Saint-Amant. F. Hauterives. Delpech. Lourdoux et Benoit.

Sénéchaussée d'aix

Sénéchaussée d'aix

page 691 - 697
SÉNÉCHAUSSÉE D'AIX. CAHIER des instructions et doléances communes de l'Ordre du clergé de la sénéchaussée d'aix (1). Vœux communs résultant des cahiers des diffé- rentes classes de l'ordre du clergé. 1° Les députés aux Etats généraux seront spécia- lement et irrévocablement chargés de se concilier avéc les autres députés de toutes les provinces ecclésiastiques du royaume pour mettre sous les yeux d
...
; 'Guigon, com- ' missàire ; Du Quénay, commissaire subrogé ; Phi- libert, commissaire ; Verdet, -commissaire; Gue- rin, commissaire ; B. Bressy, commissaire ; Giraud, commissaire subrogé; Coquillat, commissaire, démentis, commissaire; Panot, commissaire su- brogé; Audier, lieutenant général ; Etienne, gref- fier; Bertrant, greffier. Collationné par nous greffier en chef, soussigné, Signé Etienne.
SÉNÉCHAUSSÉE D'AIX. CAHIER des instructions et doléances communes de l'Ordre du clergé de la sénéchaussée d'aix (1). Vœux communs résultant des cahiers des diffé- rentes classes de l'ordre du clergé. 1
...
commissaire, démentis, commissaire; Panot, commissaire su- brogé; Audier, lieutenant général ; Etienne, gref- fier; Bertrant, greffier. Collationné par nous greffier en chef, soussigné, Signé Etienne.

Sénéchaussée d'albret au siége de tartas

Sénéchaussée d'albret au siége de tartas

page 697 - 707
SÉNÉCHAUSSÉE D'ALBRET AU SIÉGE DE TARTAS. CAHIER DE L'ORDRE DU CLERGÉ. (Il notls a été impossible jusqu'à ce jour de trouver ce cahier." — M. Tartière, archiviste des Landes, nous assure qu'il n'existe ni dans les archives de Mont-de-Marsan, ni dans les archives des villes du département. M. le baron de Cauna, auteur de l'Armoriai des Landes, n'a pas été plus heureux que nous dans ses investigation
...
at du roi, com- missaire ; LabRëyre, commissaire ; GAZENAVE, com- missaire; Batbedat, commissaire ; Baffoigne , com- missaire; Cardenau» commissaire; Dubois* comtnis- sairé; Sallebert, commissaire ; LaVIELLE, com- missaire; GasîAIGNÈDE, commissaire ; cassolet, commissaire; cassabé, commissaire. Paraphé ne va¥ieturi ainsi signé Duprat, président, députés du tiers-état. M« Castaignède ; M. Labreyre.
SÉNÉCHAUSSÉE D'ALBRET AU SIÉGE DE TARTAS. CAHIER DE L'ORDRE DU CLERGÉ. (Il notls a été impossible jusqu'à ce jour de trouver ce cahier." — M. Tartière, archiviste des Landes, nous assure qu'il n'existe
...
aVIELLE, com- missaire; GasîAIGNÈDE, commissaire ; cassolet, commissaire; cassabé, commissaire. Paraphé ne va¥ieturi ainsi signé Duprat, président, députés du tiers-état. M« Castaignède ; M. Labreyre.

Bailliage d'alençon

Bailliage d'alençon

page 707 - 756
BAILLIAGE D'ALENÇON CAHIER des vœux, remontrances et doléances du clergé du bailliage principal d'alençon, réuni en la ville d'alençon en vertu *des ordres de sa majesté, portés dans la lettrede convocation du 24 janvier dernier et pour se conformer au règlement ci-annexé (1). Du 27 mars 1789 L'ordre du clergé charge ses députés de faire parvenir au pied du trône, l'hommage de son firofoud respect,
...
rondissement qui peut lui être accordé facile- ment, sans démembrer essentiellement les bai- lliages voisins, qui ont trop d étendue. Le présent cahier a été fait et arrêté le qua- trième jour d'avril mil sept centquatre-vingt-neuf, sur le rapport de Messieurs les commissaires nom- més le deux de ce mois et signé d'eux et de nous,- président de l'assemblée, suivant le procès-verbal de cejourd'hui.
BAILLIAGE D'ALENÇON CAHIER des vœux, remontrances et doléances du clergé du bailliage principal d'alençon, réuni en la ville d'alençon en vertu *des ordres de sa majesté, portés dans la lettrede convoc
...
mil sept centquatre-vingt-neuf, sur le rapport de Messieurs les commissaires nom- més le deux de ce mois et signé d'eux et de nous,- président de l'assemblée, suivant le procès-verbal de cejourd'hui.