Results in Volume 5

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Paris hors les murs (suite.)

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Paris hors les murs (suite.)

page 10
... Pavaut, laissé devant nous le 17 avril 1789. ...toineFayet, lieutenant dubailliage de Pavaut, en 1 assemblée des habitants dudit Pavaut, laissé devant nous le 17 avril 1789.

Paris hors les murs (suite.)

page 12
...-queuse, laissé devant nous le 13 avril 1789. ...l’ordonnance, a été dressé par les habitants assemblés de ladite paroisse de Pec-queuse, laissé devant nous le 13 avril 1789.

Paris hors les murs (suite.)

page 14
...e 14 du présent mois d'avril de l'année 1789 (1). ...nnés dans rassemblée du ! tiers-état de la paroisse de Périgny en Brie, tenue, le 14 du présent mois d'avril de l'année 1789 (1).
...n ladite assemblée de ce jour, 14 avril 1789. Fait et arrêté en ladite assemblée de ce jour, 14 avril 1789.

Bailliages de provins et montereau

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Bailliages de provins et montereau

page 447
A Provins, le 23 mars 1789 A Provins, le 23 mars 1789
A Provins, ce 29 mars 1789. Signe Prevé, avec paraphe. A Provins, ce 29 mars 1789. Signe Prevé, avec paraphe.
... générale dudit ordre, le jeudi 27 mars 1789 ...es bailliages réunis de Provins et Montereau-Faut-Yonne, arrêté dans l assemblée générale dudit ordre, le jeudi 27 mars 1789

Bailliages de provins et montereau

page 451
Gejourd’hui, 19 mars 1789, dix heures du matin; L’ordre de la nob... Gejourd’hui, 19 mars 1789, dix heures du matin; L’ordre de la noblesse assemblé en la salle ordinaire, M. le président a dit qu’en exécution de l...
Du 20 mars 1789, dix heures du matin. Du 20 mars 1789, dix heures du matin.

Bailliages de provins et montereau

page 452
...r Sa Majesté, à Versailles, le 27 avril 1789 ...iages de Provins et de Montereau fait aux Etats généraux du royaume convoqués par Sa Majesté, à Versailles, le 27 avril 1789

Bailliages de provins et montereau

page 455
...tence du 16 du présent mois, ce 19 mars 1789. Signé en cet endroit, Regardin de Cbam... de Provins et Montereau, au désir de la sentence du 16 du présent mois, ce 19 mars 1789. Signé en cet endroit, Regardin de Cbamprond; Rousselet; L’Ecuver; Chamarin, docteur en médecine ; L’E-cuyer-Allou, lie...
... tiers-état de ce bailliage, le 19 mars 1789. ...t supplications, a été arrêté, et les articles lus et discutés en l’assemblée du tiers-état de ce bailliage, le 19 mars 1789.

Sénéchaussée de puy en velay

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Sénéchaussée de puy en velay

page 468
... salle de l’ordre du clergé, le 3 avril 1789. ...oussignés avec M. le président et M. l’abbé Prayart, secrétaire, au Puy, dans la salle de l’ordre du clergé, le 3 avril 1789.

Sénéchaussée de puy en velay

page 469
...rdres du 22 décembre 1788 et 20 janvier 1789, et à la délibération prise par les com... ...et, le tiers-état de la sénéchaussée du Puy, se référant aux arrêtés des trois ordres du 22 décembre 1788 et 20 janvier 1789, et à la délibération prise par les commissaires des trois ordres réunis à la ville de Montpellier, le 27 du même mois,...

Province du quercy

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Province du quercy

page 473
...s comparants des trois ordres (1). L’an 1789 et le sixième jour du mois de mars, dan... De Rassemblée des trois Etats du Quercy, contenant la liste des comparants des trois ordres (1). L’an 1789 et le sixième jour du mois de mars, dans la ville de Gahors, à huit heures et demie du matin, les députés des trois Eta...

Province du quercy

page 487
...le vingt-troisième jour du mois de mars 1789. Fait et arrêté dans l’assemblée générale des curés de la province du Quercy, le vingt-troisième jour du mois de mars 1789.

Bailliage du quesnoy

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Bailliage du quesnoy

page 503
L’an 1789, le 20 du mois d’avril, en vertu des le... L’an 1789, le 20 du mois d’avril, en vertu des lettres de convocation qui ordonnent aux trois ordres du bailliage du Quesnoy d’él...

Bailliage du quesnoy

page 507
...blesse, au Quesnoy, ledit jour 20 avril 1789. ...e du bailliage du Quesnoy, en présence de tous Messieurs de l’ordre de ladite noblesse, au Quesnoy, ledit jour 20 avril 1789.

Bailliage du quesnoy

page 508
...per et Concarneau des 21,22 et 23 avril 1789, présidées par M. Le GoaRZE de KERVELEG... ...énéchaussée de Quimper, des 16, 17,18,19,20 et des sénéchaussées réunies de Quimper et Concarneau des 21,22 et 23 avril 1789, présidées par M. Le GoaRZE de KERVELEGAN, sénéchal et premier magistrat de Cornouaille ; suivi du cahier des charges d...
Ce jour 16 avril 1789 Ce jour 16 avril 1789

Bailliage du quesnoy

page 510
...ans sa province de Bretagne, du 16 mars 1789. ... avoir, (1) Règlement fait par le Roi, pour la convocation aux Etats généraux, dans sa province de Bretagne, du 16 mars 1789.

Bailliage du quesnoy

page 511
...nu les huit heures du matin du 17 avril 1789 l’assemblée régulièrement coùstituée a ... Avenu les huit heures du matin du 17 avril 1789 l’assemblée régulièrement coùstituée a requis et entendu lecture de l’adresse au Roi, rédigée par MM. les commissaires,...
...alle de Vassemblée générale le 17 avril 1789 Quï'mper à la salle de Vassemblée générale le 17 avril 1789
...nu les huit heures du matin du 18 avril 1789 1 assemblée, régulièrement formée, un d... Avenu les huit heures du matin du 18 avril 1789 1 assemblée, régulièrement formée, un de ses membres a demandé que l’on retardât un moment le rapport des commissaires,...

Bailliage du quesnoy

page 512
...enu les huit heures du dimanche 19avril 1789, l’assemblée a entendu la messe dans l’... Avenu les huit heures du dimanche 19avril 1789, l’assemblée a entendu la messe dans l’église du collège; de retour au lieu des séances, les commissaires ont fait le r...
...nu les sept heures du matin du 20 avril 1789, Rassemblée régulièrement formée, nous ... Avenu les sept heures du matin du 20 avril 1789, Rassemblée régulièrement formée, nous avons invité les commissaires à rendre compte de leur travail. En l’endroit, l’u...

Bailliage du quesnoy

page 513
Ce jour 21 avril 1789, huit heures du matin, rendus en la sal... Ce jour 21 avril 1789, huit heures du matin, rendus en la salle des séances, nous avons fait l'appel de MM. les électeurs de notre sénéchauss...
u,ÇeJouri 22 avril 1789, huit heures du matin, MM. les commissa... u,ÇeJouri 22 avril 1789, huit heures du matin, MM. les commissaires ont fait le rapport de leur travail a 1 assemblée qui y a donné son approba...

Bailliage du quesnoy

page 514
fixés par Sa Majesté dü 27 avril 1789 fixés par Sa Majesté dü 27 avril 1789

Bailliage du quesnoy

page 517
...rs-état de Bretagne du 14 au 21 février 1789, chargeant expressément ses députés de ... ... des 22 et autres jours de décembre 1788, et au procès-verbal des séances du tiers-état de Bretagne du 14 au 21 février 1789, chargeant expressément ses députés de ne rien omettre pour que la constitution de la Bretagne soit définitivement orga...
...néchaussée de Quimper, ce jour 20 avril 1789 Fait, délibéré, clos et arrêté en l’assemblée générale de la sénéchaussée de Quimper, ce jour 20 avril 1789
...s pastoral en leur assemblée du20 avril 1789. ...la campagne de la sénéchaussée de Quimper, présentée à MM. les électeurs du corps pastoral en leur assemblée du20 avril 1789.

Bailliage de reims

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Bailliage de reims

page 520
...clergé du bailliage de Reims du 6 avril 1789 Des plaintes et doléances du clergé du bailliage de Reims du 6 avril 1789

Bailliage de reims

page 525
...al ’ fait et exPédié à Reims le 6 avril 1789 ?ut -, !’Æinal ’ fait et exPédié à Reims le 6 avril 1789

Bailliage de reims

page 526
...r ce que de raison, à Reims ce 10 avril 1789. ...eur le garde des sceaux, ce que moi, lieutenant particulier, certifie pour servir ce que de raison, à Reims ce 10 avril 1789.
rassemblée dudit ordre le 2 avril 1789 rassemblée dudit ordre le 2 avril 1789

Bailliage de reims

page 530
...us, commissaires soussignés, le 2 avril 1789 Fait, rédigé ét paraphé par nous, commissaires soussignés, le 2 avril 1789
...lesse du bailliage de Reims, le 2 avril 1789 Approuvé par l’assemblée générale de la noblesse du bailliage de Reims, le 2 avril 1789
...é en l’assemblée dudit ordre le 21 mars 1789 ...nces et remontrances de l’ordre du tiers-état du bailliage royal de Reims, arrêté en l’assemblée dudit ordre le 21 mars 1789

Sénéchaussée de rennes

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Sénéchaussée de rennes

page 538
...de cette sénéchaussée, tenue le 7 avril 1789 ..., vœux et griefs du peuple de la sénéchaussée de Rennes, arrêté dans Rassemblée de cette sénéchaussée, tenue le 7 avril 1789
...ice de Rassemblée des Etats généraux de 1789. Droits, forme et police de Rassemblée des Etats généraux de 1789.

Sénéchaussée de rennes

page 539
...qui ne peuvent facilement s’opérer, dès 1789, le premier retour des Etats généraux s... ...ntageux, mais ils seront au moins périodiques, et attendu les réformes urgentes qui ne peuvent facilement s’opérer, dès 1789, le premier retour des Etats généraux sera en deux ans, à compter de leur clôture. Dans le cas de changement de règne, ...

Sénéchaussée de rennes

page 542
...raux qui suivront immédiatement ceux de 1789. ...enres ; ce travail sera revu ot fera la matière des délibérations des Etats généraux qui suivront immédiatement ceux de 1789.

Sénéchaussée de rhodez

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Sénéchaussée de rhodez

page 551
...putés dudit ordre aux Etats généraux de 1789 (1). ...rances de Vordre du clergé, contenant les instructions et pouvoirs donnés aux députés dudit ordre aux Etats généraux de 1789 (1).

Sénéchaussée de rhodez

page 559
...du tiers-état tenue à Milhau le 11 mars 1789 ...nformité du procès-verbal de M. le lieutenant principal de l’assemblée générale du tiers-état tenue à Milhau le 11 mars 1789

Sénéchaussée de rhodez

page 560
...tes séances qui ont commencé le il mars 1789, et ont fini le 12 desdits mois et an, ... ..., clos et arrêté par nous, commissaires rédacteurs soussignés, dans les différentes séances qui ont commencé le il mars 1789, et ont fini le 12 desdits mois et an, en présence de noble Joseph-Henri deGombettes delà Fayole; qui l’a coté par prem...

Sénéchaussée he riom

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Sénéchaussée he riom

page 563
...effier de ladite assemblée, le 13 avril 1789. ...e1 assemblée du tiers-état de la sénéchaussée d Auvergne, par moi, secrétaire-greffier de ladite assemblée, le 13 avril 1789.

Sénéchaussée he riom

page 567
Clos et arrêté le 24 mars 1789 Clos et arrêté le 24 mars 1789

Sénéchaussée he riom

page 574
..., à Riom, à l’hôtel-de-ville, le 8 mars 1789 ...ir coté par premier et dernier, par nous, conseiller du Roi, lieutenant de maire, à Riom, à l’hôtel-de-ville, le 8 mars 1789

Jugedie de rivièee-verdun

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Jugedie de rivièee-verdun

page 583
...êté en assemblée, le 23 du mois d’avril 1789. Fait et arrêté en assemblée, le 23 du mois d’avril 1789.

Jugedie de rivièee-verdun

page 589
...semblée générale de Verdun, le 22 avril 1789. Arrêté en l’assemblée générale de Verdun, le 22 avril 1789.