Results in Volume 4

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Bailliage de mirecourt

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Bailliage de mirecourt

page 1
Du 27 mars 1789 Du 27 mars 1789
...e la noblesse de Mirecourt (1). 16 mars 1789 Des remontrances, plaintes et doléances, moyens et avis du corps de la noblesse de Mirecourt (1). 16 mars 1789

Bailliage de mirecourt

page 6
...no- blesse du 27 de ce mois, ce 27 mars 1789. ...é en l'assemblée des commissaires soussignés, en vertu de la délibération de la no- blesse du 27 de ce mois, ce 27 mars 1789.

Bailliage de mirecourt

page 9
...ait, clos et achevé le 27e jour de mars 1789, en la salle de l'auditoire du bailliag... Fait, clos et achevé le 27e jour de mars 1789, en la salle de l'auditoire du bailliage de Mire- court, en présence des députés de toutes les com- munautés, qui, aprè...

Bailliage de nemours

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Bailliage de nemours

page 109
...lée, cejour-d'hui seizième jour de mars 1789. Siyné Bouillon, curé de Fromont ; Guil... ...es voix, et il a été arrêté et signé de tous les membres composant ladite assemblée, cejour-d'hui seizième jour de mars 1789. Siyné Bouillon, curé de Fromont ; Guillard, curé de Bagneaux ; Be-zont, curé dé Fay ; Fostel, curé de Boissy-aux-Gaill...
...sse du bailliage de Nemours, le 16 mars 1789 (1). ...te DE NoAILLES, élu député aux prochains Etats généraux, par l'ordre de la noblesse du bailliage de Nemours, le 16 mars 1789 (1).
...ivent se tenir à Versailles le 27 avril 1789, les pouvoirs et instructions tels qu'i... ...de Nemours, nous donnons par ces présentes à notre député auxdits "Etats, qui doivent se tenir à Versailles le 27 avril 1789, les pouvoirs et instructions tels qu'ils suivent, lesquels pouvoirs et instructions ne pourront avoir leur plein et en...

Bailliage de nemours

page 112
A Nemours, le 16 mars 1789. Rouville, Gou-vernet, Dulau-Dallemans,... A Nemours, le 16 mars 1789. Rouville, Gou-vernet, Dulau-Dallemans, deCaraman,d'Arthaud, Amyot, Rougé, Noailles, président.

Sénéchaussée de nérac

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Sénéchaussée de nérac

page 230
...ements du Roi des 19 février et 18 juin 1789. — Archives parlementaires t. 1er, p. 6... ... celles d'Albret au siège de Tartas, de Né-rac et de Castelmorûn. (Voy. les'règlements du Roi des 19 février et 18 juin 1789. — Archives parlementaires t. 1er, p. 632 ei 642). _ Le cahier de l'ordre de la noblesse de Nérac a été inséré, par err...

Sénéchaussée de nérac

page 232
...ux, en Albret, rédigées ce jour, 3 août 1789 ; en foi de quoi ont signé Fabbé de Mél... ...pec-tueuses doléances du clergé des deux sénéchaussées de Nérac et de Casteljaloux, en Albret, rédigées ce jour, 3 août 1789 ; en foi de quoi ont signé Fabbé de Mélignau; Desmottes ;l'abbé de Vigues; Deslrac, archiprêtre de Gondom ; Pouget, cur...

Sénéchaussée de nérac

page 235
...échaussée d'Albret, à Nérac, le 4 avril 1789. Signe Brastaret, commissaire; Dutour, ... Fait et arrêté dans la chambre du conseil du palais de la sénéchaussée d'Albret, à Nérac, le 4 avril 1789. Signe Brastaret, commissaire; Dutour, commissaire; Goinneau, commissaire; Brunet de La Tuque, commissaire, D. Hortel, ...

Sénéchaussée de nimes

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Sénéchaussée de nimes

page 237
...de la sénéchaussée de Nîmes, le 28 mars 1789, dans la séance du matin. En foi de quo... Le présent cahier a été lu, approuvé et arrêté dans la chambre ecclésiastique de la sénéchaussée de Nîmes, le 28 mars 1789, dans la séance du matin. En foi de quoi, nous, Pierre-Marie-Magde-laine Cortois de Balore, évôque de Nîmes et présiden...

Sénéchaussée de nimes

page 239
..., pour être porté aux Etats généraux de 1789 (1). ...doléances, plaintes et représentations du tiers-état de la sénéchaussée de Nîmes, pour être porté aux Etats généraux de 1789 (1).

Sénéchaussée de nimes

page 244
...e, suivant le procès-verbal, du 26 mars 1789, de relevée. D'Augier, Rigal, greffier,... Arrêté à l'assemblée, suivant le procès-verbal, du 26 mars 1789, de relevée. D'Augier, Rigal, greffier, secrétaire du tiers-état, signés à l'original.

Sénéchaussée de nimes

page 245
...néchaussée de . Nîmes, tenue le 3 avril 1789 ...re, procureur au Roi, à la dernière assemblée générale des trois ordres de la sénéchaussée de . Nîmes, tenue le 3 avril 1789

Bailliage du nivernais

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Bailliage du nivernais

page 252
Cejourd'hui, 22 mars 1789, la noblesse du bail- liage du Nivernai... Cejourd'hui, 22 mars 1789, la noblesse du bail- liage du Nivernais et Donziais, légalement assem- blée en vertu des lettres du Roi données à Vers...

Bailliage du nivernais

page 253
...ucal de la ville de Nevers,- le 22 mars 1789 ; et ont signé M. le bailli faisant l'o... ... Donziais, en l'assem- blée tenue à cet effet en l'une des salies du châ- teau ducal de la ville de Nevers,- le 22 mars 1789 ; et ont signé M. le bailli faisant l'office de prési- dent de ladite noblesse, et M. Maubranches faisant les fontions ...
En conséquence, cejoura'hui 22 mars 1789, la noblesse du bailliage de Nivernais ... En conséquence, cejoura'hui 22 mars 1789, la noblesse du bailliage de Nivernais et Donziais, légalement assemblée en vertu des lettrés du Roi, du 24 janvier der...

Bailliage du nivernais

page 256
...ducal de la ville de Nevers, le 22 mars 1789, et ont signé M. le bailli faisant l'of... ... et Donziais, en l'as- semblée tenue à cet effet en l'une des salles du château ducal de la ville de Nevers, le 22 mars 1789, et ont signé M. le bailli faisant l'office de président de ladite noblesse, et M. Maubranches, taisant les fonctions d...

Principauté d'orange

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Principauté d'orange

page 269
...l'année 1784, jusqu'à la présente année 1789 inclusivement, dans la contribution à l... ... relatifs, à laquelle somme cette communauté a été surimposée depuis et compris l'année 1784, jusqu'à la présente année 1789 inclusivement, dans la contribution à l'impôt

Bailliage d'orleans

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Bailliage d'orleans

page 274
...ivent se tenir à Versailles le 27 avril 1789, les pouvoirs et instructions tels qu'i... ...té du rôyaume, nous donnons par ces présentes à nos députés auxdits Etats qui doivent se tenir à Versailles le 27 avril 1789, les pouvoirs et instructions tels qu'ils suivent, lesquels pouvoirs ne leur sont accordés que pour un an, à dater du j...

Bailliage d'orleans

page 278
...ires soussignés, à Orléans, ce 31 piàrs 1789. Ces articles prit été reâigçs p$r MM. les çoryr missàires soussignés, à Orléans, ce 31 piàrs 1789.

Sénéchaussée de pamiers

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Sénéchaussée de pamiers

page 285
... la sénéchaussée de Pamiers, le 7 avril 1789. ...rouvé dans l'assemblée générale du tiers-état du pays de Foix, faisant partie de la sénéchaussée de Pamiers, le 7 avril 1789.

Sénéchaussée de pamiers

page 286
Fait double à Pamiers, le 10 avril 1789. Signé Galy, syndic du tiers et député ... Fait double à Pamiers, le 10 avril 1789. Signé Galy, syndic du tiers et député à l'assemblée générale de la sénéchaussée de Pamiers.
...s la vallée de Vicdessos, le 13 avril f 1789. Délibéré dans la vallée de Vicdessos, le 13 avril f 1789.
... fhôi, soussigné, à Vicdessés* le 2 mai 1789. Sigrië Buyard, greffier*. Le présent extrait à été tiré niot à Uiôt dë âôn original, par fhôi, soussigné, à Vicdessés* le 2 mai 1789. Sigrië Buyard, greffier*.

Paris hors les murs

Paris hors les murs

page 287 - 289
PARIS HORS LES MURS. TABLE DES PAROISSES DE LA PRÉVOTÉ DE PARIS HORS LES MURS (1). A Ablon-sur-Seine. — Achères-et-Gazennes (Saint-Martin). — Aigremont. — Allunettes-le-Roy. — Adilly. — Andrezelle. — Andrezy. — Angervilliers. — Anghien ou Enghien. — Arcueil. — Annet. — Arpajon (Saint-Clément). — Argenteuil. — Arpajon (Saint-Germain).— Asnières près Paris. — Athis. — Attainville. — j Attilly. — Aube
...
lliers-le-Bel. — Villiers-la-Garenne et Neuilly. —Villiers-le-Sec. —Vin-cennes ét la Pissorte. — Viry. — Viroflay. — Vissons près Antony. — Vitry-sur-Seine. — Voisin-le-Breton-neux. —- Vitry (Sainl-Germains-de-). — Vernouillet. — Vaugrigneuse. — Vaujours. — Vigneux. — Villabé. — Villecrennes. — Villeneuve-le-Roy. — Villiers-sur-Marne. — Villiers-sur-Orge. — Veuilly-la-Poterie. — Vinantes. Y Yères.
PARIS HORS LES MURS. TABLE DES PAROISSES DE LA PRÉVOTÉ DE PARIS HORS LES MURS (1). A Ablon-sur-Seine. — Achères-et-Gazennes (Saint-Martin). — Aigremont. — Allunettes-le-Roy. — Adilly. — Andrezelle. — A
...
rmains-de-). — Vernouillet. — Vaugrigneuse. — Vaujours. — Vigneux. — Villabé. — Villecrennes. — Villeneuve-le-Roy. — Villiers-sur-Marne. — Villiers-sur-Orge. — Veuilly-la-Poterie. — Vinantes. Y Yères.

Cahier

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Cahier

page 291
L'an 1789, le mercredi 15 avril, avant midi, aprè... L'an 1789, le mercredi 15 avril, avant midi, après l'assemblée convoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée, nous, hab...

Cahier

page 292
...en notre assemblée, ledit jour 15 avril 1789 ; et avons signé. Fait et arrêté en notre assemblée, ledit jour 15 avril 1789 ; et avons signé.
...lle, fait en leur assemblée du 14 avril 1789 (1). Des habitants de la paroisse d'Ampouville, fait en leur assemblée du 14 avril 1789 (1).

Cahier

page 293
...es, quatorzième jour d'avril de l'année 1789. ...nvoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée, cejourd'hui mardi de Pâques, quatorzième jour d'avril de l'année 1789.

Cahier

page 295
...emblée des habitants, tenue le 15 avril 1789 (1). ...trances des habitants de la paroisse d'Angervilliers, faites et rédigées en Rassemblée des habitants, tenue le 15 avril 1789 (1).

Cahier

page 297
Fait ce 15 avril 1789, après midi. Fait ce 15 avril 1789, après midi.
...udit Angervilliers, cejourd'hui 15 mars 1789. Signé Delanoue et Varnier. ...e varietur, par nous, bailli, juge susdit, présidant l'assemblée des habitants dudit Angervilliers, cejourd'hui 15 mars 1789. Signé Delanoue et Varnier.

Cahier

page 298
...rêté par lesdits habitants, le 13 avril 1789. Fait et arrêté par lesdits habitants, le 13 avril 1789.
...mune assemblée ce jour, jeudi, 16 avril 1789, suivant la forme ordinaire, en l'églis... La Commune assemblée ce jour, jeudi, 16 avril 1789, suivant la forme ordinaire, en l'église de Saint-Saturnin, paroisse d'Antony, en exécution de la lettre du Roi pour la...

Cahier

page 300
...e, dite des Gobelins, imprimées en mars 1789, chez L. Jorry, rue de la Huchette, ann... ...r les propriétaires intéressés à la conservation des eaux de la rivière de Bièvre, dite des Gobelins, imprimées en mars 1789, chez L. Jorry, rue de la Huchette, annexées au présent cahier, et elle se borne à donner un simple aperçu de la condui...