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  • Tome 1 : 1789 – Introduction - états généraux - préliminaires. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Agen - Amont] showing 10 of 24 results view all
    • A

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      A

      page 789
      ...l'ordre du clergé aux Etats généraux de 1789, p. 69S. — Dis- cours de M. le baron de... ...xécution de ses lettres de convocation aux Etats généraux, p. 632. — Caliier de l'ordre du clergé aux Etats généraux de 1789, p. 69S. — Dis- cours de M. le baron de Batz, le jour de l'ouverture de la séance des trois ordres, p. 698. — Cahier du...
    • B

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      B

      page 790
      ... 520. —Règlement particulier du 16 mars 1789 fait par le roi pour la convocation aux... ...éputés des trois ordres de la province de Bretagne, p. 520. — Réponse du roi, p. 520. —Règlement particulier du 16 mars 1789 fait par le roi pour la convocation aux Etats généraux, pp. 551 et 639. Voy. Etats de Bretagne. Parlement de Bretagne. ...
    • C

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      C

      page 790
      ...qui s'est passé à Bennes, le 26 janvier 1789, p. 543. — Arrêt du 20 avril 1789, sur l'importation des blés, p. 562. ...rrêté sur les troubles, p. 542. — Sup- prime un imprimé intitulé : Détail de ce qui s'est passé à Bennes, le 26 janvier 1789, p. 543. — Arrêt du 20 avril 1789, sur l'importation des blés, p. 562.

      C

      page 791
      ... des trois ordres aux Etats généraux de 1789, pp. 593 et 632. Costume de cérémonie des députés des trois ordres aux Etats généraux de 1789, pp. 593 et 632.
    • D

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      D

      page 791
      Règlement fait par le roi le 30 mai 1789, pour le payement des dépenses des asse... Règlement fait par le roi le 30 mai 1789, pour le payement des dépenses des assemblées de bailliages et sénéchaussées relatives à la convocation des Etats génér...
    • E

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      E

      page 791
      ...il d'Etat suspendant jusqu'au 3 février 1789, les séances des Etats, p. 542. — Arrêt du conseil d'Etat du 20 janvier 1789, concernant les Etats de Bretagne, p. 6... ...it de justice le 10 mai 1788, p. 529. — Réponse du roi, p. 530. — Arrêt du conseil d'Etat suspendant jusqu'au 3 février 1789, les séances des Etats, p. 542. — Arrêt du conseil d'Etat du 20 janvier 1789, concernant les Etats de Bretagne, p. 638.
      ...rêt du conseil d'Etat fixant au 1er mai 1789 la tenue des Etats gé- néraux, p. 387. ...
      ...des Etats généraux aura lieu en janvier 1789, p. 388.— Mémoire au roi par M. Necker ...
      ...la procession des Etats généraux en mai 1789, p. 591. — Tableau de la salle préparée...
      ...ent de Paris son jntention de convoquer les Etats généraux, pp. 320 et 327. — Arrêt du conseil d'Etat fixant au 1er mai 1789 la tenue des Etats gé- néraux, p. 387. — Déclaration du roi portant que l'as- semblée des Etats généraux aura lieu en janvier 1789, p. 388.— Mémoire au roi par M. Necker sur la repré- sentation du tiers-état aux Etats généraux, p". 489. — Résultat du...
      ...us influents qui ont précédé l'ouverture des Etats généraux, p. 563. — Note sur la procession des Etats généraux en mai 1789, p. 591. — Tableau de la salle préparée pour les Etats généraux, p. 592. — Cos- tumeofficiel des députés des troisordre...

      E

      page 792
      ...e des Etats généraux, fixée au 27 avril 1789, est remise au 4 mai, p. 629. — Règle- ...
      ...hiers des députés aux Etats généraux de 1789 pour les bailliages ou sénéchaussées qu...
      ... formes établies par Sa Majes'é, p. 629. — Notification por- tant que l'ouverture des Etats généraux, fixée au 27 avril 1789, est remise au 4 mai, p. 629. — Règle- ment fait par le roi pour le payement des dépensç's des assemblées de bailliages...
      ...0; — Soûle (pays de), p. 671 ; — Trois-Evêchés (province des), p. 671. fj IV. Cahiers des députés aux Etats généraux de 1789 pour les bailliages ou sénéchaussées qui suivent :Agen (sénéchaussée d') : clergé, p. 675; noblesse, p. 67,9; tiers- ét...
    • F

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      F

      page 792
      ...dministration des finances de France en 1789, par M. Necker, p. 175. — Mémoire prése... Compte rendu au roi par M. Necker, p. 175. — Administration des finances de France en 1789, par M. Necker, p. 175. — Mémoire présenté aux nota- bles sur les remboursements à époque fixe, p. 229. — Mémoire sur l...
    • G

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      G

      page 792
      ... — Arrêt du conseil d'Etat, du 20 avril 1789, sur l'importation des grains, p. 562. ...portation des grains, p. 358. — Arrêt concernant le commerce des grains, p. 359. — Arrêt du conseil d'Etat, du 20 avril 1789, sur l'importation des grains, p. 562.
    • H

      H

      page 792 - 793
      H Hagueneau (Préfecture d'). Voy. Alsace. Hainaut (Province du). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux.Etats gé- néraux, p. 650. Ham (Bailliage de). Pétitions particulières du tiers-état du bailliage, p. 755. Hennebon (Sénéchaussée de). Voy. Bretagne. Henri II, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 60. Henri III, roi de France, convoque les Etats généraux, p. 66 et 67. Hesdin (Bailliage d') Voy. Artois. Hue de Miroménil (Monseigneur), garde des sceaux de France, donne sa démission, p. 226. Huiles. Mémoire de M. de Calonne sur la suppression des droits de fabrication sur les huiles et savons, p. 212. H Hagueneau (Préfecture d'). Voy. Alsace. Hainaut (Province du). Règlement fait par le roi pour l'exécution de ses lettres de convocation aux.Etats gé- néraux, p. 650. Ham (Bailliage de). Pétitions par
      ...
      Hue de Miroménil (Monseigneur), garde des sceaux de France, donne sa démission, p. 226. Huiles. Mémoire de M. de Calonne sur la suppression des droits de fabrication sur les huiles et savons, p. 212.
    • Liste alphabétique

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      Liste alphabétique

      page 593
      des députés aux états généraux de 1789, convoqués par le roi louis xvi. CLERGÉ... des députés aux états généraux de 1789, convoqués par le roi louis xvi. CLERGÉ.
    • I

      I

      page 793
      I Impot. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur l'imposition territoriale, p. 203. — Voy. Finances. I Impot. Mémoire de M. de Calonne à l'assemblée des no- tables sur l'imposition territoriale, p. 203. — Voy. Finances.
  • Tome 2 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Angoumois - Clermont-Ferrand] showing 10 of 21 results view all
    • A

      A

      page 779 - 780
      A Actes (Dépôt des). Demandes de la ville d'Angoulème, t. II, p. 17; Administration (Demandes relatives à!'). De la noblesse d'Angoumois, t. II, p. 4. — De la noblesse d'Anjou, t. II, p. 34. — Du tiers-état d'Armagnac, t. II, p. 75. — Du clergé d'Artois, t. II, p. 76, art. 21 et suiv. — De la noblesse d'Artois, t; II, p. 80 et 83. — De la noblesse d'Autun, t. II, p. 102. — Du elergé d'Auxerre, t. I
      ...
      lliage d'). Voy. Auxois,, t. ii, p. 133. Avesnes (Bailliage d'). Cahier de l'ordre du clergé, t. II. p. 148. — Cahier du clergé régulier, p. 149. — Cahier de la noblesse, p. 150. — Cahier du tiers-état, p. 151 • constitution, p. 151 ; justice, p. 152; clergé, p. 152 ; demandes de diverses localités, p. 154. — Cahier du tiers-état d'Aigmont ou Givet, p. 155. — Cahier du tiers-état de Revin, p. 164.
      A Actes (Dépôt des). Demandes de la ville d'Angoulème, t. II, p. 17; Administration (Demandes relatives à!'). De la noblesse d'Angoumois, t. II, p. 4. — De la noblesse d'Anjou, t. II, p. 34. — Du tiers
      ...
      t, p. 151 • constitution, p. 151 ; justice, p. 152; clergé, p. 152 ; demandes de diverses localités, p. 154. — Cahier du tiers-état d'Aigmont ou Givet, p. 155. — Cahier du tiers-état de Revin, p. 164.
    • B

      B

      page 780 - 782
      B Bailleul (Bailliage de). Procès-verbal du clergé, t. II, p. 166 ; liste des comparants de cetordre, p. 166; cahier des doléances, p. 168. —Cahier de la noblesse, p. 171.— Cuhier du tiers-état, p. 174 : administration générale, p. 175 ; administration provinciale, p. 176 ; législation' p. 177; commerce, p. 178; agriculture, p. 178 — Cahier delà ville de Bergues-Saint-Winoc, p. 178. — Cahierdu tier
      ...
      haix, t. II, p. 536 et suiv. Bricon (Communauté deV Voy. Châtillon-sur-Seine, t.* II, p. 717. Briey (Bailliage de). Voy. Bar-le-Duc, t. II, p. 201 et suiv. Bugey et Valromey (Province de). Cahier de l'ordre du clergé, t. II, p. 477. — Cahier de la noblesse, p. 479. Bussy - le-Grand (Bailliage de). Voy Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 71§. ; Buxy (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 613.
      B Bailleul (Bailliage de). Procès-verbal du clergé, t. II, p. 166 ; liste des comparants de cetordre, p. 166; cahier des doléances, p. 168. —Cahier de la noblesse, p. 171.— Cuhier du tiers-état, p. 174
      ...
      'ordre du clergé, t. II, p. 477. — Cahier de la noblesse, p. 479. Bussy - le-Grand (Bailliage de). Voy Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 71§. ; Buxy (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 613.
    • C

      C

      page 782 - 786
      C Cadastre (Demandes relatives au). De la ville d'Angoulême, t. II p. 24. Caen (Bailliagedg). Cahier del'ordre de la noblesse, t. II, p. 486. Division ; de la religion et des moeurs, p. 486; constitution française, p. 486; constitution particulière delà Normandie, p. 487; constitution" du clergé, p. 487; finances, p. 487; législation., p. 488. — Cahier de là noblesse, p. 488. Division : pouvoirs, p
      ...
      . Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Cuirs (Demandes relatives aux). De la ville d'Angoulême, t. II, p. 27. — Du tiers-état d'Auxois, t. II, p. 133, art. 28. — De la ville de Dunkerque, t. II, p. 182, art. 23. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 483, art. 37. — Du tiers-état de Chartres,' t. II, p. 631, art. 73. Cuisery (Châtellenie de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 712). Curés. Voy. Clergé.
      C Cadastre (Demandes relatives au). De la ville d'Angoulême, t. II p. 24. Caen (Bailliagedg). Cahier del'ordre de la noblesse, t. II, p. 486. Division ; de la religion et des moeurs, p. 486; constituti
      ...
      , art. 23. — De la noblesse du Bugey, t. II, p. 483, art. 37. — Du tiers-état de Chartres,' t. II, p. 631, art. 73. Cuisery (Châtellenie de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 712). Curés. Voy. Clergé.
    • D

      D

      page 786
      D Darsey {Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Dette du clergé (Demandes relatives à la). Du clergé d'Angoumois, t. Il, p. 3, art. 36. — De la no-blese d'Artois, t. II, p. 81. — Du clergé de Beau-vais, t. II, p. 288. — Du clergé de Bordeaux, t. II, p. 392, art. 11. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 625. — De la noblesse de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 752. Dette nationale
      ...
      . 180, art. 13. — De la ville d'Estaires, t. II, p. 185, art. 25. — De la ville de Gravelines, t. II, p. 187, art. 13. — De la noblesse du Beaujolais, t. II, p. 282. — De la noblesse de Beziers, t. II, p. 348, art. 14. — De la noblesse de Castres, t. H. p. 567, art. 24. Duel (Demandes relatives au). Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 12. Dunkerque (Ville de). Voy. Bailleul, t. II, p. 182.
      D Darsey {Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Dette du clergé (Demandes relatives à la). Du clergé d'Angoumois, t. Il, p. 3, art. 36. — De la no-blese d'Artois, t. II, p. 81. — Du
      ...
      , p. 348, art. 14. — De la noblesse de Castres, t. H. p. 567, art. 24. Duel (Demandes relatives au). Du clergé de Charolles, t. II, p. 614, art. 12. Dunkerque (Ville de). Voy. Bailleul, t. II, p. 182.
    • E

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      E

      page 786
      ...hiers des députés aux Ëtats généraux de 1789, pour les bailliages et sénéchaussées q... . Cahiers des députés aux Ëtats généraux de 1789, pour les bailliages et sénéchaussées qui suivent : Angoumois(Sénéchaussée d') : clergé, t. II, p. 1 ; noblesse, p. 3; ...
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      F

      page 787 - 788
      F Falaise (Bailliage de). Voy. Caen, t. II, p. 486, 488 et 492. Feppin (Communauté de). Voy Avesnes, t. II, p. 160 et 161. Fère (Ville de). Cahier de doléances, t. II, p. 684. Ferrière-la-Grande (Bourg de). Voy. Avesnes, t. II, p. 154, Fers (Demandes relatives aux). De la ville d'Angoulême, t. II, p. 27. — Du tiers-état d'Autun, t. II. p. 104, art. 11. Fêtes (Réduction des). Demandes de la noblesse
      ...
      uch, t. II, p. 98, art. 10. —Du tiers-état d'Auxois, t. II, p. 133, art, 27. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p, 427. — —Du tiers-état de Gourin, t. II, p. 539, art. 46, —Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 632, art. 84. Fréchède (Communauté de). Voy. Bigorre, t. II, p. 366. Fromelesme (Communauté de). Voy, Avesnes, t. II, p. 463. Fumay (Bailliage de), Voy. Avesnes, t, II, p, 148 et suiv.),
      F Falaise (Bailliage de). Voy. Caen, t. II, p. 486, 488 et 492. Feppin (Communauté de). Voy Avesnes, t. II, p. 160 et 161. Fère (Ville de). Cahier de doléances, t. II, p. 684. Ferrière-la-Grande (Bourg
      ...
      es, t. II, p. 632, art. 84. Fréchède (Communauté de). Voy. Bigorre, t. II, p. 366. Fromelesme (Communauté de). Voy, Avesnes, t. II, p. 463. Fumay (Bailliage de), Voy. Avesnes, t, II, p, 148 et suiv.),
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      G

      page 788
      G Gabelle. Voy. Impôts, t. II. Gascogne. (Province de). Yoy, Armagnaç, t. II, p. 62 çt suiv. — Auch, t. II, p. 91 et suiv- «r Bazas, t. H, p, 266 et suiv. —- Bigorre, t. II, p. 351 et suiv. Gens de guerre. Voy. Armée. Gensac (Juridiction de), Voy. Massugas, %, II, p. 540. Givet (Prévôté de). Voy. Avesnes, t. II, p, 155. Givry (Communauté de). Voy. Châlon-sur-Saône, t. II, p. 613. Glanage (Demandes
      ...
      e, t. II, p. 183, art. 35. — De la noblesse d'Etain, t. II, p. 219, art. gO. —. Du clergé de Beauvais, t. II, p, 293. • Du tiers-état de Belfort, t. II, p. 316, art. 23. — Du tiers-état de Cambrai, t. JI- p, 520, art, 32. Gravelines (Ville de). Voy. Bailleùl, t. II, p. 186. Guerre. Voy. Armée, t. II. Guyenne (Province de). Voy. Bordeaux, t. II, p, 392 et suiv. — Castelmoron, t. Il, p. 542 çt suiv,
      G Gabelle. Voy. Impôts, t. II. Gascogne. (Province de). Yoy, Armagnaç, t. II, p. 62 çt suiv. — Auch, t. II, p. 91 et suiv- «r Bazas, t. H, p, 266 et suiv. —- Bigorre, t. II, p. 351 et suiv. Gens de gue
      ...
      JI- p, 520, art, 32. Gravelines (Ville de). Voy. Bailleùl, t. II, p. 186. Guerre. Voy. Armée, t. II. Guyenne (Province de). Voy. Bordeaux, t. II, p, 392 et suiv. — Castelmoron, t. Il, p. 542 çt suiv,
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      H

      page 788
      H Hainaut (Province de). Voy, Avesnes, t. II,p, 148 et suiv. Haras (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Armagnac, t. II, p. 70, art. 28. — De la noblesse d'Auch, t. II, p. 96, art. 30.—Du tiers-état d'Auch, t. II, p. 98, art. 18. — Du tiers-état d'Autun, t. II, p. 106, art. 66. — De la noblesse d'Aval, t. II, p. 143, art. 10. — Du tiers-état de Pont-à-Moussori, t. II, p. 233, — De la noblesse
      ...
      imerais, p. 65, lt. II. HuissiERS-pBiSEURg. Demandes de la noblesse du Boulonnais, t. II, p, 427. — Du tiers-état du Boulonnais t. II, p. 439. — Du tiers-état de Cambrai, t, II, p, 520, art. 20, — Du clergé de Charolles, t. II, p, 614, art, 9. — De la noblesse de Châteauneuf, t. H, p. 642, art. 10. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t, II, p. 765. Huningue (District de). Voy. Belfort, t. II, p. 310.
      H Hainaut (Province de). Voy, Avesnes, t. II,p, 148 et suiv. Haras (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Armagnac, t. II, p. 70, art. 28. — De la noblesse d'Auch, t. II, p. 96, art. 30.—Du tiers-é
      ...
      clergé de Charolles, t. II, p, 614, art, 9. — De la noblesse de Châteauneuf, t. H, p. 642, art. 10. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t, II, p. 765. Huningue (District de). Voy. Belfort, t. II, p. 310.
    • I

      I

      page 788 - 789
      I Ile-de-France (Province de 1'). Voy, Beauvais, t. Il, p. 287 et suiv. »¦» Clermont en Beauvoms, t. II, p. 744, Ile-Jourdain (Sénéchaussée de 1'). Voy. Armagnac, t. II. Impôts (Demandes concernant les), Du clergé d'Angou-mois, t. II p. 1, art, 2. — De la noblesse d'Augou-mois, t. II, p. 4.— De Ja ville d'Angoulême, t, II, p. 11, 18,21, 27, 29, Du Clergé d'Anjou, t. II, p. 20, art. 26 et suiv. — Du
      ...
      êt (Taux de 1'). Demandes du tiers-état de Beaujolais, t. II, p. 285, art. 23. — Du tiers-état du Berry, t. II, p. 324, art. 29. — Du clergé de Besançon, t. II, p. 336, art. 44. — De la noblesse de Carcassonne, t. II, p. 530, art. 9. — Du tiers-état de Carcassonne, t. II, p. 533, art. 24. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 631, art. 66 et 67. Issoudun (Bailliage d'). Voy. Berry, t. II, p. 329.
      I Ile-de-France (Province de 1'). Voy, Beauvais, t. Il, p. 287 et suiv. »¦» Clermont en Beauvoms, t. II, p. 744, Ile-Jourdain (Sénéchaussée de 1'). Voy. Armagnac, t. II. Impôts (Demandes concernant les
      ...
      rcassonne, t. II, p. 530, art. 9. — Du tiers-état de Carcassonne, t. II, p. 533, art. 24. — Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 631, art. 66 et 67. Issoudun (Bailliage d'). Voy. Berry, t. II, p. 329.
    • J

      J

      page 789 - 790
      J Juges dè Paix (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Angouthois, t.II,p. 7, art. 55. —Du clergé d'Angou-mois, t. Il, p. 2, art. 15. — De la noblesse d'Auxois, t. II, p. 131, art. 28. — Du clergé de Chartres, t. II, p. 625. Jurandes (Demandes relatives aux). Delà ville d'Angou-, lême, t. II, p. 18. — De la noblesse d'Auxerre, t. Il, p. 118, art. 71. — Du tiers-état de Beauvais, t. II, p. 307.
      ...
      âtillon-sur-Seine, t. II, p. 701. — Du tiers-état de Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 711.—Du clergé de Chaumont en Bassigny, t. II, p. 721.—Du tiers-état de Chaumont en Vexin, t. II, p. 741. —Du clergé de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 746. — Du tiers-état de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 755. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 762. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. Il, p, 771.
      J Juges dè Paix (Demandes relatives aux). De la noblesse d'Angouthois, t.II,p. 7, art. 55. —Du clergé d'Angou-mois, t. Il, p. 2, art. 15. — De la noblesse d'Auxois, t. II, p. 131, art. 28. — Du clergé
      ...
      de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 746. — Du tiers-état de Clermont en Beauvoisis, t. II, p. 755. — Du clergé de Clermont-Ferrand, t. II, p. 762. — Du tiers-état de Clermont-Ferrand, t. Il, p, 771.
  • Tome 3 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Colmar et Schelestadt - Metz] 7 results
    • Order du clergé

      Order du clergé

      page 120 - 121
      ORDER DU CLERGÉ. Président : Mgr de Mérinville, évêque de Dijon. Abbés : M. l'abbé de Cîteaux. M. de Luzines, abbé de Saint-Seine. Secrétaires : M. Forastier, curé de Baubigny. M. Gar- reau, curé de Chaux. M. Joly, chanoine de la cathé- drale de Dijon. M. Mutel, chanoine du chapitre de Langres. A R. P. Abriot, cordelier de Dijon. M. Adrien, cha- noine de la Cbapelle-aux-Riches. M. Alotte, curé de M
      ...
      . M. Tissier,: curé de Saint-Jean-de-Losne. M. Toison (l'abbé). M. Toussaint, prêtre, M. Truchot, curé de Fleurey. V H. Verdereau, curé de Rouvre. M. Verdun (l'abbé). M. Vergnelte de la Motte, chanoine de la Sainte-Cha- pelle. M. Véthu, curé de Longvic. M. Villemin. curé de Saint-Apollinaire. M. Villot, chanoine de Saint-Jean. M. Voisin, archidiacre. M. Volflus, des prêtres libres de Saint-Michel.
      ORDER DU CLERGÉ. Président : Mgr de Mérinville, évêque de Dijon. Abbés : M. l'abbé de Cîteaux. M. de Luzines, abbé de Saint-Seine. Secrétaires : M. Forastier, curé de Baubigny. M. Gar- reau, curé de Ch
      ...
      e de la Sainte-Cha- pelle. M. Véthu, curé de Longvic. M. Villemin. curé de Saint-Apollinaire. M. Villot, chanoine de Saint-Jean. M. Voisin, archidiacre. M. Volflus, des prêtres libres de Saint-Michel.
    • Ordre de la noblesse

      Ordre de la noblesse

      page 121 - 122
      ORDRE DE LA NOBLESSE. Président: M. le comte de Vienne. Secrétaires : M. le comte de Bataille de Mandelot. M. le comte de Jaquot d'Andelarre. M. Lemulier de Bressey. A M. Agrain (le mnrquis d'). M. Aligny (le chevaliee Quarré d'). M. Arceau (le chevalier d'). M. Arcelot (lr chevalier d). M. Arcelot (le président Verchère d'). M. Arminot du Châtelet. M. Aubin (de Saint-). M. Audra. M. Auvillars (le
      ...
      Joseph-Bernard de). M. Selongey (Quirot de). M. Sure- main. M. Surget puîné. M. Suzenet (Poulletier de). T M. Talmay (Fijan de). M. Tardy (Joseph). M. Tardy, fils. M. Therey (Gillet de). M. Torcy (Villedieu de). M. Tournay (Brosses de). V M. Vaublanc (de). M. Vautrin. M. Vesvre (Thomas de la). M Vefcvrotte (le président Richard de). M- Villières (Lalleman de). M. Virely (le président Grossard de).
      ORDRE DE LA NOBLESSE. Président: M. le comte de Vienne. Secrétaires : M. le comte de Bataille de Mandelot. M. le comte de Jaquot d'Andelarre. M. Lemulier de Bressey. A M. Agrain (le mnrquis d'). M. Ali
      ...
      ledieu de). M. Tournay (Brosses de). V M. Vaublanc (de). M. Vautrin. M. Vesvre (Thomas de la). M Vefcvrotte (le président Richard de). M- Villières (Lalleman de). M. Virely (le président Grossard de).
    • Bailliage de Dijon

      Bailliage de Dijon

      page 138
      Bailliage de Dijon A MM. Aiserey et dépend. François Brille. Arcelot et dépend. Etienne Bornier. Arçon. Philippe Noirot. Arc-sur-Tille. Pierre Jacmard fils. B Barges. Antoine Lallouet. Bassoncourt. J.-B. Rodolphe Rrocard. Beaumont-sur-Vingeanne. Jean Barret. Binges. Nicolas Geulaud. Blagny-sur-Vingeanne. Claude Fonsard. Bretenières. Pierre Robin et Jean Philibeau. Brochon. Jean Val?on. C Cmy. Etien
      ...
      . P Plombières. Jacq. Chaineau. Poinçon-lès-Fays. Jean Sirot. R Bouvre. Denis Tarnier S Saint-Julien Joseph Blagny. Selongey. Etienne de Martinécourt et Pierre Renard. Spoy. Claude Vaudrey. T Talant. Antoine de Villebichot. Tanay. Nicolas Chabœuf. Tellecey. Claude Lambert. U Val-de-Suzon. François Demorey. Varanges. François Roussotte. Véronnes-lès-Grandes. Jeand Dugied. Vievigne. François Marlet.
      Bailliage de Dijon A MM. Aiserey et dépend. François Brille. Arcelot et dépend. Etienne Bornier. Arçon. Philippe Noirot. Arc-sur-Tille. Pierre Jacmard fils. B Barges. Antoine Lallouet. Bassoncourt. J.-
      ...
      Antoine de Villebichot. Tanay. Nicolas Chabœuf. Tellecey. Claude Lambert. U Val-de-Suzon. François Demorey. Varanges. François Roussotte. Véronnes-lès-Grandes. Jeand Dugied. Vievigne. François Marlet.
    • Bailliage de Beanne

      Bailliage de Beanne

      page 138 - 139
      Bailliage de Beanne A Aloxe. Germain Grozelier. Antigny-la-Ville. Etienne Tisserand. B Beaune. Jean-Baptiste Boucheron. Joseph Guillet l'aîné. Claude Laurent. Nicolas Denizot. Jean-Baptiste Lamarosse. Paul-Pierre Blandin. Philibert-François Barollet. Claude Suillot. Claude Robelin. Bessy-la-Cour. Jean-Baptiste Duverger. Bligny-sur-Ouche. Claude Didier. Simon Lavirotte. Hugues-Franc. Bouzereau. Bour
      ...
      -Baptiste Barreau. Poil (le). Pierre Leflève et Luc Leflève. Puligny. Pierre Latour et Jean-Baptiste Labelle. R Reulley. Pierre Villot. Rouvray. Franc. Desvelles. S Saint-Aubin. Cl. Naudin. Santenay. Pierre-Marie Blochet et Joseph-François Lavirotte. Savigny. Jean-Baptiste Mardant et Jean-Baptiste Guil- lemot. V Vernots (du). J.-B Pignolet. Veuvey. Jean-Baptiste Seguin. Vollenay. Hubert Grozelier.
      Bailliage de Beanne A Aloxe. Germain Grozelier. Antigny-la-Ville. Etienne Tisserand. B Beaune. Jean-Baptiste Boucheron. Joseph Guillet l'aîné. Claude Laurent. Nicolas Denizot. Jean-Baptiste Lamarosse.
      ...
      Pierre-Marie Blochet et Joseph-François Lavirotte. Savigny. Jean-Baptiste Mardant et Jean-Baptiste Guil- lemot. V Vernots (du). J.-B Pignolet. Veuvey. Jean-Baptiste Seguin. Vollenay. Hubert Grozelier.
    • Bailliage de Nuits

      Bailliage de Nuits

      page 139
      Bailliage de Nuits. A Agencourt. Louis Leflève. Antilly. Charles Boudier. Arcenant. Jean Renevey. Arcenant-et-Bruant. Henri Jacquinat. Argilly. Jean-Baptiste Sauvageot. B Bagnot. François Yillot. C Chambolle. Jean Guillemard. Chaux. Pierre Royer et François Labalestier. Corberon. Jacques Clément. Curtil. Nicolas Cardeur. D Détain. Joseph Arnoult. E Etang (!'). Fiacre Rouhier. G Gerland et dépendances. Joseph Janniard. MM. Gilly. Henri Renaudot. L Labergement-le-Duc. Antoine CombeU 91 M Messange. Jacques Durey. Meuilley. Bernard Pignot. Molaize. Nicol. Ménélrier. Montmain. Franc. Gillotte. Morey. Joseph Colin. N Nuits. Joseph Gillotte. Charles-François Gillotte. Bernard Gillotte. P Palleau. Joseph Durand. S Saint-Bernard. Cl. Courroux. Saint-Nicolas. Fr. Girard. Y Vergy.. Edme de Bays. VHlers-la-Faye.. Guillaume Gros. Villy-le-Moutier.. Jean-Baptiste Terran. Vougeot.. Jean-Baptiste Baudoin. Bailliage de Nuits. A Agencourt. Louis Leflève. Antilly. Charles Boudier. Arcenant. Jean Renevey. Arcenant-et-Bruant. Henri Jacquinat. Argilly. Jean-Baptiste Sauvageot. B Bagnot. François Yillot. C Cha
      ...
      eph Durand. S Saint-Bernard. Cl. Courroux. Saint-Nicolas. Fr. Girard. Y Vergy.. Edme de Bays. VHlers-la-Faye.. Guillaume Gros. Villy-le-Moutier.. Jean-Baptiste Terran. Vougeot.. Jean-Baptiste Baudoin.
    • Bailliage d'Auxonne

      Bailliage d'Auxonne

      page 139
      Bailliage d'Auxonne A Arsan. Léon Guinchard. Auxonne. François Buvée. Claude de BelLegrand. Pierre Petit. Antoine-François Roussot. François Demartinécourt. René Chaudot. Denis Serdet. C Chaussin. Abraham Billiotet. Amable Chasot. Clery. François Gomion. D. Drambon. Louis Rude. H Heuilly. François Noirot. L Lamarche. Bernard Porte. M Maxilly-sur-Saône. Hubert Dégre. P Perrigny. Simon Rouhey. Pluveault. Cypr. Marchet. Jean Joiy. Pierre Gauthier. Claude Blondel. François Lerouge. Prennière. François Pignon. T Tichay. Pierre-Antoine Michaut. V Villers-lès-Pots.. François Lera * Villers-Rotain.. J. Macherat. Vônges. Jean-Baptiste Valon. Bailliage d'Auxonne A Arsan. Léon Guinchard. Auxonne. François Buvée. Claude de BelLegrand. Pierre Petit. Antoine-François Roussot. François Demartinécourt. René Chaudot. Denis Serdet. C Chaussin. Abra
      ...
      authier. Claude Blondel. François Lerouge. Prennière. François Pignon. T Tichay. Pierre-Antoine Michaut. V Villers-lès-Pots.. François Lera * Villers-Rotain.. J. Macherat. Vônges. Jean-Baptiste Valon.
    • Bailliage de Saint-Jean-de-Losne

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      Bailliage de Saint-Jean-de-Losne

      page 140
      Cejourd'hui, 9 avril 1789, la chambre du tiers- état du bailliage... Cejourd'hui, 9 avril 1789, la chambre du tiers- état du bailliage médiat- et immédiat de Dijon, ayant pris en considération les mandats qu'elle,a...
  • Tome 4 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Mirecourt - Paris (hors les murs)] 1 result
    • Paris hors les murs

      Paris hors les murs

      page 287 - 289
      PARIS HORS LES MURS. TABLE DES PAROISSES DE LA PRÉVOTÉ DE PARIS HORS LES MURS (1). A Ablon-sur-Seine. — Achères-et-Gazennes (Saint-Martin). — Aigremont. — Allunettes-le-Roy. — Adilly. — Andrezelle. — Andrezy. — Angervilliers. — Anghien ou Enghien. — Arcueil. — Annet. — Arpajon (Saint-Clément). — Argenteuil. — Arpajon (Saint-Germain).— Asnières près Paris. — Athis. — Attainville. — j Attilly. — Aube
      ...
      lliers-le-Bel. — Villiers-la-Garenne et Neuilly. —Villiers-le-Sec. —Vin-cennes ét la Pissorte. — Viry. — Viroflay. — Vissons près Antony. — Vitry-sur-Seine. — Voisin-le-Breton-neux. —- Vitry (Sainl-Germains-de-). — Vernouillet. — Vaugrigneuse. — Vaujours. — Vigneux. — Villabé. — Villecrennes. — Villeneuve-le-Roy. — Villiers-sur-Marne. — Villiers-sur-Orge. — Veuilly-la-Poterie. — Vinantes. Y Yères.
      PARIS HORS LES MURS. TABLE DES PAROISSES DE LA PRÉVOTÉ DE PARIS HORS LES MURS (1). A Ablon-sur-Seine. — Achères-et-Gazennes (Saint-Martin). — Aigremont. — Allunettes-le-Roy. — Adilly. — Andrezelle. — A
      ...
      rmains-de-). — Vernouillet. — Vaugrigneuse. — Vaujours. — Vigneux. — Villabé. — Villecrennes. — Villeneuve-le-Roy. — Villiers-sur-Marne. — Villiers-sur-Orge. — Veuilly-la-Poterie. — Vinantes. Y Yères.
  • Tome 6 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Toul - Vitry-le-François] 7 results
    • Ordre de la noblessse du Bailliage d'Amiens

      Ordre de la noblessse du Bailliage d'Amiens

      page 460 - 471
      Ordre de la noblessse du Bailliage d'Amiens. Monseigneur comte d'Artois,; fils de France, frère du roi, à cause delabaronnie de Piquigny, de la chatellenie de Saint-Valery-sur-Somme, et de la seigneurie de Bernaville représenté par M. le duc de Groy d'Havré, fondé de sa procuration,, contenue aux lettres patentes données à Versailles, le trois de ce mois; signé Charles-Philippe, plus bas par monsei
      ...
      M., Pierre Douchet, cultivateur, demeurant au village du Hamel; M. Charles Lenglier, marchand, demeurant au village de Feuquierea ; M. Fiorimona Leroux, ancien négociant, ancien maire de cette ville, administrateur dë l'hôpital général de Saint-Charles, et membre de l'assemblée du département d'Amiens; Et M. Jean-Charles Laurendeau, avocat en parlement et au bailliage et siège présidial d'Amiens.
      Ordre de la noblessse du Bailliage d'Amiens. Monseigneur comte d'Artois,; fils de France, frère du roi, à cause delabaronnie de Piquigny, de la chatellenie de Saint-Valery-sur-Somme, et de la seigneuri
      ...
      administrateur dë l'hôpital général de Saint-Charles, et membre de l'assemblée du département d'Amiens; Et M. Jean-Charles Laurendeau, avocat en parlement et au bailliage et siège présidial d'Amiens.
    • Noblesse du bailliage principal d'Evreux

      Noblesse du bailliage principal d'Evreux

      page 605 - 606
      Noblesse du bailliage principal d'Evreux A M. Agis, seigneur de Saint-Déni s des Angerons et de Mélicourt. B Monseigneur le duc de Bouillon, comte d'Evreux, représenté par messire le marquis des Essarts; Monseigneur le duc de Bourbon-Penthièvre, seigneur de Pacy, représenté par M. le marquis de Champigny ; M. le dpc de Brissac, seigneur de Dainville et Saint-André, représenté par M. le marquis dë C
      ...
      e TuiSi-gnol, représenté par M. de Mëlihbht; M. le cHevàiier de La Rôquë, filS; M. Le Tellier d'irville; M. dë bottiblori, marquis des Èséarts ; M. de Lomblon, baron des Essàfts ; M. dë QUimârïiOii de Boiësy ; M. Louis de Quimarnon; M. dë Bosregard ; M. le chevalier de Langîé de la Roncé ; M. le chevalier de NetreVillë ; M. le chevalier d'icloh • M. Le Hardy de Là Chàilx ; M. Le Verrier de la Lëu.
      Noblesse du bailliage principal d'Evreux A M. Agis, seigneur de Saint-Déni s des Angerons et de Mélicourt. B Monseigneur le duc de Bouillon, comte d'Evreux, représenté par messire le marquis des Essart
      ...
      Boiësy ; M. Louis de Quimarnon; M. dë Bosregard ; M. le chevalier de Langîé de la Roncé ; M. le chevalier de NetreVillë ; M. le chevalier d'icloh • M. Le Hardy de Là Chàilx ; M. Le Verrier de la Lëu.
    • Noblesse du bailliage scondaire de Conches

      Noblesse du bailliage scondaire de Conches

      page 606 - 608
      Noblesse du bailliage scondaire de Conches. B M. Le Boulleur, sëignèur de BdUssemin, ati fïorii de madame Pdstèi, Son épouse ; M. de Brétinièrës, sëigrié'ur de Nôgëfit ët dit Ménil-Harderey, représenté par M. de Septmanville j M. de Bougy, seigneur de "la Puthenaye et de Bougy, représenté par M. de La Boullaye, du fief d'Emânvîlle; Madame de Bellëmarre- de Saint-Gyr, séigûeur du fief du Breuil-Poig
      ...
      ers, Las-rone et Bouffey. SS M. de Saint-Agnan, seigneur et baron de Bau-court; M. de Saint-Prix, seigneur du Chesne, représenté par M. Dubois de Laville. TT M. Dubois de Laville ; M. Lehautier de La Bizière ; M. de Chambon ; M. le comte d'Hébrard,fils, représenté par M. de Laroque, seigneur de Grandvilliers ; M. le chevalier du Buat ; M. de Glapière, seigneur de Rousils; M. le comte de Tilliéres.
      Noblesse du bailliage scondaire de Conches. B M. Le Boulleur, sëignèur de BdUssemin, ati fïorii de madame Pdstèi, Son épouse ; M. de Brétinièrës, sëigrié'ur de Nôgëfit ët dit Ménil-Harderey, représenté
      ...
      Bizière ; M. de Chambon ; M. le comte d'Hébrard,fils, représenté par M. de Laroque, seigneur de Grandvilliers ; M. le chevalier du Buat ; M. de Glapière, seigneur de Rousils; M. le comte de Tilliéres.
    • Noblesse du Bailliage secondaire d'Orbec

      Noblesse du Bailliage secondaire d'Orbec

      page 608 - 610
      Noblesse du Bailliage secondaire d'Orbec. A Madame Marie-Louise Amelot, dame de la paroisse d'Orgères, représentée par M. le marquis de Mangland; B M. de Baudran, seigneur des fiefs de Lépée et, Gombrey, représenté par M. de Boetey : M. de Barville, seigneur de Bazoques, représenté par M. de Bernières; M. de Bonnechose, seigneur du fief du Mesnil Germain, représenté par M. de Laroche de Per-teville
      ...
      re,. de ïïezès; M. Puesnel de Saint-Just de. Folleville, représenté par M. de La Palesière; M. Du Mesnil-Vicomte, représenté par M. Du-houlley de Saint-Aubin; M. Durosey, seigneur de Villard, représenté par M. de Piperey; M. de Malvoue, seigneur de Notre-Dame d'Aulnay; M. Le chevalier de Malortis; M. Dumoncel, seigneur du Breuil, en la paroisse Saint-Hippolyte, représenté par M. de Mouy, son fils.
      Noblesse du Bailliage secondaire d'Orbec. A Madame Marie-Louise Amelot, dame de la paroisse d'Orgères, représentée par M. le marquis de Mangland; B M. de Baudran, seigneur des fiefs de Lépée et, Gombre
      ...
      té par M. de Piperey; M. de Malvoue, seigneur de Notre-Dame d'Aulnay; M. Le chevalier de Malortis; M. Dumoncel, seigneur du Breuil, en la paroisse Saint-Hippolyte, représenté par M. de Mouy, son fils.
    • Noblesse du bailliage secondaire de Bernay

      Noblesse du bailliage secondaire de Bernay

      page 610 - 611
      Noblesse du bailliage secondaire de Bernay. B M. de Bonnechose, seigneur de Malouy, représenté par M. de Pinterville ; M. de Bellemare, seigneur de Duranville et des fiefs du Grand et Petit Loblon, du Grand et Petit Menil, représenté par M. Halix, écuyer d'Ac-queuville ; M. de Bouville, seigneur des fiefs de Berthon-vilie, d'Bssençon, de Merieu et de Franqueville, représenté par Mi lé comte Dauvet
      ...
      fiefs de la prévosté de Morsan, du Coudray, de la Cour de Marlau, d'Arnières, de Villers, d'Epine et de Morsan ; M. de Bellemare , seigneur de la Motte-Neuville, et capitaine au régiment de Saintonge ; M. le chevalier de Bosnoir, ancien garde du corps; M. Le Velain du Bosnoir ; M. de Martigny, seigneur des fiefs de Lamber-ville, de Boutalle, et seigneur de Boissy, représenté par M. de Giverville.
      Noblesse du bailliage secondaire de Bernay. B M. de Bonnechose, seigneur de Malouy, représenté par M. de Pinterville ; M. de Bellemare, seigneur de Duranville et des fiefs du Grand et Petit Loblon, du
      ...
      ; M. le chevalier de Bosnoir, ancien garde du corps; M. Le Velain du Bosnoir ; M. de Martigny, seigneur des fiefs de Lamber-ville, de Boutalle, et seigneur de Boissy, représenté par M. de Giverville.
    • Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer

      Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer

      page 611
      Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer. B M. le duc de Beuvron, seigneur du Champ-de-Bâtaille, représenté par M. le comte de Tilliéres ; M. Barré, seigneur du fief de la Mousserie *, M. Barré, seigneur des Anthieux ; M. de La Boullaye, seigneur de Thevray ; M. de Boiseard ; M. de Bonnechose, seigneur du Goudray. C M. de Gombon, seigneur du Goudray, représenté par M. Halix d'Acquevill
      ...
      Rrionne, représenté par M. le vicoiitte de l'Espinace ; M. de Louvigny ; M. le comte d'Elleuvillers ; M. de Fumechon fils; • M. d'Argence, curé de Grand-Champ, pour son fief, terre de la Réfaudiére, représenté par M. le chevalier de Gerney ; M. l'abbé de Louvigny, curé de Bonney, pour son fief du Homme, représenté par M. de Louvigny, écuyer; M. d'Herneville-Poligny, seigneur du fief de Maubuisson.
      Noblesse du bailliage secondaire de Beaumont-le-Royer. B M. le duc de Beuvron, seigneur du Champ-de-Bâtaille, représenté par M. le comte de Tilliéres ; M. Barré, seigneur du fief de la Mousserie *, M.
      ...
      eprésenté par M. le chevalier de Gerney ; M. l'abbé de Louvigny, curé de Bonney, pour son fief du Homme, représenté par M. de Louvigny, écuyer; M. d'Herneville-Poligny, seigneur du fief de Maubuisson.
    • Noblesse du bailliage secondaire de Nonancourt

      Noblesse du bailliage secondaire de Nonancourt

      page 611 - 612
      Noblesse du bailliage secondaire de Nonancourt. B M. de Barré des Anthieux, seigneur de Champigny; M. des Brosses, baron du Goulet, représenté par M. Glapion; M. de Bbislamare, seigneur de Merville, représenté par M. Quincarnon ; M. de Bordeaux, seigneur de Buisson-de-May; M. Le Bœuf, seignéur d'Omoy ; M. le duc de Brissac, représenté par M. de Champigny. C M. Ghema-rd, seigneur de Boussey ; M. de
      ...
      carnon ; . M. de Menoji, seigneur de Molette ; M. de Martain ville, seigneur de Molette; M. de Merboutpn, seignéur de Moussel ; N M. Lieudé de SeptmahVillé, seigneur de Val- David, représenté par M. de.Septmanville, son fils. © O M. Odouard, seigneur du Bois-Milon. S M. d'André de Saint-Victor. T M. Thorin, seigneur du fieMë Bruzais; \ M. de Quincarnon, seigneur de Gerzey ; M. de Pouville, écuyer.
      Noblesse du bailliage secondaire de Nonancourt. B M. de Barré des Anthieux, seigneur de Champigny; M. des Brosses, baron du Goulet, représenté par M. Glapion; M. de Bbislamare, seigneur de Merville, re
      ...
      e.Septmanville, son fils. © O M. Odouard, seigneur du Bois-Milon. S M. d'André de Saint-Victor. T M. Thorin, seigneur du fieMë Bruzais; \ M. de Quincarnon, seigneur de Gerzey ; M. de Pouville, écuyer.
  • Tome 8 : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 showing 10 of 25 results view all
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      page IX
      ...parlement à Besançon, décédé en juillet 1789, remplacé par Martin. Tiers-état. — Blanc, avocat au parlement à Besançon, décédé en juillet 1789, remplacé par Martin.

      Liste

      page XIX
      Liquier, négociant, décédé en juin 1789, et remplacé par Castellanèt. Liquier, négociant, décédé en juin 1789, et remplacé par Castellanèt.

      Liste

      page XX
      Liquier, négociant, décédé en juin 1789, et remplacé par Castellanèt. Liquier, négociant, décédé en juin 1789, et remplacé par Castellanèt.

      Liste

      page XXI
      ... (élection déclarée nulle le 10 juillet 1789). parlement de Metz (élection déclarée nulle le 10 juillet 1789).
      ...ection est déclarée nulle le 11 juillet 1789). (son élection est déclarée nulle le 11 juillet 1789).
      Rœderer (admis le 6 novembre 1789). Rœderer (admis le 6 novembre 1789).
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      page XXXVIII
      ... avocat au parlement, décédé en juillet 1789* remplacé par Martin* Blancard. Voy. Gu... , député du tiers-état, du bailliage de Besancon, avocat au parlement, décédé en juillet 1789* remplacé par Martin* Blancard. Voy. Guy*

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      page XLVIII
      ...rmateur à Saint-Malo, décédé en octobre 1789; et remplacé par Varin. , député du tiers-état de la sénéchaussée de Rennes, négociant, armateur à Saint-Malo, décédé en octobre 1789; et remplacé par Varin.
    • A

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      A

      page 673
      ...dent des communes. Nomination (1er juin 1789, t. VIII, p. 62), (8 juin, p. 78), (15 ... au président des communes. Nomination (1er juin 1789, t. VIII, p. 62), (8 juin, p. 78), (15 juin, p. 108), (17 juin, p. 128)/
      ...De Gaillon propose de l'abolir (12 août 1789, t. VIII, p. 399) ; — le prince de Foix... (Droit d'). De Gaillon propose de l'abolir (12 août 1789, t. VIII, p. 399) ; — le prince de Foix parle contre (ibid.) ;--le comte de Mirabeau demande l'ajournement après la Con...

      A

      page 674
      ...lois sur le commerce maritime (1er août 1789, t. VIII, p. 317). Députation demandant de sa part des lois sur le commerce maritime (1er août 1789, t. VIII, p. 317).
      ...juges que les Etats généraux (N. 4 juin 1789, t. VIII, p. 66). ...e d'). Double députation; annulation de celle des deux qui ne veut prendre pour juges que les Etats généraux (N. 4 juin 1789, t. VIII, p. 66).
      ...e son pays envers la France (27 juillet 1789, t. VIII, p. 287 et suiv.). Lettre de l'ambassadeur, duc de Dorset, protestant des bonnes dispositions de son pays envers la France (27 juillet 1789, t. VIII, p. 287 et suiv.).
      ...e l'Assemblée nationale : Camus 14 août 1789, t. VIII, p. 437). de l'Assemblée nationale : Camus 14 août 1789, t. VIII, p. 437).
      ...unes de Moncontour en Bretagne (30 juin 1789, t. VIII, p. 171); — de la ville de Lao... nationale. Adresses d'adhésion des commissaires des communes de Moncontour en Bretagne (30 juin 1789, t. VIII, p. 171); — de la ville de Laon (ibid. et p. suiv.); — protestaiions contenues dans les déclarations faites pa...
    • B

      - search term matches: (4)

      B

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      ...primer inexactement l'arrêté du 17 juin 1789 (p. 134). — Signe le serment du Jeu de ... ... Défend Camus contre le reproche à lui udressé par l'abbé Sieyès d'avoir fait imprimer inexactement l'arrêté du 17 juin 1789 (p. 134). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138) ; — présente un projtet d'adresse au Roi (p. 140). — Demande que ...

      B

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      ...é, le siège de cette prison (14 juillet 1789, t. VIII, p. 233 et suiv.), Récit des faits qui ont précédé, le siège de cette prison (14 juillet 1789, t. VIII, p. 233 et suiv.),

      B

      page 685
      ... se réuniront tous les soirs 31 juillet 1789, t. VIII, p. 313.) L'Assemblée nationale décide qu'ils se réuniront tous les soirs 31 juillet 1789, t. VIII, p. 313.)
      ...l. Motion de Malouet y relative (3 août 1789, t. VIII, p. 337 et suiv.) ; et de travail. Motion de Malouet y relative (3 août 1789, t. VIII, p. 337 et suiv.) ;
    • C

      - search term matches: (37)

      C

      page 685
      ...urs à l'Assemblée nationale (20 juillet 1789, t. VIII, p. 252). H t Hommage rendu par ses administrateurs à l'Assemblée nationale (20 juillet 1789, t. VIII, p. 252). H t
      ...aissance de son état actuel (10 juillet 1789, t. VIII, pi 217 et suiv.); — renvoi au... ...tion d'ordre de Bouche tendant à la formation d'un comité chargé de prendre connaissance de son état actuel (10 juillet 1789, t. VIII, pi 217 et suiv.); — renvoi aux bureaux (ibid.,\p. 218).

      C

      page 686
      ...,a a i ui aprimer les arrêté du 17 août 1789 (p. 133) ; - répond Cabales .(.de), dép... ...nstitution I ' 1de l'Assemblée (p. 121). — Annonce qu'il a fait im- I o. . / a' ,a a i ui aprimer les arrêté du 17 août 1789 (p. 133) ; - répond Cabales .(.de), député de la noblesse des pays et jiigeneaux reproches de l'abbé Sieyès au sujet de...
      ... sentiments de sa compagnie (23 juillet 1789, t. V I I I , p. 262 et suiv.). Le premier président offre à l'Assemblée nationale l'hommage des sentiments de sa compagnie (23 juillet 1789, t. V I I I , p. 262 et suiv.).
      ... J T aura une ou deux chambres (14 août 1789, J- .Y111' P- 4 3 5 e t SU1V0- — Voir C... Motion de Duçruesnoy tendant a faire décider s d J T aura une ou deux chambres (14 août 1789, J- .Y111' P- 4 3 5 e t SU1V0- — Voir Comité de consti- tution.

      C

      page 687
      ...uré tendant à y élever un autel (3 août 1789, t. VIII, p. 335) ; — le président, duc... Molion d'un curé tendant à y élever un autel (3 août 1789, t. VIII, p. 335) ; — le président, duc de Liancouit, le rappelle à la question (ibid.) ; —» insistance du prêtre, qu'i...
      ...pour l'exécution de l'arrêté du 11 août 1789 (p. 399). — Parle sur l'article 1er du ... ...ement à l'article relatif aux dîmes (p. 385).-—La nomination de trois .comités, pour l'exécution de l'arrêté du 11 août 1789 (p. 399). — Parle sur l'article 1er du projet relatif au gouvernement monarchique (p. 507). — Dénonce une lettre anonym...
      ...espect et de reconnaissance (27 juillet 1789, t. VIII, p. 280). ...et le lieutenant civil, Angran-d'Alleray, pour lui exprimer ses, sentiments de respect et de reconnaissance (27 juillet 1789, t. VIII, p. 280).
      ...e : cardinal de La Rochefoucauld (6 mai 1789, t. VIII, p. 27). — L'Assemblée décide ... (Assemblée du). Président provisoire : cardinal de La Rochefoucauld (6 mai 1789, t. VIII, p. 27). — L'Assemblée décide que les pouvoirs seront vérifiés et légitimés dans l'ordre (\ibid,); — elle nomm...

      C

      page 688
      ... de s'occuper des colonies (9 septembre 1789, t. VIII, . p. 605). ... six membres du comité d'agriculture et de commerce, chargés par leurs collègues de s'occuper des colonies (9 septembre 1789, t. VIII, . p. 605).

      C

      page 689
      ...on du baron de Marguerites (2 septembre 1789, t. VIII, p. 548); — noms des membres (... Sa création, sur la proposition du baron de Marguerites (2 septembre 1789, t. VIII, p. 548); — noms des membres (7 septembre, p. 601); — noms des six membres de ce comité choisis par leurs coll...
      ...s bureaux pour sa nomination (6 juillet 1789, t. VIII, p. 199); — liste des trente m... Convocation des bureaux pour sa nomination (6 juillet 1789, t. VIII, p. 199); — liste des trente membres élus (7 juillet, p. 200); — sur l'observation qu'aucun ecclésiastique n'e...

      C

      page 690
      Sa icréation (12 août 1789, t. VIII, p, 399; — noms de ses membres... Sa icréation (12 août 1789, t. VIII, p, 399; — noms de ses membres (20 août, p. 461). — Projet d'arrêté, lu par Dufraisse-Duchey
      ...ion ; noms de ses membres (14 septembre 1789, t. VIII, p. 641 j, Sa formation ; noms de ses membres (14 septembre 1789, t. VIII, p. 641 j,
      ...ville tendant à en former un (C. 20 mai 1789, t. VIII, p. 44) ; discussion (ibid.) ;...
      ...nsidération {ibid.) ; création (19 juin 1789, t. VIII. p. 135) ; — sôh organisation ...
      Motion de Lâborde de Méréville tendant à en former un (C. 20 mai 1789, t. VIII, p. 44) ; discussion (ibid.) ; — de Laborde de Méréville, Target (22 mai, ibid., et p. suiv.); — rejet (ibid. ...
      ...ationale comme supplément du Mercure de France (ibid.) ; — n'est pas prise en considération {ibid.) ; création (19 juin 1789, t. VIII. p. 135) ; — sôh organisation (ibid. p. 136) ; — sa composition p. 137) ; — adjonction de dix membres du clerg...

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      page 691
      Sà création (Cl. 19 juin 1789, t, VIII, p. 135 et suiv.);. — son orga... Sà création (Cl. 19 juin 1789, t, VIII, p. 135 et suiv.);. — son organisation (ibid. p. 136) ; — Sta composition (ibid. p. 1&1); — adjonc-tiop de dix...
      Sa création (12 août 1789, t. VÏ1I, p. 399); — noms de ses membre... Sa création (12 août 1789, t. VÏ1I, p. 399); — noms de ses membres (20 août, p. 461).
      ...c le ministre des finances (2 septembre 1789, t. Vlll, p. 543). Noms des membrés dè ce comité chargé de correspondre avec le ministre des finances (2 septembre 1789, t. Vlll, p. 543).
      ...he tendant â en nommer deux (10 juillet 1789, t. VIII, p. 217 et suiv.) ; renvoi aux... Motion dé Bouche tendant â en nommer deux (10 juillet 1789, t. VIII, p. 217 et suiv.) ; renvoi aux Bureaux pa. p. 218) • —
      ...s par l'Assemblée nationale (28 juillet 1789, t. VIÎI, p. 292); discussion : plusieu... ...l y a lieu, sur les mémoires, plaintes, adresses, etc., qui lui seraient renvoyés par l'Assemblée nationale (28 juillet 1789, t. VIÎI, p. 292); discussion : plusieurs membrés, Bouche, Emmery, dë Custine, Guillaume, Dupont (de Neinours), Volney ...

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      page 692
      ...port relative à sa création (28 juillet 1789, t. VIII, p. 293); — discussion plusieu... Motion de Duport relative à sa création (28 juillet 1789, t. VIII, p. 293); — discussion plusieurs membres, Rewbell, marquis de Gouy d'Arsv, chevalier de Boulflers, de Castella...
      Sa création (C. 19 juin 1789, t. VIII, p. 135); — son organisation (... Sa création (C. 19 juin 1789, t. VIII, p. 135); — son organisation (ibid., p. 136); sa composition (ibid., p. 137) ; — sa réunion chez Hennet (22 ju...
      Sa création (19 juin 1789, t. VIII, p. 135); — son organisation (... Sa création (19 juin 1789, t. VIII, p. 135); — son organisation (ibid., p. 136); — sa composition (ibid. et p. suiv.) ; membres du clergé qui y s...
      Sa formation (12 août 1789, t. VIII, p- 399); — élection (13 août,... Sa formation (12 août 1789, t. VIII, p- 399); — élection (13 août, p. 434) ; — noms des membres (20 août, p. 461).
      Sa formation (12 août 1789, t. VIII, p. 399) ; — liste des membres... Sa formation (12 août 1789, t. VIII, p. 399) ; — liste des membres (Voir séance du 9 octobre suivant). — Rapport par Merlin (de Douai) sur l'objet...
      ...ailles tendant à sa formation (13^ août 1789, t. VIII, p. 433). — Autre projet d'arr...
      ...é par le baron de Wimpfen (12 septembre 1789, t. VIII, p. 619) ; — renvoi dans les b...
      Motion du vicomte de Noailles tendant à sa formation (13^ août 1789, t. VIII, p. 433). — Autre projet d'arrêté ayant le même objet présenté par le baron de Wimpfen (12 septembre 1789, t. VIII, p. 619) ; — renvoi dans les bureaux (ibid.).
      ... les mémoires sur cet objet (24 juillet 1789, t. VIII, p. 273). Motion tendant à l'établissement d'un comité spécialement chargé de recevoir les mémoires sur cet objet (24 juillet 1789, t. VIII, p. 273).

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      page 693
      ...t, de Digoine et de La Rouzière (5 juin 1789, t. VIII, p. 69). Grosbois, de Sèrent, de Digoine et de La Rouzière (5 juin 1789, t. VIII, p. 69).
      ...ésenter une adresse d'adhésion (26 juin 1789, t. VIII, p. 157 et suiv.). Envoie à l'Assemblée nationale une députation chargée de lui présenter une adresse d'adhésion (26 juin 1789, t. VIII, p. 157 et suiv.).
      ... la non-réunion des trois ordres (6 mai 1789, t. VIII, p. 28) ; — Leroux, président ... (Assemblée des). Vive émotion produite par la non-réunion des trois ordres (6 mai 1789, t. VIII, p. 28) ; — Leroux, président d'âge, choisit six assistants (ibid.) ; — discussion préliminaire : Malouet comt...

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      page 696
      ...our à l'Assemblée nationale (20 juillet 1789, t. VIII, p. 251 et suiv). (Grand —). Hommage rendu par celte cour à l'Assemblée nationale (20 juillet 1789, t. VIII, p. 251 et suiv).
      ...titution, mais pour Vétablir (N. 28 mai 1789, t. VIII, p. 55.). — Voir Comité de Con... ...firme que les députés des trois ordres ont été nommés non pour maintenir la Constitution, mais pour Vétablir (N. 28 mai 1789, t. VIII, p. 55.). — Voir Comité de Constitution.
      ... du respect de sa compagnie (23 juillet 1789, t. VIII, p. 263). Le premier président présente à l'Assemblée nationale l'hommage du respect de sa compagnie (23 juillet 1789, t. VIII, p. 263).
      ...ent à l'Assemblée nationale (21 juillet 1789, t. VIII, p. 255). Hommage rendu par son premier président à l'Assemblée nationale (21 juillet 1789, t. VIII, p. 255).
      ... Mirabeau tendant à le ranimer (19 août 1789, t. VIII, p. 460 et suiv.); Motion du comte de Mirabeau tendant à le ranimer (19 août 1789, t. VIII, p. 460 et suiv.);
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      page 697
      ...rendre les derniers devoirs (Cl. 8 juin 1789, t. VIII, p. 78), (C. ibid.). d'aller lui rendre les derniers devoirs (Cl. 8 juin 1789, t. VIII, p. 78), (C. ibid.).
      ...ination de ses députés (N. et C. 11 mai 1789, t. VIII, p. 34). — Adresse d'adhésion ... ...es dissidents annonce qu'elle attaquera la Constitution de sa province et la nomination de ses députés (N. et C. 11 mai 1789, t. VIII, p. 34). — Adresse d'adhésion de la commission intermédiaire des Etats du Dauphiné aux décrets de l'Assemblée ...
      ... d'un projet par La Fayette (11 juillet 1789, t. VIII, p. 221 et suiv.) ; — Lally-To... de l'homme et du citoyen. Présentation d'un projet par La Fayette (11 juillet 1789, t. VIII, p. 221 et suiv.) ; — Lally-Tollendal l'appuie, mais demande que la déclaration fasse corps avec la Constituti...

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      page 698
      ...ille à ^Assemblée nationale (25 juillet 1789, t. VIII, p. 275 et suiv.). Députation chargée d'apporter les félicitations de cette ville à ^Assemblée nationale (25 juillet 1789, t. VIII, p. 275 et suiv.).

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      page 699
      ...ter la durée de chaque discours (3 août 1789, t. VIII, p. 332); — Dillon invite le p... ...-à faire placer sur le bureau du président un sablier de cinq minutes, pour limiter la durée de chaque discours (3 août 1789, t. VIII, p. 332); — Dillon invite le président à mettre sa montre sur la table et à n'accorder que cinq minutes à chaq...
      ...demanderaient à aller aux voix (24 août 1789, t. VIII, p. 481 et suiy,); — autre mot... ...tre auront été entendus, et que le président rappelle à l'ordre les membres qui demanderaient à aller aux voix (24 août 1789, t. VIII, p. 481 et suiy,); — autre motion dans le memp sens de Bergasse-Laziroule (ibid., p. 482); — discussion : Bros...
      ...voirs les plus il-* limités (23 juillet 1789, t. VIII, p. 261). (principauté de). La noblesse de celte principauté envoie à ses députés les pouvoirs les plus il-* limités (23 juillet 1789, t. VIII, p. 261).
      ...concernant les articles votés Ie 4 août 1789 (p. 619)» ...nt du Jeu de (p. 139), — Lit, aunom du comité de judicature, un projet d'arrêté concernant les articles votés Ie 4 août 1789 (p. 619)»
      ... Rend compte de la conférence du 6 juin 1789 (p. 78), de la conférence du 9 juin (p.... ...s cru devoir prendre de résolution f sur la vérification des pouvoirs (p. 46). — Rend compte de la conférence du 6 juin 1789 (p. 78), de la conférence du 9 juin (p. 84).—combat la réunion des ordres (p. 126).

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      page 700
      ...ne députation, son arrêté du 16 juillet 1789 (t. VIII, p. 244)jj; — parle contre la ... ...ent de Paris d'avoir envoyé à l'Assemblée nationale, par une lettre et non par une députation, son arrêté du 16 juillet 1789 (t. VIII, p. 244)jj; — parle contre la violation du secret des lettres (p. 274); — ses motions concernant la création d...
    • E

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      page 700
      ...résident de cette compagnie (29 juillet 1789, t. VIII, p. 304 et suiv.). Hommage rendu à l'Assemblée nationale par le président de cette compagnie (29 juillet 1789, t. VIII, p. 304 et suiv.).
      ...ans les assemblées secondaires (14 août 1789. t. VIII, p. 435 et suiv.). ...elles seront* les qualités des éligibies soit dans l'Assemblée nationale, soit dans les assemblées secondaires (14 août 1789. t. VIII, p. 435 et suiv.).

      E

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      ...ée nationale, à la date du 10 septembre 1789, des mesures prises par lui pour préven... ...mandant de la garde nationale de Versailles. Fait part au président de l'Assemblée nationale, à la date du 10 septembre 1789, des mesures prises par lui pour prévenir les désordres dont la ville de Versailles était menacée par des placards (t. ...
      Discours d'ouverture du Roi (5 mai 1789, t. VIII, p. 1 et suiv.) ; — discours d... Discours d'ouverture du Roi (5 mai 1789, t. VIII, p. 1 et suiv.) ; — discours de de Paule Barentin, garde des sceàux (ibid., p. 2 et suiv.); — de Necker, direc...
      ...re les révolutions (Bureaux, 30 juillet 1789, t. VIII, p. 306); — appuyée par Pothée... ...la session de l'Assemblée nationale, dans le but de protéger cette dernière contre les révolutions (Bureaux, 30 juillet 1789, t. VIII, p. 306); — appuyée par Pothée (ibid.).
      ... bourgeoise dans cette ville 24 juillet 1789, t. VIII, p. 267 et suiv.). Etablissement de la garde bourgeoise dans cette ville 24 juillet 1789, t. VIII, p. 267 et suiv.).
      ...ouvelle rédaction des décrets du 4 août 1789 (t. VIII, p. 619). ... prévôt de Nouveiller, député du clergé du bailliage de Hagueneau. Demande une nouvelle rédaction des décrets du 4 août 1789 (t. VIII, p. 619).
    • F

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      F

      page 701
      Abolition du régime féodal 6 août 1789, t. VIII, p. 356).— Mémoire de l'abbé S... Abolition du régime féodal 6 août 1789, t. VIII, p. 356).— Mémoire de l'abbé Siéyès sur le rachat des droits féodaux (27 août, p. 499 et suiv.).
      ... situation financière par Necker 7 août 1789, t. VIII, p. 361 et suiv.); — discussio... Exposé de la situation financière par Necker 7 août 1789, t. VIII, p. 361 et suiv.); — discussion préliminaire sur l'emprunt de 30 millions de mandé : de, Clermont-Lodève, de F...

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      page 702
      ...ne députation, son arrêté du 16 juillet 1789 (p. 244). — Prend part à la discussion ... ...est ïhembre, d'avoir envoyé â l'Assemblée nationale, par Une lettre et non par une députation, son arrêté du 16 juillet 1789 (p. 244). — Prend part à la discussion concernant les papiers saisis sur le ftaron de Citstelnau (p. 278). — Parlé cont...
    • G

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      G

      page 702
      ...minaire sur/ cètlé matière (9 septembre 1789, t. VIII, p. 605). Discussion préliminaire sur/ cètlé matière (9 septembre 1789, t. VIII, p. 605).

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      page 703
      ...ment de la garde bourgeoise (13 juillet 1789, t. VIII, p. 227);; — l'Assemblée arrêt... Guillotin lit une pétition des électeurs de Paris demandant le rétablissement de la garde bourgeoise (13 juillet 1789, t. VIII, p. 227);; — l'Assemblée arrête qu'une députation sera chargée de représenter au Roi la nécessité dè confier i...
      ...n et délivrés par le peuple Ie* juillet 1789, t. VIII, p. 175); — discussion ouverte... ...s du Roi en faveur de quelques gardes-françaises emprisonnés pour insubordination et délivrés par le peuple Ie* juillet 1789, t. VIII, p. 175); — discussion ouverte à ^ce sujet, à la demande de Bailly, président : plusieurs membres, Champion de...

      G

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      ...par les négociants français (31 juillet 1789, t. VIII, p. 528) ; — discussion : Guin... ...mte Reynaud de Montlosier tendant à l'abolition du commerce exclusif des grains par les négociants français (31 juillet 1789, t. VIII, p. 528) ; — discussion : Guinebaud, Huard (ibid.); — ajournement (ibid.).— Voir Comité des subsistances.
    • H

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      page 705 - 706
      H Hanoteau, député des communes du bailliage de Crépy en Valois. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Présente un projet d'entente aux commissaires-conciliateurs de son ordre et adresse une allocution conciliatrice aux deux partis (t. VIII, p. 68 et suiv.). Hardy de La Largère, dépu
      ...
      blot, député des communes de la sénéchaussée du Beaujolais. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Huot-de-Goncourt, député du bàilliage de Bassigny én Barrois. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 139). Hutteau, député des communes de la ville de Paris. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141).
      H Hanoteau, député des communes du bailliage de Crépy en Valois. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 92). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du b
      ...
      Barrois. Signe le serment du Jeu de Paume (t. VIII, p. 139). Hutteau, député des communes de la ville de Paris. Répond à l'appel général (t. VIII, p. 96). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141).
  • Tome 9 : Du 16 septembre au 11 novembre 1789 showing 10 of 22 results view all
    • A

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      A

      page
      ...mité chargé de les recevoir (15 octobre 1789 t. JX p.453); — discussion : Barnave, M... Motion du duc d'Aiguillon tendant à faire nommer un comité chargé de les recevoir (15 octobre 1789 t. JX p.453); — discussion : Barnave, Miîscent ' Uarat, de la Galissonmere, duc d'Aiguillon (ibid V — Décret portant qu...
      ... propos du plan de Necker (26 septembre 1789, t. IX, p. 195); - il est chargé de la ... Motion du comte de Mirabeau tendant à en envoyer une à propos du plan de Necker (26 septembre 1789, t. IX, p. 195); - il est chargé de la rédiger (ibid., p. 197) ; - il en donne lecture (2 octobre, p. 238, (3 octobre, ...
      ...order à ce premier des arts (24 octobre 1789, t. IX, p. 515); - texTe de ce mémoire ... ...ux progrès de l agriculture, et sur les encouragements quil est nécessaire d'accorder à ce premier des arts (24 octobre 1789, t. IX, p. 515); - texTe de ce mémoire (p. 523 et suiv.)
      ...lanpoRslbllité de sa réforme (2 octobre 1789, t. IX, p. 270 et suiv.). fnhrp SrefS1,°v et lanpoRslbllité de sa réforme (2 octobre 1789, t. IX, p. 270 et suiv.).

      A

      page 770
      ...éter qu'il est commerçable (2 septembre 1789, t. IX, p. 238). Achard de Bonvouloir propose de décréter qu'il est commerçable (2 septembre 1789, t. IX, p. 238).
      ...vente au profit du Trésor (26 septembre 1789, t. IX, p. 193) ; — discussion :Le> 1èr... des églises. Proposition du baron de Jessé tendant à sa vente au profit du Trésor (26 septembre 1789, t. IX, p. 193) ; — discussion :Le> 1ère de Juigné , Glezen, Pelauque (ibid.); — plusieurs membres du clergé demandent ...
      ...concernant la Constitution (18septembre 1789, t. IX, p. 36 et suiv.); Motion du vicomte de Noailles concernant la Constitution (18septembre 1789, t. IX, p. 36 et suiv.);
      ... de Mlle Louise d'Artaise (16 septembre 1789, t. IX, p. 1); — renvoi au comité des f... Dons patriotiques des sieurs Le-g as et Leboullée, et de Mlle Louise d'Artaise (16 septembre 1789, t. IX, p. 1); — renvoi au comité des finances d'une proposition de sacrifice volontaire f.ùte par un grand nombre de c...

      A

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      ...té par le comte de Mirabeau (14 octobre 1789, t. IX, p. 442 et suiv.). — Plan propos... Projet de loi y relatif, présenté par le comte de Mirabeau (14 octobre 1789, t. IX, p. 442 et suiv.). — Plan proposé par le comité de constitution (15 octobre, p. 452) ; — observations de Petion ...
    • B

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      B

      page 775
      ...rle sur la réponse du Roi, du 4 octobre 1789, à une demande de sanction (p. 344 et s... — Parle sur la réponse du Roi, du 4 octobre 1789, à une demande de sanction (p. 344 et suiv.); — sur l'organisation du Corps législatif (p. 380\ (p. 396 et suiv.); sur ...
      ...ats des églises cathédrales (7 novembre 1789, t. IX, p. 719); - modifications propos... ... tous bénéfices autres que les archevêchés, évêrhés, cures, dignités et canoni-cats des églises cathédrales (7 novembre 1789, t. IX, p. 719); - modifications proposées par le même (9 novembre, p. 729). —Dupont (de Nemours) propose de surseoir à...
      ...tion de Talleyrand sur les) (10 octobre 1789, t. IX, p. 398 et suiv.) ; - motion add... (Motion de Talleyrand sur les) (10 octobre 1789, t. IX, p. 398 et suiv.) ; - motion additionnelle du comte de Mirabeau (12 octobre, p.408); —observations de Grégoire e...

      B

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      ...rle sur une réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 343). — P... ...l'article 4 (ibid.); — revient sur cet article, après son adoption (ibid.). — Parle sur une réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 343). — Propose de reprendre le travail de la Constitution (p. 379). — Parle sur la
    • C

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      C

      page 776
      ...ncé, du comte de Mirabeau (16 septembre 1789, t. IX, p. 17 et Discours, non prononcé, du comte de Mirabeau (16 septembre 1789, t. IX, p. 17 et

      C

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      ...relatif à la dette publique (6 novembre 1789, t. IX, p. 705 et suiv.); — ajournement... ... la création d'une, caisse nationale chargée dorénavant du travail des finanças relatif à la dette publique (6 novembre 1789, t. IX, p. 705 et suiv.); — ajournement (ibid., p. 714).
      ...); — sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 345) ; — ... ...rrêtés du 4 août (t. IX, p. 31 et suiv.). — Parle sur le prêt à intérêts (p. 338); — sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 345) ; — sur les biens ecclésiastiques (p. 495).
      ...sés du crime de lése-naiion (14 octobre 1789, t. IX, p. 445). ... la réformation de la jurisprudence criminelle, contre tous les prévenus et accusés du crime de lése-naiion (14 octobre 1789, t. IX, p. 445).
      ...apport sommaire par Alquier (15 octobre 1789, t. IX, p. 453 et suiv.); — ajournement... ...dement de l'évèque de Tréguier (de Min-tier), dénoncé à l'Assemblée nationale; rapport sommaire par Alquier (15 octobre 1789, t. IX, p. 453 et suiv.); — ajournement de la discussion (ibid.). — Rapport par Alquier, au nom du comité des rapports ...

      C

      page 778
      ... au nom des gens de couleur (22 octobre 1789, t. IX, p. 476 et suiv.); — réponse du ... Requête présentée à l'Assemblée au nom des gens de couleur (22 octobre 1789, t. IX, p. 476 et suiv.); — réponse du président (ibidp. 478). — Voir Minisires.
      ...présentation particulière (22 septembre 1789, t. IX, p. 103). (Baronie de). Demande une représentation particulière (22 septembre 1789, t. IX, p. 103).
      ...Autun, comte de Mirabeau, (16 septembre 1789, t. IX, p. 2 et suiv.); — le vote par a... ...mte de Macaye. Bouche, Long, comte de Mirabeau, Target, de Talleyrand, évêque d'Autun, comte de Mirabeau, (16 septembre 1789, t. IX, p. 2 et suiv.); — le vote par appel nominal est décrété (ibid., p. 4) ; — sa validité est contesiée ibid.). — O...

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      page 779
      ...ouche tendant à sa formation (6 octobre 1789, t. IX, p. 354); — discussion : Malouet... La Touche tendant à sa formation (6 octobre 1789, t. IX, p. 354); — discussion : Malouet, Curt, marquis de Rostaing (ibid. et p. suiv.); — adoption et iixa-tion à douze...
      ...e la procédure criminelle (29 septembre 1789, t. IX, p. 213 et suiv.); — lecture par... ...t par de Beaumetz sur un projet de décret relatif à la réfor-mation provisoire de la procédure criminelle (29 septembre 1789, t. IX, p. 213 et suiv.); — lecture par Thouret de ce projet de décret (ibid., p. 217 et suiv.);
      ...re circulation des grains (18 septembre 1789, t. IX, p. 41); — sanction accordée par... Décret rédigé par lui sur la libre circulation des grains (18 septembre 1789, t. IX, p. 41); — sanction accordée parle Roi (21 septembre, p. 53). — Décret rédigé par le comité sur la gabelle (23 s...
      ...ues et, gens de mainmorte (23 septembre 1789, l. IX, p. 125) ; — il demande et obtie... Rapport de Treil-hard sur le remplacement des dîmes appartenant aux ecclésiastiques et, gens de mainmorte (23 septembre 1789, l. IX, p. 125) ; — il demande et obtient que le comité soit autorisé à se procurer tous les renseignements nécessaires...
      ...Redon tendant à sa formation (2 octobre 1789, t. IX, p. 247). — Malés demande qu'il ... Motion de Redon tendant à sa formation (2 octobre 1789, t. IX, p. 247). — Malés demande qu'il soit composé de trente-cinq membres (ibid.) ; — adoption (ibid) ; — noms de tren...
      ...t concernant les gabelles (16 septembre 1789, t. IX, p. 4 et suiv.); — discussion : ... Projet de décret concernant les gabelles (16 septembre 1789, t. IX, p. 4 et suiv.); — discussion : le comte de La Gatissonnière, Sallé de Cboux, Jouye des Roches, de Viefville des...
      ...ans les prisons de Bernay (17 septembre 1789, t. IX, p. 25); — renvoi au pouvoir exé... Rapport par Darnaudat sur la détention de quelques particuliers dans les prisons de Bernay (17 septembre 1789, t. IX, p. 25); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).— Rapport par Darnaudat sur des plaintes relatives à des abus de p...

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      ...'y a pas iieu à délibérer (23 septembre 1789, t. IX, p. 126). — Décret de mise en li... ...s les prisons de Troyes et les juges °^, ]1n?''res nantis de la procédure, il "n'y a pas iieu à délibérer (23 septembre 1789, t. IX, p. 126). — Décret de mise en liberté du sieur Vaurillon de la Ber-nardie, arrêté à Moniignac en Périgord, pour ...
      ...er des grains et des farines (3 octobre 1789, t. IX, p. 339). — Dubois de Crancé et ... ...ets de l'Assemblée et le danger des moyens employés par le peuple pour se procurer des grains et des farines (3 octobre 1789, t. IX, p. 339). — Dubois de Crancé et Muguet de Nanthou demandent la suppression du comité (13 octobre, p. 440) ; — di...
      Noms de ses membres (9 octobre 1789 t. IX, p. 391). Noms de ses membres (9 octobre 1789 t. IX, p. 391).
      ..., relative à sa formation (29 septembre 1789, t. IX, p. 212) ; — discussion : de Wim... Alexandre de Lameth renouvelle la proposition du baron de Wimpfen, relative à sa formation (29 septembre 1789, t. IX, p. 212) ; — discussion : de Wimpfen; Cazalès, marquis de Toulongeon, de La Luzerne, vicomte de Mirabeau, Boutte...
      ...sûrement et à moins de frais (2 octobre 1789, t. IX, p. 223 et suiv.); — réponse du ... ...on des grains, et qu'elle indique les moyens de garder Besenval en prison aussi sûrement et à moins de frais (2 octobre 1789, t. IX, p. 223 et suiv.); — réponse du président (ibid., p. 224). — Incident au sujet du titre de Messieurs au lieu de ...
      ...ents bureaux de l'Assemblée (23 octobre 1789, t. IX, p. 483). ...ner, conjointement avec le président et les secrétaires, les dépenses des différents bureaux de l'Assemblée (23 octobre 1789, t. IX, p. 483).
      ...es ministres sur ce conseil (15 octobre 1789, t. IX, p. 451);— discussion : La mus, ... Résumé d'un mémoire des ministres sur ce conseil (15 octobre 1789, t. IX, p. 451);— discussion : La mus, Martineau, Garat, Blin, Duport, Démeunier (ibid.) ; — l'Assemblée décrète qu'en ...
      ...rle sur la réponse du Roi, du 4 octobre 1789, (Abbé de), député du clergé de Paris hors les murs. Parle sur la réponse du Roi, du 4 octobre 1789,
      ...e veulent plus bénéficier (26 septembre 1789, t. IX, p. 187) ; — adoption (ibid.). ...ulard, curé de Roanne, tendant à lever l'exemption de la taxe commune dont ils ne veulent plus bénéficier (26 septembre 1789, t. IX, p. 187) ; — adoption (ibid.).
    • D

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      D

      page 781
      ...des Etats de cette province (26 octobre 1789, t. IX, p. 552). — Voir Etats provincia... ...cipaux de la ville de Saint-Marcellin au sujet de la convocation extraordinaire des Etats de cette province (26 octobre 1789, t. IX, p. 552). — Voir Etats provinciaux.
      ...ar le comité de constitution (2 octobre 1789, t. IX, p. 236 et suiv.) ; — adoption (... ...homme. Lecture par Démeunier de celte déclaration, modifiée dans deux articles par le comité de constitution (2 octobre 1789, t. IX, p. 236 et suiv.) ; — adoption (ibid.).
      ...e de Mirabeau, Le Chapelier (20 octobre 1789, t. IX, p. 468 et suiv.) ; — l'Assemblé... ...toir, Buzot, de Custine, Le Chapelier, comte de Mirabeau, quelques membres, comte de Mirabeau, Le Chapelier (20 octobre 1789, t. IX, p. 468 et suiv.) ; — l'Assemblée décrète la publication sans retard, et sans changement aucun des arrêtés du 4 ...
      ...e de se rendre près du Roi le 9 octobre 1789 (p. 349) ; — de nommer une députation p... ...et des dix-neuf premiers articles de la Constitution (p. 236 et suiv.). — Propose de se rendre près du Roi le 9 octobre 1789 (p. 349) ; — de nommer une députation pour l'accompagner à Paris (ibid.). — Parle sur l'organisation du corps législati...
      ...st d'assister à ses séances (15 octobre 1789, t. IX, p. 450). — Un membre du comité ... ... de la province d'Anjou, l'Assemblée décrète que le premier devoir d'un député est d'assister à ses séances (15 octobre 1789, t. IX, p. 450). — Un membre du comité de constitution propose d'exiger une contribution égale à la valeur d'un marc d'...

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      page 782
      ...aucune charge pour la nation (2 octobre 1789, t. IX, p. 238); — texte du plan (p. 26... D'Argentré présente un plan de liquidation de la detle publique sans aucune charge pour la nation (2 octobre 1789, t. IX, p. 238); — texte du plan (p. 269 et suiv.).
      ...n sur le rachat des dîmes (24 septembre 1789, t. IX, p. 170 et suiv.). — Voir Comité... Motion deMillon de Montherlan sur le rachat des dîmes (24 septembre 1789, t. IX, p. 170 et suiv.). — Voir Comité des affaires ecclésiastiques.
      ...ns de ce comité y relatives (3 novembre 1789, t. ÎX, p. 654 et suiv.). — Plans propo... Rapport par M. Thouret, au nom du comité de constitution, sur les propositions de ce comité y relatives (3 novembre 1789, t. ÎX, p. 654 et suiv.). — Plans proposés par Verdet et par le comte de Mirabeau (ibid., p, 658 et suiv.). — Réflexion...
      ...2 ;— sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 344); —su... ...es (p. 224 et suiv.). — Parle sur le projet de décret présenté par Necker (p. 232 ;— sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 344); —sur l'organisation du Corps législatif (p. 382), (p. 383); — sur les municipalités...
    • E

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      E

      page 783
      Sa situation (19 septembre 1789, t. IX, p. 45). —• Discours du comte de... Sa situation (19 septembre 1789, t. IX, p. 45). —• Discours du comte de (jusline sur l'impossibilité de continuer les emprunts (22 septembre, p. 104 et...
      ...s assemblées provinciales (30 septembre 1789, t. "IX, p. 224 et suiv.). — Seconde mo... Développement de la motion de Du-port relative à l'établissement des assemblées provinciales (30 septembre 1789, t. "IX, p. 224 et suiv.). — Seconde motion du même (22 octobre, p. 480 et suiv.).
      ...t d une partie des capitaux (6 novembre 1789, t. IX, p. 705 et suiv.) ; — combattue ... ...intérêts arriérés dont ces' états sont redevables à la France, qu'en acquittement d une partie des capitaux (6 novembre 1789, t. IX, p. 705 et suiv.) ; — combattue par de Riohier, duc de La Rochefoucauld, et le vicomte de Noailles (ibid., p. 71...
      ... députation envoyée au Roi le 6 octobre 1789, rend compte de sa mission (p. 349 et s... ...de la Constitution relatif au Corps législatif (p.228).— Membre et orateur d'une députation envoyée au Roi le 6 octobre 1789, rend compte de sa mission (p. 349 et suiv.). — Parle sur les biens ecclésiastiques (p. 419 et suiv.).
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      F

      page 783
      ... la banqueroute de l'Etat (19 septembre 1789, t. IX, p. 47 et suiv.). — Rapport par ... Moyens proposés par Gouy d'Arsy pour prévenir la banqueroute de l'Etat (19 septembre 1789, t. IX, p. 47 et suiv.). — Rapport par Necker sur l'état annuel des finances (2t septembre, p. 139 el suiv.). — Discour...

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      ...lative à son organisation (23 septembre 1789, t. IX, p. 126 et suiv.). Motion du chevalier de Ricard relative à son organisation (23 septembre 1789, t. IX, p. 126 et suiv.).
      ... des droits de franc-fief (28 septembre 1789, t. IX, p. 199) ; — discussion : Tronch... (Droits de). Beauperrey présente un projet de décret tendant à l'abolition des droits de franc-fief (28 septembre 1789, t. IX, p. 199) ; — discussion : Tronchet, Lanjuinais, Dillon, Target, Grégoire, Charles de Lameth, de Laucosne (ibid.)...
    • G

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      G

      page 784
      ... l'article 2 du. décret du 23 septembre 1789, portant rétablissement de la gabelle j... Doléances de la province d'Anjou au sujet de l'article 2 du. décret du 23 septembre 1789, portant rétablissement de la gabelle jusqu'à son remplacement concerté par les assemblées provinciales (24
      octobre 1789, t. IX, p. 515 et suiv.); — réponse du ... octobre 1789, t. IX, p. 515 et suiv.); — réponse du président (ibid., p. 517), —• Projet de remplacement de cet impôt présenté par C...
      ...); — sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 346); — s... ...Corps législatif (p. 225); — sur un projet de décret présenté par Necker (p. 232); — sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 346); — sur l'organisation du corps législatif (p . 385). — Demandel'ajournement de la di...
      ...t de Flandres et aux dragons (5 octobre 1789, t. IX, p. 344 et suiv.), (p. 346 et su... Incidents à propos des cris proférés dans le repas donné par eux au régiment de Flandres et aux dragons (5 octobre 1789, t. IX, p. 344 et suiv.), (p. 346 et suiv.).
      ...8);— sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 346); — s... ...r l'abolition des droits de franc-fief (p. 199); — sur le prêt à intérêts (p. 338);— sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 346); — sur l'organisation du corps législatif (p. 381);— sur le baron deBesenval (p. 445...

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      ... ; — sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à ui.e demande de sanction (p. 344);— s... ...ganisation du Corps législatif (p. 220) ; — sur la procédure criminelle (p. 339) ; — sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à ui.e demande de sanction (p. 344);— sur des menaces adressées à des députés (p. 383); — sur la translation de l'Assem...
      ...if et du pouvoir exéculif (22 septembre 1789, t. IX, p. 109 et suiv.). Opinion, non prononcée, de Bergasse, sur les limites du pouvoir législatif et du pouvoir exéculif (22 septembre 1789, t. IX, p. 109 et suiv.).
      ...nisation du Corps législatif (8 octobre 1789, t. IX, p. 383 et suiv.). (Roi par la). Voir la discussion sur l'organisation du Corps législatif (8 octobre 1789, t. IX, p. 383 et suiv.).
      ... ; — sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 344) ; ... des biens ecclésiastiques (p. 202) ; — sur le voie intervenu à ce sujet (ibid.) ; — sur la réponse du Roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (p. 344) ;
      ...2 députés et 2 suppléants (22 septembre 1789, t. IX, p. 103). Vérification de ses élections : 2 députés et 2 suppléants (22 septembre 1789, t. IX, p. 103).
      ...es du ministère de la guerre (2 octobre 1789, t. IX, p. 240); Dépôt du rapport sur les dépenses actuelles du ministère de la guerre (2 octobre 1789, t. IX, p. 240);
    • H

      H

      page 785
      H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Parle sur les municipalités (t. IX, p. 460 et suiv.) Hébrard , député des communes du bailliage de Saint-Flour. Parle sur l'exposé financier de Necker (t. IX, p. 191). — Fait un rapport sur les élections (p. 704). Hennet , député des communes du bailliage d'Avesnes. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. IX, p. 631). Huard , député des communes de la sénéchaussée de Rennes (t. IX, p. 460). H Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Parle sur les municipalités (t. IX, p. 460 et suiv.) Hébrard , député des communes du bailliage de Saint-Flour. Parle sur l'exposé financier de Necker (t. IX, p. 191). — Fait un rapport sur les élections (p. 704). Hennet , député des communes du bailliage d'Avesnes. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. IX, p. 631). Huard , député des communes de la sénéchaussée de Rennes (t. IX, p. 460).
    • I

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      I

      page 785
      ...er sans l'agrément du bureau (9 octobre 1789, t. IX, p. 388). — L'Assemblée rend un ... Démeunier de mande qu'il ne puisse tien imprimer sans l'agrément du bureau (9 octobre 1789, t. IX, p. 388). — L'Assemblée rend un decret dans ce sens (30 octobre, p. 612).
      ...sition de Target y relative (30 octobre 1789, t. IX, p. 612); — ajournement tibid). Proposition de Target y relative (30 octobre 1789, t. IX, p. 612); — ajournement tibid).
    • J

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      ...ermont-Tonnerre, Grégoire (28 septembre 1789, t. IX, p. 201); — ils sont mis sous la... Discussion sur les persécutions des juifs d'Ahace : comte de Ciermont-Tonnerre, Grégoire (28 septembre 1789, t. IX, p. 201); — ils sont mis sous la sauvegarde de la loi et sous la protection du Roi (ibid..-~ Doléances des juifs...
  • Tome 10 : Du 12 novembre au 24 décembre 1789 showing 10 of 20 results view all
    • A

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      A

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      ...u sujet de leurs immunités (12 décembre 1789, t. X,p. 516) ; — l'Assemblée déclare q... ...ministre des affaires étrangères, transmettant à l'Assemblée leurs inquiétudes au sujet de leurs immunités (12 décembre 1789, t. X,p. 516) ; — l'Assemblée déclare qu'elle n'a jamais voulu y porter atteinte (ibid.).
      ...s arrivés dans cette ville (12 décembre 1789, t. X, p. 526); — exposé des faits (ibi... . Troubles arrivés dans cette ville (12 décembre 1789, t. X, p. 526); — exposé des faits (ibid., p.527), — projet de décret (ibid. et p. suiv.); — discussion : Rewbell, Emme...
      ...le duc de La Rochefoucauld (25 novembre 1789, t. X, p. 256 et suiv.) ; — adoption d'... ... à Londres pour célé-rer l'anniversaire de la révolution de 1688, présentée par le duc de La Rochefoucauld (25 novembre 1789, t. X, p. 256 et suiv.) ; — adoption d'uae motion du duc de Liancourt (ibid. p. 257).

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      ...tion tendant à le rectifier (8 décembre 1789,t. X,p. 423); — ajournement (ibid.); —M... . Motion tendant à le rectifier (8 décembre 1789,t. X,p. 423); — ajournement (ibid.); —Mirabeau demande que chaque membre soit tenu de rester en séance pendant l'appel ...
      ...nas-tères et des chapitres (14 novembre 1789, t. X, p. 54). . Motion de Camus concernant cellesdes mo nas-tères et des chapitres (14 novembre 1789, t. X, p. 54).
      ... le recrutemeut de l'armée (19 novembre 1789, t. X, p. 118 et suiv.). —Mémoire du co... . Rapport par le marquis de Bouthillier sur le recrutemeut de l'armée (19 novembre 1789, t. X, p. 118 et suiv.). —Mémoire du comte de La Tour-du-Pin, ministre de la guerre, sur son organisation (12 décembre ...
      ...s est remplacé par Thouret (12 novembre 1789, t. X, p. 1);—adresses des communes d'A... Assemblée nationale. Le président Camus est remplacé par Thouret (12 novembre 1789, t. X, p. 1);—adresses des communes d'Alais et de Pontieux en Bretagne (ibid.); — délibération du conseil permanent de ...

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      Assignats, Leur création (19 décembre 1789, t. X, p. 681); Assignats, Leur création (19 décembre 1789, t. X, p. 681);
    • B

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      ...te en une banque nationale (14 novembre 1789, t. X, p. 56 et suiv.) ; discussion : c... Mémoire de Necker, ayant pour objet la conversion de la caisse d'escompte en une banque nationale (14 novembre 1789, t. X, p. 56 et suiv.) ; discussion : comte de Mirabeau, prince de Poix, La-venue, Camus, Lecouteulx de Canteleu, de Mo...

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      ...onastères et des chapitres (14 novembre 1789, t. X, p. 54). — Bailly, maire de Paris... . Motion de Camus concernant celles des monastères et des chapitres (14 novembre 1789, t. X, p. 54). — Bailly, maire de Paris, demande pour la ville l'autorisation d'accepter le don qui lui est fait de la ...
      ..., présentée par Robespierre (2 décembre 1789, t. X, p. 454), (p. 486 et suiv.). . Motion y relative, présentée par Robespierre (2 décembre 1789, t. X, p. 454), (p. 486 et suiv.).

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      ...lu des fonctions publiques (23 décembre 1789, t. X, p. 754). ...Clermont-Tonnerre demande qu'il ne soit ni rayé du tableau des éligibles, ni exclu des fonctions publiques (23 décembre 1789, t. X, p. 754).
      ...ndépendance des Brabançons (10 décembre 1789, t. X, p. 493). ...ifeste adressé au Roi par le sieur Vandernoolt, et contenant une déclaration d'indépendance des Brabançons (10 décembre 1789, t. X, p. 493).
      ...r Baudouin de Maisonblanche (9 décembre 1789, t. X, p. 464 et suiv.); — projet de dé... . Rapport sur les usements de la Basse-Bretagne, par Baudouin de Maisonblanche (9 décembre 1789, t. X, p. 464 et suiv.); — projet de décret sur les domaines congéables usités dans le Morbihan, le Finistère et les Cô...
      ...ituation de cette province (19 novembre 1789, t. X, p. 124 et suiv.). . Motion, non prononcée, du marquis de Clermont-Mont-Saint-Jean sur la situation de cette province (19 novembre 1789, t. X, p. 124 et suiv.).
      ... demande leur suppression (1er décembre 1789, t. X, p. 346). — L'Assemblée décide qu... Bureaux. Le vicomte de Beàuharnais demande leur suppression (1er décembre 1789, t. X, p. 346). — L'Assemblée décide que les trente bureaux, qui n'ont pas été changés depuis trois mois, seront reform...
      ...cter le travail des commis (3 décembre, 1789, t. X, p. 362); — adoption des proposit... ...t l'état des appointements, par Salomon de la Saugerie et Anson, chargés d'inspecter le travail des commis (3 décembre, 1789, t. X, p. 362); — adoption des propositions faites (ibid.).
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      Sa création (19 décembre 1789, t. X, p. 681). Sa création (19 décembre 1789, t. X, p. 681).
      ...té à l'Assemblée nationale (23 novembre 1789, t. X, p. 228 et suiv.); — noms des com... . Mémoire de ses actionnaires présenté à l'Assemblée nationale (23 novembre 1789, t. X, p. 228 et suiv.); — noms des commissaires chargés de l'examen de l'état de la caisse d'escompte (24 novembre, p....
      ...s de l'Assemblée nationale (17 novembre 1789, t. X, p. 76 et suiv.); — discussion su... . Protestation des Etats de cette province contre les décrets de l'Assemblée nationale (17 novembre 1789, t. X, p. 76 et suiv.); — discussion sur l'arrêté pris par ces Etats : Treilhard, Merlin, abbé Maury, de Robespierre, G...

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      ...mission à tous les emplois (21 décembre 1789, t. X, p. 693 et suiv.); — discussion :... . Motion de Brunet de Latnque, concernant leur éligibilité et admission à tous les emplois (21 décembre 1789, t. X, p. 693 et suiv.); — discussion : vicomte de Yirieu, Rœderer, comte de Clermont-Tonnerre, Rewbell , comte de Cust...
      ...rêt du parlement de Metz du 12 novembre 1789, contenant une protestation contre un d... ...garde des sceaux. Avise l'Assemblée nationale de la cassation par le Roi d'un arrêt du parlement de Metz du 12 novembre 1789, contenant une protestation contre un décret de l'Assemblée nationale du 3 novembre (t. X, p. 69 et suiv.). — Ecrit au ...
      ... capital de 147,000 livres (24 novembre 1789, t. X, p. 251). domaines du Roi, au capital de 147,000 livres (24 novembre 1789, t. X, p. 251).
      ...ieu du département de Brie (10 décembre 1789, t. X, p. 491 et suiv.). ...dresse de cette ville tendant à la faire décréter, de préférence à Meaux, chef-lieu du département de Brie (10 décembre 1789, t. X, p. 491 et suiv.).
      ...es du crime de lèse-nation (27 novembre 1789, t. X, p. 267 et suiv.). ...es différentes affaires s'y instruisant contre les personnes prévenues et accusées du crime de lèse-nation (27 novembre 1789, t. X, p. 267 et suiv.).
      ...yées au greffe du Châtelet (27 novembre 1789, t. X, p. 268); ...demande que les pièces relatives à l'affaire de l'évêque de Tréguier soient envoyées au greffe du Châtelet (27 novembre 1789, t. X, p. 268);

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      ...à régler leur constitution (26 novembre 1789 t. X, p. 263 et suiv.). — Les nègres ré... ...urt, au nom des colonies réunies, tendant à l'établissement d'un comité destiné à régler leur constitution (26 novembre 1789 t. X, p. 263 et suiv.). — Les nègres réclament une représentation (28novembre, p. 329); — les mulâtres, de même (ibid. ...
      ...int de vue de l'état civil (21 décembre 1789, t. X, p. 694), (p. 754 et suiv.) — Let... . Réclamations en leur faveur, au point de vue de l'état civil (21 décembre 1789, t. X, p. 694), (p. 754 et suiv.) — Lettre des comédiens français ordinaires du Roi, adressée au président de l'Assembl...
      ...ire partie de deux comités (24 novembre 1789, t. X, p. 251); — ordre du jour (ibid.)... . D'Estourmel dénonce la violation de l'article du règlement qui interdit de faire partie de deux comités (24 novembre 1789, t. X, p. 251); — ordre du jour (ibid.). — Rabaud de Saint-Etienne propose de faire imprimer les listes des comités ave...
      ...é, duc de La Rochefoucauld (16 novembre 1789 t. X, p. 67 ét suiv. ); — adoption des ...
      ...osier, Bengy de Puy-vallée (17 novembre 1789, t. X, p. 76 et suiv.),— adoption (ibid...
      ...Destutt de Tracy, Thibault, Target, Gaultier de Biauzat, Prieur, Dubois de Crancé, duc de La Rochefoucauld (16 novembre 1789 t. X, p. 67 ét suiv. ); — adoption des 4 premiers articles I ibid., p. 68) ;— discussion portant que chaque assemblée p...
      ...es députés à élire : Pétion de Villeneuve, marquis de Castellane, comte de Montlosier, Bengy de Puy-vallée (17 novembre 1789, t. X, p. 76 et suiv.),— adoption (ibid., p. 81) ; — texte de l'article sur le

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      ...our raison desdits offices (16 novembre 1789 ,t.X, p. 69) ;— adoption (ibid). — Le d... ...t qu'il ne sera plus payé aucun droit de mutation, d'annuel ou centième denier pour raison desdits offices (16 novembre 1789 ,t.X, p. 69) ;— adoption (ibid). — Le duc de Mortemart rend compte des travaux du comité (17 décembre, p. 624) ; — il p...
      ...uillotin, duc de Liancourt (30 novembre 1789, t. X, p. 346) ; — adoption du premier ... . Discussion de la motion de Guillotin sur les suppliciés : Guillotin, duc de Liancourt (30 novembre 1789, t. X, p. 346) ; — adoption du premier article proposé par Guillotin (ibid) ; — mémoire de Champion de Cicé, garde des

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      ...ts sanctionnés ou acceptés ^21 novembre 1789, t. X, p. 159) ; — Foucault, s'y oppose... ...ormation d'un comité de quatre membres, chargé de s'assurer de l'envoi des décrets sanctionnés ou acceptés ^21 novembre 1789, t. X, p. 159) ; — Foucault, s'y oppose (ibid) ; — adoption (ibid).
      . Noms de ses membres (5 décembre 1789, t. X, p. 408), voir Banques. . Noms de ses membres (5 décembre 1789, t. X, p. 408), voir Banques.
      ...es domaines de la Couronne (13 novembre 1789, t. X, p. 46 et suiv.). — Rapport par B... . Rapport par Enjubault de la Roche sur les domaines de la Couronne (13 novembre 1789, t. X, p. 46 et suiv.). — Rapport par Barrèrede Vieuzac, sur la dévastation des bois (11 décembre, p. 502) ; — discussi...
      ...njou concernant la gabelle (14 novembre 1789, t.X, p. 55) ; — texte du décret propos... . Rapport par Lebrun, sur les réclamations de la province d'Anjou concernant la gabelle (14 novembre 1789, t.X, p. 55) ; — texte du décret proposé (ibid) ; — discussion : marquis dé Ferrières, Lebrun, Dupont, Defermon, deVoln...
      . Sa composition (24 novembre 1789, t. X, p. 249). . Sa composition (24 novembre 1789, t. X, p. 249).
      ...usieurs décrets importants (16 novembre 1789, t. X, p. 69). — Treil-hard donne sa dé... ...e des troupes réglées, la désertion des juges, et le défaut de publication de plusieurs décrets importants (16 novembre 1789, t. X, p. 69). — Treil-hard donne sa démission de membre de ce comité (17 novembre, p. 76). — Renouvellement de ses mem...
      ...êque de Tréguier et autres (21 novembre 1789, t. X, p. 168) ; — La Ville-Leroux et C... ...faires concernant Augeard, fermier-général, Bezenval, le prince de Lambesc, l'évêque de Tréguier et autres (21 novembre 1789, t. X, p. 168) ; — La Ville-Leroux et Coupé demandant que les membres du comité soient continués dans leurs fonctions (...
      ...d sur les ordres religieux (17 décembre 1789, t. X, p. 624 et suiv.); — de Bonnal, é... . Rapport de Treilhard sur les ordres religieux (17 décembre 1789, t. X, p. 624 et suiv.); — de Bonnal, évêque de Clermont et président du comité, demande l'ajournement (ibid., p. 626) ...
      ...nts de la Basse-Bretagne (9 décem-* bre 1789, t. X, p. 464 et suiv.). . Rapport par Baudouin de Maisonblan* che sur les usements de la Basse-Bretagne (9 décem-* bre 1789, t. X, p. 464 et suiv.).
      ... le recrutement de l'armée (19 novembre 1789, t. X, p. 118 et suiv.). — Mémoire de L... . Rapport par le marquis de Bouthil-. lier sur le recrutement de l'armée (19 novembre 1789, t. X, p. 118 et suiv.). — Mémoire de La Tour-du-» Pin, ministre de la guerre, sur l'organisation de l'armée (12 décemb...

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      . Leurs noms (3 décembre 1789, t. X, p. 364). . Leurs noms (3 décembre 1789, t. X, p. 364).
      ...tés et rappelé les anciens (17 novembre 1789, t. X, p. 82et suiv.); — le président r... ...volonté; la commune a blâmé cette conduite, refusé de recevoir les nouveaux députés et rappelé les anciens (17 novembre 1789, t. X, p. 82et suiv.); — le président répond que l'Assemblée prendra cette affaire en considération (ibid., p. 83); — p...
      ...eterre par cette compagnie (19 novembre 1789, t. X, p. 122); —Roussillon demande le ... ...intes formulées par La Ville-Leroux au sujet d'acquisitions de vaisseaux en Angleterre par cette compagnie (19 novembre 1789, t. X, p. 122); —Roussillon demande le renvoi de la plainte au pouvoir exécutif (ibid.]', — il est prononcé (ibid.).
      ...a propriété contre le pape (12 novembre 1789, t. X, p. 4); — seconde motion du même ... . Motion de Bouche tendant à en réclamer la propriété contre le pape (12 novembre 1789, t. X, p. 4); — seconde motion du même (21 novembre, p. 208 et suiv ).
      ... la Constitution française (30 novembre 1789, t. X, p. 335 et suiv.);— motions de Sa... ... Lettre des membres de la commune de Bastia, annonçant l'adhésion de cette île à la Constitution française (30 novembre 1789, t. X, p. 335 et suiv.);— motions de Salicetti, d'Estourmel, Target et Brunet de Latuque (ibid., p. 336); — l'Assemblée...
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      ...e des créanciers de l'Etat (21 novembre 1789, t. X, p. 167). Lebrun, au nom du comit... . Fréteau de Saint-Just réclame la liste des créanciers de l'Etat (21 novembre 1789, t. X, p. 167). Lebrun, au nom du comité des finances, propose de renvoyer au pouvoir exécutif les réclamations de ceux...
      ... de ses droits seigneuriaux (8 décembre 1789, t. X, p. 425). ...). Renvoi au comité féodal des réclamations du duc régnant contre la suppression de ses droits seigneuriaux (8 décembre 1789, t. X, p. 425).
      ...instructions, soit réservé (12 novembre 1789, t. X, p. 4); — combattue par Mougins d... ...ision, et que le droit des provinces de faire des observations et de donner des instructions, soit réservé (12 novembre 1789, t. X, p. 4); — combattue par Mougins de Roquefort et Gassendi (ibid.); — rejet (ibid.); — Rabaud de Saint-Etienne rend...
      ... à l'impression des listes (11 décembre 1789, t. X, p. 504). — D'Estourmel propose d... ...tion de deux commissaires chargés de surveiller le service administratif préposé à l'impression des listes (11 décembre 1789, t. X, p. 504). — D'Estourmel propose d'employer les fonds inactifs de la caisse des dons patriotiques à payer tous les...
      ...ans la province de Bretagne (9 décembre 1789, t. X, p. 473 et suiv.). . Observations de Gagon-Duchenay sur leur suppression sans indemnité dans la province de Bretagne (9 décembre 1789, t. X, p. 473 et suiv.).
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      ...utorisation d'en contracter (5 décembre 1789, t. X, p. 407).— Incident relatif à des... . Les villes de Langres et de Châlons-sur-Marne demandent l'autorisation d'en contracter (5 décembre 1789, t. X, p. 407).— Incident relatif à des demandes d'emprunts adressées par les villes de Besançon, Langres et Lille (10 ...
      . Voir Comité des finances (27 novembre 1789 t. X, p. 268). . Voir Comité des finances (27 novembre 1789 t. X, p. 268).
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      ...té par le baron de Cormeré (21 novembre 1789, t. X, p. 170 et suiv.). — Mémoire de N... . Mémoire présenté par le baron de Cormeré (21 novembre 1789, t. X, p. 170 et suiv.). — Mémoire de Necker (17 décembre, p. 627 et suiv.).
      ...états de dépenses depuis le mois de mai 1789 (p. 323). — Parle sur le livre rouge (i... ...épense soient signés du ministre (p. 322 et suiv.), — qu'il soit communiqué des états de dépenses depuis le mois de mai 1789 (p. 323). — Parle sur le livre rouge (ibid.), — sur les municipalités (p. 356).—Président (p. 408) ; — remercie l'Assem...
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      ...ons de la province d'Anjou (14 novembre 1789, t. X, p. 55); — discussion : marquis d... . Rapport par Lebrun sur les réclamations de la province d'Anjou (14 novembre 1789, t. X, p. 55); — discussion : marquis de Ferrières, Lebrun, Dupont, Defermon, de Volney, Jouye-Desroches, duc de La Roc...
      ...elles du bailliage de Caen (26 novembre 1789, t. X, p. 262). . Décret rendu au sujet de celles du bailliage de Caen (26 novembre 1789, t. X, p. 262).
      ...et privilégiée des six derniers mois de 1789 et 1790 (p. 335). — Présente un amendem... ...apport (p. 17 et suiv). — Fait une observation au sujet de la capita-tion noble et privilégiée des six derniers mois de 1789 et 1790 (p. 335). — Présente un amendement sur les plantations et pépinières (p. 516), — Parle sur les impositions (p. ...

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      ...prohibition qui est adopté (16 novembre 1789, t. X, p. 69). — Blin rend compte d'emp... ...té en Suisse et présente, au nom de la ville de Besançon, un projet d'arrêté de prohibition qui est adopté (16 novembre 1789, t. X, p. 69). — Blin rend compte d'empêchements mis à la circulation des grains achetés par la ville de Nantes (ibid.)...
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      H Hamelin , député — suppléant du tiers état de la sénéchaussée de Morlaix. Parle sur l'exportation desgrains (t. X, p. 720 et suiv.). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Parle sur la caisse d'escompte (t.X, p. 167 et suiv.). — Répond à des réclamations relatives à la liste imprimée des pensions (p. 262). — Parle sur la caisse d'escompte (p. 324),—sur le recrutement d
      ...
      n des grains (p. 499). Hell , député du tiers état du bailliage de Haguenau-Wissembourg. Demande un congé pour aller rétablir la tranquillité à Hagueneau (t. X, p. 224);— en obtient un de quinze jours (p. 225). — Parle contre les juifs (p. 777 et suiv.). Hutteau , député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. X, p. 44), — sur la dévastation des forêts (p: 503).
      H Hamelin , député — suppléant du tiers état de la sénéchaussée de Morlaix. Parle sur l'exportation desgrains (t. X, p. 720 et suiv.). Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours.
      ...
      (p. 225). — Parle contre les juifs (p. 777 et suiv.). Hutteau , député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. X, p. 44), — sur la dévastation des forêts (p: 503).
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      ...ées par le baron de Cernon (24 novembre 1789, t. X, p. 249 et suiv.) ; — projet de d... . Réclamations faites par la Champagne au sujet de leur répartition et présentées par le baron de Cernon (24 novembre 1789, t. X, p. 249 et suiv.) ; — projet de décret du même (ibid. p. 250) ; — discussion : Gaultier de Biauzat, Prieur, Duboi...

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      ...rs biens, pour les six derniers mois de 1789 et pour 1790, non dans le lieu de leur ...
      ...et privilégiée des six derniers mois de 1789 et de l'année -1790 (30 novembre, p. 33...
      ...emblée décrète que tous les ci-devant privilégiés seront imposés à raison de leurs biens, pour les six derniers mois de 1789 et pour 1790, non dans le lieu de leur domicile, mais dans celui où les oits biens sont situés (ibid. et p. suiv.); — observation de Gilletde la Jacqueminière au sujet de la capi-tation noble et privilégiée des six derniers mois de 1789 et de l'année -1790 (30 novembre, p. 335). — Rapport par le comte de la Planche de Ruillé sur les impositions de la Bre...
      ...sur son privilège exclusif (22 décembre 1789, t.--X, p. 717), (p. 722 et suiv.)- Indes (Compagnie des). Motion de Duval d'Eprém'esnil sur son privilège exclusif (22 décembre 1789, t.--X, p. 717), (p. 722 et suiv.)-
      ...nt de celui de sa province (14 novembre 1789, t. X, p. 55); — amendement de Deschamp... Motion d'Alquier tendant au remplacement de celui de sa province (14 novembre 1789, t. X, p. 55); — amendement de Deschamps, tendant à la suppression de tous (ibid.) ; — discussion ': Milscent, comte de...
      ...et de son état de détresse (19 décembre 1789, t. X, p. 675 et suiv.); — sur la deman... ...our-du-Pin, ministre de la guerre, au président de l'Assemblée nationale, au sujet de son état de détresse (19 décembre 1789, t. X, p. 675 et suiv.); — sur la demande de Latil, nomination de deux commissaires chargés de faire un rapport de visu...
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      ...tif aux troubles de Toulon (11 décembre 1789, t. p. 502); — le président annonce qu'... . Dénoncé par l'abbé de Bonneval, pour un article relatif aux troubles de Toulon (11 décembre 1789, t. p. 502); — le président annonce qu'il a fait la rectification demandée (12 décembre, p. 516).
      ...otion concernant leur état (21 décembre 1789, t. X, p. 694 et suiv.) ; — documents y... . Motion concernant leur état (21 décembre 1789, t. X, p. 694 et suiv.) ; — documents y relatifs : opinions émises, à la commune de Paris, par Godard, l'abbé Mulot et ...
      ...sements sur la nouvelle loi (9 décembre 1789, t. X, p. 459 et suiv.). Cicé, garde des sceaux, contenant des éclaircissements sur la nouvelle loi (9 décembre 1789, t. X, p. 459 et suiv.).
  • Tome 11 : Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 showing 10 of 24 results view all
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      V Vanden-Bavière , député du clergé du bailliage de Bail-leul. Donne sa démission et est remplacé par Pal-maert (t. XI, p. 182). Vassy (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les haras (t. XI, p. 394). Vaudreuil (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Castelnaudary. Parle sur la marine (t. XI, p. 184). Verchère de Reffye , député du tiers état du bailliag
      ...
      tendant à faire interpréter les décrets relatifs aux municipalités, à l'occasion des habitants des campagnes qui, ne sachant pas signer, semblent incapables de voter (26 janvier 1790, t. XI, p.328) ; — renvoi au comité de constitution (ibid.). Vrigny (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Alençon. Parle sur l'incident relatif à Dubois de Crancé et au régiment d'Armagnac (t. XI, p. 60).
      V Vanden-Bavière , député du clergé du bailliage de Bail-leul. Donne sa démission et est remplacé par Pal-maert (t. XI, p. 182). Vassy (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur
      ...
      — renvoi au comité de constitution (ibid.). Vrigny (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Alençon. Parle sur l'incident relatif à Dubois de Crancé et au régiment d'Armagnac (t. XI, p. 60).
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      W Wartel , député du tiers état du bailliage de Lille. Parle sur un emprunt de la ville de Lille (t. XI, p. 180), — sur la division du royaume (p. 487). Wimpfen (Baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les pensions (t. XI. p. 54 et suiv.), (p. 72 et suiv.), (p. 107). — Son opinion, non prononcée, sur l'armée (p. 624 et suiv.). W Wartel , député du tiers état du bailliage de Lille. Parle sur un emprunt de la ville de Lille (t. XI, p. 180), — sur la division du royaume (p. 487). Wimpfen (Baron de), député de la noblesse du bailliage de Caen. Parle sur les pensions (t. XI. p. 54 et suiv.), (p. 72 et suiv.), (p. 107). — Son opinion, non prononcée, sur l'armée (p. 624 et suiv.).
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      Y Yvernault (Abbé), député du clergé du bailliage de Berry. Parle sur l'organisation des municipalités (t. XI, p. 417). fin de la table alphabétique et analytique du tome xi. Société anonyme d'imprimerie. Paul DUPONT, Directeur. Paris, 41, rue J.-J.-Rousseau. (CL 99.5.80) Y Yvernault (Abbé), député du clergé du bailliage de Berry. Parle sur l'organisation des municipalités (t. XI, p. 417). fin de la table alphabétique et analytique du tome xi. Société anonyme d'imprimerie. Paul DUPONT, Directeur. Paris, 41, rue J.-J.-Rousseau. (CL 99.5.80)
    • A

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      A

      page 782
      ... les décrets du 4 août et du 2 novembre 1789, menaçant Bes possessions delà noblesse... ...s (ibid). — Protestation des députés du Haut-Rhin, assemblés à Francfort, contre les décrets du 4 août et du 2 novembre 1789, menaçant Bes possessions delà noblesse et du clergé germaniques dans les provinces d'Alsace et de Lorraine (11 février...
      ... le recrutement de l'armée (31 décembre 1789, t. XI, p. 57 et suiv.); — réponse de D... ... du régiment d'Armagnac au sujet d'un passage du rapport de Dubois de Crancé sur le recrutement de l'armée (31 décembre 1789, t. XI, p. 57 et suiv.); — réponse de Dubois de Crancé (ibid., p. 58 et suiv.); — de Bonnal, évêque de' Clermont, deman...
      Adresses (24 décembre 1789, t. XL p.. 1); — dons patriotiques (ibi... Adresses (24 décembre 1789, t. XL p.. 1); — dons patriotiques (ibid., p. 2 et suiv.), (p. 20 et suiv.). — Adresses (28 décembre, p. 25 et suiv.) ;...

      A

      page 783
      ...leur constitution, rendu le 22 décembre 1789 (t. XI, p. 191 et suiv.) ;— instruction... Décret concernant leur constitution, rendu le 22 décembre 1789 (t. XI, p. 191 et suiv.) ;— instruction y relative (p. 195 et suiv.); — Motion de Bouche tendant à ce que les délibérat...
    • B

      B

      page 783 - 785
      B Bailleul , député du tiers état du baillaee du Perche. Parle sur l'affaire de Bélesme (t. XI-, p. 40). Baillot , député dti tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Parle sur la division du royaume (t: XI, p. 374). Bailly , dépu-té du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Complimente l'Assemblée à l'occasion du renouvellement de l'année (t. XI, p. 64 et suiv.). —Déclare que ni Lafayett
      ...
      ), député de la noblesse de l'île de Corse. Parle sur le mémoire de la république de Gênes relatif à la réunion de la Corse à la France (t. XI, p. 270). Buzot , député du tiers état du bailliage d'Evreux. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 408), — sur l'exécution des décrets relatifs aux municipalités (p. 423), — sur une élection municipale (p. 541), — sur la division du royaume (p. 610).
      B Bailleul , député du tiers état du baillaee du Perche. Parle sur l'affaire de Bélesme (t. XI-, p. 40). Baillot , député dti tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Parle sur la division du royaume (
      ...
      eux. Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 408), — sur l'exécution des décrets relatifs aux municipalités (p. 423), — sur une élection municipale (p. 541), — sur la division du royaume (p. 610).
    • C

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      C

      page 787
      ...vicaires à portion congrue (30 décembre 1789, t. XI, p. 45) ; — débat : deFumel, Gui... ...tion de Guillaume tendant à faire résoudre au plus tôt la question des curés et vicaires à portion congrue (30 décembre 1789, t. XI, p. 45) ; — débat : deFumel, Guillaume, abbé Maury, Camus, de Foucault, Lardimalie, Lanjuinais (ibid.) ; — ajour...
      ... de Lameth, de Thébaudière (24 décembre 1789, t. XI, p. 2); — ajournement de la disc... ...lonies: Re-gnaud (de Saint-Jean-d' Angély), Paul Nairac, de Gouy d'Arsy, Charles de Lameth, de Thébaudière (24 décembre 1789, t. XI, p. 2); — ajournement de la discussion (ibid.). — Les députés des colonies demandent que l'affaire de Saint-Domi...
      ...vis, sans son consentement (26 décembre 1789, t. XI, p. 24). — Rejet d'une propositi... ...rmulée en décret par Duport, décide qu'aucun d'eux ne pourra rendre public son avis, sans son consentement (26 décembre 1789, t. XI, p. 24). — Rejet d'une proposition de Blin tendant à défendre aux comités de renvoyer directement au pouvoir exé...
      ...édiaires et les intendants (28 décembre 1789, t. XI,p.31);—discussion: Regnauld (de ... ...ant les comptes à rendre par les assemblées provinciales, les commissions intermédiaires et les intendants (28 décembre 1789, t. XI,p.31);—discussion: Regnauld (de Saint-Jean-d'Angély), Garat l'aîné, Kytspotter, Tar-

      C

      page 788
      ...emblée nationale, et non par le rôle de 1789, qui leur enlève la faculté de concouri... ...le rôle de 1788 qui leur a permis de donner leurs voix aux représentants à l'Assemblée nationale, et non par le rôle de 1789, qui leur enlève la faculté de concourir à l'élection des conseillers municipaux (ibid. p. 555);—discussion : marquis d...
      ...ur la procédure criminelle (24 décembre 1789, t. XI, p. 3 et suiv.). ...ltés qui se sont élevées pour l'éxécution du décret des 8 et 9 octobre dernier sur la procédure criminelle (24 décembre 1789, t. XI, p. 3 et suiv.).
      ...primer l'abus des pensions (31 décembre 1789, t. XI, p. 51 et suiv.). Voir Pensions....
      ...quelle il a été présenté le 16 novembre 1789, en a ordonné alors l'impression (voir,...
      Rapport par d'Harambure sur les moyens de réprimer l'abus des pensions (31 décembre 1789, t. XI, p. 51 et suiv.). Voir Pensions. — Rapport par le marquis de Montesquiou-Fézenzac sur le plan de travail du comité (2 janvier 1790, p. 61) ; — l'Assemblée à laquelle il a été présenté le 16 novembre 1789, en a ordonné alors l'impression (voir, t. X, p. 70 et suiv.).

      C

      page 789
      ...onsentement de l'Assemblée (28 décembre 1789, t. XI, p. 25). Annulation d'une décision prise par ce comité et rendue publique, sans le consentement de l'Assemblée (28 décembre 1789, t. XI, p. 25).
      Noms des nouveaux membres (24 décembre 1789, t. XI, p. 2). — 11 est décidé, au suje... Noms des nouveaux membres (24 décembre 1789, t. XI, p. 2). — 11 est décidé, au sujet d'un décret de ce comité concernant une plainte des habitants de Belesme, qu'a...
      ...tie d'un grand département (28 décembre 1789, t. XI, p. 31); — le Président répond q... ...emy, président des représentants de la commune, et demandant que Paris fasse partie d'un grand département (28 décembre 1789, t. XI, p. 31); — le Président répond que l'Assemblée prendra cette demande en considération (ibid.). —Bailly transmet ...
      ...fier l'article 7 du décret du 6 octobre 1789, concernant les déclarations (26 décembre 1789, t. XI, p. 23); — discussion : Delley d... Rappoitpar Lebrun, au nom du comité des finances, sur la nécessité de modifier l'article 7 du décret du 6 octobre 1789, concernant les déclarations (26 décembre 1789, t. XI, p. 23); — discussion : Delley d'Agier, Populus, Camus, de Virieu, Solliers, de Crillon, vicomte de Mirabeau, co...
      ...et de prise de corps rendu le 8 octobre 1789, contre Marat (22 janvier 1790, t. XI, ... ...trict contenant les motifs de son intervention pour empêcher l'exécution du décret de prise de corps rendu le 8 octobre 1789, contre Marat (22 janvier 1790, t. XI, p. 287); — discussion : Rewbell, de Lachèze, Goupil de Préfeln, de Cazalès, Le C...
    • D

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      D

      page 791
      ...res chargé de la constater (29 décembre 1789, t. XI, p. 36); — ajournement sur Une o... Motion de l'abbé Maury tendant à la nomination d'un comité de dix membres chargé de la constater (29 décembre 1789, t. XI, p. 36); — ajournement sur Une observation de d'Ailly (ibid.). — Rapport par le marquis de Montesquiou contenant...
    • E

      E

      page 795 - 796
      E Egmont-Pignatelli (Comte d'), député de la noblesse du bailliage de Soissons. Parle sur la division du foyaume (t. XI; p. 327). Elbhecq (Baron d'), député-suppléant de la noblesse du bailliage de Lille. Remplace le baron de Noyelles démissionnaire (t. XI, p. 38): — Parle sur la traite des noirs (p. 761 et suiv.). Elections. Ajournement de l'admission de Dufau, nommé à la place dë Perez d'Artassan
      ...
      amendé (ibid. et p. suiv.). Eymar (Abbé d'), député du clergé de Hagueneau-Wissembourg. Défend la noblesse et le clergé d'Alsace (t. XI, p 254). — Parle sur les réclamations relatives aux divisions du royaume (p. 264), — sur les biens ecclésiastiques (p. 438), — sur la division du royaume (p. 519), — sur les ordres religieux (p. 585 et suiv.), (p. 591), — sur les droits féodaux (p. 691), (p. 764).
      E Egmont-Pignatelli (Comte d'), député de la noblesse du bailliage de Soissons. Parle sur la division du foyaume (t. XI; p. 327). Elbhecq (Baron d'), député-suppléant de la noblesse du bailliage de Lil
      ...
      royaume (p. 264), — sur les biens ecclésiastiques (p. 438), — sur la division du royaume (p. 519), — sur les ordres religieux (p. 585 et suiv.), (p. 591), — sur les droits féodaux (p. 691), (p. 764).
    • F

      F

      page 796 - 797
      F Fauchet (Abbé). Prononce l'oraison funèbre de l'abbé de l'Épée (25 février 1790, t. XI, p. 700 et suiv.). Favras (Marquis de). Le comte de Provence qualifie de calomnie le bruit répandu contre lui et qui le dénonce comme principal coupable dans l'affaire pour laquelle le marquis est détenu (t. XI, p. 32 et suiv.). — Sa requête tendant^à faire décréter que, dans les 24 heures de l'emprisonnement d
      ...
      le prix des journées de travail exigé pour être citoyen actif (p. 187), — sur les droits des juifs (p. 364), — sur un projet de décret concernant des troubles (p. 419), — sur la division du royaume (p. 497), — sur une motion en faveur des ouvriers lyonnais privés de leurs droits de citoyens actifs (p. 555), — sur les ordres religieux (p. 589), (p. 647), — sur le rappel à l'ordre de Blin (p. 673).
      F Fauchet (Abbé). Prononce l'oraison funèbre de l'abbé de l'Épée (25 février 1790, t. XI, p. 700 et suiv.). Favras (Marquis de). Le comte de Provence qualifie de calomnie le bruit répandu contre lui et
      ...
      p. 497), — sur une motion en faveur des ouvriers lyonnais privés de leurs droits de citoyens actifs (p. 555), — sur les ordres religieux (p. 589), (p. 647), — sur le rappel à l'ordre de Blin (p. 673).
    • G

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      page 797
      ...t la garantie des Génevois (29 décembre 1789, t. XI, p. 39), (p. 42). Lettre à Volney sur la contribution et la garantie des Génevois (29 décembre 1789, t. XI, p. 39), (p. 42).
  • Tome 12 : Du 2 mars au 14 avril 1790 6 results
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      B

      page 763
      ...r en exécution du décret du 19 décembre 1789 (10 mars 1790, t. XII, p. 112 et suiv.)... ...putation de la commune de Paris et concernant les maisons religieuses à supprimer en exécution du décret du 19 décembre 1789 (10 mars 1790, t. XII, p. 112 et suiv.) ; — renvoi au comité des finances (ibid. p. 115). — Projet de décret présenté p...

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      page 765
      ...ur l'interprétation du décret d'octobre 1789 concernant l'ordonnance criminelle (p. ... ...ce d'Artois. Parle sur la gabelle (t. XII, p. 162 et suiv.). — Fait un rapport sur l'interprétation du décret d'octobre 1789 concernant l'ordonnance criminelle (p. 329 et suiv.). — Propose de payer les petites pensions accordées sur les profits...
    • D

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      page 770
      ...ivilégiés pour les six derniers mois de 1789 (ibid. p. 64) ; — discussion : Camus, L... ...s ou dons patriotiques du montant des impositions réparties sur les ci-devant privilégiés pour les six derniers mois de 1789 (ibid. p. 64) ; — discussion : Camus, Leleu de La Vilîe-aux-Bois, abbé Gouttes (ibid. p. 64); — autre proposition d'A t...
    • G

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      page 773
      ...nts des quatre derniers mois de l'année 1789 (7 avril 1790, t. XII, p. 572) ; — adop... ...par Gouttes et tendant à payer à leurs officiers et bas-officiers les appointements des quatre derniers mois de l'année 1789 (7 avril 1790, t. XII, p. 572) ; — adoption de ce projet amendé par Rewbell (ibid.).
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      I

      page 775
      ...s pour les six derniers mois de l'année 1789 (ibid. p. 631) ;—Thibault et Voidel dem... .... 630). — Rapport par Cernon sur l'emploi des impositions des anciens privilégiés pour les six derniers mois de l'année 1789 (ibid. p. 631) ;—Thibault et Voidel demandent la question préalable qui est votée (ibid.).
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      page 783
      ...ur l'interprétation du décret d'octobre 1789 (23 mars 1790, t. XII, p. 329 et suiv. ... . Rapport par Briois de Beau-metz sur l'interprétation du décret d'octobre 1789 (23 mars 1790, t. XII, p. 329 et suiv. ) ; — projet de décret y relatif (ibid., p. 332 et suiv.), — adoption des 4 prem...
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      page 786
      ...t l'autre la suite de ces mémoires pour 1789 (19 mars 1790, t. XII, p. 237 et suiv.)... ...l'histoire et des travaux de cette société, avec une copie du bill des droits, et l'autre la suite de ces mémoires pour 1789 (19 mars 1790, t. XII, p. 237 et suiv.).