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11 - 20 of 74 volumes
  • Tome 17 : Du 9 juillet au 12 août 1790 5 results
    • A

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      A

      page 752
      ...a proposition des Génois de prêter à la nation 70 millions (p. 354 et suiv.). — Parle ... ...le sur les payeurs de rentes (t. XVII, p. 228 et suiv.). — Fait un rapport sur la proposition des Génois de prêter à la nation 70 millions (p. 354 et suiv.). — Parle sur les payeurs de rentes (p. 651). — Propose une addition au décret sur l'émiss...
    • C

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      C

      page 755 - 759
      C Camus, député du tiers état de la ville de Paris. Parla sur la suppression des offices de jtirés-priseura (t. XVII, p. 3), — sur la restitution des biens aux non-catholiques (p. 35), — sur les pansions (p. 38),— sur la détention des Avignonnais à Orange (p. 43 et suiv.), — sur les postes (p. 47). — Demande qu'il soit enjoint au premier ministre des finances de remettre dans le jour au comité des
      ...
      . Custine (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur la distribution des récompenses publiques (t. XVII, p. 36), (p. 37), (p. 39), — sur les pensions (p. 134), — sur les attributions du comité ae liquidation (p. 172), — sur la contribution patriotique (p. 185), — sur les pensions supprimées (p. 351), — sur les forêts nationales (p. 635), — sur le secret des lettres (p. 736).
      C Camus, député du tiers état de la ville de Paris. Parla sur la suppression des offices de jtirés-priseura (t. XVII, p. 3), — sur la restitution des biens aux non-catholiques (p. 35), — sur les pansio
      ...
      tions du comité ae liquidation (p. 172), — sur la contribution patriotique (p. 185), — sur les pensions supprimées (p. 351), — sur les forêts nationales (p. 635), — sur le secret des lettres (p. 736).
    • F

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      F

      page 762
      ...ion faite par des Génois de prêter à la nation 70 millions remboursables en annuités d... ...des décrets rendus (ibid. et p. suiv.). — Rapport par d'Allarde sur une proposition faite par des Génois de prêter à la nation 70 millions remboursables en annuités de dix ans à compter de 1790 (26 juillet, p. 354 et suiv.); — discussion : Delley...
    • G

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      G

      page 763
      Adresse aux représentants de la nation sur l'exis- Adresse aux représentants de la nation sur l'exis-
    • I

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      I

      page 765
      ...t lever des impôts sur une partie de la nation (5 juillet, p. 616); — renvoi au comité... ...u profit du prince de Condé, la validité de la donation et si un particulier peut lever des impôts sur une partie de la nation (5 juillet, p. 616); — renvoi au comité des domaines (ibid.). — Pièces adressées x par le contrôleur général des financ...
  • Tome 18 : Du 12 août au 15 septembre 1790 1 result
    • N

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      N

      page 797
      ... et Désilles, mettant à la charge de la nation le sort des femmes et des enfants des g... ... de ce dernier contenant de remerciements pour le directoire, la garde nationale et Désilles, mettant à la charge de la nation le sort des femmes et des enfants des gardes nationaux qui ont péri, et prescrivant les mesures nécessaires à la conser...

      N

      page 798
      ...lerie, protestant de leur fidélité à la nation, à la loi et au roi (11 septembre, p. 6... ... du président (ibid. p. 669). — Lettres de Bouillé et du régiment de Metz, artillerie, protestant de leur fidélité à la nation, à la loi et au roi (11 septembre, p. 695 et suiv.). — Adresse de la garde nationale de Saint-Lô et du régiment d'Angou...
  • Tome 19 : Du 16 septembre au 23 octobre 1790 1 result
    • A

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      A

      page 782
      ...Vernier sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagements pris par l... (Comte d'). Rapport par Vernier sur la question de savoir si la nation doit remplir les engagements pris par le roi pour acquitter ses dettes (t. XIX, p. 83 etsuiv.); — discussion : Camus, L...
  • Tome 20 : Du 23 octobre au 26 novembre 1790 1 result
    • E

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      E

      page 772
      ...la vente de ceux qui appartiennent à la nation (22 novembre 1790, t. XX, p. 391). Décret sur la vente de ceux qui appartiennent à la nation (22 novembre 1790, t. XX, p. 391).
  • Tome 21 : Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 1 result
    • D

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      D

      page 782
      ...par La Rochefoucauld et portant qu,e la nation nfe se chargera dans aucun temps, ni da... Projet de décret présenté, par La Rochefoucauld et portant qu,e la nation nfe se chargera dans aucun temps, ni dans aucun cas, des dettes de quelques personnes que ce soit (22 décembre 1790, t....
  • Tome 22 : Du 3 janvier au 5 février 1791 4 results
    • A

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      A

      page
      ...unal chargé de juger les crimes de lèse-nation (p. 356 et suiv.). — Appuie une demande... ...inel (p. 346 et suiv.), (p. 347). — Demande l'établissement provisoire d'un tribunal chargé de juger les crimes de lèse-nation (p. 356 et suiv.). — Appuie une demande de modification à la formule des lois (p. 414). — Parle sur l'inexactitude de c...
    • C

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      C

      page 786 - 789
      C Camus , député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur le serment des ecclésiastiques [t. XXII, p. 15), (p. 16). — Réclame le rapport sur 1 emplacement des tribunaux de Paris (p. 41). — Offre de déposer sur le bureau des pièces relatives aux menées du clergé et apportées par les administrateurs du département de Seine-et-Oise (p. 41). — Parle sur la décoration militaire (p. 100). — Présente
      ...
      t (De), député de la Guadeloupe. Fait un rapport sur les fonds de la marine et des colonies (t. XXII, p. 353 et suiv.). Cussy (De), député du tiers état du bailliage de Caen Parle sur les monnaies (t. XXII, p. 139). Custine (De), député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur les droits de traites (t. XXII, p. 471), (p. 474), (p. 475), (p. 497), (p. 510), (p. 597), — sur les jurés (p. 763).
      C Camus , député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur le serment des ecclésiastiques [t. XXII, p. 15), (p. 16). — Réclame le rapport sur 1 emplacement des tribunaux de Paris (p. 41). — Offre d
      ...
      XXII, p. 139). Custine (De), député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur les droits de traites (t. XXII, p. 471), (p. 474), (p. 475), (p. 497), (p. 510), (p. 597), — sur les jurés (p. 763).
    • N

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      N

      page 797
      ...de l'exécuter en grand, aux frais de la nation, pour faire le pendant de celui de Davi... ...e esquisse d'un tableau représentant le trait héroïque de Desilles, soit chargé de l'exécuter en grand, aux frais de la nation, pour faire le pendant de celui de David sur le serment du Jeu de paume (ibid.); — adoption (ibid.); — renvoi au comité...
    • T

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      T

      page 802
      ...ppression du privilège du Théâtre de la Nation, ci-devant Théâtre-Français (13 janvier... ...r Le Chapelier sur une pétition présentée par les auteurs dramatiques pour la suppression du privilège du Théâtre de la Nation, ci-devant Théâtre-Français (13 janvier 1791, t. XXII, p. 213 et suiv.) ; — projet de décret supprimant ce privilège et...
  • Tome 23 : Du 6 février au 9 mars 1791 2 results
    • habitants

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      habitants

      page 386
      Thérèse, sauvage de nation, la Rochelle.............................. Thérèse, sauvage de nation, la Rochelle............................. 108
    • P

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      P

      page 791
      ...rovisoire pour juger les crimes de lèse-nation (ibid.). ....le comité de Constitution, sous trois jours, présentera un projet de tribunal provisoire pour juger les crimes de lèse-nation (ibid.).
  • Tome 25 : Du 13 avril au 11 mai 1791 2 results
    • D

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      D

      page 783
      ...'Assemblée relative aux accuses de lèse-nation détenus dans les prisons du ci-devant C... ... Ecrit à l'Assemblée pour lui annoncer la venue du roi (p. 200). — Sa lettre à l'Assemblée relative aux accuses de lèse-nation détenus dans les prisons du ci-devant Chàtelet (p. 250). — Ecrit à l'Assemblée sur les troubles de Nîmes (p. 561 et sui...
    • P

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      P

      page 793
      ...la justice relative aux accusés de lose-nation détenus dans les prisons du ci-devant C... Lettre du ministre de la justice relative aux accusés de lose-nation détenus dans les prisons du ci-devant Chàtelet (22 avril 1791, t. XXV, p. 250); — discussion : Muguet de Nanthou. Emmer...
  • Tome 26 : Du 12 mai au 5 juin 1791 2 results
    • I

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      I

      page 787
      ...'imposition de rédiger une adresse à la nation, afin de l'éclairer sur le nouveau mode... ...et suiv.). — Sur la proposition de Ramel-Nogaret, l'Assemblée charge le comité d'imposition de rédiger une adresse à la nation, afin de l'éclairer sur le nouveau mode de contribution publique (28 mai, p. 575).
    • V

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      V

      page 796
      ...ly) demande l'érection, aux frais de la nation, d'une statue de Voltaire (30 mai, p. 6... Regnaud (de Saint-J ean-d' Angély) demande l'érection, aux frais de la nation, d'une statue de Voltaire (30 mai, p. 611); — renvoi de cette motion au comité de Constitution (ibid. p. 612).
  • Tome 27 : Du 6 juin au 5 juillet 1791 7 results
    • A

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      A

      page
      ...d'Agen. Témoigne de son dévouement à la nation (t. XXVII, p. 391). — Parle sur le pass... (D'), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Agen. Témoigne de son dévouement à la nation (t. XXVII, p. 391). — Parle sur le passeport de la baronne de Korff (p. 486), (p. 491).

      A

      page 774
      ...148). — Témoigne de son dévouement à la nation (p. 391). — Parle sur les biens nationa... (D'). Parle sur le serment des fonctionnaires (t. XXVII, p. 148). — Témoigne de son dévouement à la nation (p. 391). — Parle sur les biens nationaux (p.^507).
    • C

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      C

      page 778
      ...rovins. Témoigne de son dévouement à la nation (t. XXVII, p. 391). (De), député de la noblesse du bailliage de Provins. Témoigne de son dévouement à la nation (t. XXVII, p. 391).

      C

      page 780
      ...tivement les comptes des finances de la nation (ibid. p. 706); — renvoi à la commissio... ...ssemblée décrète que le Corps législatif verra et apurera par lui-même et définitivement les comptes des finances de la nation (ibid. p. 706); — renvoi à la commission du titre II (ibid. p. 7091. — Titre 111. — De la présentation des comptes. — A...
    • E

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      E

      page 784
      ... Lille. Témoigne de son dévouement à la nation (t. XXVII, p. 391). — Parle sur le serm... (D'), député de la noblesse du bailliage de Lille. Témoigne de son dévouement à la nation (t. XXVII, p. 391). — Parle sur le serment des militaires (p. 410),
    • L

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      L

      page 788
      ...370). — Témoigne de son dévouement à la nation (p. 391).— Prête serment (p. 411). — So... .... — Donne communication des détails qui lui sont connus sur la fuite du roi (p. 370). — Témoigne de son dévouement à la nation (p. 391).— Prête serment (p. 411). — Son discours au nom de la garde nationale parisienne (p. 453 et suiv.). — Parle su...

      L

      page 790
      ... du royaume ne seront pas payées par la nation (ibid.)) ...ayements de la liste civile et de décréter que les dettes faites par le roi hors du royaume ne seront pas payées par la nation (ibid.))

      L

      page 791
      ...de leur zèle et de leur dévouement à la nation (ibid.); — adresse du département de Se... de Clermont d'Amboise, d'Arem-berg de La Marck, de Custine, de Traey témoignent de leur zèle et de leur dévouement à la nation (ibid.); — adresse du département de Seine-et-Oise (ibid. p. 392 et suiv.) ; — Delavigne en demande l'insertion au proc...
    • M

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      page 794
      ... raine. Témoigne de son dévouement à la nation (t. XXVII, p. 391). — Présente uu proje... (De), député de la noblesse du bailliage de Tou raine. Témoigne de son dévouement à la nation (t. XXVII, p. 391). — Présente uu projet de décret sur les munitions de guerre et sur le nombre des officiers généraux ...
      ... Paris. Témoigne de son dévouement à la nation (p. 391). (De), député de la noblesse de la Ville de Paris. Témoigne de son dévouement à la nation (p. 391).
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      page 798
      ... 81). — Témoigne de son dévouement à la nation (p. 399). — Parle sur les fournitures d... ... entre les fonctions législatives et certaines fonctions publiques (t. XXVII, p. 81). — Témoigne de son dévouement à la nation (p. 399). — Parle sur les fournitures de l'armée (p. 419).
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      page 800
      ...268). — Témoigne de son dévouement à la nation (p. 391). — Parle sur la fuite du roi (... — sur les colonies (p. 237), — sur les travaux d'utilité publique (p. 268). — Témoigne de son dévouement à la nation (p. 391). — Parle sur la fuite du roi (p. 547).