Results in Volume 82

1 - 10 of 11 results
Results sorted by date, ascending

A

- search term matches: (1)

A

page 726
...ais; elle l'invite à se venger de cette nation (4 nivôse an II — 24 décembre 1793, t. ... ...ntion toute son indignation sur le massacre du représentant Beauvaispar les Anglais; elle l'invite à se venger de cette nation (4 nivôse an II — 24 décembre 1793, t. LXXXII, p. 243) ; — mention honorable, insertion au Bulletin (ibid.).

D

- search term matches: (2)

D

page 751
...r, et Maheu, épicier, qui font don à la nation du remboursement de leur liquidation (1... ...nvoie trois lettres de maîtrise des citoyens Ledoux, armurier, Langlois, tailleur, et Maheu, épicier, qui font don à la nation du remboursement de leur liquidation (12 nivôse an II — 1*5 janvier 1794, t. LXXXII, p. 543); . — mention honorable, in...

D

page 757
...u 83* régiment d'infanterie. Remet à la nation un bénéfice consistant en terres (12 ni... caporal-fourrier au 83* régiment d'infanterie. Remet à la nation un bénéfice consistant en terres (12 nivôse an II — 1" janvier 1794, t. LXXXII, p. 533) ; — mention honorable, insertio...

E

- search term matches: (1)

E

page 758
Le ministre de Fintérieur demande si la nation doit percevoir les revenus d'une femme ... Le ministre de Fintérieur demande si la nation doit percevoir les revenus d'une femme dont le mari, émigré depuis, administrait les biens Ï3 nivôse an lï

F

- search term matches: (1)

F

page 761
tailleur à Blois. Fait don à la nation de sa lettre de maîtrise (4 nivôse an I... tailleur à Blois. Fait don à la nation de sa lettre de maîtrise (4 nivôse an II — 24 décembre 1793, t. LXXXII, p. 240) ; — mention honorable, insertion au Bul...

L

- search term matches: (5)

L

page 769
tailleur. Fait don à la nation du remboursement de la liquidation de s... tailleur. Fait don à la nation du remboursement de la liquidation de sa maîtrise; il invite la Convention à rester à son poste et la prie d'être conva...
... loi du l*r décembre 1790 attribue à la nation (6 nivôse an II — 26 décembre 1793, t. ... ... de la vente des biens provenant de successions vacantes où en déshérence que la loi du l*r décembre 1790 attribue à la nation (6 nivôse an II — 26 décembre 1793, t. LXXXII, p. 373).

L

page 770
armurier. Fait don à la nation du remboursement de la liquidation de s... armurier. Fait don à la nation du remboursement de la liquidation de sa maîtrise ; il invite la Convention à rester à son poste et la prie d'être conv...
maître tapissier. Fait don à la nation de la quittance de finance de sa maîtri... maître tapissier. Fait don à la nation de la quittance de finance de sa maîtrise (11 nivôse an II

L

page 773
nation oublie les crimes qui se sout commis da... nation oublie les crimes qui se sout commis dans ses murs (ibid. p. 3.3) ; — renvoi au comité de Salut public et de sûreté gén...

M

- search term matches: (3)

M

page 774
épicier. Fait don à la nation du remboursement de la liquidation de s... épicier. Fait don à la nation du remboursement de la liquidation de sa maîtrise ; il invite la Convention à rester à son poste et la prie d'être conv...

M

page 778
...vention sur la question de savoir si la nation doit percevoir les revenus d'une femme ... — An II (1793). — Pare, ministre. — Consulte la Convention sur la question de savoir si la nation doit percevoir les revenus d'une femme dont le mari, émigré depuis, administrait les biens (3 nivôse an II — 23 décembr...

M

page 782
... dont il était titulaire, et offre à la nation en don patriotique le montant de sa liq... ...u les lettres d'office de procureur du roi au ci-devant siège royal de Montpont, dont il était titulaire, et offre à la nation en don patriotique le montant de sa liquidation (30 frimaire an II — 20 décembre 1793, t. LXXXII, p. 2) ; — mention hon...

O

- search term matches: (1)

O

page 783
notaire à Lure. Fait don à la nation de la finance de son office (4 nivôse a... notaire à Lure. Fait don à la nation de la finance de son office (4 nivôse au H — 24 décembre 1793, t. LXXXII, p. 246); — mention honorable insertion au Bul...

P

- search term matches: (2)

P

page 784
...t siège royal de Moutfort et offre à la nation le montant de sa liquidation (30 frimai... ...s de la liberté de Mussidan ses lettres d'office de procureur du roi au ci-devant siège royal de Moutfort et offre à la nation le montant de sa liquidation (30 frimaire an II —

P

page 785
...Théâtres. Les artistes du théâtre de la Nation demandent leur élargissement (5 nivôse ... 6* — Théâtres. Les artistes du théâtre de la Nation demandent leur élargissement (5 nivôse an II — 25 décembre 1793, t. LXXXII, p. 308); — renvoi au comité de sûreté génér...

R

- search term matches: (1)

R

page 792
...ais et proposent d'aller détruire cette nation (4 nivôse an II — 24 décembre 1793, p. ... ...etin (ibid.). — Les citoyens témoignent leur indignation de la conduite des Anglais et proposent d'aller détruire cette nation (4 nivôse an II — 24 décembre 1793, p. 255) ;

S

- search term matches: (2)

S

page 794
...notaire, annonce qu'il fait remise à la nation de sa finance et que ses provisions son... ...vention l'extrait de la déclaration qui constate qu'il a cessé ses fonctions de notaire, annonce qu'il fait remise à la nation de sa finance et que ses provisions sont au bureau de liquidation depuis le mois de mars 1792 (12 nivôse an II — lor ja...

S

page 795
(Louis). Ses héritiers font don à la nation d'un contrat de constitution de rente a... (Louis). Ses héritiers font don à la nation d'un contrat de constitution de rente au principal de 4.000 livres (7 nivôse an II — 27 décembre 1793, t. LXXXII, p. 38...