Results in Volume 61

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A

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A

page 735
...nsféré à Paris pour servir d'otage à la nation française jusqu'à ce que la liberté ait... ... la famille du prince de Gobourg. Prisonnier de guerre, détenu à Reims, sera transféré à Paris pour servir d'otage à la nation française jusqu'à ce que la liberté ait été rendue aux quatre commissaires de la Convention nationale et au ministre Be...

B

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B

page
...rsonnes appelées à servir d'otages à la nation française (p. 349), — sur la conduite d... ... 310), — sur les attributions du tribunal révolutionnaire (p. 336), — sur les personnes appelées à servir d'otages à la nation française (p. 349), — sur la conduite de Custine (p. 345). —; Demande que tous les membres de la famille des Bourbons s...

C

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C

page 742
...des moulins des usines appartenant à la nation (ibid. p. 448 et suiv.). — sur la vente des moulins des usines appartenant à la nation (ibid. p. 448 et suiv.).
...des moulins des usines appartenant à la nation (8 avril, p. 448 et suiv.), — sur une p... ...é à accorder au citoyen Guyon de Mont-Leveaux (6 avril, p. 371), — sur la vente des moulins des usines appartenant à la nation (8 avril, p. 448 et suiv.), — sur une pétition de la commune de Maubeuge (9 avril, p. 470), — sur la translation de la ...
...rsonnes appelées à servir d'otages à la nation française (5 avril, p. 339 et suiv.), —... ...a nomination d'un ministre de la guerre (4 avril, p. 305 et suiv.), — sur les personnes appelées à servir d'otages à la nation française (5 avril, p. 339 et suiv.), — sur la formation d'un camp de 40,000 hommes entre Saint-Quentin et Péronne (ibi...

C

page 745
...sonnes qui doivent servir d'otages à la nation française jusqu'à ce que les commissair... ..., Bancal, par Dumouriez (3 avril 1793, t. LXI, p. 267 et suiv.), — Liste des personnes qui doivent servir d'otages à la nation française jusqu'à ce que les commissaires aient été rendus à la liberté (5 avril, p. 340 et suiv.). — Sur la motion de ...
...urg (ibid.), — de la section des Quatre-Nations (ibid.), —de la municipalité de Paris (... ...ibid.), — des gendarmes nationaux (ioid. p. 349), — des légions dites du Luxembourg (ibid.), — de la section des Quatre-Nations (ibid.), —de la municipalité de Paris (ibid. p. 3#3),

D

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D

page 747
...des moulins des usines appartenant à la nation (p. 448 et suiv.). — Parle sur une péti... ...(p. 263). — Dénonce le citoyen Lacroix (p. 353). — Fait un rapport sur la vente des moulins des usines appartenant à la nation (p. 448 et suiv.). — Parle sur une pétition de la section du Ron-Conseil (p. 456).

F

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F

page 752
...e leur bâtir une maison aux frais de la nation (11 avril 1793, t. LXI, p. 603) ; — ado... (Filles). Gossuin demande la suspension du décret qui ordonne de leur bâtir une maison aux frais de la nation (11 avril 1793, t. LXI, p. 603) ; — adoption de cette motion (ibid. p. 606).

G

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G

page 754
...rsonnes appelées à servir d'otages à la nation française (t. LXI, p. 339 et suiv.). — ... , député de la Gironde. — 1793. — Fait un rapport sur les personnes appelées à servir d'otages à la nation française (t. LXI, p. 339 et suiv.). — Parle sur une adresse de la section de la Halle-aux-blés (p. 529 et suiv.), — su...
...n'est au-dessus des représentants de la nation (p. 638). ...ptes (t. LXI, p. 600). — Demande l'exécution du décret qui déclare que personne n'est au-dessus des représentants de la nation (p. 638).

H

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H

page 755
...rsonnes appelées à servir d'otages à la nation française (p. 340), — sur la conduite d... ...mise en état d'arrestation du ministre de la guerre (p. 310). — Parle sur les personnes appelées à servir d'otages à la nation française (p. 340), — sur la conduite de Custine (p. 345), — sur les accusations portées par Custine contre Beurnonvill...

J

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J

page 756
...d'organiser soient mis à la solde de la nation (6 avril 1793, t. LXI, p. 373). ... permanent du département tendant à obtenir que les sept bataillons qu'il vient d'organiser soient mis à la solde de la nation (6 avril 1793, t. LXI, p. 373).

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page 756
...sférés à Paris pour servir d'otage à la nation française jusqu'à ce que la liberté ait... ...x du général Clairfait. Prisonniers de guerre détenus à Valenciennes seront transférés à Paris pour servir d'otage à la nation française jusqu'à ce que la liberté ait été rendue aux 4 commissaires de la Convention nationale et au ministre Reurnon...
...iscours au nom de la section des Quatre-Nations (5 avril 1793, t. LXI, p. 349 et suiv.)...
...ur la pétition de la section des Quatre-Nations (ibid. p. 357 et suiv.).
Son discours au nom de la section des Quatre-Nations (5 avril 1793, t. LXI, p. 349 et suiv.). — Il est dénoncé par Charles Delacroix et Coupé (ibid. p. 353). — Ses observations sur la pétition de la section des Quatre-Nations (ibid. p. 357 et suiv.).

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page 759
...nsféré à Paris pour servir d'otage à la nation française jusqu'à ce que la liberté ait... ... la famille du prince de Cobourg, prisonnier de guerre, détenu à Reims. Sera transféré à Paris pour servir d'otage à la nation française jusqu'à ce que la liberté ait été rendue aux qnatre commissaires de la Convention nationale et au ministre Be...
...féré à Paris pour y servir d'otage à la nation française jusqu'à ce que la liberté ait... (Frédéric, comte de), prisonnier de guerre, détenu à Landau. Sera- transféré à Paris pour y servir d'otage à la nation française jusqu'à ce que la liberté ait été rendue aux quatre commissaires de la Convention nationale et au ministre Be...

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page 762
...rsonnes appelées à servir d'otages à la nation française (p. 340), — sur la mise en ét... ... compte de la trahison de Dumouriez (t. LXI, p. 121 et suiv.). —Parle sur les personnes appelées à servir d'otages à la nation française (p. 340), — sur la mise en état d'arrestation de tous les agents de la maison des Bourbons (p. 399). — Annonc...

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page 764
...les moulins des usines appartenant à la nation, ou provenant des émigrés, qui sont pla... Décret ordonnant que les moulins des usines appartenant à la nation, ou provenant des émigrés, qui sont placés sur des cours d'eau, ne pourront être vendus qu'après qu'il aura été vérifié...