Results in Volume 48

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...bid. p. 15), — do la section des Quatre-Nations (ibid. p. 16), — des fédérés de Marseil...
... des fédérés (17 août, p. 304), — de la nation des Tuileries (ibid. p. 316), — delà co...
...14), —de plusieurs citoyens de Paris (ibid.), — de la gendarmerie natio- nale (ibid. p. 15), — do la section des Quatre-Nations (ibid. p. 16), — des fédérés de Marseille (ibid.), — des commissaires provisoires de la commune de Paris (ibid. p. 25),...
...— de la commune de Saint-Deuis (ibid.), — de la ville de Melun (ibid. p. 290), — des fédérés (17 août, p. 304), — de la nation des Tuileries (ibid. p. 316), — delà commune de Montmorency (18 août, p. 350), — de la commune do Meaux (ibid. p. 356),...

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...et de décret sur ses créances contre la nation (11 août 1792, t, XLVIII, p. 12 et suiv... Troisième lecture du projet de décret sur ses créances contre la nation (11 août 1792, t, XLVIII, p. 12 et suiv.).

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... des impositions sur les rentes dont la nation est débitrice (ibid. p. 148). — Projet ... ...ions de 1793 (14 août, p. 135 et suiv.). —Projet de décret concernant la retenue des impositions sur les rentes dont la nation est débitrice (ibid. p. 148). — Projet de décret sur la répartition d'une somme de 1,500,000'li-vres- aux départements ...

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...ortant qu'il a perdu la confiance de la nation (ibid. p. 337); — l'Assemblée ordonne l...
...ortant qu'il a perdu la confiance de la nation (22 août, p. 623 et suiv.). — Il est dé...
...2, t. XLVIII, p. 300), — par le lieutenant Chauvel (18 août, p. 336). — Décret portant qu'il a perdu la confiance de la nation (ibid. p. 337); — l'Assemblée ordonne la suspension de l'envoi de ce décret (ibid. p. 348). — Levée de la suspension du...
... ordre à l'armée en date du 13 août (ibid. p. 415). — Réclame contre le décret portant qu'il a perdu la confiance de la nation (22 août, p. 623 et suiv.). — Il est dénoncé par le commandant de Landrecies (25 août, p. 694).

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Offre ses services à la nation (17 août 1792, t. XLVIII, p. 311). — Es... Offre ses services à la nation (17 août 1792, t. XLVIII, p. 311). — Est nommé au commandement de l'armée du Nord en remplacement de La Fayette (16 aoû...
... des impositions sur les rentes dont la nation est débitrice (p. 148). — Soumet la not... ...ributions de 1793 (p. 135 et suiv.), — un projet de décret concernant la retenue des impositions sur les rentes dont la nation est débitrice (p. 148). — Soumet la notice des questions relatives à l'amélioration des revenus publics (p. 399). — Par...
... créances de Clément-Barville contre la nation (t. XLVIII, p. 12 et suiv.). — Fait un ... ...té du Rhône-et-Loire. — 1792. — Fait la troisième lecture de son rapport sur les créances de Clément-Barville contre la nation (t. XLVIII, p. 12 et suiv.). — Fait un rapport sur la vente des terrains et bâtiments de la marine qui ne sont pas néce...

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...ce les Suisses sous la sauvegarde de la nation sera affiché partout où il importe de l... ...ns de la ville (Il août 1792, t. XLVIII, p.l), (ibid. p. 2). — Le décret qui place les Suisses sous la sauvegarde de la nation sera affiché partout où il importe de le rendre public (ibid.). — Pétition en faveur de ceux qui se sont retirés du com...

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Les grands procurateurs de la nation se plaignent du retard apporté à son tr... Les grands procurateurs de la nation se plaignent du retard apporté à son transfert à Orléans (16 août 1792, t. XLVIII, p. 297).

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... Fayette est voué à l'indignation de la nation (p. 609). — Demande l'arrestation de Mo... ... généraux suspendus ou destitués (p. 416 et suiv.). — Propose de décréter que La Fayette est voué à l'indignation de la nation (p. 609). — Demande l'arrestation de Montmorin (p. 617). — Parle sur la déportation des prêtres insermentés (p. 668), —...

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...briquer de la monnaie de bronze pour la nation (25 août 1792, t. XLVIII, p. 706). Est autorisé à fabriquer de la monnaie de bronze pour la nation (25 août 1792, t. XLVIII, p. 706).

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...briquer de la monnaie de bronze pour la nation (25 août 1792, t. XLVIII, p. 706). Est autorisé à fabriquer de la monnaie de bronze pour la nation (25 août 1792, t. XLVIII, p. 706).

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...e. Offre son sang pour la défense de la nation française (14 août 1792, t. XLVIII, p. ... (William), ancien major au service russe. Offre son sang pour la défense de la nation française (14 août 1792, t. XLVIII, p. 129).

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Section des Quatre-Nations. Des commissaires annoncent que les pri... Section des Quatre-Nations. Des commissaires annoncent que les prisons de l'Abbaye sont attaquées (11 août 1792, t. XLVIII, p. 16). — Deux compagn...

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... des impositions sur les rentes dont la nation est débitrice (14 août 1792, t. XLVIII,... Projet de décret concernant la retenue des impositions sur les rentes dont la nation est débitrice (14 août 1792, t. XLVIII, p. 148).

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S Sabathier, député du Cher. — 1792. — Prête le serment du 10 août (t. XLVIII, p. 179). Sables d'Olonne (District des). Pétition relative à un jugement du tribun.il criminel de Fontenay (26 août 1792, t. XLVIII, p. 710.) Saget, administrateur du département de la Moselle. Est maudé ci la barre (11 août 1792, t. XLVIII, p. 34). Saint-Aignan (Commune de) Société des Amis de la Constitution. Adresse s
...
2" Décret sur le mode d'incorporation des Suisses dans les régiments français (24 août 1792, t. XLVIII, p. 677 et suiv.). Suisses. — Voir Gardes suisses. — Régiments suisses. Officiers suisses. —Sous-officiers suisses. Supervielle. Présente un mode d'attestation concer- nanfc les candidats aux fonctions d'avoués (19 août 1792, t. XLVIII, p. 368). Surèté générale. — Voir Police de sûreté générale.
S Sabathier, député du Cher. — 1792. — Prête le serment du 10 août (t. XLVIII, p. 179). Sables d'Olonne (District des). Pétition relative à un jugement du tribun.il criminel de Fontenay (26 août 1792,
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-officiers suisses. Supervielle. Présente un mode d'attestation concer- nanfc les candidats aux fonctions d'avoués (19 août 1792, t. XLVIII, p. 368). Surèté générale. — Voir Police de sûreté générale.