Results in Volume 45

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page 746
, garde des archives de la nation. Donne lecture d'une adresse demandant ... , garde des archives de la nation. Donne lecture d'une adresse demandant que chacun soit tenu de monter sa garde en personne (15 juin 1792, t. XLV, p. 24...

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page 749
...décrète qu'il emporte les regrets ae la nation (ibid. p. 165). ...feuille au ministre de la justice (13 juin 1792, t. XLV, p. 162); — l'Assemblée décrète qu'il emporte les regrets ae la nation (ibid. p. 165).
...et de décret sur ses créances contre la nation (23 juin 1792, t. XLV, p. 514). Deuxième lecture du projet de décret sur ses créances contre la nation (23 juin 1792, t. XLV, p. 514).

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page 752
...guerre Servan emporte les regrets de la nation (p. 160), — sur l'affaire de Grangeneuv... ...féodaux (t. XLV, p. 17), — sur la proposition de déclarer que le ministre de la guerre Servan emporte les regrets de la nation (p. 160), — sur l'affaire de Grangeneuve et Jouneau (p. 234). — Demande que l'Assemblée décide si les décrets de circon...

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page 753
... guerre Servan emporte les regrets delà nation (t. XLV, p. 160). —Fait une motion rela... ...de la Somme. — 1792,— Parle sur la proposition de déclarer que le ministre de la guerre Servan emporte les regrets delà nation (t. XLV, p. 160). —Fait une motion relative aux 4 événements du 20 juin (p. 440). — Parle sur la manière de constater l...

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page 757
...guerre Servan emporte les regrets de la nation (t. XLV, p. 160). — Parle sur l'affaire... , député de Paris. — 1792. — Propose de déclarer que le ministre de la guerre Servan emporte les regrets de la nation (t. XLV, p. 160). — Parle sur l'affaire de Grangeneuve et Jouneau (p. 230), — sur l'érection d'un monument à la liberté...
... créances de Clément-Barville contre la nation (t. XLV, p. 514). ...puté de Rhône-et-Loire. — 1792. — Fait la seconde lecture de son rapport sur les créances de Clément-Barville contre la nation (t. XLV, p. 514).

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page 762
...guerre Servan emporte les regrèts de la nation (p. 160), — sur la suppression de certa... ...t. XLV, p. 22 et suiv.), — sur la proposition de déclarer que le ministre de la guerre Servan emporte les regrèts de la nation (p. 160), — sur la suppression de certains droits féodaux (p. 208), (p. 210).
...ntre les vaisseaux français tant que la nation anglaise sera en paii avéc là France (9... ...gociants et armateurs qui renoncent à armer aucun navire pour aller en course contre les vaisseaux français tant que la nation anglaise sera en paii avéc là France (9 juin 1792, t. XLV, p. 2); — mention honoràblè àu procès-verbal (ibid.). — Envoi...

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page 763
...guerre Servan emporte les regrets de la nation (p. 162). — Suppléant à la commission c... ...2. — Propose d'envoyer aux départements le décret portant que le ministre de la guerre Servan emporte les regrets de la nation (p. 162). — Suppléant à la commission chargée d'examiner les comptes des ministres de la guerre (p. 226). — Membre de l...

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page 763
...oposition des grands procurateurs de la nation d'autoriser les quatre grands juges à c... ...tructions. — Jugements. — Opérations. 1° Il n'y a pas lieu à délibérer sur la proposition des grands procurateurs de la nation d'autoriser les quatre grands juges à commettre, dans le voisinage des témoins, des juges pour recevoir leurs dépositio...

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page 773
... 466). — Annonce que les couleurs de la nation française seront reconnues dans tous le... ...it relativement à l'admission d'ofticiers étrangers dtns nos armées (22 juin, p. 466). — Annonce que les couleurs de la nation française seront reconnues dans tous les ports de la Suède (26 juin, p. 592). — Annonce le départ du comte de Goltz env...

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page 776
...elative à l'érection d'un monument à la nation sur ie terrain de la Bastille (ibid. p.... ...lle (16 juin 1792, t. XLV, p. 256). — Rapport sur sa pétition du 11 mars 1792, relative à l'érection d'un monument à la nation sur ie terrain de la Bastille (ibid. p. 277 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 279). — 11 lui est accordé une port...

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page 777
...nonce une lésion sur les intérêts de la nation dans la vente d'un cheval (ibid. p. 577... ... sur les décrets de circonstance (25 juin, p.576). — Le commissaire de police dénonce une lésion sur les intérêts de la nation dans la vente d'un cheval (ibid. p. 577).

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page 781
...et Clavière emportent les regrets de la nation (t. XLV, p. 165). — Secrétaire (p. 227)... , député de l'Aisne. — 1792. — Propose de déclarer que les ministres Roland et Clavière emportent les regrets de la nation (t. XLV, p. 165). — Secrétaire (p. 227). — Suppléant à la commission extraordinaire des Douze (p. 358). — Remet un don ...

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page 783
...re que Roland emporte les regrets de la nation (ibid. p. 165). — Opinion, non prononcé... ... suiv.); — l'Assemblée décrète l'envoi de cette lettre aux départements et déclare que Roland emporte les regrets de la nation (ibid. p. 165). — Opinion, non prononcée, de Gastellier, sur l'envoi aux départements de la lettre de Roland (14 juin, ...

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page 786
...éclarer qu'il emporte les regrets de la nation (ibid. p. 160) ; — discussion (ibid. et... ...e des affaires étrangères (13 juin 1792, t. XLV, p. 159). — Dusaulx propose de déclarer qu'il emporte les regrets de la nation (ibid. p. 160) ; — discussion (ibid. et p. suiv.); — l'Assemblée adopte celte proposition et décrète que Servan pourra ...
On annonce que les couleurs de la nation française seront reconnues dans tous le... On annonce que les couleurs de la nation française seront reconnues dans tous les ports du royaume (26 juin 1792, t. XLV, p. 592).

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page 790
...guerre Servan emporte les regrets de la nation (p. 161), — sur l'affaire de Grangeneuv... ...t. XLV, p. 41 et suiv.), — sûr la proposition de déclarer que le ministre de la guerre Servan emporte les regrets de la nation (p. 161), — sur l'affaire de Grangeneuve et Jouneau (p. 235).