Results in Volume 33

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page 498
...(p, 1$). — Objecte que le pouvoir de là nation existait avant celui du roi (p. 638). =... ... Répond à l'appel général (t. vin, p. 96). pt §igpe le serment du Jeu de Pauqqe (p, 1$). — Objecte que le pouvoir de là nation existait avant celui du roi (p. 638). = Parie sur les droits féodaux (t xv, P- mît

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page 543
... et Desilles, mettant à la charge de la nation le sort des femmes et des enfants des g... ...de ce dernier contenant des remerciements pour le directoire, la garde nationale et Desilles, mettant à la charge de la nation le sort des femmes et des enfants des gardes nationaux qui ont péri, et et prescrivant les mesures nécessaires à la con...
...lerie» protestant de leur fidélité à la nation, à la loi et au roi (il septembre, p. 6... ...se du président (ibia. p. 669). — Lettre de ouillé et du régiment de Metz, artillerie» protestant de leur fidélité à la nation, à la loi et au roi (il septembre, p. 695 et suiv.). >- Adfëfese de la garde nationale de Saint-LÔ et du régiment d'Ang...

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...de l'exécuter en grand, aux frais de la nation, pour faire le peudant de celui de Davi... ...e esquisse d'un tableau représentant le trait héroïq e de Desilles, soit chargé de l'exécuter en grand, aux frais de la nation, pour faire le peudant de celui de David sur le serment du Jeu de Paume (ibid.) ;—adoption (ibid.) renvoi au comité de ...

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page 556
...e déclare infâmes et traîtres envers la nation et coupables de crime capital toutes pe... — Sur la proposition du comte de Mirabeau, l'Assemblée déclare infâmes et traîtres envers la nation et coupables de crime capital toutes personnes qui oseraient poursuivre, re J chercher et faire arrêter un député pour ...

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page 561
...les honneurs qui seront décernés par la nation à la mémoire des grands hommes qui ont ... ...IV, p. 536 et suiv.);— l'Assemblée déclare qu'Honoré Riquetti Mirabeau a mérité les honneurs qui seront décernés par la nation à la mémoire des grands hommes qui ont bien servi leur patrie (4 avril, p. 538); — l'Assemblée décrète que le nouvel éd...

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page 562
...d'artistes, désirant faire hommage à la nation de leurs bijoux (7 septembre 1789, t. v... ... août, p. 341). = Députation de plusieurs citoyennes de Paris, femmes et filles d'artistes, désirant faire hommage à la nation de leurs bijoux (7 septembre 1789, t. viil, p. 588). — Voir Commune de Paris. — Enfants ae la paroisse métropolitaine d...

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... du royaume ne seront pas payées par la nation. — Voir Louis XVI(Fuite du roi) (21 jui... ...ayements de la liste civile et de décréter que les dettes faites par le roi hors du royaume ne seront pas payées par la nation. — Voir Louis XVI(Fuite du roi) (21 juin 1791, t. XXVll, p. 368). — Liste civile.

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page 622
...meurera pour toujours ia religion de la nation et que son culte sera le seul public et... ...otion de dom Gerle tendant à faire décréter que la religion catholique est et demeurera pour toujours ia religion de la nation et que son culte sera le seul public et autorisé (12 avril, t. Xll, p. 702); — débat : de Cazalès, Charles de Lameth, d...
... du désintéressement, il abandonné à la nation les deux seuls bénéfices dont il soit p... ...hostiles à la Révolution (1« juin 1790, t. xvi, p. 27) ; — pour donner l'exemple du désintéressement, il abandonné à la nation les deux seuls bénéfices dont il soit pourvu (ibid.); — renvoi au comité ecclésiastique (ibid.)

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page 625
...nçais, dénonçant des complots contre la nation (p. 474). — Parle sur la déclaration de... ...munique à l'Assemblée, au nom du comité des recherches, le n° 21 du Patriote français, dénonçant des complots contre la nation (p. 474). — Parle sur la déclaration des droits (p. 488)? — sur l'emprunt de quatre-vingts millions (p. 499), — sur la ...

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page 646
...slatif se servira portera les mots : La nation, la loi et le roi (15 septembre 1791, t... ...n projet de décret, présenté par Bouche, portant que le sceau dont le Corps législatif se servira portera les mots : La nation, la loi et le roi (15 septembre 1791, t. XXX, p. 678). —Voir Contre-seing.

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...tion (ibid.). j — Voir Complots. — Lèse-nation. ...me de sédition (20 août 1791, t. XXIX, p. 598); projet de décret (ibid.); — adoption (ibid.). j — Voir Complots. — Lèse-nation.

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page 670
...'une motion concernant le crime de lèse-nation (p. 257). — Combat des amendements proh... ...; 247 et suiv.). Parle sur les municipalités (p. 253). — Demande l'ajournement d'une motion concernant le crime de lèse-nation (p. 257). — Combat des amendements prohibitifs proposés pour l'administration municipale (p. 259), (p. 260). — Demande ...

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page 672
...on du territoire sans avoir consulté la nation (30 novembre 1789, t. X, p. 336). ...marquis de Sillery demande que le pouvoir exécutif ne puisse pas céder une portion du territoire sans avoir consulté la nation (30 novembre 1789, t. X, p. 336).
...putés soient déclarés coupables de lèse-nation (t. IX, p. 388). Parle sur l'affaire du... ...re et ae commerce (p. 548). = Demande que ceux qui attentent a la liberté des députés soient déclarés coupables de lèse-nation (t. IX, p. 388). Parle sur l'affaire du parlement de Rennes (t. X, p. 590). = Secrétaire (t. XI, p. 406). — Parle sur l...
...ppression du privilègerdu Théâtre de la Nation, ci-devant Theâtre-Français (^janvier 1... ...r Le Chapelier sur une pétition présentée par les auteurs dramatiques pour la suppression du privilègerdu Théâtre de la Nation, ci-devant Theâtre-Français (^janvier 1791, t. XXll, p. 213 et suiv.) ; — projet de décret supprimant ce privilège et r...

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(Sieur). — Voir Complots contre la nation, § 9. (Sieur). — Voir Complots contre la nation, § 9.

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.... 268). Témoigne de son dévouement à la nation (p.. 391). — Parle sur la fuite du roi ... ... 235), — sur les colonies (p; 237),. — : W sur les travaux d'utilité publique (p. 268). Témoigne de son dévouement à la nation (p.. 391). — Parle sur la fuite du roi (p. 547). Parle sur le remplacement des officiers (t. XXIX, p. 94), — sur la Con...

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...e décret concernant l'abandon fait à la nation par MM. Carré et Bédu d'une somme de 12... — Présente un projet de décret concernant l'abandon fait à la nation par MM. Carré et Bédu d'une somme de 12,000 livres qui leur avait été accordée (p. 231), «tr un projet de décret concer...