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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
Compagnie des Indes. Projet de décret pour sa liquidation présenté par Lebrun (14 août 1790, t. XVIII, p. 70 et suiv.); — adoption (ibid. p. 71).
Complots. Rapport, au nom du comité des recherches, par Voidel, sur un plan de conspiration contenu dans une lettre de Henri Cordon, ci-devant comte de Lyon (9 septembre 1790, t, XVIll, p. 665 et suiv.);—projet ne décret ordonnant d'informer contre le sieur Cordon et la dame Persan (ibid. p. 666); — discussion: Du-val d'Eprémesnil, Martineau, Populus, Bouche, Voidel, Brillai-Savarin, Duhois-Crancé, Duval d'Eprémesnil, Martineau, Duval d'Eprémesnil, le Président, Duval d'Eprémesnil, Goupilleau, Duval d'Eprémesnil, Alquier, Prieur (ibid. p. 666 et suiv.); — adoption du projet de décret amendé (ibid. p. 668).
Comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs. Rapport y relatif par Le Couteulx de Canteleu (22 août 1790, t. XVIII, p. 213 et suiv.); — débat sur le vote : de Folleville, ae Sérent, Gaultier de Biau-zat (ibid. p, 215) ; — ajournement (ibid.) ; — Gaul-thier de Biauzat fait la motion que le comité des finances soit invité à présenter dans cinq jours un projet de décret (31 août, p. 435) ; —adoption (ibid.).
Condorcet. Son opinion sur les assignats (t. XVIII, p. 530 et suiv.), (p. 536 et suiv.).
Conseils de districts et de départements. Projet de décret présenté par Démeunier, ajournant au 3 novembre la réunion de ceux d? départements et maintenant, à la date fixée par le décret du 28 juin, la réunion de ceux de districts (14 septembre 1790, t. XVIII, p. 749).
Contribution foncière. Rapport par La Rochefoucauld, député de Paris (11 septembre 1790, t. XVIII, p. 696 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 703 et suiv.).
Cordon (Henri), ci-devant comte de Lyon. Décret d'information contre lui (t. XVIII, p. 668).
Corse. Protestation des députés de cette île, Salicetti et Butt.ifuoco, contre l'accusation de soumission aux Anglais (14 août 1790, t. XVIII, p. 71 et suiv.); —mention ae cette protestation au procès-verbal (ibid. p. 72).
Coster (Abbé), député du clergé du bailliage de Verdun. Parle sur les troubles de Nancy (t. XVIII, p. 432).
Cottereau, ingénieur-géographe. Est engagé à continuer son service auprès du comité de Constitution, aux appointements de 300 livres par mois (t. XVIII, p. 510).
Cottin, dopu'é du tiers état delà sénéchaussée de Nantes. Parle sur les troubles de Nancy (t. XVIII, p. 430), (p. 728 et suiv.).
Couppé, député du tiers état de la sénéchaussée de Morlaix et Lannion. Parle sur les traitements pour les fonctions judiciaires (t. XVIII, p. 417).
Couturier (Abbé), député du clergé du bailliage de La Montagne. Parle sur les pensions des religieux et religieuses (t. XVIII, p. 654).
Creuzé, député du tiers état de la sénéchaussée de Cha-tellerault. Parle sur les académies (t. XVIII, p. 92), (p. 175) ; — son opinion non prononcée (p. 182 et suiv.).
Crillon (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Beauvais. Parle sur l'organisation de l'armée (t. XVIII, p. 665).
Crillon (Marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Troyes. Présente un projet de décret sur l'affaire du régiment de Poitou (t. XvIII, p. 74),
Curt (De), député de la Guadeloupe. Fait un rapport sur un projet de décret relatif aux fonds et à la comptabilité de la marine (t. XVIII. p. 467) ; — le défend (p. 469). — Fait une motion sur les députés supplé* ants (ibid.). — Parle sur le port de Brest (p. 636).
Cussy (De), député du tiers état du bailliage de Caen. Présente un projet de décret sur la monnaie de billon (t. XVIll, p. 406 et suiv.).— Fait l'éloge du sieur Michel Cabien, sergent des milices gardes-côtes d'Ois-treham (p. 571 et suiv.).— Fait une nouvelle lecture de son projet de décret sur la monnaie (p. 693).
Custine (Comte de), député de la noblesse du bailliage de Metz. Parle sur les apanages (t. XVIll, p. 45), (p. 46), — sur l'affaire de 1 abbé de Barmond (p. 118), (p. 150), — sur un projet de décret relatif à une fabrique de plâtre dans Paris (p. 169), — sur les traitements des juges (p. 417), — sur les troubles de Nancy (p. 430).
D
Darnaudat, député du tiers état du Béarn. Donne des explications au sujet de la présentation faite par lui au roi d'une adresse relative aux domaines réservés (t. XVIII, p. 227).
Dauchy, député du tiers état du bailliage de Clermont en Beauvoisis. Secrétaire (t. XVIII, p. 402). — Parle sur une communication relative à la perception d'un impôt (p. 693), — sur les chasses du roi (p. 728).
Decretot, député du tiers état du bailliage de Rouen. Parle sur le placement des tribunaux (t. XVIII, (p. 117).
Defermon, député du tiers état de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur le code pénal maritime (t. XVIII, p. 164), —sur un projet de décret relatif à une fabrique de plâtre dans Paris (p. 169).—Présente un projet décret relatif aux sous-lieutenants de vaisseaux et aux officiers de port (p. 693). — Parle sur les dépenses imprévues (p. 694), — sur les chasses du roi (p. 750).
— Présente un projet de décret sur la marine (p. 751).
Delacour d'Ambézieux, député du tiers état du Dauphiné Secrétaire (t. XVIII, p. 74).
Delandine, député du tiers état du bailliage du Forez. Parle sur la dette publique (t. XVIII, p. 520 et suiv.),
— sur les assignats (p. 683).
Delley d'Agier (De), député de la noblesse du Dauphiné. Présente un projet de décret sur les biens nationaux (t. XVIII, p. 84). — Parle sur l'école d'Alfort (p. 87),
— sur la société d'agriculture (ibid.), — sur le jardin des plantes et le cabinet d'histoire naturelle (p. 177),
— sur la dette publique (p. 398), — sur les traitements à fixer pour les juges, les commissaires du roi, etc. (p. 414).
