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(États gén. 1789.,Cahiers,] ARCHIVES Pi
Lerond; Jean Arthus; Jacques Deslions, père; Jacques Deslions, fils; Alexandre Picard; Jean Petitpas ; Denis Des Meures ; Ambroise Job ; Jean Martin l'aîné; Jean Rimbaud ; Jean-Baptiste Duret; Jean-Baptiste Lejay ; Hugues Lalliat ; Pierre Co-chepin ; qui ont mis leur marque ici... {Signes).
Certifié, par le greffier municipal. Signé Pierre Deniset.
procès-verbal
De l'assemblée communale et générale de la paroisse de Chevannes, en laquelle ont été arrêtées les instructions précédentes, et fait élection des dé-putés de ladite paroisse au bailliage de Nemours.
Aujourd'hui, 1er mars 1789, en l'assemblée communale et générale de la paroisse de Chevannes, régulièrement convoquée au son de la cloche, en la manière accoutumée, après la grand'messe, sont comparus en la nef de l'église paroissiale de Saint-Sulpice, patron de ce lieu, par-devant nous, Edme Page, syndic, de ladite paroisse, assisté de Pierre Denizet, notre greffier municipal, les sieurs Louis Lorrez, Jean-Marie Millet, Louis Des Meures, Pierre Le Fevre, François Des Meures, Louis Garnier, Pierre-Samuel Du Pont, François Car-royèr, Jean Roux, Louis Destin, Jean Guyon, Etienne Des Meures, Pierre Lejay, Jean Deslions, Gilbert Cherdeville, Julien Vernadet, Georges Royer, François Menin, Pierre Pépin,PierreLeloup, Louis Deslions, Simon Lejay, Etienne Carrover, Etienne Lorrain, Laurent Momon, Jean-Baptiste Fro, Jean Fouquien, Etienne Clément, Etienne Bille, Pierre Carroyer, Nicolas Lerond, Jean Arthus, Jacques Deslions père, Jacques Deslions fils, Alexandre Picard, Jean Petipas, Denis Des Meures, Ambïoise Job, Jean Martin l'aîné, Jean Rimbaud., Jean-Baptiste Duret, Jean-Baptiste Lejay, Hugues Lalliat, Pierre Cochepin : tous nés Français, âgés de vingt-cinq ans, compris dans les rôles des impositions, propriétaires et habitants de ladite paroisse deCnevannes, composée de soixante-quinze feux ;
Lesquels, pour obéir aux ordres de Sa Majesté portés par ses lettres données à Versailles, le 24 janvier 1789, pour la convocation et tenue des Etats généraux de ce royaume, et satisfaire aux dis-positioiis du règlement y annexé, ainsi qu'à l'ordonnance de M. le vicomte de Noailles, grand bailli d'épée du bailliage de Nemours, dont ils nous ont déclaré avoir une parfaite connaissance par la lecture et publication qui viennent de leur en être faite au prône de la messe de paroisse, par messire Paul Hugueny, curé de cette paroisse, et par la lecture, publication et affiches, pareillement faites à l'issue de ladite messe de paroisse, au-devant de la porte principale de l'église, nous ont déclaré qu'ils allaient d'abord s'occuper de la rédaction de leur cahier et instruction pour les députés qu'ils sont autorisés par lesdites lettres de Sa Majesté, et par le règlement y annexé, d'envoyer à l'assemblée du bailliage de Nemours ; et se sont retirés pour y vaquer. Signé Edme Page ; Pierre Deniset.
LEMENTAIRES, [Bailliage de Nemours.] 229
Et le même jourque dessus, à l'issue des vêpres et au même lieu de l'église paroissiale de Saint-Sulpice de Chevannes, lesdits sieurs ayant vaqué à la rédaction des instructions qu'ils entendent donner à leurs députés, nous ont représenté le cahier dont il a été de nouveau fait lecture en notre présence et la leur, et qui a été signé par ceux desdits propriétaires et habitants qui savent signer, et par nous, après l'avoir coté par première et dernière page, et paraphé, ne varietur, au bas d'icelles et sur lequel les autres ont apposé leur marque certifiée par notre greffier municipal.
Et de suite lesdits propriétaires et habitants, après avoir mûrement délibéré sur le choix des députés qu'ils sont tenus de nommer, en conformité desdites lettres du Roi et règlement y annexé , et les voix ayant été par nous recueillies en la manière accoutumée, l'unanimité des suffrages s'est réunie en faveur de M. Du Pont, propriétaire et cultivateur de la ferme dite le Bois-des-Fossés, sur cette paroisse, et de nous, Edme Page, syndic, qui avons tous deux accepté ladite commission et promis de nous en acquitter fidèlement.
Ladite nomination des députés ainsi faite, lesdits propriétaires et habitants nous ont remis et audit sieur Du Pont, leurs députés, le cahier afin de le porter à l'assemblée qui se tiendra le 9 du présent mois de mars 1789, devant M. le vicomte de Noailles, grand bailli d'épée du bailliage de Nemours, et nous ont donné, conjointement audit sieur Du Pont et à nous, tous pouvoirs requis et nécessaires, à l'effet de les représenter en ladite assemblée, pour toutes les opérations prescrites par l'ordonnance susdite de M. le grand bailli d'épée de Nemours, comme aussi de donner pouvoirs généraux et suffisants, de proposer, remontrer, aviser et consentir tout ce qui peut concerner les besoins de l'Etat, la réforme des abus, l'éta-, blissement d'un ordre fixe et durable dans toutes les parties de l'administration, la prospérité générale du royaume, et le bien de tous et de chacun des sujets de Sa Majesté.
Et de notre part ledit sieur Du Pont, et nous, députés susdits, nous nous sommes présentement chargés du cahier d'instruction et de remontrances desdits propriétaires et habitants de la paroisse de Chevannes, et avons promis de le porter à ladite assemblée, et de nous conformer tous deux à tout ce qui est prescrit et ordonné par lesdites lettres du Roi, règlement y annexé, et ordonnance susdatée. Desquelles nomination des députés, remise de cahiers, pouvoirs et déclarations, nous avons à tous les susdits comparants donné acte, et avons signé avec ceux desdits habitants qui savent signer et avec notre codëputé, notre présent procès-verbal, ainsi que le duplicata présentement remis à nous et audit sieur Du Pont, pour constater les pouvoirs qui nous sont donnés à nous deux, et le présent sera déposé aux archives du secrétariat de cette communauté, lesdits jour et an.
Signé Edme Page, Pierre-Samuel Du Pont, Pierre Denizet.