TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE î)ËS ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
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Folleville (De), député de la noblesse du bailliage de Péronne, Roy et Montdidier. Parle, sur les jurés (t. XXIII, p. 25), — sur le timbre (p. 36), — sur la haute cour nationale (p. 46), — sur le recrutement (p. 71), — sur les biens nationaux (p. 86), — sur les dépenses publiques (p. 87), — sur les octrois (p. 141), — sur le tabac (p. 164), — sur la caisse de l'extraordinaire (p. 170), — sur le tabac (p. 175), — sur les biens nationaux (p. 189), — sur les patentes (p. 203), (p. 229), — sur les dépenses (p. 275), (p. 287),
— sur un état des fonds publics (p. 377), — sur le pouvoir judiciaire (p. 449), (p. 489), — sur le départ ae Mesdames tantes du roi (p. 492), (p. 498), — sur le respect dû à la loi (p. 563), — sur les patentes (p. 586), — sur l'affaire de Fournier (p. 590), —sur l'arrestation de deux maréchaux de camp (p. 592), (p. 593), — sur les tabacs (p. 595), (p. 672), — sur la haute cour nationale provisoire (p. 678), — sur les corps administratifs (p. 705), (p. 707), — sur le tabac(p. 736).
Fonctionnaires publics. Rapport par Le Chapelier sur leur résidence (23 février 1791, t. XXIII, p. 434 et suiv.) ; — projet de loi (ibid. p. 435) ; — discussion : Le Chapelier, Pétion, Barrère, de La Galissonnière, de Cazalès, Barnave, abbé Maury, Mirabeau, abbé Maury, Duval d'Eprémesnil, Regnaud (de Saint-Jean-dAngély), abbé Maury, Montlosier, abbé Maury (25 février, p. 506 et suiv.); — de Beauharnais, Regnaud (de Saint-Jean-d Angély), d'Aiguillon, Duval d'Eprémesnil, de Cazalès, de Murinais, de Cazalès, Mirabeau, le Président (Duport), Duval d'Eprémesnil, Le Chapelier, de Montlosier, Mirabeau, Barnave, de Cazalès, Barnave, de Cazalès, d'André, Charles de Lameth, d'André, Mirabeau (ibid. p. 515 et suiv.);
— l'Assemblée décide qu'elle discutera dans trois jours la loi générale sur les émigrants et renvoie la discussion sur la résidence après la présentation de l'ensemble d'une loi sur la régence et sur l'éducation des princes (ibid. p. 521.) — Opinions, non prononcée, de Stanislas de Clermont-Tonnerre (ibid. et p. suiv.), - de Duval d'Eprémesnil, (p. 549 et suiv.)
Victor de Broglie demande qu'en raison de ses services, le titre de maréchal soit conservé à son père absent du royaume (5 mars, p. 667 et suiv.); — Goupil etLavie appuient cette demande (ibid. p. 668);
— décret (ibid.).
Rapport par Cernon sur la radiation des fonctionnaires publics absents du royaume (6 mars, p. 703 et suiv.); — Bouche demande la liste des pensionnaires absents (ibid. p. 704); — Voidel demande l'ajournement du rapport qui est décrété (ibid.).
Toulouse-Lautrec demande que le maréchal de Cas-tries bénéficie de l'exception faite en faveur du maréchal de Broglie (7 mars, p. 711); — discussion : Bouche, Toulouse-Lautrec, Millet, Vernier, Delley, un membre, le Président (Noailles) (ibid.) ;— ordre du jour (ibid.).
Fontenay (De), député du tiers-état de la ville et du bailliage de Rouen. Parle sur le timbre (t. XXIII, p. 31), (p. 32).
Foucault (De), député de la sénéchaussée du Périgord. Parle sur les assignats (t. XXIII, p. 3), — sur la haute cour nationale (p. 47),— sur le recrutement (p. 70),— sur les biens nationaux, (p. 86), — sur le recrutement (p. 114),— sur les biens nationaux (p. 187 et suiv.), — sur l'armée (p. 207), — sur une lettre de Bonnal (p. 285), — sur les dépenses (p. 291), — sur un projet de décret concernant les membres de la famille royale (p. 388), (p. 389),— sur le départ de Mesdames tantes du roi (p. 491), (p. 492), — sur la caisse de l'extraordinaire (p. 557),— sur le respect dû à la loi (p. 563), — sur les émigrants (p. 581 et suiv.), (p. 582), — sur l'arrestation de deux maréchaux de camp (p. 590), (p. 592), — sur la tontine Lafarge (p. 655).
Fournier, propriétaire à Saint-Domingue. Rapport par Régnier sur la dénonciation faite par lui contre les ex-ministres de Castries et de La Luzerne (l*r mars 1791, t. XXlII^p. 889); — projet de décret (ibid.)-,—
discussion : de Folleville, abbé Maury, Chabroud, Voidel, plusieurs membres, Régnier (ibid. p. 590);
— ajournement (ibid.)
Francoville, député du tiers état du bailliage de Calais et Ardres. Parle sur le tabac (t. XXIII, p. 163).
Fréteau, député de la noblesse du bailliage de Melun. Parle sur la haute cour nationale (t. XXIII, p. 48),
— sur les bâtiments du roi (p. 387), — sur un projet de décret relatif aux obligations des membres do la famille royale (p. 388),— sur le pouvoir judiciaire (p. 490),— sur le départ de Mesdames tantes du roi (p. 495), (p. 496), — sur la vente des biens des fabriques (p. 527), — sur les émigrants (p. 582), — sur une demande d'extradition (p. 695 et suiv.), {p. 696).
G
Garat aîné, député du tiers étal du bailliage de Labour. Parle sur les jurés (t. XXIII, (p, 26), — sur la haute cour nationale (p. 48),— sur les patentes (p. 220),— sur les troubles de Nîmes (p. 545), — sur un envoi de paquets antipatriotiques (p. 566),— sur les tabacs (p. 595).
Garde nationale. Dortan dénonce celle de Dôle comme obligeant les prêtres à monter la garde (4 mars 1791, t. XXIII, p. 657); — renvoi au comité de Constitution (ibid.).
Gassendi (Abbé), député du clergé des sénéchaussées de Forcalquier, Digne et Sisteron. Présente un projet de décret sur les paroisses de la ville de Nar-bonne (t. XXIII, p. 172).
Gaultier-Biauzat, député du tiers état de la sénéchaussée de Clermont en Auvergne. Parle sur l'élargissement d'un prisonnier (t. XXIII, p. 111), — sur l'emplacement des tribunaux (p. 121), — sur les patentes (p. 214), (p. 215), (p. 216), (p. 228), (p. 230), — sur une demande d'extradition (p. 282), — sur une lettre de Bonnal, ci-devant évêque de Clermont (p. 284) ; — dépose cette lettre sur le bureau (p. 285). — Parle sur une motion d'ordre concernant la famille royale (p. 389), —sur le pouvoir judiciaire (p. 528), (p. 553), (p. 554), — sur les colonels et lieutenants-colonels susceptibles de remplacement (p. 652), — sur une demande d'extradition (p. 696), — sur les prisons (p. 753).
Gérard, député du tiers état de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur les patentes (t. XXIII, p. 218).
Germain, député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur les patentes (t. XXIII, p. 625 et suiv.).
Girod de Chévry, député du tiers état du bailliage de Gex. Parle sur les émigrations (t. XXIII, p. 567).
Gobel, député du clergé du bailliage de Belfort et Hu-ningue. Parle sur les messageries (t. XXIII, p. 278).
Gombert, député du tiers état du bailliage de Chau-mont-en-Bassigny. Parle sur les patentes (t. XXIII, p. 227).
Gossin, député du tiers état du bailliage de Bar-le-Duc-, Fait des rapports sur l'emplacement des tribunaux criminels (t. XXIII, p. 120 et suiv.), — sur la division du royaume (p. 138), — sur l'établissement de tribunaux de commerce (ibid. et p. suiv.).
Godfil, député de la noblesse de la sénéchaussée d'A-lençon. Parle sur les requêtes civiles (t. XXIII,
