783 TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUES ppS ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
Dupré, député du tiers état de la sénéchaussée de Carcassonne. Parle sur la répartition des pièces de 15 sols (t. XXIX, p. 576).
Duquesnoy, député du tiers état de bailliage de Bar-le-Duc. Parle sur la garde nationale parisienne soldée (t. XXIX, p. 142).
Durand-Maillane, député du tiers état de la sénéchaussée d'Arles. Parle sur la Constitution (t. XXIX, p. 299), (p. 462).
Duval d'Epuemesnil, député de la noblesse de Paris-hors-les-murs. Parle sur la Constitution (t. XXIX, p. 266),
Duveyrier. L'Assemblée décrète qu'il loi sera fait un rapport sur les traitements éprouvés par M. Du-veyrier pendant sa mission (t. XXIX, p. 135).
E
Echange passe en 1786 entre le roi et M. Oriot d'As-premont. Adoption d'un projet de décret portant approbation de cet échange (15 août 1791, t. XXIX, p. 440).
Ecole d'artillerie. Rapport par Pruenon sur l'établissement de l'école d'artillërie à Châlons-sur-Marne (17 août 1791, t. XXIX, p. 490 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 491) ; — adoption (ibid.).
Ecoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine. Adoption d'une nouvelle rédaction des articles 1 et 2 du titre Ier du décret y relatif (30 juillet 1791, t. XXIX, p. 33).
Eglise Sainte-Geneviève. — Voir Panthéon.
Emigration. Projet de décret sur les mesures à prendre contre les émigrés, présenté par Vernier (1er août 1791, t. Xxix, p. 84 et suiv.). — Discussion. — Adoption des articles 1 et 2 (ibid. P- 85 et suiv.); — article. 3 : Martineau, Dauchy, de Choiseul-Praslia, Giraud-Duplessis, Ménard de La Groye, Fréteau, Boutteville-Dumetz, Chabroud, Perdy, Giraud-Duplessis, de Croix (ibid. p. 86 et suiv.); — adoption (ibid . 87) ; — article 4 (nouveau) ; Tronchet, Lanjuinais, ewbell, de Montesquiou, Martineau, Boissy-d'Anglas, d'André, Tronchet, Lanjuinais, Fréteau (ibid. et p. suiv.); adoption (ibid. p. 88); — adoption de l'article 5 (art. 4 du projet) (ibid.) ; —• article 6 (art. 5 du projet). Martineau, Vernier, rapporteur (ibid.)', — adoption avec amendement (ibid.)', — adoption des articles 7 à 10 (art 6 à 9 du projet) (ibid. p. 89).
Emigrés. — Voir Créanciers des personnes absentes.
Emmery, député du tiers état du bailliage de Metz. Présente un projet de décret sur le remplacement des officiers dé 1 armée qui manquent (t. XXIX, p. 92),— le défend (p. 93), (p. 94). — Communique utte lettre de La Tour-Maubourg sur la conduite de la garnison de Metz (p. 126), — Parle sur la garde nàiiônale parisienne soldée (p. 143 èt suiv.). — Présente 'des articles additionnels aU décret sur l'organisation des gardes nationales (p. 170 et suiv.), — les défend (p. 171), (p. 172). — Parle sur l'indemnité réclamée par le sieur de Lowendal (p. 309), — sur les faits gui se sont passés dans quelques régiments de la 6° division (p. 427).
Employas ecclésiastiques. — Voir Traitement.
Employés supprimés. Texte définitif du projet de décret sur les moyens de leé indemniser (31 juillet 1791, t. XXIX, p. 68 et suiv.); — adoption (ibid. p. 69).
Emprunt de 1781 (Remboursement de) . —Voir Dette de l'Etat.
Ekthepots d'eaux-de-vie et de gxmàvse des ports de
LA Manche. Rapport par Gaudard sur la conservation des entrepôts d'eaux-de-vie et de genièvre et des raisins de Corinthe dans les ports de Boulogne et de Calais et autres ports de la Manche qui font le commerce du Nord et sur la faculté de convertir dans ces mêmes ports les tafias de nos colonies d'Amérique en rhum (23 août 1791, t. XIX, p. 644 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 645).
Epercy (D'). — Voir Regnauld d'Epercy.
Epremesnil (D'). — Voir Duval d'Epremesnil.
Erlach (Baron d'), bailli de Lausanne. Sa lettre annonçant un mouvement de troupes dans le pays de Vaud (t. XXIX, p. 336).
Espagne (Armements del'). —Voir Défense du royaume.
Espèces monnayées. Rapport par Fréteau sur l'affaire des espèces monnayées appartenant à l'Etat souverain de Soleure (30 juillet 1791, t. XXIX, p. 34 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 35); — adoption (ibid.).
Essonnes (Rivière D'). — Voir Navigation.
Estagniol (D*), député de la noblesse du bailliage de Sedan. Demande une récompense pour le sieur Gillct, dit Ferdinand, ancien sous-officier du régiment d'Artois (t. XXIX, p. 669).
Estourmel (D'), député de la noblesse du Cambrésis. Parle sur l'organisation des ponts et chaussées (t. XXIX, p. .188 et suiv.), (p. 192), — sur les faits qui se sont passés dans quelques régiments dp la 6e division (p. 427), — sur les pensions des sieurs Micas et Capitaine (p. 493), — sur l'indemnité réclamée par les régisseurs d'octroi de Picardie (p. 498 et suiv.), —■ sur la Constitution (p. 694 et suiv.).
Etat du royaume. Rapport par Chasset au nom des commissaires envoyés dans les départements du Rhin et des Vosges (31 juillet 1791, t. XXIX, p. 73 et suiv.).
Rapport par Biron au nom des commissaires envoyés par l'Assemblée dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais et de l'Aisne'(l*r août, p. 89 et suiv.).
Lettre de Boullé, commissaire de l'Assemblée dans le département du Nord (25 août, p. 705 et suiv.).
Evasion du roi et de la famille royale. — Voir Fuite du roi.
Expositions des œuvres d'art. Pétition de la commune des Arts de Paris au sujet des expositions publiques des œuvras des artistes (9 août 1791, t. XXlX, p. 305 et suiv.); — renvoi au comité des rapports (ibid. p. 306) ; — rapport par Barrère (21 août. p. 611 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 613); — discussion : do Croix» Belzais-Courménil, Alexandre de Beauharrçais (ibid.)', —adoption avec amendement (ibid. p. 614).
Eymar (D'), député de la noblesse des sénéchaussées de Forcalquier, Digne et Sisteron. Parle sur l'érection d'une statue à J.-J. Rousseau (t. XXIX, p. 759 et suiv.).
F
Féraud, député du tiers état de la sénéchaussée de Toulon. Parle sur la garde nationale parisienne soldée (t. XXIX, p. 142), — sur le traitement des officiers ecclésiastiques (p. 599).
Ferret (De). — Voir Dubuc de Ferret.
Finances. Adoption d'un projet de décret, présenté par Camus, sur la forme à établir au sujet des instances ci-devant pendantes au conseil, à la cour des aides et ailleurs, pour opérer le recouvrement des différentes créances duès au Trésor public (8 août 1191, I. XXIX, p. 260).
