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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
Thoumin, député suppléant du tiers état du bailliage du Perche. Sa dénonciation contre les sieurs Jullien et Bayard La Vingtrie (t. X, p. 502), (p. 504 et suiv.).
Thocret, député dos communes des ville et bailliage de Rouen. Nommé président (t. X, p. 1); — remercie l'Assemblée (ibid.). — Son discours en quittant le fauteuil (p. 225). — Présente un projet de décret relatif au classement des articles concernant les municipalités (p. 563); — lit une instruction destinée à accompagner l'envoi de ces articles (p. 564). — Parle sur les municipalités (p. 717). — Fait un rapport sur l'organisation des pouvoirs judiciaires (ibid. et p. suiv.).
Toulon. Fréteau de Saint-Just, président, fait part à l'Assemblée nationale de la nouvelle que le port de Toulon est en danger (7 décembre 1789, t. X, p. 410) ;
— lettre du comte de La Luzerne, ministre de la marine (ibid., p. 416); — lettre de La Roque-Dourdan, capitaine de vaisseau (ibid. et p. suiv.) ; — discussion : Malouet, Hébrard, Malouet, comte de Mirabeau (ibid., p. 417) ; — lecture par Hébrard, au nom du comité des rapports, des pièces apportées par les députés de la commune de Toulon (ibid. et p. suiv.); — discussion sur l'ajournement de la décision à prendre : marquis de Vaudreuil, Ricard de Séalt, abbé de Bonneval, Charles de Lameth, Malouet, baron de Menou, Emmery, marquis de Vaudreuil (ibid., p. 418 et suiv.) ; — renvoi au comité des rapports (ibid., p. 420). — Détails nouveaux communiqués par Malouet sur les troubles de Toulon (14 décembre, p. 572 et suiv.) ; — discussion : Robespierre, abbé de Bonneval, de Virieu, Robespierre (ibid., p. 573); — Malouet, Dufraisse-Duchey, Nairac, baron de Menou, Malouet, Ricard de Séalt, Malouet (15 décembre, p. 588 et suiv.); — arrivée de pièces importantes (17 décembre, p. 626) ; — indication de ces pièces (ibid., p. 638); — mise en liberté d'Albert de Rioms et autres (21 décembre, p. 692); — l'Assemblée approuve la conduite des officiers municipaux (ibid.).
Toulongeon (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Aumont en Franche-Comté. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. X, p. 45), — sur le recrutement de l'armée (p. 619 et suiv.).
Tracy (Destutt de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Moulins. Parle sur la formation des assemblées primaires (t. X, p. 68), — sur la nomination des membres de l'administration départementale (p. 115),
— sur la banque nationale (p. 680).
Tréguier (Evêque de). Voir Clergé.
Treilhard, député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur la question des scellés à mettre sur les char-triers de tous les bénéfices (t. X, p. 43), — sur les déclarations des titulaires (p. 45). — Donne sa démission de membre du comité des rapports (p. 76). — Dénonce la protestation des états du Cambrésis contre les décrets de l'Assemblée (ibid.); — demande l'annulation de l'arrêté pris par eux (p. 122); — son projet de résolution y relatif (p. 123 et suiv.). — Demande l'ajournement de la discussion sur un projet de décret relatif à des difficultés survenues entre le district des Cordeliers et la commune de Paris (p. 230). — Parle sur la subordination des assemblées administratives (p. 248). — Fait un rapport sur les ordres religieux (p. 624 et suiv.) — Fait une motion sur l'aliénation des biens ecclésiastiques, à l'occasion de la discussion du projet de banque nationale (p. 663 et
* suiv.). — Secrétaire (p. 715).
Tribunes. Réclamations au sujet de l'exiguïté de celles reservées à la commune de Paris et à l'état-major (28 novembre 1789, t. X, p. 321); — renvoi aux inspecteurs des bureaux (ibid.). — Motion relative aux billets detribunes (17 décembre, p. 624); —l'Assemblée charge les inspecteurs des bureaux a'en surveiller la distribution (18 décembre, p. 656).
Trois-Evêchés. Mémoire des ministres sur la non-exécution des décrets de l'Assemblée dans les Trois-Evêchés (14 décembre 1789, t. X, p. 571 et suiv.).
Tronchet, député du tiers état de la ville de Paris. Son rapport sur des questions particulières aux provinces
du Béarn et de la Basse-Navarre (t. X, p. 741 et suiv.).
Troyes. Rapport par Bion sur un différend municipal, survenu entre les habitants de cette ville et le bailliage (10 décembre 1789, t. X, p. 498) ; — marquis de Foucault, Bion (ibid.) ; — ajournement indéfini (ibid.).
Toant de la Bouverie, député du tiers état de. la sénéchaussée de Ploermel. Parle sur l'affaire du parlement de Rennes (t. X, p. 590).
Turckeim (De), député du tiers état de la ville de Strasbourg. Parle sur les municipalités (t. X, p. 253). — Envoie sa démission (p. 346).
X
Vaudreuil (marquis de), député de la sénéchaussée de Gastelnaudary. Parle sur les troubles de Toulon (t. X, p. 418), (p. 420).
Verchère de Reffye, député du tiers état dn bailliage d'Autun. Demande qu'on s'occupe de la question militaire (t. X, p. 577).
Verguet (Dom), député du clergé du diocèse de Saint-Pol-de-Léon. Ses observations sur le rapport du comité ecclésiastique concernant les ordres religieux (t. X, p. 640 et suiv.) ; — son opinion sur leur traitement en cas de suppression (p. 646 et suiv.).
Villaret, député du clergé de la sénéchaussée de Ville-franche-de-Rouergue. Parle sur la formation des assemblées primaires (t. X, p. 67) ; — sur le nombre des administrateurs de département (p. 115).
Villeneuve-Bargemont (Abbé de), député du clergé de la sénéchaussée de Marseille. Appuie le décret proposé par Mirabeau sur les troubles de Marseille (t. X, p. 429).
Viliequier (Duc de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Boulognd-sur-Mer. Donne sa démission (t. X, p. 574).
Villoutreix de Faye, député du clergé du pays de Soûle, évêque d'Oléron. Parle sur la nomination des offi-j ciers municipaux (t. X, p. 494). — Demande que les curés congruistes jouissent, dès le 1er janvier 1790 , de l'augmentation accordée par la déclaration du Roi de 1786 (p. 614 et suiv.).
Virieu (Comte de), député de la noblesse du Dauphiné. Parle sur la nouvelle division du royaume (tX, p. 7);
— sur le nombre des administrateurs de district (p. 117), — sur la subordination au pouvoir exécutif (p. 227), — sur l'éligibilité <p. 414), — sur le scrutin de liste double (p. 426); — sur la réélection des procureurs-syndics (p. 453). — Demande le rappel à l'ordre de Robespierre (p. 573). — Parle sur la motion de Brunet de Latuque relative aux non catholiques (p. 694). —Demande la formation d'un comité de sept membres pour l'examen de mémoires concernant le soulagement des pauvres (p. 719).
Volney (Chassebœuf de), député des communes de la sénéchaussée d'Anjou. Parle sur les réclamations de la province d'Anjou concernant la gabelle (t. X, p. 56).
— Nommé secrétaire (p. 226). — Combat les propositions improvisées (p. 248). — Défend le procès-verbal (p. 423). — Demande l'insertion au procès-verbal du nom du vicomte de Mirabeau (p. 564). — Parle sur l'adjonction de Bureaux de Pusy au comité militaire (p. 618),—sur un don des Génevois (p.657).
Vrigny (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Alençon. Parle sur la banque nationale (t. X, p. 657).
W
Wartel, député du tiers état du bailliage de Lille. Demande un passe-port illimité ou offre sa démission : sa démission est acceptée (t. X, p. 3).
Wimpfen (Baron de), député delà noblesse du bailliage de Caen. Expose la situation inquiétante de la ville de Caen (t. X, p. 69). — Parle sur le recrutement de l'armée (p. 586 et suiv.).
fin de la table alphabétique et analytique du tome x.
PARIS. — Impr. Paul DUPONT, 41, rue J.-J.-Rousseau. (41, 3-8.)
