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TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
Lévis de Mirepoix (Comte), député de la noblesse de.la ville de Paris. Parle sur les impositions de la Bretagne (t: X, p. 528).
Lezay de Marnésia (Marquis de), député de la noblesse du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. X, p. 43),— sur un projet de décret contre l'exportation des grains (p. 499),
— sur les comédiens (p. 781).
Liancourt (Duc de), député de la noblesse du bailliage de Clermont en Beauvoisis. Présente une motion relative à l'adresse de la Société réunie à Londres pour célébrer l'anniversaire de la révolution de 1688 (t. X, p. 257). — Demande que l'on s'occupe d'urgence de la proposition de Guillotin sur la réformation de la procédure criminelle (p. 346), — que l'Assemblée déclare ne pas approuver les imputations faites sans preuves contre les ministres du Roi (p. 357). — Parle sur le recrutement de l'armée (p. 579 et suiv.), —sur un incident soulevé par le vicomte dé Mirabeau (p. 591). ,
Liénart, député suppléant du bailliage de Pérouse. Remplace de Bussy, démissionnaire (t. X, p. 503 et suiv.).
Livre rouge. Incidents y relatifs : Camus, Fréteau de Saint-Just ,(28 novembre 1789, t. X, p, 323 et suiv.),
— Camus (10 décembre, p. 493).
Lofficial, député du tiers -état de la sénéchaussée de Poitou. Présente un projet de décret tendant à la mise en liberté du sieur de La Richardière (t. X, p. 500).
Long, député des communes du pays et jugerie de Rivière-Verdun, Gaure, Léonac et Morestaing. Parle sur la nouvelle division du royaume (t. X, p. 6), — sur la nomination des membres de l'assemblée départementale (p. 115), — sur le dépouillement du scrutin (p. 259), — sur l'exclusion de la magistrature des fonctions municipales (p. 355), — sur la condition d'éligibilité consistant dans la contribution directe d'un marc d'argent (p. 359), — sur le serment (p. 413).
Loterie royale. Sa suppression demandée par Talleyrand, évéqued'Autun (12 décembre 1789, t. X, p. 517), (p. 548 et suiv.).
Louis XVI. Ecrit à l'Assemblée nationale pour lui demander qu'il ne soit pas donné suite à l'affaire de la Chambre des vacations du parlement de Rouen (12 novembre 1789, t. X, p. 8).
Loys, député du tiers état de la sénéchaussée de Périgord. Parle sur les assemblées primaires (t. X, p. 88).
Lucas, député suppléant du tiers état de la sénéchaussée de Moulins. Remplace le baron- de Breuil de Coiffier, démissionnaire (t. X, p. 354).
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Macaye (Vicomte de), député de la noblesse du bailliage de Labour. Parle sur la banque nationale (t. X, p. 166) ; — propose un plan ae banque nationale (p. 217 et suiv.).
Madier de Montjau, député du tiers état de la sénéchaussée de Villeneuve-de-Berg. Parle sur la composition des directoires de département (t. X, p. 425). — Propose l'adjonction de Bureaux de Pusy au comité militaire (p. 618).
Maisonblanche (De). Voir Baudouin de Maisonblanche.
Malès, député du tiers état de la sénéchaussée du Bas-Limousin. Parle sur la représentation nationale (t. X, p. 89), — sur l'éligibilité (p. 360), (p. 414).
Malouet, député des communes de la sénéchaussée de Riom. Parle sur la nouvelle division du royaume (t. X, p. 4 et suiv.), — sur le nombre des administra-
teurs de district (p. 116). — Attaque le comité des recherches (p. 169). — Se défend d'avoir, dans une lettre au comte d'Estaing, diffamé ses collègues (ibid.);
— texte de sa lettre (ibid. et p. suiv.). — Parle sur les municipalités (p. 260). — Demande la mise à l'ordre du jour de son projet d'établissement pour la classe indigente (p. 321). — Parle sur un état financier de novembre et décembre 1789 (p. 323). — Demande l'adjonction de quatre commissaires au comité des fiuances (p. 324). — Appuie la motion de Curt concernant les colonies (p. 347). — Parle sur les troubles de Toulon (p. 417), (p. 418 et suiv.), — sur la division du royaume (p. 453), — sur le procès-verbal (p. 501), — sur les municipalités (p. 563), — sur les troubles de Toulon (p.572 el suiv.), (p. 574),
— sur les municipalités (p. 675), — sur les troubles de Toulon (p. 588), (p. 589).
Malte (Ordre de).Communication d'une lettre du grand maître adressée au Roi, au sujet de la suppression des dîmes (30 novembre 1789, t. X, p. 338); — Camus propose d'y répondre par la suppression de tous les établissements de cet ordre en France (ibid.), — réclame une mention expresse de sa motion au procès-verbal (1er décembre, p. 343).
Mareux, député du tiers état du bailliage de Péronne. Donne sa démission (t. X, p. 517).
Margonne, député du tiers état du baillage du Perche. Parle sur l'affaire de Bayard de La Vingtrie (t. X, p. 502).
Marie-Antoinette. L'Assemblée nationale lui envoie une dêputation pour lui porter des compliments de condoléance à l'occasion de la mort de sa sœur (5 décembre 1789, t. X, p. 410).
Marine. Rapport sur les dépenses du département de la marine par le comité des finances (8 décembre 1789, t. X, p. 429 et suiv.). ,';
Marseille. Rapport de Goupilleau sur les troubles de cette ville (8 décembre 1789, t. X, p. 427). — Voir Comité des rapports.
Martin, député des communes du bailliage de Besançon. Demande l'ajournement de la discussion d'un projet de décret sur la dévastation des forêts (t. X, p. 502).
Martineau, député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur la formation des assemblées primaires j(t. X, p. 68), — sur l'organisation des municipalités (p." 344),
— sur une réponse du président de l'Assemblée nationale à une adresse de la Société de, la révolution d'Angleterre (p. 411), — sur le procès-verbal (p.423),
— sur l'organisation des municipalités (p. 493).
Massieu, député du clergé du bailliage de Senlis. Secrétaire (t. X, p. 715).
Maury (Abbé), député du clergé du bailliage de Péronne. Parle sur les biens ecclésiastiques (t. X, p. 44), — sur les séances du soir (p. 65), — sur le nombre des administrateurs de département (p. 116), — sur l'arrêté pris par les Etats du Cambrésis contre les décrets de l'Assemblée nationale (p. 122 et suiv.), (p. 251),
— sur les finances (p. 280), — sur les municipalités (p. 355 et suiv.), — sur les assemblées dë département (p. 359), — sur le comité colonial (p. 363), — sur les impositions (p. 639), — sur la banque nationale (p. 679), — sur la caisse de l'extraordinaire (p.
681). — Réclame sur le procès-verbal (p. 689),(p. 690). ^
— Parle contre l'éligibilité et l'admissibilité à tous les emplois des exécuteurs, des comédiens et des juifs (p. 756 et suiv.); rappelé à l'ordre (p. 776).
Mayet, député du clergé de la sénéchaussée de Lyon. Parle sur l'état religieux (t. X, p. 647 et suiv.,).
Ménard de la Groye,^ député du tiers état de la sénéchaussée du Maine. Parle sur l'éligibilité ( t. X, p. 414).
Mendicité. Mémoire sur sa destruction par Du Tremblay de Rubelle (28 novembre 1789, t. X, p. 327 et suiv.).
