TABLE ALPHABfiTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
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(25 octobre, p. 411 et suiv.); — lettre du cure cons-titutionnel de Cualhat (26 octobre, p. 415); — lettre du directoire du departement des Cdtes-du-Nord (ibid. p. 436), (29 octobre, p. 502); — lettre des officiers municipaux de Saint-Omer (2 novembre, p. 598) ; — lettre de l'evSque m6tropolitain de Rouen au directoire du departement de la Seine-Inferieure (ibid.);
— adresse au directoire du departement de Maine-et-Loire (6 novembre, p. 662 et suiv.); —lettre de 17 mu-nicipalites du Calvados (7 novembre, p. 673).
Prieur-Duvernois, depute de la C6te-d'0r. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 60). — Prete serment (p. 76), Membre du comite des assignals et monnaies (p. 343).
— Membre du comite de l'examen des comptes (p. 358).
— Membre du comite destruction publique (p. 498).
Princesetrangers possessionnesenfrance. Note concor-nant les indemnites qui leur sont dues, presentee par de Montmorin, ministre des affaires etrangeres (31 octobre 1791, t. XXXIV, p. 551 et suiv.).
Princes fran^ais. Lettre du roi a ses freres pour les inviter a rentrer en France (10 octobre 1791, t, XXXIV, p. 325). —Louis-Stanislas-Xavier, premier prince fran-gais, est requis de rentrer dans le royaume dans le d£-lai de 2 mois (31 octobre, p. 556); — les princes fran-cais coupables de conjuration seront punis de mort (9 novembre, p. 724).
Princes fran^ais. — Voir Emigrations. (Discussion sur la question des emigrations). — Louis-Joseph-Stanislas-Xavier.
Prisonniers pour mois de nourrick. Lettre de Bailly au sujet de 1'execution du decret relatif k la mise en liberty, aux frais du Tresor, des prisonniers pour mois de nourrice (18 octobre, 1791, t. XXXIV, p. 273); — renvoi au comite de secours publics (ibid.).
procts-verbaux de l'assemblee nationale legislative.
— Voir Assemble nationale legislative, § 3.
profess1urs des congregations religieuses. Seront provisoirement maintenus dans leurs fonctions (23 octobre 1791, t. XXXIV, p. 367).
Projean, depute de la Haute-Garonne. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 166). — Prete serment (ibid).
Prouveur, depute du Nord. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 166). — Pr&te serment (ibid.). — Membre du comite de legislation civile et criminelle (p. 430).
Prudhomme, depute de l'Aisne. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 54). — Prete serment (p. 75). — Suppleant au comite des petitions (p. 388).
Pyrot, depute de la Moselle. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 64). — Prete serment (p. 78). — Donne lecture d'une petition de la ville de Metz relative aux mesures a prendre contre les emigres (p. 351 et suiv.). — Membre du comite de liquidation (p. 371).
Q
Quartier; soldat invalide. —- 1791. — Reclame la pension promise a ceux qui voudront quitter l'hdtel (t. XXXIV, p. 459).
Quatremere-Quincy, depute de Paris. — 1791. — Parle sur la division do l'Assemblee en bureaux et la verification des pouvoirs (t. XXXIV, p. 50). — Est admis (p. 64). — Pr&te serment (p. 78). — Parle sur une petition des chasseurs volontaires de la garde nationale parisienne (p. 155), — sur le reglement (p. 168 et suiv.). — sur Interpretation du decret du 17 sep-tembre 1791 relatif aux encouragements aux beaux-
arts (p. 282), (p. 283), (p. 284). — L'un des commis-saires inspecteurs (p. 383). — Membre du comit6 destruction publique (p. 498). — Parle sur le rapport de Monsieur, frere du roi (p. 520), — sur les funerailles de Mirabeau (p. 621). — Demande que les seances du dimanche soient consacrees a la lecture des adresses et petitions (p. 630).
Quartresolz-de-Marolles, depute de Seine-et-Marne. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 67). — Prete serment (p. 79). — Membre du comite d'instruction publique (p. 498).
Querqueville (Fort de), rade de Cherbourg.^ — Lettre du ministre de la guerre au sujet des difficultes qui se sont elevees a la suite de la resiliation du marche relatif a ce fort (24 octobre 1791, t. XXXIV, p. 380 et suiv.); — renvoi au comite de legislation (ibid. p. 382).
Queslin, depute de la Manche. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 63). — Prete serment (p. 77). —Membre du comite colonial (p. 412). — Membre du comite de commerce (p. 438).
Quesnay, depute de Maine-et-Loire. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 63). — Parle sur la prestation du serment individuel (p. 71). — Membre d'une de-
?utation au roi (p. 75). — Prete serment (p. 77). — arle sur les officiers emigrants (p. 254), — sur les ecclesiastiques pensionnes (p. 291).—Membre du comite des assignats et monnaies (p. 343). — Parle sur les emigrants (p. 714).
Quillet, depute de la Somme. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 53). — Prete serment (p. 79). — Membre du comite des contributions publiques (p. 368).
Quinette, depute de l'Aisne. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 54). — Parle sur la prestation du serment individuel, (p. 71). — Prete serment (p. 75). — Parle sur la proposition de voter des remercie-ments a l'Assemblee constituante (p. 88), — sur le vol de Focard, secretaire general de Rh6ne-et-Loire (p. 106), — 6ur l'inexecution de la loi d'amnistie (p. 272). — Suppleant au comite de secours publics (p. 455).
R
Rabusson-Lamothe, depute du Puy-de-Dome. — 1791.
— Est admis (t. XXXIV, p. 65). — Prfete serment (p. 478).— Membre du comite dlesdomaines (p. 461).
Raffin, depute des Basses-Alpes. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 54). — Membre du comite de division (p. 450).
Rameau, depute de la Ni6vre. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 64). - Prete serment (p. 78). — Suppleant au comite de division (p. 450). — Membre du comite Kodal (p. 462).
Ramel, depute du Lot. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 63). — Prete serment (p. 77). — Membre du comite de liquidation (p. 371).
Ramond, deput6 de Paris. — 1791. — Est admis (t. XXXIV, p. 65). — Prete serment (p. 78)., — Parle sur les mesures a prendre contre les pretres refrac-taires (p. 117 et suiv.), — sur l'organisation des co-mites (p. 159 et suiv.), — son projet de decret sur cet objet (p. 161 et suiv.). — Parle sur les emigrations (p. 319 et suiv.). — Membre du comite diplomatique (p. 398). — Parle sur les emigrations (p. 469),
— sur les pretres refractaires (p. 508 et suiv.). — Son projet de decret sur les mesures & prendre contre les pretres refractaires (p. 511 et suiv.), — Est rap-pele a l'ordre (p. 737).
Rappels a l'ordre ; Delacroix (5 octobre 1791, t. XXXIV,
